Château du Comté du Poitou
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 [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)

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elhana
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elhana
Poitevin Pure Souche
elhana


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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyDim 29 Nov 2009 - 21:21

Citation :
Accusateur : Comté du Poitou.
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Procureur : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Rok.
Village d'origine : Niort.
Niveau social et métier : Etudiant et boucher.

Nous, Elhana dite La_justiciere, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce dimanche 29 Novembre 1457 le sieur Rok d’escroquerie.

En effet, selon la coutume est considérée comme escroquerie : Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

En l'occurrence, l'accusé se refuse obstinément à payer l'impôt municipal. Condamné le mois dernier pour non paiement de l'impôt, il refuse encore ce mois ci de payer ce qu'il doit à la communauté pour sa pérennité et sa sécurité.

Rok : 35,00 écus (+12,25 écus de pénalité) avant le 2009-11-04

Il n'a pas non plus appliqué le jugement et payé ses impôts de ces derniers mois :
Rok : 20,00 écus (+71,60 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 2009-02-16
Rok : 24,00 écus (+43,92 écus de pénalité) avant le 2009-06-09
Rok : 24,00 écus (+29,52 écus de pénalité) avant le 2009-08-08
Rok : 20,00 écus (+84,00 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 22,00 écus (+54,12 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 20,00 écus (+76,00 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 20,00 écus (+65,60 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 30,00 écus (+80,70 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 22,00 écus (+47,30 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 24,00 écus (+15,36 écus de pénalité) avant le 2009-10-06
Rok : 24,00 écus (+37,20 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 24,00 écus (+22,08 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 29,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2009-12-05



Nous appuyons cette accusation sur la coutume poitevine qui stipule que parmi les devoirs des poitevins se trouve celui de s'acquitter de ses impôts.

* Elhana cite les textes de loi *
-------------------------------------
C : Des impôts

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.
----------------------------------------
II - Des lois pénales
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
----------------------------------------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

* Elhana tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole a la défense.
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elhana
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyDim 29 Nov 2009 - 21:23

Citation :
L'accusation a appelé Neferoure à la barre
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elhana
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyJeu 3 Déc 2009 - 13:04

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Vous ne voulez pas comprendre que cela est un fait politique. En aucun cas les villageois ont à payer un impôt qui ne se base pas sur un budget préétabli. Le tribut que vous demandez est contraire à tous systèmes démocratiques établis par des sociétés souveraines et libres.
Ce tribut représente bien un abus sur les citoyens et aussi un abus de biens sociaux par les collecteurs et profiteurs qui sont par conséquent condamnables. Ce qui me conduit à dire, si pas de budget établi dans l'intérêt de l'ensemble de la communauté et bien pas d'impôts.

Il est évidant que je porte plainte ici pour exercice d'abus de biens sociaux ou et recels ou et accords implicites à cette manière autoritaire d'exercer un pouvoir.
Ce qui implique tous les magistrats qui acceptent implicitement le paiement de ce tribut maffieux.

Je vous rappelle que j'ai porté plainte contre votre comtesse pour outrage à la couronne et contre ma personne. Neferoure a bien noté cette plainte. Je vous demande de nous expliquer pourquoi celle-ci n'est pas inscrite à l'ordre du jour.

J'ajoute comme cette affaire est politique de ne pas voter pour votre partie aux prochaine élection et qu'un juge ne peut être à la fois juge et dans un projet gouvernemental. Le seul moyen de régler ce problème est de laisser la justice aux mains du clergé. Ce qui serait plus juste et départagerait réellement les pouvoirs. Ce qui éviterait ce totalitarisme actuel et l'abus de biens sociaux par des gens qui sont à la fois juge, gouverneur, faiseur de loi, collecteur, distributeur...


L'accusation a appelé Neferoure à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Elle écouta une fois de plus les dires du sieur notant que cette fois il ne parlait pas de Duc.
Elle s'approcha de la barre aprés lui afin de témoigné à son tour.*

Votre honeur, Dame le procureur

Comme vous le voyez messire Rok ne
comprend toujours pas que les impôts sont
utiles pour le comté et sa bonne marche.
Nous lui avons déjà expliqué maintes fois
qu'il fallait de l'argent pour maintenir
les mines à niveau, payer nos soldats, force
de police et tous les frais qui affairent
au renoms de notre Comté, il ne comprend pas
et se refuse de payer.
Il semble vivre dans un monde qu'il est le seul
à voir. La somme qu'il doit à la ville de Niort
est assez conséquente mais je doute qu'il la régle un jour.

