[Escroquerie] Nina27 (21.10.57) COUPABLE

Une fois que j'aurais les éléments je pourrais la contacter afin d'avoir sa version des faits, et transmettre le dossier au Procureur, qu'il décidera ou non de la recevabilité du dossier

Alienor sortit les parchemins et commença à exposer les faits.

A ma prise de poste en tant que Bailli j'ai effectuer une vérification des mandats voyant un retard sur certains mandats je me suis hâter de vouloir les récupérer.
Voici le mandat de Nina27 lors de ma prise de poste :

Citation :

Mandat numéro '605559'

Contrat :
Mandat attribué au Commandant nina27 pour distribution des soldes de septembre 1457 de Niort.

Contient:

107 pains et 50 viandes

A rendre impérativement avant le 1er Octobre 1457.

Fait le 29 septembre 1457 par Pano,cac du Poitou
Inventaire des marchandises :

#
Nom
180,00 écus
36 miches de pain
44 morceaux de viande

Le premier Octobre le mandat aurait du être rendu donc le 10 octobre j'ai contactée Dame Nina27, bien sur Elle me répond en retour de miisive qu'elle le vide et le rend.

Je fut étonnée de regarder le mandat rendu ;

Citation :

Mandat numéro '605559'

Contrat :
Mandat attribué au Commandant nina27 pour distribution des soldes de septembre 1457 de Niort.

Contient:

107 pains et 50 viandes

A rendre impérativement avant le 1er Octobre 1457.

Fait le 29 septembre 1457 par Pano,cac du Poitou
Inventaire des marchandises :


#
Nom
248,65 écus

J'ai remarquer une erreur pécuniaire pour être sur de ne pas commettre d'erreur j'ai contacter de nouveau Dame Nina27 afin de savoir si elle avait vider en totalité le mandat.

Voici sa réponse :

Citation :

Expéditeur : Nina27 de neuville dame de magn�
Date d'envoi : 2009-10-10 13:30:49
je le vide et vous le rend de suite

nina

Je suis rester septique donc j'ai fais le calcule du manque d'écus présent dans le mandat. Le comté mandate le Commandant pour les soldes comme tel : la viande vendu à 7 écus et la miche de pain à 2 écus.

Pour le mandat '605559' voici le manque pécunier

Elle était mandater de 107 pains et 50 viandes soit
_ pains : 107 *2 = 214
_ viandes : 50*7 =350

total : 564 écus

Hors le mandat rendu ne contient que : 248, 65 écus

Il manque 315,35 écus


Indignée je lui est tout de suite envoyée une missive afin qu'elle apporte ses explications, en voici la copie :

Citation :

Commandant,

Je vous remercie de ses précisions, mais il m 'apparait que votre mandat rendu contient une erreur pécunière. Je m 'explique.

Vous aviez été mandater comme tel :

Mandat numéro '605559'
Contrat :
Mandat attribué au Commandant nina27 pour distribution des soldes de septembre 1457 de Niort.
Contient:
107 pains et 50 viandes
A rendre impérativement avant le 1er Octobre 1457.
Fait le 29 septembre 1457 par Pano,cac du Poitou

Hors en caculant sur la base : 7 ecus par viande, 2 écus par miches de pain voici ce que vous auriez du rendre dans le mandat :
_ Pain : 107 *2 = 214
_ Viande : 50 *7=350
soit 564 écus à rendre dans le mandat.

En vérifiant votre mandat il y a une erreur, vous n'avez rendu que 248, 65 écus. il manque 315,35 écus.

Pourriez vous m'expliquez pourquo il y à une différence constatée
Je reste à votre disposition.

Cordialement

Alienor De Proisy Fortunat, Louvain
Bailli

Dame Nina n'a jamais pris la peine de répondre a cette missive

Alienor marque une pause et reprit en sortant d'autre vélins.

Suite a ce silence, j'ai effectuer une recherche plus approfondie des mandats que Dame Nina avait reçu en tant que Commandant pour la distribution des soldes aux soldats. Et la encore je vois des erreurs.

Elle sortit les vélins

Citation :

Mandat attribué au Commandant Nina27 pour distribution des soldes de Mars de Niort.
Fait le vendredi 3 avril 1457.

