[En proces][Esclavagisme] Toumadu45

Citation :

Date : 26/09/1454
Destinataire : Toumadu45
Titre : Embauche à 12 écus du 25/09

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 12 écus (pour 0 points d'intelligence/de force) au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rapelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Aspirante Athalie
police de Thouars

Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Toumadu45 le 25/09 à 2303h03, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,

Aspirante Athalie
police de Thouars

P.S: j'arrive pas a faire un imprime ecran de l'annonce

Pour la lettre, l'annonce était déjà prise donc
=>

Citation :

Bonjour,
Le 25 septembre 1456, vous avez embauché Je ne sais plus le nom pour un salaire de 12 écus. Cette offre d'emploi est considéré par la Coutume Poitevine comme esclavagiste.

Vous êtes donc redevable d'une amende de 5 écus (salaire légal-salaire pratiqué +2 écus soit 15-12 +2= 5 écus).

Contactez moi afin de confirmer votre intention de payer l'amende. Ainsi je vous expliquerai les modalités de payement.

Sans réponse de votre part sous 48 heures, je transmettrai votre dossier au Procureur qui instruira un procès à votre encontre pour esclavagisme.

Cordialement,
Aspirante Athalie
Police de Thouars

Je te laisse envoyer.

je lui ai re envoyé hier
si demain pas de nouvelle, je lui envoit la lettre pour l'amende, et je te laisse voir avec lui pour recuperer l'amende

Lettre envoyée a Toumadu45 le 3-10 pour lui annoncer que son dossier va devant le prevot parcequ'il n'a pas payé son amende

Citation :

Date : 03/11/54
Destinataire : Toumadu45
Titre : Embauche à 12 écus du 25/09

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 septembre fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10), en embauchant à 12 écus.
Vous avez reçu un premier courrier le 26/09 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus (salaire légal-salaire pratiqué +2 écus soit 15-12 +2= 5 écus) et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

Sans réponse de votre part, je vous ai envoyé un courrier de relance vous demandant une nouvelle fois de vous justifier ou d'accepter l'amende. Ce courrier vous informait également que sans réponse dans les deux jours, votre dossier serait déposé en justice.

Je constate n'avoir toujours reçu aucune explication de votre part. Je vous informe donc que votre dossier est transmis ce 03/10 au Prévôt du Poitou et que votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Athalie
police de Thouars

Pour consulter votre dossier : (lien sur le dossier chez le Prévôt)

Lettre envoyée a Toumadu45 le 3-10 pour lui annoncer que son dossier va devant le prevot parcequ'il n'a pas payé son amende

Citation :

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 septembre fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10), en embauchant (nom de la victime) à 12 écus.
Vous avez reçu un premier courrier le 26/09 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus (salaire légal-salaire pratiqué +2 écus soit 15-12 +2= 5 écus) et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

Sans réponse de votre part, je vous ai envoyé un courrier de relance vous demandant une nouvelle fois de vous justifier ou d'accepter l'amende. Ce courrier vous informait également que sans réponse dans les deux jours, votre dossier serait déposé en justice.

Je constate n'avoir toujours reçu aucune explication de votre part. Je vous informe donc que votre dossier est transmis ce 03/10 au Prévôt du Poitou et que votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Athalie
police de Thouars

Pour consulter votre dossier :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/le-secretariat-du-prevot-de-poitou-f3/esclavagisme-non-reponse-du-fautif-t6466.htm#70147

Bienvenue Athalie.

Pourriez vous ajouter la fiche d'identité de l'accusé dans votre premier post à l'avenir s'il vous plait ?

C'est plus facile pour l'aspect procés ensuite.

Bon courage pour votre fonction de policier.

Le prévenu est en Anjou...

a pardon...
je le ferais
merci de me dire ou il est... bon courage a vous
respectueusement
Athalie

Citation :

Né(e) le 24 Mars 2008

Toumadu45 fête son anniversaire le 24 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars



Niveau : 1
Points de réputation : 37
Argent : 51


Toumadu45 cultive des légumes, des légumes.

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Thouars [Comté du Poitou], aujourd'hui à 10h27.

De retour parmis nous

arg mdr

Youpi

Ca me fait bien plaisir ca pour mon dernier jour

il a embauché qui ?

perso je l'ai pas encore vu embaucher...quelqu'un l'a engagé, mais il a pris personne encore...enfin..il n'est que 9h32 du mat..il engagera peut etre ce soir

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Le bel Elric entre dans la salle pour rendre son verdict. Ayant relus la plaidoirie de la défense, il écarquilles les yeux..."se tromper de case" étrange... Enfin, heureux les simples d'esprit...*

Messire, levez-vous.

Après avoir revu les preuves de votre méfait, nous Elric de Surgères, vous reconnaissons coupable. Nul n'est censé ignorer nos belles lois et encore moins snober notre belle prévôté.

Ainsi, après relecture de nos lois et application de la charte des juges, nous vous condamnons à la peine de 45 écus d'amende comme l'a demandé la procure.

Nous avons dit, qu'il en soit fait ainsi.
Le prévenu a été condamné à une amende de 45 écus.