[Esclavagisme] Sophie67 (26/11/1457) COUPABLE (PA)

Lors de mon contrôle journalier à la mairie, j'ai constaté l’offre suivante :



J'envoie alors au contrevenant un courrier lui demandant d'enlever son offre illégale :

Citation :

Date : 26/11/1457
Destinataire : Sophie67
Titre : Embauche à 16 écus du 26/11/1457

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 16 écus pour des caractéristiques non nulles au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 25 février 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail pour des caractéristiques nulles.

Décret du 25 février 1457 :

Citation :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.
Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Kalimereth, Sergent, Police de La Trémouille

L’offre ayant été acceptée, j'envoie alors au contrevenant un courrier lui signifiant qu'il vient de commettre un délit :

Citation :

Date : 26/11/1457
Destinataire : Sophie67
Titre : Embauche à 16 écus du 26/11/1457

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Décret du 25 février 1457 :

Citation :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 4 écus. Cette amende sera prélevée par le Lieutenant Forcehung. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Sergent, Police de La Trémouille

J’envoie également à la victime :

Citation :

Date : 26/11/1457
Destinataire : Scorp
Titre : Embauche à 16 écus du 26/11/1457


Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Sophie67 le 26/11/1457 à 10h03, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé au Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.
La loi est faite pour protéger les victimes comme vous. N'acceptez pas les offres illégales car cela encouragera les esclavagistes qui vous exploitent à bas prix.

Etant donné que c’est la première fois que vous êtes victime d’esclavagisme, vous pouvez être indemnisé(e) si vous le désirez et seulement cette fois. Une récidive pourra être passible de poursuites pour incitation à l’esclavagisme.
Si vous souhaitez être indemnisé(e) (ce n'est pas une obligation) : un délai de 3 jours maxi vous est accordé afin d'écrire au lieutenant de Police, Forcehung pour lui signifier explicitement que vous voulez être indemnisé(e) et que vous avez déposé un pain à 9 écus sur le marché.

(Si vous n'avez pas de pain à disposition, achetez-en un à 6 écus sur le marché et remettez-le sur le marché au prix stipulé plus haut)
Cordialement,

Kalimereth, Sergent, Police de La Trémouille

Ps : Vous pouvez travailler à la mine dans Comté/Travailler/Travailler a la mine, au verger ou à la Mairie (en revenant plus tard).

Le contrevenant est bien présent en ville :

Citation :

Informations sur Sophie67

Né(e) le 15 Mars 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 249

Sophie67 est boucher.
Sophie67 possède un culture du blé et un potager.

Dernière connexion le 29 Novembre 2009 à 05h58

J'envoie donc un courrier de relance :

Citation :

Date : 29/11/1457
Destinataire : Sophie67
Titre : Embauche à 16 écus du 26/11/1457

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 février 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail pour des caractéristiques nulles en embauchant Scorp à 16 écus pour des caractéristiques non nulles.

Rappel du décret du 25 février 1457 :

Citation :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

Vous avez reçu un premier courrier le 26/11/1457 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 4 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Kalimereth, Sergent, Police de La Trémouille

Ca donne quoi ? Une réponse ?

Coucou kali,

Relance-la, merci.



Sophie a envoyé une lettre à Allydou pour "l'esclavagisme du D-06-12-1457" et a dû "zapper" la première lettre surement.

Si tu la relances lundi soir et si pas de réponse le mercredi dans la nuit, le dossier ira chez le prévôt.

Merci.

Coucou,

Elle s'est acquittée de l'amende ou pas? Elle a répondu à l'une d'entre vous en demandant un délai de paiement?

Merci de me tenir au courant afin que je transfère son dossier chez la prévôté ou pas.

Merci

Je n'ai rien eu venant d'elle, tu peux transférer chez le prévot.

Merci

---> Aucune réponse de la part de la contrevenante malgré la relance.


Et Hop chez la prévôté.

Mouarf, je me la récupère ... c'est bien ma chance ^^

Elle a bien eu assez de temps pour répondre.
Je transfère au procureur.

Acte d'accusation :

Citation :

21 décembre 1457

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Theudrik
Juge : Haverocq de Marigny

Accusé : Sophie67
Village : La Trémouille (Comté du Poitou)
Métier(s) : Erudite, bouchère, champ de blé et de maïs


Votre Honneur,

Nous, Theudrik, en notre qualité de Procureur du Poitou, accusons en ce 21 décembre 1457, la dame Sophie 67 pour esclavagisme sur la personne du sieur Scorp, en date du 26 novembre 1457.

Cette dame a en effet embauché le sieur Scorp à 16 écus, pour 10 points de caractéristiques demandées, malgré un courrier du sergent Kalimereth qui lui demandait de la retirer.

Or, d'après la coutume, article II.2, il est dit :

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires, déjà citée par le sergent Kalimereth à la contrevenante, avant même que l'embauche fût prise :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
---------------------------------------
Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

La parole est à la défense.

Procès lancé, témoignage demandé au sergent Kalimereth.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

simple oubli;mille excuses

Témoignage du sergent Kalimereth :

Citation :

Le 26 novembre 1457, suite à une demande d'embauche de Sophie67 ne correspondant pas à la grille de prix, j'ai envoyé en vain un courrier demandant le retrait de l'offre. L'offre a donc été par la suite acceptée et j'ai envoyé un courrier à la contrevenante, lui indiquant son délit et la procédure à suivre.
Je n'ai à ce jour reçu aucune réponse de sa part.