*N'ayant plus rien à ajouter elle retourna
s'assoir attendant la fin de ce procés.*


La défense a appelé Rok à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Madame neferoure mélange ce procès avec l'autre.
Avant de discuter de titre, faudrait il comprendre les nuances héraldiques. Vous n'allez pas ici refaire les principes qui gouvernent les titres royaux.
Apprenez et étudiez chère dame avant d'avancer de sots propos tout droit sortis de votre imagination.
Sur le titre du Poitou.
Un pays garde toujours le titre le plus haut d'un de ses seigneurs. C'est à dire on parle du comté du Poitou parce qu'un comte a diriger au moins une fois le Poitou. Ce qui implique que le titre donné à un pays ne correspond pas forcément au titre du seigneur en place.

Sur le titre du seigneur
Seul une personne de sang peut avoir le titre de comte. Comme cristof n'est pas de sang royal et qu'il ne peut pas prétendre au trône, il ne peut pas être comte donc le roi lui accorde un titre de duc pour les principes d'ici bas. Ce qui explique de nombreuses confusions pour ceux qui ne comprennent l'héraldique. Donc le comté du Poitou est gouverné par un Duc. Je crois que le roi a fait cela pour respecter au mieux l'héraldique.


La défense a appelé Rok à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Concernant ce procès, vous êtes à la fois faiseur de loi, percepteur, juge, gouverneur. Vous cumulez tous les pouvoirs. Cela s'appelle du totalitarisme et va à l'encontre de la démocratie avec des pouvoirs partagés. Votre implication ne vous permet pas de me juger pour ce fait politique.

Sur le budget, il n'y en a aucun, le fait de parler du port de la Rochelle est insuffisant pour justifier un impôt et dans tous les cas cela ne justifie pas le tribut ramassé sur les populations. On est loin des 200 ou 400 payés par an et par personne comme le prétendre certains. On peut estimé que ce tribut ramène entre 500 000 et 800 000 par an. Malgré cette manne les comptes sont toujours justes, on se demande où va l'argent. Aucun compte, rien, pas de budget, on ne sait pas...
Vous dites que cet argent est pour faire fonctionner le comté. Jusqu'à preuve du contraire je n'ai jamais vu des jeunes dirent qu'ils ont été aidés donc s'il n'y a aucune redistribution, dites moi la destinée de cet argent.
Ma longue expérience m'a permis de vivre dans un Poitou avec pratiquement aucun impôt. C'est pour cela qu'aujourd'hui j'affirme qu'il y a d'autres moyens de gouverner. Avec plus d'équité, sans abus. Abus sur le tribut mais aussi sur les biens.

Maintenant il faut bien faire des propositions.
Pour la séparations des pouvoirs, il faut céder la justice au clergé.
Pour les impôts, il faut établir un budget prévisionnel voté et surtout vérifié par l'autre pouvoir que représente le clergé.

La séparation des pouvoirs est le seul garant pour nos villageois.
Sans budget établi, sans séparation des pouvoirs, j'invite les villageois de refuser à payer ce tribut maffieux.

Mais comme vous avez tous les pouvoirs, vous n'en ferez qu'à votre tête. Finalement même si cela est à modérer, vous ne valez pas mieux dans votre comportement que les totalitaires qu'on peut voir sur terre. Vous vous moquez des populations, pour vous les autres sont des pions qui doivent agir dans votre intérêt. Des esclaves à votre service voila tout.
Vous pouvez marcher dans la boue mais moi je ne serais jamais votre cireur de chaussures.
Bien à vous.
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elhana
Poitevin Pure Souche
elhana


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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyJeu 3 Déc 2009 - 13:29

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Elhana écouta toutes les interventions du sieur, qui ne pouvait s’empêcher de parler pour ne rien dire, incohérent dans ses propos. Elle soupira et s’avança à la barre*

Sieur, vous parlez de système démocratique, dois je vous rappeler que nous sommes une monarchie ? Que notre Bon Roy Levan III par la grâce du Divin règne sur le Royaume de France et par la même, a tout pouvoir sur nous ? Dans Sa bonté, il remet partie de Son pouvoir entre les mains de Notre Comte et de sa noblesse. Si le Roy et son représentant le Comte décident de lever un impôt, c’est que cela est juste et nécessaire au bon fonctionnement du Royaume. Vous n’avez en aucun cas le droit de remettre en question cet impôt en critiquant et accusant ceux qui vous dirigent par la grâce du Roy.