Contient:
24 miches et 46 viandes

A rendre impérativement avant le samedi 18 avril 1457.

Fait à Poitiers le 03/04/1457
Extraelle, CaC du Poitou
Inventaire des marchandises :


#
Nom
226,05 écus

Pain : 24*2= 48 écus
Viande : 46*7= 322 écus
Soit : 370 écus

Manque : 143.95 écus

Citation :

Mandat numéro '549379'

Contrat :
paiement solde militaire de Thouars

85 pains et 50 viandes

mandat à rendre une fois les soldes versées.
Inventaire des marchandises :


#
Nom
280,50 écus

Pain : 85*2=170
Viande : 50*7= 350
Soit : 520

Manque : 239.50 écus

Voila Dame la prévôt j'espère que ses preuves pourrons vous aider dans votre enquête, je reste bien entendu à votre disposition

Je contacte Nina pour qu'elle s'explique

Citation :

Dame de Magné,

Une plainte a été déposée à votre encontre par le Comté en la personne de Alienor.1, Bailli du Poitou.

Je souhaiterais vous rencontrez dans mon bureau afin que vous puissiez nous donner votre version des faits.

Cordialement,

Olivyaa de Fontenoy
Prévôt des Maréchaux

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/le-secretariat-du-prevot-de-poitou-f3/nina27-211057-t10316.htm#120603

Expéditeur : Nina27
Date d'envoi : 2009-10-22 23:55:49

Citation :

je suis desolé dame je n'est plus accée au château on ma fermé les portes

puisque je ne peu entré je vais vous expliquer

on ma donner le mandat des soldes avec de la viande et du pain j'ai commencer la distribution a mes hommes quand j'ai reçut un courrier me demandant de le rendre au plus vite 3jours après je n'avais donc pas tout distribuer je décidais donc de racheter tout le reste et de rendre le mandat de suite
jetait donc en train de le vidé quand je reçut une missive m'informant que je devais monter mon armée jarretait donc la distribution et allez vite voir a la caserne se qui se passait
puis je courus au marché acheter de la viande et du pain en plus pour mes hommes
ensuite tranquillement j'ai repris a vider le mandat
quand notre grandeur arrive dans mon bureau en me criant quessss

a vrais dire sur le moment je ne comprenais pas moi même

se n'est que plus tard en remémorant mes geste je me suis rendu copte de mon erreur je n'avais pas changer le mandat

voila je suis coupable de négligence d'avoir fait plusieurs chose a la fois mais sachée que jamais je n'est voulus volée quoi que se sois et je suis prete a vous remboursé de suite la somme prise par mégarde

bien a vous

nina dame de magné

Citation :

Pourtant d'après les documents fournis par notre Bailli, il semblerait que la différence des rendus des mandats n'a pas été constatée que sur ce dernier.

Les courriers envoyés par Dame Alienor.1, les explications demandées sont restées sans réponse de votre part.

Donc je vous demanderai afin d'éclaircir toute cette histoire de vous justifier également sur les mandats précédents.

Olivyaa de Fontenoy
Prévôt des Maréchaux

Expéditeur : Nina27
Date d'envoi : 2009-10-23 13:06:15

Citation :

les courriers de dame alienor que j'ai en ma possession me réclame le mandat en question puis m'informe de l'erreur mais moi sur le coup je cherchais se qui avais bien pus se passez surtout que l'on m'accusais aussi d'avoir demander 2fois la solde de mes soldats donc sa ma pris un peu de temps déjà pour prouver que l'erreur ne venais pas de moi mais qu'il c'était tromper pour les dates ensuite sa établie avec preuve grasse a mon second qui avais garder le courier

je me suis ensuite tracassez de se fichut mandat

vus que je ne peu poster je demande a se que mon second lefisdisabel puisse me représenter en votre bureau

et je ne vois pas de quel courrier antérieur a se mandat vous parlez

enfin je vois que vous voulez a tout pris me croire coupable et je ne sais que dire a part que si j'avais prevus de volé je vous assure que j'aurais su de suite quoi vous répondre et que j'aurais fait des screen afin de me justifier

nina dame de magné

Citation :

On m'a demandé de mener une enquête afin de comprendre les différences dans les mandats entre ce qu'il devrait y avoir et ce qui est effectivement rendu.

