Eragon. Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2507 Localisation : Poitou Date d'inscription : 01/07/2008
| Sujet: Re: [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA) Sam 27 Mar 2010 - 0:03 | |
| L'accusation a appelé Nouchka17 à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- Nouchka pour la 3eme fois de sa vie fut appeler a la barre pour témoigner cette fois ci c'était pour une affaire d'esclavagisme. Elle s'approcha de la barre et salua tout le monde
Monsieur, Mesdames Je suis Nouchka sergent à la police de Saintes voici les faits le 6 fevrier dernier, lors d'une patrouille de routine j'ai vu une offre d'emploi déposé par Mr_anass. Aussitôt j'ai voulu lui envoyer un courrier lui rappelant la loi et surtout la grille des salaires à appliquer mais malheureusement il avait déjà fait une victime. donc je lui envoie un courrier lui annonçant qu'il avait fait une victime : dame Ciham. D'après son courrier réponse, c'était une amie a lui voila je pense n'avoir rien oublié
Nouchka reparti comme elle était venue car elle avait du travail qui l'attendait | |
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Eragon. Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2507 Localisation : Poitou Date d'inscription : 01/07/2008
| Sujet: Re: [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA) Sam 27 Mar 2010 - 0:06 | |
| Réquisitoire : - Citation :
- Bien, nous avons ici un homme qui semble étourdie plus que méchant..
Mais il n'y a pas d'exceptions, le salaire minimal est de 15 écus .. pas moins quelles que soient les situations. Peut être l'accusé pourrait faire une peine Alternative de 4 jours à la mine avec reversement du salaire.
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elhana Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2097 Localisation : Niort Date d'inscription : 06/02/2009
| Sujet: Re: [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA) Dim 28 Mar 2010 - 22:18 | |
| Je lui demande s'il accepte une PA (non pas de mine puisque cela peut lui poser probleme mais une amende à reverser au polcier de sa ville) | |
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jmanci Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2276 Localisation : niort Date d'inscription : 01/09/2007
| Sujet: Re: [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA) Sam 3 Avr 2010 - 21:42 | |
| verdict rendu - Citation :
- Sieur Mr_anass j�ai pris note du dossier, de la PA qui vous a été proposée et que vous avez acceptée.
Le verdict pour votre esclavagisme est donc le suivant : une peine alternative de 15 ecus qu�un policier prélèvera ainsi qu�une amende symbolique de 1 écu. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. amende preveler à saintes : - Citation :
- L'amende de 15 écus a été payée par Mr_Anass, affaire à classer!
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| Sujet: Re: [esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA) | |
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