Concernant l’affaire de la Comtesse Olivyaa, une enquête a bien été menée et déposée dans mon bureau. Jugeant que la plainte était irrecevable, j’ai classé le dossier, consultable pour tout un chacun dans les archives de mon bureau.

*Elhana l’écoute ensuite répondre à Néférouré sur un sujet ne concernant aucunement le procès en cours. Voulant tout de même l’instruire de certaines choses elle lui répond*

Sieur Rok, vous parlez d’héraldique, de titres de noblesse, d’usurpation, mais avez-vous seulement étudié ladite héraldique ? Vous avancez ici des choses absurdes. Je vous conseille donc de prendre contact avec notre Héraut Comtal, messire Eragon_killer, afin qu’il vous instruise de sa discipline et vous évitiez à l’avenir de nous importuner avec vos théories absurdes

Enfin, le fonctionnement du Comté ne passe pas nécessairement par la redistribution. Le Fonctionnement du Comté passe par l’entretien de nos mines, la construction du port, la paye des services de police chargés de faire respecter nos lois et de l’armée chargée de sécuriser notre Territoire.

Arrêtez donc de vous prendre pour un martyre et soyez réaliste. Par vos propos, vous souhaitez funeste destin à notre Bon Roy Levan III et j’espère que vous vous en repentirez. Sachez également que le Comte du Poitou, est toujours à la recherche de bonnes volontés et que ceux qui ont un quelconque potentiel assorti d’une envie d’aider leur Comté pourront toujours trouver à s’élever. Maintenant libre à vous de continuer vos gémissements, votre apitoiement. Le Comté du Poitou n’a que faire des gens comme vous qui ne cherchent que la ruine de sa Grandeur.

*Elhana se tourne vers le juge*
Votre Honneur, voyez donc cet homme. Vous en savez désormais assez pour juger en toute équité. En tant que Procureur du Poitou, je demande que l’accusé soit reconnu coupable encore une fois de son crime et soit condamné à 3 jours de prison, assortie d’une peine de 150 écus. Qu’il comprenne enfin qu’on ne peut pas se jouer impunément des Poitevins et de leurs représentants.
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Elra
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyJeu 10 Déc 2009 - 18:28

Verdict rendu : 3 jours de prison

Citation :
*Elra avait écouté attentivement, non sans un air amusé, les plaidoiries de la défense. Prenant un ton sérieux et solennel il dit:*

Sieur Rok,

J'espère que vous n'êtes point sérieux lorsque vous tenez de tels propos.
Démocratie dites-vous ? Mais où êtes vous donc aller chercher ce mot ?
Puis vous mélangez tout, l'important semble d'être de faire de jolies phrases avec quelques mots de vocabulaire placés de ci de là.

Vous semblez avoir perdu notion de temps et d'espace Sieur Rok, alors je vais vous aider à vous situer. Nous sommes en Royaume de France et plus précisément en COMTE du Poitou en l'année 1457.
Hormis le fait que vous semblez volontiers appeler à la révolte de manière déguisée ici même en cette cour, vous vous autorisez aussi à insinuer que ceux qui n'ont guère la même vision que vous sont des sots.
Votre ego me semble surdimensionné.

Lorsque le Comte désire lever l'impôt en Poitou, ce n'est certainement pas à Sieur Rok de décider l'opportunité de cette levée.
Je ne perdrai pas mon temps à vous expliquer l'utilité de l'impôt, ce serait peine perdu pour un prévenu qui cherche simplement prétexte pour ne pas participer au bien être de la collectivité et qui confond intérêt personnel avec intérêt collectif.

