[Esclavagisme] Larchange37 (10/11/1457) COUPABLE

Citation :

Larcange37 cherche un travailleur pour Traire les chèvres. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

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Citation :

Informations sur Larcange37

Né(e) le 26 Mai 2008

Larcange37 fête son anniversaire le 13 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 1
Points de réputation : 171
Argent : 286

Larcange37 possède un elevage de chèvres et un culture du blé.

Dernière connexion le 10 Novembre 2009 à 10h30

Date :10/11/1457
Destinataire : Larchange37
Titre : Embauche à 12 écus du 10/11

Citation :

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par Sexybabyphat, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Baronne Sophie Garion d'Erguenault
Lieutenant police de Thouars

Et me revoilà :

Courrier de relance

Citation :

Date : 12/11/1457
Destinataire : Arcange37
Titre : Embauche à 12 écus du 10/11
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 février 1457, en embauchant Isabelle70 à 12 écus (en demandant 0 points de force/d'intelligence).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 10/11 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Baronne Sophie Garion d'Erguenault
Lieutenant police de Thouars

Ca fait quatre jours, il aurait du répondre, on lui laisse jusqu'a ce demain matin, et si il répond pas, chez là prévot :

Envoyé :

Citation :

Bonjour,

Le 10/11/1457, vous avez embauché une dame à 12 écus, je rappelle que le salaire minimum sans caractéristiques et de 15 écus, voici les textes de références :

-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.


Or, vous n'avez pas respecté cette loi, et vous avez été interpeller à plusieurs reprises par ma collègue, La lieutenant Sexybabyphat, vous avez jusqu'a demain matin pour me répondre et accepter l'amende, sans quoi votre dossier sera transmis à dame la Prévôt Olivyaa...

Cordialement,
Pg,
Sergent et Chef Maréchal,
Police de Thouars

Présentation du document ci-dessus :

Titre : Courrier de Relance
Date : 16/11/1457
Destinataire : Larcange37

Dossier à transféré ce soir à la prévôt

Je transfère le dossier

Citation :

Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Larcange37

D'accord

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Elhana dite La_justiciere
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire

Accusé : Larcange37
Village d'origine : Thouars (Comté du Poitou)
Niveau et métier : Paysan

Victime : Isabelle70
Village d'origine : Thouars (Comté du Poitou)
Niveau et métier: Paysan

Nous, Elhana dite La_justiciere, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 18 novembre 1457 accusons le sieur Larcange37 d'esclavagisme.

* Elhana fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que du décret actuel sur les salaires au Poitou *

----------------------------------------

De la coutume Poitevine

II - Les Coutumes pénales
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

----------------------------------------

Décret comtal: Grille des salaires obligatoires


Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum


Fait à Poitiers, le treizième jour de Novembre mil quatre cent cinquante-sept,
Sa Grandeur Cristof d'Aulnay de Saintonge,
XXVIIème Comte du Poitou

----------------------------------------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Le 10 novembre 1457, le sieur Larcange37 s'est rendu coupable d'esclavagisme selon la coutume Poitevine en embauchant Isabelle70 pour un salaire de 12 écus. L'accusé n'a pas cru bon répondre aux courriers de la maréchaussée encombrant ainsi ce tribunal pour une petite affaire de quelques écus.


Je rappelle que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Citation :

L'accusation a appelé Pg91 à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Sexybabyphat à la barre

L'accusation a appelé Pg91 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour, votre Honneur,
Je suis le sergent Pg91
Lors de mes derniers jours de surveillance des embauches, l'Aspirante Sylphide m'a remplacé...

Bien évidemment j'ai remarqué ce cas, mais la Lieutenante Sexybabyphat avait déjà ouvert un dossier au bureau, elle l'a contacté...

J'ai repris le cours du dossier et j'ai envoyé un courrier à l'accusé en lui précisant que si il n'accepté pas l'amende, son dossier serai transmis à la prévôt Olivyaa, je lui ai laissé un jour et voilà le dossier entre vos mains...

Etant donné que c'est la première fois que je passe devant un juge, je ne sais pas si mon témoignage vous convient...

L'accusation a appelé Sexybabyphat à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour,

Votre honneur, je vous explique les faits. Le 10/11 Larcange37 embauche à 12 écus. Je lui envoie alors un courrier règlementaire lui disant qu'il avait fait subir à une victime de l'esclavagisme. Ensuite le 11/11, l'affaire a été signalé par le sergent Pg91 et le 12/11, j'envoie un courrier de relance à l'accusé qui ne répond pas. Après 4 jours d'attente le sergent Pg91 lui envoie un autre courrier de relance le 16/11, toujours sans réponse. Alors le dossier a été tranféré à Dame la prévôt et puis au procureur.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,
Encore un homme qui n'a que faire de notre justice et de nos lois. Ne nous attardons pas sur un simple cas d'esclavagisme.
L'accusé est indéniablement un esclavagiste. Je demande donc qu'il soit reconnu coupable et condamné à une amende de 20 écus

* Elhana s'incline et retourne s'assoir *

pas de témoignage de la défense.

Citation :

Xavix qui avait pris le temps de lire les dernières nouvelles de l'Artois, ce procès étant des moins passionants... leva enfin la tête après le réquisitoire de la procure.

Et bien ne nous éternisons pas. Esclavagiste ? mise en procès ? ne vient meme pas témoigner ?

Allez, les faits sont la, les preuves et les témoignages aussi... Verdict coupable ! Amende 20 écus.

Affaire suivante.

Fait a Poitiers
le 25 Novembre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge du Poitou