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 [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA)

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nouchka
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AuteurMessage
Eragon.
Poitevin Pure Souche
Eragon.


Nombre de messages : 2507
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 01/07/2008

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MessageSujet: Re: [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA)   [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA) - Page 2 EmptySam 27 Mar 2010 - 0:03

L'accusation a appelé Nouchka17 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Nouchka pour la 3eme fois de sa vie fut appeler a la barre pour témoigner cette fois ci c'était pour une affaire d'esclavagisme. Elle s'approcha de la barre et salua tout le monde


Monsieur, Mesdames
Je suis Nouchka sergent à la police de Saintes
voici les faits
le 6 fevrier dernier, lors d'une patrouille de routine j'ai vu une offre d'emploi déposé par Mr_anass. Aussitôt j'ai voulu lui envoyer un courrier lui rappelant la loi et surtout la grille des salaires à appliquer mais malheureusement il avait déjà fait une victime.
donc je lui envoie un courrier lui annonçant qu'il avait fait une victime : dame Ciham.
D'après son courrier réponse, c'était une amie a lui
voila je pense n'avoir rien oublié


Nouchka reparti comme elle était venue car elle avait du travail qui l'attendait
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Eragon.
Poitevin Pure Souche
Eragon.


Nombre de messages : 2507
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 01/07/2008

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MessageSujet: Re: [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA)   [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA) - Page 2 EmptySam 27 Mar 2010 - 0:06

Réquisitoire :

Citation :
Bien, nous avons ici un homme qui semble étourdie plus que méchant..
Mais il n'y a pas d'exceptions, le salaire minimal est de 15 écus .. pas moins quelles que soient les situations.
Peut être l'accusé pourrait faire une peine Alternative de 4 jours à la mine avec reversement du salaire.
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elhana
Poitevin Pure Souche
elhana


Nombre de messages : 2097
Localisation : Niort
Date d'inscription : 06/02/2009

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MessageSujet: Re: [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA)   [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA) - Page 2 EmptyDim 28 Mar 2010 - 22:18

Je lui demande s'il accepte une PA (non pas de mine puisque cela peut lui poser probleme mais une amende à reverser au polcier de sa ville)
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jmanci
Poitevin Pure Souche
jmanci


Nombre de messages : 2276
Localisation : niort
Date d'inscription : 01/09/2007

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MessageSujet: Re: [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA)   [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA) - Page 2 EmptySam 3 Avr 2010 - 21:42

verdict rendu
Citation :
Sieur Mr_anass j�ai pris note du dossier, de la PA qui vous a été proposée et que vous avez acceptée.
Le verdict pour votre esclavagisme est donc le suivant :
une peine alternative de 15 ecus qu�un policier prélèvera ainsi qu�une amende symbolique de 1 écu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


amende preveler à saintes :

Citation :
L'amende de 15 écus a été payée par Mr_Anass, affaire à classer!
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MessageSujet: Re: [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA)   [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA) - Page 2 Empty

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