Pour refus de verser l'impôt qui vous a été réclamé, je vous condamne à 1 journée de prison et à 100 écus d'amende. Toutefois, vous semblez avoir organisé votre insolvabilité, les 100 écus prennent donc forme d'une journée de prison supplémentaire.

A cela, j'ajoute une journée de plus pour votre attitude dédaigneuse et insultante vis à vis de nos institutions.
Enfin, je ne retiens aucune circonstance atténuante pour vous, même si vous ne semblez plus posséder toutes votre raison.
De surcroit vous aviez accepté une peine alternative que vous n'avez honoré volontairement. Vous avez donc tenté de duper les institutions comtales qui tachaient de trouver un arrangement à l'amiable.

Pour tous ces faits, je vous condamne donc à trois jours de prison. Cette condamnation vous laissera le temps de murement réfléchir.

Enfin, ne croyez guère vous en sortir à si bon compte.
Une fois votre peine effectuée, je vous somme de régler votre impôt dans un délai de 5 jours, faute de quoi nous serons amenés à nous revoir pour réviser cette peine que je trouve clémente eu égard votre attitude dédaigneuse et véhémente.

Le dossier est donc renvoyé dans le bureau du Prévôt pour qu'il soit suivi.

Fait à Poitiers,
Le jeudi 10 décembre 1457.

Haverocq de Marigny,
Juge du Poitou.

Je renvoie le dossier dans le bureau du prévôt pour savoir si une fois sorti de prison, le Sieur Rok va régler ses impôts dans les 5 jours.

Donc dans huit jours si rien ne s'est passé, je demande à la Procure de faire le nécessaire pour rouvrir la procédure.
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elhana
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyJeu 10 Déc 2009 - 18:34

Vous avez bien de l'espoir Comte Elra, c'est déjà sa deuxième condamnation pour impôts impayés. Je pense que nous le reverrons bientôt...
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Elra
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Elra


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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyJeu 10 Déc 2009 - 19:07

Alors il lui en cuira Dame La Justicière.

Il a 8 jours pour régulariser sa situation à partir d'aujourd'hui.
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyJeu 10 Déc 2009 - 19:10

Elra a écrit:
Je renvoie le dossier dans le bureau du prévôt pour savoir si une fois sorti de prison, le Sieur Rok va régler ses impôts dans les 5 jours.

Donc dans huit jours si rien ne s'est passé, je demande à la Procure de faire le nécessaire pour rouvrir la procédure.

Entendu, Votre Honneur !
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allydou
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyMer 16 Déc 2009 - 23:10

Confirmation demandée auprès des agents de Niort.
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allydou
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptySam 19 Déc 2009 - 12:58

Néférouré a écrit:
Voici ce que doit notre ami Rok :

Rok : 20,00 écus (+80,00 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 30,00 écus (+86,70 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 24,00 écus (+34,32 écus de pénalité) avant le 2009-08-08
Rok : 35,00 écus (+19,25 écus de pénalité) avant le 2009-11-04
Rok : 29,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2009-12-05
Rok : 20,00 écus (+75,60 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 24,00 écus (+42,00 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 24,00 écus (+26,88 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 24,00 écus (+20,16 écus de pénalité) avant le 2009-10-06
Rok : 20,00 écus (+69,60 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 22,00 écus (+58,52 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 22,00 écus (+51,70 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 20,00 écus (+88,00 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 20,00 écus (+63,20 écus de pénalité) avant le 2009-02-16
Rok : 24,00 écus (+48,72 écus de pénalité) avant le 2009-06-09

Il semblerait qu'il ne soit vraiment pas préssé d'éxécuter l'ordre du Juge ...
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allydou
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyDim 27 Déc 2009 - 2:12

Toujours pas de nouvelles de son paiement réclammé, je redonne le dossier au procureur.
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Néférouré
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyMar 29 Déc 2009 - 14:37

Bonjour enfin re bonjour ... J'aimerais savoir quand le sieur Rock va repasser en procés car son dossier traine depuis un moment et les sommes s'accumulent .... vu qu'il n'a aucune intention de faire ce que le juge lui a demandé et qu'il s'en fout royalement je vois pas pourquoi ce dossier traine ainsi.

