[esclavagisme]Jalila(26/01/1458)en voyage

26/01 10:43 : Jalila embauche Gerardlesevere pour 12,00 écus

Citation :

Bonjour,
Vous avez embauché pour Gerardlesevere 13 écus.
Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 4 écus(salaire légal - salaire pratiqué + 2 écus)Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

Citation :

Expéditeur : Jalila
Date d'envoi : 2010-01-26 17:45:29
WAW desolé je n'ai pas fais attention vous pouvez regarder l'historique j'embauche toujours a 15 ecu comment resoudre ce probleme? je suis en voyage

je peux reserver le prochain embauche pour la personne avec les ecus de moins

en voyage à surveiller donc

encore en voyage

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint-Aignan [Duché du Berry], aujourd'hui à 8h41.

encore en voyage

se balade en Bourgogne...

Citation :

Jalila : aujourd'hui à 9h17 Nevers [Duché de Bourgogne]

Toujours en bourgonie, elle a l'air d'apprécier la région ...

Encore et toujours en Bourgogne.

Du côté de Bourges dans le Berry, peut être un retour.

à niort

Citation :

Douane de La Rochelle le 23/05/2010


Poitevins arrivés :
Jalila : La Rochelle

Je la relance.

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché pour Gerardlesevere 12 écus le 26/01 à 10:43.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Le lieutenant Xedar vous avais contacter et vous aviez répondu, étant donné que vous étiez en voyage, le dossier a été mi de côté en attendant votre retour.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus(salaire légal - salaire pratiqué + 2 écus)Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Rouletabille
Sergent de la police de la Rochelle

Le contrevenant a répondu:

Citation :

Expéditeur : Jalila
Date d'envoi : 2010-05-23 10:31:02
eh bien pour un acccueil s'en ai un
l'embauche je suis au courent je n'allai pas m'envoler, vue que je suis de retour, et j'avais promis de rembourser la personne, donc je ne vois pas l'utilité de menaces, et si vous gardez les justificatifs ma lettre envoyée à la personne qui m'a contacté à l'époque dit cela

donc j'attends ce qu'il faut que je fasse et s'il vous plait sans trop de paroles je n'aimes pas trop lire aux gens de la loi
surtout ceux qui m'acceuillent avec une lettre de menace, je n'ai pas volé ni tué j'ai par faute mis 14 au lieu de 15 et j'ai montré ma bonne fois

Ma réponse:

Citation :

Bonjour

Je vous ais accueilli avec un courrier de bienvenue à laquelle vous n'avez pas pris la peine de répondre.

Vous ne pouvez rembourser la personne, vous devez vous acquitter d'une amende, vous pouvez la rembourser, mais se sera votre initiative personnelle, vous en serez que grandit, j'ai effectivement le courrier que vous aviez envoyer.

Je vois que vous avez quitter LR, un refus de payer l'amende ?

J'attends de vos nouvelles et espère vous revoir dans notre belle ville.

Cordialement

Rouletabille, Sergent de la police de la Rochelle

Citation :

Douane de La Rochelle le 24/05/2010

Poitevins partis :
Jalila : La Rochelle

Elle est juste venus récupérer la vente de son champ,
j'envoi chez le proc car on va jamais la revoir là.
m'sieur le proc: à faire le plus vite possible, elle est à thouars aujourd'hui donc demain elle aura quitter le Poitou.

j'attend mon remplacant les gardes ne me donnent pas accés au tribunal

(hrp: probleme : je peux pas lancer les procés)

Citation :

Accusé : Jalila
Village d'origine : La Rochelle
Niveau et métier : Paysan

Nous Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 25 Mai 1458 accusons la dame Jalila d'Esclavagisme sur la personne Gerardlesevere le 26 Janvier de cette année En effet elle a embauché le malheureux à 13 écus alors que le salaire minimal est de 15 écus dans ce cas.


Or selon la coutume :

---------------------------------------
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un salarié pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
---------------------------------------

Votre honneur voici le dossier :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/esclavagismejalila26-01-1458en-voyage-t10993.htm#158293




*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

La parole est à la défense.

au cas ou elle repasserait par ici..

Citation :

Votre Honneur

L'accusée a quitté le Poitou le lendemain de sa mise en accusation après avoir vendu son champ elle réside maintenant dans le duché de Bourgogne à Nevers.
Néanmoins je demande une amende de 30 écus pour les faits qui lui sont reprochés et son départ sans s être présentée au tribunal

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Procès ayant opposé Jalila au Comté du Poitou

Jalila était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

[Le Juge Oane lissa un pli imaginaire sur le devant de sa robe noire puis, elle demanda à ce que l'assemblée se lève avant de rendre son verdict]

Attendu que le prévenu a embauché une personne en dessous du minimum légal, soit 13 écus au lieu de 15, et que des preuves ont été dûment apportées lors de cette audience,

Attendu que le prévenu n�a pas daigné se montrer en ce tribunal pour faire face aux accusations montrant par là une seconde fois son déni de la justice et son manque de respects envers le travailleur spolié,

En vertu de l'article II.2 de la coutume poitevine, approuvé par le conseil comtal à Poitiers le treizième jour de Novembre mil quatre cent cinquante-sept, Jalila, je vous condamne à une amende de 4 écus, soit le double du montant spolié, pour esclavagisme, et j�ajoute à cela 5 écus pour les frais de dossier engendrés par cette affaire, qui aurait pu et dû se régler avec un minimum de bonne volonté à l�amiable, par le remboursement des 2 écus manquant directement auprès de l�intéressé, comme la police vous a enjoint à le faire à maintes reprises.
Jalila est donc condamnée à une amende totale de 9 écus.

Vous pouvez contester le verdict en vous adressant à la Cour d'Appel.

[Bam! Bam! Bam! Le marteau retomba dans la salle d�audience.]

La séance est levée.

Poitiers, le 4 juin de l�an de grasce 1458
Oane de Surgères
Juge du Poitou
Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus.

procès clos.