[Esclavagisme] Monseigneur (18/02/1458)

Citation :

18/02 21:03 : Monseigneur embauche Yliria pour 12,00 écus

Courrier envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour, Messire Monseigneur

Lors de mon contrôle quotidien à la mairie j'ai pu constater l'offre suivante

18/02 21:03 : Monseigneur embauche Yliria pour 12,00 écus

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a fait une victime. Vous êtes donc en infraction.
En effet, vous ne respectez pas la constitution Poitevine. Conformément au décret du 13 novembre 1457 :

-Le salaire MINIMAL est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par moi-même. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous comparaîtrez devant la justice et payerez bien davantage.

Cordialement,
Theudrik
Lieutenant de police de Poitiers

Courrier envoyé à la victime :

Citation :

Bonjour demoiselle Yliria

Vous avez été victime le 18 février d'une infraction causée par messire Monseigneur, votre employeur. Il vous a embauchée à 12 écus. Or, conformément au décret du 13 novembre 1457 :

-Le salaire MINIMAL est fixé en Poitou à 15 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois. Ces offres encouragent les esclavagistes qui vous exploitent à bas prix. La prochaine fois, en espérant qu'il n'y en ait pas, vous serez pénalisée également.

Vous trouverez la grille des salaires devant chaque porte de mairie.

Cordialement,
Theudrik
Lieutenant de police de Poitiers

Sa réponse :

Citation :

Expéditeur : Monseigneur
Date d'envoi : 2010-02-22 18:48:45

je m'excuse a poitier le prix de l'embauche etait fixé a 12 ecus donc j'ai payer mon du

Ma réponse :

Citation :

Bonsoir messire

Je pourrais m'offusquer de votre remarque, étant officier assermenté depuis 20 mois, mais je n'en ferais rien cette fois car je crains que vous n'ayez pas compris, alors je vais répéter et expliquer :
le salaire minimum fixé au Poitou est de 15 écus (ce n'est pas parce que vous voyez 12 écus que c'est le salaire minimum du Poitou, c'est le salaire minimum du Royaume et c'est différent ! Faites défiler l'ascenseur et lisez le panneau à l'entrée de la mairie !)

Donc je persiste et signe pour dire que vous avez commis une infraction, involontaire sûrement, mais bien réelle ! Aussi, je vous redemande une dernière fois :
souhaitez-vous payer l'amende de 5 écus ou préférez-vous que j'envoie le dossier chez le procureur ?

Cordialement,
Theudrik
lieutenant de police de Poitiers

Pas de réponse et à LT ce jour : à transférer chez le procureur !

Alors j'envoie !

Acte d'accusation :

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Monseigneur
Village d'origine : La Trémouille
Niveau et métier : Paysan cultivateur de blé

Nous, Eragon de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 11 Mars 1458 accusons le sieur Monseigneur d'esclavagisme sur la personne d'Yliria le 18 Février de cette année. En effet il a embauché la malheureuse à 12 écus alors que le salaire minimal est de 15 écus.
L'accusé à en plus essayer de remettre en question le salaire minimal Poitevin fixé à 15 écus puisque dans un courrier adressé au Lieutenant première classe Theudrik, elle dit "Le prix de l'embauche était fixé à 12 écus" ce qui est faux.. D'ailleurs en fait aggravant nous pouvons noter que la victime de cet esclavagisme est actuellement mourante.

Or selon la coutume :

---------------------------------------
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
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Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
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Votre honneur voici le dossier :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/esclavagisme-monseigeur-18-02-1458-t11134.htm

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Témoin : Theudrik

Témoignage de Theudrik :

Citation :

* Theudrik s'avança à la barre et s'adressa à la Cour *

Votre Honneur, cher Maître,

L'accusé est une jeune pictave et son erreur aurait pu être excusable et l'amende payée aurait classé le dossier. Mais sa première réponse prouve qu'il ne respecte pas le fonctionnaire de police que je suis par rapport à mon courrier officiel sur son erreur. J'ai donc insisté pour qu'il paie l'amende. Mais depuis, pas de réponse. Voyons ce que l'accusé aura à dire, cette fois ... s'il vient.
En attendant, il y a eu une pauvre victime et j'espère que la justice sera forte face à ce manque d'humanité.
Ce sera tout, Votre Honneur.

* Theudrik salua la Cour et retourna s'asseoir *

Rappel : Je dois m'en occuper

Réquisitoire :

Citation :

L'accusé ne souhaite même pas se manifester et il est indéniable qu'il est coupable d'esclavagisme. Ce crime ne doit pas rester impuni, je demande donc une amende de 50 écus assortie d'une journée de prison.

Déjà en prison ...

J'attends donc

Sorti de prison :

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Encore une fois, l'accusé était absent aussi Elhana ne patienta-t-elle guère longtemps avant de rendre son verdict*
L'accusé ne respecte pas nos lois et son crime ne peut rester impuni.
Je le reconnais donc coupable d'esclavagisme en ce 30 Mars 1458 et le condamne donc à une amende de 50 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

J'ai fait une erreur dans ma précipitation, il était pas solvable, du coup il est en négatif
Espérons qu'il avait de l'argent dans sa propriété ...