J'dis pas que tu fais rien Theud mais je vois que certains dossiers passe tout de suite alors que celui là non.
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyMar 29 Déc 2009 - 15:07

Néfé, juste pour info, pas que j'aie besoin de me justifier ou que je me plaigne : j'ai passé 7 heures non stop au tribunal hier soir, sans compter la douane, la lecture des débats au Conseil et l'envoi de courriers en plus, soit environ 9 h en tout dans la journée, rien que pour le service du Comté.
Pour les procès, je fais en fonction de mes petites compétences et du degré de priorité, quand je peux !
Ne t'inquiète pas, je vais m'occuper de lui très vite !
(mais là, j'ai plus urgent : des courses à faire, dont mon cadeau de Noël, même pas encore eu le temps de m'en occuper !)

Et puis, commence à faire suer, lui ! On n'a pas que lui à s'occuper dans le Comté ! Grrr !
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyMar 29 Déc 2009 - 18:25

Et allez, c'est parti ! Nouveau procès pour le sieur !

Citation :
Le 29 décembre 1457

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Haverocq de Marigny, dict Elra
Procureur : Theudrik

Accusé : Rok
Village d'origine : Niort
Niveau social et métier : Etudiant et boucher

* Le procureur entra dans la salle d'audience, le feu aux joues, signe d'une grande colère rentrée, et soupira. Sa voix résonna dans le tribunal, plus accusatrice que jamais. *

Votre Honneur,
nous nous retrouvons encore une fois confronté à messire Rok, multi-récidiviste en la matière.
Donc, nous, Theudrik, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce 29 décembre 1457 le sieur Rok d’escroquerie que j'oserai qualifier d'aggravée.

En effet, selon la coutume, est considérée comme escroquerie : Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

En l'occurrence, l'accusé se refuse obstinément à payer l'impôt municipal. Déjà condamné pour non paiement de l'impôt, il refuse encore ce mois ci de payer ce qu'il doit à la communauté pour sa pérennité et sa sécurité, malgré les injonctions de la justice en date du 10 décembre dernier.

Rok : 29,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2009-12-05

Il n'a pas non plus appliqué le jugement et payé ses impôts de ces derniers mois :
Rok : 20,00 écus (+80,00 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 30,00 écus (+86,70 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 24,00 écus (+34,32 écus de pénalité) avant le 2009-08-08
Rok : 35,00 écus (+19,25 écus de pénalité) avant le 2009-11-04
Rok : 20,00 écus (+75,60 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 24,00 écus (+42,00 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 24,00 écus (+26,88 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 24,00 écus (+20,16 écus de pénalité) avant le 2009-10-06
Rok : 20,00 écus (+69,60 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 22,00 écus (+58,52 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 22,00 écus (+51,70 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 20,00 écus (+88,00 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 20,00 écus (+63,20 écus de pénalité) avant le 2009-02-16
Rok : 24,00 écus (+48,72 écus de pénalité) avant le 2009-06-09


Nous appuyons cette accusation sur la coutume poitevine qui stipule que parmi les devoirs des poitevins se trouve celui de s'acquitter de ses impôts.

* Theudrik cite les textes de loi, issus de la coutume *
-------------------------------------
Chapitre III : Des Droits, Devoirs et Obligations
Article C : Des impôts

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.
----------------------------------------
Chapitre II - Des lois pénales
Article 3-De l'escroquerie

a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
----------------------------------------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=102154

* Theudrik tendit l'épais dossier au juge *

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/pa-rok-t10362-30.htm

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole à la défense.

* Le Procureur, visiblement las et exaspéré, se rassit.

Procès lancé, témoignages demandés ?
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyVen 1 Jan 2010 - 15:19

Témoignage de la défense : (oh, le fourbe !)

Citation :
Le docteur Rok entre dans la salle et rappelle à cette cour qu'il est psychologue.

En regardant Theudrik il précise, c'est homme est un malade mental. Comment peut -on donner du crédit à cet homme vulgaire et laid, de plus un ivrogne régulier des tavernes.

Il voit des traitres partout même en la personne de Fayom maire élu de Niort.

Etes vous un élu monsieur le juge? Je ne crois pas. Même Cyphus, lui aussi élu, a t-il le droit de se croire supérieur. J'en doute.

Oui cela sont des problèmes liés à la politique et votre cour n'a aucun regard sur ces faits.