Peine alternative proposée :

Citation :

Bonjour dame Sophie

Comme vous le savez, j'instruis votre procès pour l'affaire d'esclavagisme du 26 novembre 1457.
Je vous propose, avec votre accord, une peine alternative, c'est à dire que vous allez devoir travailler deux jours à la mine, m'en donner les preuves, et reverser la moitié de votre salaire, soit 15 écus (2 fois 7,50 écus) au Comté par le biais d'une amende.
Répondez-moi rapidement, s'il vous plaît, que je puisse faire avancer l'affaire. En cas de non réponse avant demain soir, je me verrai obligé de requérir une amende plus lourde.
Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Cordialement,
Theudrik
Procureur du Poitou

Réponse :

Citation :

Expéditeur : Sophie67
Date d'envoi : 2009-12-28 19:49:48
Bonjour comment faut faire?
et quelle amende
ou ça?

excuses

Citation :

Expéditeur : Sophie67
Date d'envoi : 2009-12-29 05:14:34
Bonjour
voila;voila,je travaille a la mine
ça marche comme ça?
et demain aussi!
cordialement

Citation :

Bonjour dame Sophie

Merci d'avoir accepté la peine alternative. Lorsque vous aurez fait vos deux jours, vous êtes priée de m'en faire parvenir la preuve (un simple copier-coller de vos évènements montrant que vous avez touché 2 fois 7,50 écus suffira). Ensuite, dame Allydou (ou messire Force) vous mettra des stères de bois que vous achèterez et revendrez moins chers au marché et tout sera réglé.
Merci de votre coopération et soyez plus attentive à l'avenir
Cordialement,
Theudrik
Procureur du Poitou

Réquisitoire :

Citation :

Votre Honneur,
la dame que nous voyons ici, bien que peu bavarde et surtout un peu étourdie, a toujours admis ses erreurs de bonne grâce. En conséquence, j'ai négocié avec elle une peine alternative de deux jours à la mine, peine qu'elle effectue déjà, semble-t-il, avec le reversement de deux demi-journées de salaire. J'espère, Votre Honneur, que vous voudrez bien entériner cette sanction et je vous en remercie.

Bon, elle a mis un peu la charrue avant les bœufs, mais je marque quand même :

Citation :

Expéditeur : Sophie67
Date d'envoi : 2009-12-31 06:58:12
Événements récents :
31-12-2009 04:23 : Vous avez gagné 7,50 écus.
30-12-2009 04:22 : Vous avez gagné 7,50 écus

Bonjour ça va comme cela?

J4attends que l'accomplissement de la PA soit effectuée, notamment l'achat de stères maintenant.

Vu avec Allydou pour la mise des stères sur le marché. Courrier envoyé :

Citation :

Bonsoir demoiselle Sophie67

Afin de payer l'amende de 15 écus, voici ce que vous devrez faire :

Dans Moi/Votre inventaire, vérifiez que vous avez suffisamment d'argent sur vous pour vous acquitter de 2 stères à 15,95 écus.
Dans Village/Marché, vous trouverez 2 stères de bois à 15,95 écus l'unité.

Dans la case à droite de la marchandise, choisissez 2 en quantité. La marchandise et la quantité apparaissent alors dans votre panier. VALIDEZ.
Tant que l'achat n'est pas validé, l'amende n'est pas payée. Pour vérifier votre achat : Village/Marché/Vos ordres d'achats et de ventes : la marchandise achetée et le prix apparaissent. Si non, RECOMMENCEZ.
La marchandise apparaîtra quelques minutes après dans votre inventaire personnel. Le sous-lieutenant Allydou en sera immédiatement notifiée.

Ensuite vous remettrez en vente au prix de 8,45 écus ces 2 stères qu'elle vous rachètera.

L'amende de 15 écus sera alors payée et votre dossier sera classé.

Vous avez jusqu'au 09/01/1458 pour payer votre amende. En cas de retraite prévue ou de difficulté pour payer, merci de me le signaler rapidement, car, au delà de cette date, votre dossier sera automatiquement repris en justice.

Cordialement,
Theudrik
Procureur du Poitou

PS : Meilleurs vœux pour 1458 (et pour 2010, bien sûr ^^)

2 Stères en vente pour elle sur le marché de LT.

Et voila, c'est fait pour la dame :

Amende :

Citation :

06-01-2010 16:10 : Vous avez vendu à Sophie67 2 stères de bois pour 15,95 écus.

Rachat :

Citation :

06-01-2010 20:50 : Vous avez acheté à Sophie67 2 stères de bois pour 8,45 écus.

Eh bien, on y arrive !
Affaire classée en ce qui me concerne, M. le Juge !

verdict rendu : relaxe

Citation :

Devant tel repenti et bonne volonté de la part de la prévenue qui s'est acquittée justement de l'impair qu'elle avait commis, je prononce une relaxe.

Puissiez vous dame Sophie désormais à veiller à relire les annonces que vous faites paraître avant que quelqu'un ne l'honore.

Fait à Poitiers,
Le 10 janvier 1458
Haverocq de Marigny,
Juge du Poitou.