Comprennez bien qu'il s'agit de l'argent du Comté, et que nous ne pouvons nous permettre de relever ces différences sans demander des justifications aux Commandants concernés.

Olivyaa de Fontenoy
Prévôt des Maréchaux

Expéditeur : Nina27
Date d'envoi : 2009-10-25 16:11:48

Citation :

oui oui mais n'oublier pas que avant on donnais des sous aussi au hommes en mission mais je peu vous assurez que mon seul fait et d'avoir acheter des denrées pour mes hommes que je leur distribue des qu'il le faut

j'avais monter mon armée aussi et j'avais pris des sous pour la monter avec l'accord du capitaine de l'époque

enfin je ne sais pas quoi vous dire sauf que je ne suis pas une voleuse

nina dame de magné

Etant donné que Nina n'a aucune preuve à fournir pour expliquer les différences dans les mandats, je ne peux que transférer le dossier

Je transfère donc cette affaire, si vous souhaitez plus de renseignements, prévenez moi

Mise en procès :

Citation :

Le 23 octobre 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Haverocq de Marigny dit Elra
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Accusé : Nina27
Village d'origine : Niort (Comté du Poitou)
Métier(s) : Vagabonde artisan boulangère qui cultive blé et maïs ???


Votre honneur,

Suite au silence de Dame Nina au sujet des différences concernant l’argent restitué sur des mandats comtaux alloués au titre de commandant des ours de Niort. Il nous semble important, au regard des preuves dont nous disposons de porter devant vous ce dossier pour faire la lumière sur les écarts en écus constatés.

Alors qu’il lui était offert de nous apporter son point de vue, aucune démarche n’a été faite de sa part, pourtant les preuves à son encontre sont accablantes et portent largement atteintes à ‘autorité et la dignité de notre Comté.

Concernant la coutume poitevine, je fait rappel du grand titre II. Des lois pénales

« 3-De l'escroquerie
a. Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. »

Au titre de l’alinéa b de l’article II.3 de la Coutume,

Je porte devant vous le dossier de la prévenue Nina27 pour escroquerie envers le Comté du Poitou.

La prévenue a le droit à un avocat,

Je laisse la parole à la défense.

PA proposée

PA acceptée

Citation :

Peine alternative = 365.35 écus, d'amende qui seront encaissées par la
personne que je vous indiquerais et 5 jours de service "gratuit" pour
l'armée du comté pour prouver votre fidélité,

Notre CAC préférée sera chargée de l'encaissement.

Pour les 5 jours de travail gratuit il faudra veiller sur les prochaines soldes a lui déduire 5 jours.

amende encaissée

Les 5 jours de solde seront retirés sur le prochain paiement des soldes par le CAC.

Citation :

Xavix après avoir entendu les différentes parties prie la parole pour rendre son jugement.

Comment dois-je dire ? Dame Nina27 ? Commandant Nina27 ? peu importe... ici ce sera Dame.

Dame Nina.
vous le savez votre poste a très hautes responsabilité nécessite rigueur et qualité de travail. Le Comte, le Capitaine, le Poitou tout entier vous fait confiance en vous confiant cette fonction ! Vous devez donc être irréprochable !

J'ose croire en votre bonne foie, parce que je ne peut imaginer que vous ayez depuis si longtemps servi votre comté avec pour but de détourner des biens.

Cependant les faits sont la ! Les preuves et les témoignages le confirment. Vous êtes donc coupable d'escroquerie envers le comté. Je ne re-qualifierais pas les faits en Trahison Dame, parce que comme je l'ai dit je crois en votre bonne foie.

Vous êtes donc condamnée dame Nina27, à restituer les 315.35 écus manquants dans le mandat en question, aux quels vous rajouterez 50 écus pour frais de justice. Au réquisitoire de l'accusation, je rajouterais 5 jours de travail sans solde pour l'armée, ce seront donc 5 jours qui seront retirées sur votre solde du mois de Novembre.

Il ne vous reste plus qu'a prouver dame, durant les prochains mois si votre poste de Commandant est reconduit, que votre travail est parfait et toujours au service de notre cher Poitou !

Fait a Poitiers le 16 Novembre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge du Poitou