En insistant vous viendrez grossir la longue liste des traitres et des valets du totalitarismes.
Je n'ose vous dire avec qui on peut vous comparer, bah vous connaissez comme moi l'histoire de l'humanité, vous avez donc la solution.

Meilleurs voeux pour la nouvelle année.

Le réquisitoire va être saignant ! Twisted Evil

Oesrai-je demander un procès pour insultes et diffamation avec un énergumène pareil ? Je me tâte !
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allydou
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyVen 1 Jan 2010 - 15:33

Moi je le demanderai oui, bien trop longtemps qu'il se fiche de "nous" dans le sens très large du terme.
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyVen 1 Jan 2010 - 15:55

Theud , Theud, Theud ... Aller vas y met lui une raclée ! ... Oups Embarassed c'était pas ça ... Bin comme Ally là il s'fout ouvertement de toi j'crois qu'il a pas pris d'bonnes résolutions lui Razz .

Mets lui la patée Theud ! Twisted Evil
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyDim 3 Jan 2010 - 12:13

Au fait j'suis volontaire pour témoignée pour enfin contre lui si tu veux ^^.
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyDim 3 Jan 2010 - 13:59

Ah merci, Néfé Cool

Je t'appelle tout de suite à la barre ! Twisted Evil
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Néférouré
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyDim 3 Jan 2010 - 15:29

Valà mon témoignage Very Happy :

Citation :
Elle venait de nouveau témoigne contre le
sieur Rok, mais cette fois en tant que
Sergent de police. Elle s'approcha de la
barre saluat le juge puis le procureur.

Messires ... que dire .... Peu t'être que
messire Rok semble vivre dans un monde
qui lui est propre, mais que moi je ne
connais pas. Il refuse toujours de payer
ce qu'il doit à la ville et ne compte pas
le faire d'aprés ces derniers dires.
Nous nous sommes croisés en taverne ce jour
et son discours est toujours le même ...
de plus il insiste toujours pour faire de
notre Comté un Duché ... me promet procés,
pendaison et même le bûcher pour sorcellerie.

*Esquisse un sourire *

Il me semble qu'il faudrait une eternité
pour lui faire comprendre non seulement
que nous vivons dans une monarchie mais
aussi à quoi servent les impôts, moi
aprés une dernière tentative ce matin j'y
renonce ... Je vous laisse le soin de lui
faire comprendre.

*Elle inclina la tête et retourna s'assoire
attendant la prochaine défense du sieur*
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyLun 4 Jan 2010 - 22:05

Mon réquisitoire :

Citation :
* Le procureur du Poitou s'attendait aux débordements verbaux habituels du sieur Rok, mais ce qu'il entendit dépassa tout ce qu'il imaginait et il faillit s'en étrangler sur le coup. Blanc de rage et serrant les poings, il écouta sans broncher la fin du témoignage du sieur Rok. Puis, il se leva et prit une grande inspiration. *

Votre Honneur,
Nous sommes habitués à ce que que ce sire nous abreuve d'inepties, mais là, il dépasse les bornes !

* Le Procureur se tourna vers le sieur et le pointa du doigt. *

Sieur Rok,
non content de ne pas payer vos impôts comme tout un chacun, d'avoir diffamé certaines personnalités du Comté, vous voilà en train d'outrager la Cour et, pire encore, le Comte en personne ! Alors, souffrez que je vous réponde :
- Vous osez critiquer messire le Juge et, pire, Sa Grandeur Cyphus ! Mais où vous croyez-vous donc ? En terre de non-droit ? Et pour qui vous prenez-vous à mettre ainsi en doute un souverain élu par le peuple ? Le roi ? L'Etre Suprême ?

- Vous me traitez de malade mental, vulgaire, laid et ivrogne ! Fi de vos goûts en matière de beauté ou de bon goût, mais m'avez-vous vu ivre en taverne ? Je ne vous connais que dans le cadre de nos relations judiciaires, ce qui est largement suffisant ! Vous ai-je insulté de quelque manière que ce soit, en effectuant ma charge ? Sûrement pas ! Sachez, sieur Rok, qu'à travers moi, vous offensez le peuple poitevin, puisque j'en suis le représentant à cette Cour. Mais cela ne vous gêne pas, vous n'êtes plus à ça près.

