[Taverne illégale] Obiwanakenobia (17/10/1457) COUPABLE

Armé d'un épée et d'un bouclier

Citation :

Informations sur Obiwanakenobia

Né(e) le 13 Décembre 2008

Obiwanakenobia fête son anniversaire le 12 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur

Niveau : 2
Points de réputation : 86
Argent : 69

Obiwanakenobia est tisserand.
Obiwanakenobia possède un potager et un potager.

Dernière connexion le 17 Octobre 2009 à 19h08

Citation :

Bonjour,

Sur ordre du Comte Cristof, à compter du 9 octobre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre, les frontières du Comté du Poitou sont fermées aux ressortissants du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de l’Anjou et de la Touraine.. Il est donc interdit à ces ressortissants de séjourner dans le Comté sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés à Dame Olivyaa, prévôt des maréchaux.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin sans autorisation, des poursuites judiciaires seront entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez contacter Lambert25 ( le coordinateur de traque) en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement

Baronne Sophie Garion d’Erguenault
Lieutenant de police de Thouars

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

Il s'est ouvert une taverne à Thouars!

Citation :

chez oby l'ordure
Propriétaire : Obiwanakenobia
Tavernier(e) : Obiwanakenobia
Bière à 1,00 écu, menus à partir de 7,50 écus

soyez les bienvenus chez moi

Ben voyons

Tu lui écris pour détruire sa taverne s'il te plait

S'il le fait pas procès

Citation :

Bonsoir,

Vous êtes dans l'obligation de détruire votre taverne sinon vous serez mis en procès.

Baronne Sophie Garion d'Erguenault
Lieutenant police de Thouars

Merci

On lui laisse jusqu'à ce soir pour répondre

A Saumur, tu peux vérifier s'il a détruit la taverne ?

Il n'a pas détruite sa taverne!

Bon je garde le dossier au cas où il reviendrait

Citation :

chez oby l'ordure
Propriétaire : Obiwanakenobia
Tavernier(e) : Obiwanakenobia
Bière à 1,00 écu, menus à partir de 7,50 écus

soyez les bienvenus chez moi

Citation :

B: Des propriétés

Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public

La dame est présente à Thouars aujourd'hui.
Je transfère au procureur.

Arf ! Elle est de retour à Saumur !
(désolé, manque de temps actuellement
Je serai plus rapide si elle revient pendant les vacances !)

Citation :

Obiwanakenobia est MORT.
Niveau : 2
Points de réputation : 97
Argent : 52

Obiwanakenobia est tisserand.
Obiwanakenobia possède un potager et un potager.

Dernière connexion le 18 Décembre 2009 à 19h26

Bon, dossier en attente (un de plus !)

Theud!
Elle est arrivé à Thouars!

Merci, Pg ! Quel œil

Acte d'accusation :

Citation :

Le 24 décembre 1457

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Theudrik
Juge : Haverocq de Marigny, dict Elra

Accusé : Obiwanakenobia
Village : Saumur (Duché d'Anjou)
Métier(s) : Tisserande, 2 potagers


Votre Honneur,

Nous, Theudrik, en notre qualité de Procureur du Poitou, accusons en ce 24 décembre 1457, la demoiselle Obiwanakenobia pour ouverture illégale de taverne à Thouars, délit qualifié de Trouble à l'Ordre Public.

Cette demoiselle a en effet ouvert illégalement une taverne le 17 octobre à Thouars et ne l'a pas détruite, malgré au moins un courrier attesté de la comtesse Sophie Garion d'Erguenault, lieutenant de police de Thouars, daté du même jour.

J'aimerais rappeler les textes de la coutume poitevine :

Article III.B : Des propriétés

Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public

--------------------------------------
Egalement, l'article II.2 : Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

---------------------------------------------------

Voici le dossier, Votre Honneur :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/taverne-illegale-obiwanakenobia-17-10-1457-t10259.htm

Je rappelle enfin à l'accusée qu'elle peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

La parole est à la défense.

Procès lancé : demande de témoignages de Sophie Garion d'Erguenault, dicte Sexybabyphat.

Témoignage de Sophie Garion d'Erguenault, dite Sexybabyphat :

Citation :

17/10 Obisanakenobia de Saumur (comté d'Anjou) arrive à Thouars, j'envoie le courrier de rigeur car les frontières sont fermés. Je me rend compte la journée même qu'elle s'est ouverte une taverne. La prévôt Olivyaa m'indique de lui écrire pour qu'elle la détruise.
19/10 La prévôt et moi attendons une réponse...
20/10 Elle est à Saumur et je vérifie si elle a détruite sa taverne. La prévôt garde le dossier au cas ou elle reviendrait.
17/12 Dossier tranféré au procureur par la prévôt Allydou durant que le suspect est à Thouars.
18/12 Elle retourne à Saumur. Le procureur constate qu'elle est morte. Le dossier est mis en attente.
24/12 Le sergent Pg91 révèle qu'elle est à Thouars.

Réquisitoire :

Citation :

Votre Honneur,

Voilà encore une personne qui est absente, qui ne répond à aucune injonction des forces de l'ordre et qui a le culot de traverser notre Comté en ce moment même. A ce jour, la taverne n'est toujours pas détruite, d'après mes renseignements. En conséquence, je requiers une peine d'1 jour de prison et de 20 écus d'amende, afin qu'on ne bafoue pas en vain nos institutions.

Voilà, Votre Honneur

Verdict rendu : coupable - 1 jour de prison

Citation :

*Le juge écouta le Procureur, faute d'avoir ne serait-ce qu'un mouvement de lèvre de la prévenue. Il consulta attentivement le dossier, puis prit la parole.*

Il semblerait que la prévenue dédaigne nos lois, cette cour de justice. Peu importe les injonctions de notre maréchaussée semble-t-il. Peu importe ce procès.

Non contente de cette indifférence inacceptable, la prévenue semble étrangement organiser son insolvabilité. Se douterait-elle qu'elle encourt amende suite au réquisitoire de notre cher Procureur ?

Quoiqu'il en soit, l'ouverture de cette taverne est et reste illégale, y compris si la Dame Obiwanakenobia semble muette.

Je rappellerai une fois de plus la loi :
*B: Des propriétés

Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public*

Mais ce n'est pas tout, l'écriteau de ce "tripot" nous annonce la couleur semble-t-il : "Chez Oby l'ordure"

Diantre...Voilà un nom de taverne fort révélateur des intentions de la prévenue.
Nous ne saurons désormais retenir le décret qui avait été promulgué par Messire Cristof, Comte de l'époque, mais nous ne saurions faire fi des lois, surtout lorsque ne serait-ce que le nom de la taverne entache les belles rues du bourg de Thouars.

C'est pourquoi nous condamnons Dame Obisanakenobia à une journée de prison faut de pouvoir honorer quelconque amende au jour et heure de prononciation du verdict.
Nous demandons aussi que le nécessaire soit fait par Dame Obisanakenobia pour que cette taverne soit détruite, faute de quoi, si elle revenait en Poitou ne faisant guère le nécessaire, elle devrait recomparaître devant ce tribunal.

Fait à Poitiers,
Le 5 janvier 1458
Haverocq de marigny dit "Elra"
Juge du Poitou.