- Vous me parlez de messire Fayom, ce qui n'a rien à voir ici, mais je vais vous répondre ! Fayom est un ami personnel et j'ai dû l'accuser, oui, dans le cadre de mes fonctions et sur ordre du Comte. Mais, dites-moi, si cela vous déplaît tant, croyez-vous l'aider dans sa charge de maire en ne payant jamais vos impôts ?

- Vous parlez de totalitarisme ? J'ignore ce néologisme en cette année 1458, mais, à moins que mon bon sens ne m'abuse, vous en êtes un digne représentant, vu le manque total de respect que vous témoignez à la Cour et au Comte et, à travers nous, au peuple poitevin tout entier ! Le traître, c'est vous !!!
Pour vos insultes, je ne porterai point plainte, sachez-le, votre mauvaise foi a assez duré dans ce tribunal. Je ne tiens pas à me rabaisser à votre niveau, mais j'espère juste que vous ne deviendrez pas un élu municipal, dont chacun se rend compte ici du manque de civisme, d'éducation et de sang-froid !
Mais brisons là.

* L'homme en robe noire se tourna alors vers le juge *

Votre Honneur !
Ne voilà-t-il pas que ce sire ose nous dire qu'il est docteur et psychocologue de surcroît. On croit rêver ! Quelle honte pour notre glorieuse université ! Un érudit qui s'exprime ensuite avec un langage indigne d'un charron ! Je dirais plutôt que ce sire est un aspicologue ou un pesticologue, et chacun comprendra dans ces mots inventés que les miasmes qui émanent de sa langue de vipère ne valent pas mieux que son comportement asocial !
Alors, je le clame haut et fort : CA SUFFIT ! Place au courroux de la justice poitevine. Elle n'a été que trop patiente avec ce sire, qui se croit fort comme un roc, mais dont l'esprit est aussi lourd que le granit !
Je serais enclin à requérir la peine de mort si j'écoutais ma colère personnelle, mais ce serait indigne d'un représentant des intérêts du peuple poitevin. A ce titre, je ne demande que le bannissement pour 3 mois, afin que la justice du Poitou cesse de perdre son temps avec un tel énergumène. Ce qui permettra à l'accusé d'aller voir ailleurs si les procureurs sont plus beaux !!!

* Le procureur toisa une dernière fois l'accusé avec tout son dédain et se rassit *
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Elra
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyDim 10 Jan 2010 - 18:15

Je suppose que l'individu ne s'est toujours pas acquitté de son impôt.

Il me faudrait en être sûr avant de rendre le verdict car c'est une récidive et il ne daigne pas de toute évidence faire son deuxième pladoyer.

Toutefois, si j'étais amené à le condamner alors qu'il a payé, cela ne serait pas très juste.

Quelqu'un est au courant ?
Moi je ne lui écris plus je suis fatigué par ce gars.
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyDim 10 Jan 2010 - 23:31

Je vais écrire à Alizielle, la mairesse de Niort, ce sera plus simple Wink
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jmanci
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyDim 10 Jan 2010 - 23:35

je viens de demander a alizielle

il a pas payé
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jmanci
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MessageSujet: Re: [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)   [PA] Rok (3 procès, verdicts coupable) - Page 2 EmptyDim 10 Jan 2010 - 23:38

Rok : 20,00 écus (+74,00 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 22,00 écus (+63,36 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 24,00 écus (+32,16 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 20,00 écus (+92,40 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 20,00 écus (+67,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-16
Rok : 24,00 écus (+54,00 écus de pénalité) avant le 2009-06-09
Rok : 24,00 écus (+47,28 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 35,00 écus (+26,95 écus de pénalité) avant le 2009-11-04
Rok : 20,00 écus (+84,40 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 30,00 écus (+93,30 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 22,00 écus (+56,54 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 24,00 écus (+39,60 écus de pénalité) avant le 2009-08-08
Rok : 29,00 écus (+13,34 écus de pénalité) avant le 2009-12-05
Rok : 20,00 écus (+80,00 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 24,00 écus (+25,44 écus de pénalité) avant le 2009-10-06
Rok : 35,00 écus (+4,90 écus de pénalité) avant le 2010-01-06
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