[présence illégale]juan21(30/06/1458)*

Présence de juan21 sur les terres poitevines:

Citation :

Informations sur Juan21

Né(e) le 25 Mai 2009

Juan21 fête son anniversaire le 10 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Bordeaux

Niveau : 2
Points de réputation : 54
Argent : 14

Juan21 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 30 Juin 2010 à 02h31

Lettre envoyée:

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 24 juin 1458 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers non autorisés sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés à dame Allydou, prévôt des maréchaux.

Si, dans 2 jours, vous êtes encore sur le territoire poitevin sans autorisation, des poursuites judiciaires seront entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez contacter Theudrik (le coordinateur de traque) en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement
Xedar
lieutenant de police de la Rochelle

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: La Rochelle [Comté du Poitou], aujourd'hui à 10h29.

Pas de réponse, pas de demande.

J'envoie à la Procure.

acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane

Accusé : Juan21
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Bordeaux
Niveau et métier : artisan sans culture ni échoppe

Nous, Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 4 Juillet 1458 accusons le sieur Juan21 de Trouble à l'Ordre Public pour présence illégale La Rochelle puis Niort depuis le 30 Juin de cette année et n'a pas répondu aux mises en garde du lieutenant de police
il ne respecte donc pas la fermeture de nos frontières
Hors l'annonce de notre Comte en date du 24 Juin 1458 stipule que

-------------------------------------

Tout étranger présent en territoire poitevin doit quitter le Comté dans les 72h suivant cette annonce, sous peine de poursuites pour Trouble A l'Ordre Public. Toute demande de dérogation devra être adressée au Prévôt Dame Allydou de Lisaran.
---------------------------------------------------

votre honneur voici le dossier :


https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/presence-illegalejuan2130-06-1458-t11813.htm

*****************

Je rappelle si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=54089324&sid=iW1QDOHk269q1wv81QCvcA6c1#54089324

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour,
le 30 juin je note la présence du sieur dans la Rochelle. Vus qu'il na pas de laisser passer, le lui envoi un courrier que vous trouverez dans le dossier. Il n'a pas daigné y répondre n'y même essayé de quitter le Poitou afin de se mettre en règle avec la justice
Je pense avoir tout dit.
Bonne journée.

installation illégale en plus

Né(e) le 25 Mai 2009

Juan21 fête son anniversaire le 10 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

réquisitoire

Citation :

Votre Honneur

cet homme n'a toujours pas quitté le poitou. Il n'a pas répondu au courrier du lieutenant Xedar et n'a pas daigné se présenter à son procès.

Il ne semble pas être solvable donc un petit séjour de 5 jours en prison lui ferait le plus grand bien à mon avis

Je vais lui faire un second procès pour installation illégale

Juan21 fête son anniversaire le 10 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

et un autre...

Juan21 fête son anniversaire le 10 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

et un autre...

Ok ...

J'suis sure que vous vous vengez en fait ^^

gagné!!!

Procès ayant opposé Juan21 au Comté du Poitou

Juan21 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

[Le juge Oane pénétra dans la salle et attendit que l'assemblée réunie dans la salle d'audience se lève puis, elle annonça son verdict]

Attendu que le prévenu a séjourné en Poitou sans Laisser Passer

Attendu qu'il n�a pas quitté le Poitou ce jour d'hui

Attendu qu�il n�a pas daigné répondre aux courriers de la police ni se présenter en ce tribunal

Moi, Oane de Surgères, je vous condamne, Juan21, à 1 jour de prison et 5 écus d�amende pour les frais de procès engendrés par cette affaire et à quitter le Poitou des vostre sortie de geôle.

Si d'aventure, vous étiez à nouveau trouvé en nos terres, vous tomberiez à nouveau sous le coup de la loy et donc d'une récidive.

Et si adonc, nous nous revoyions ici mesme en ce tribunal, sachez que la peine sera plus lourde et elle le sera de plus en plus, temps que vous vous obstinerez à rester en nos terres alors que nostre comte en a décidé autrement pour des raisons de sécurité.

Parole de comte fait loy.

Vous pouvez contestez ce verdict en Cour d�Appel du Royaume.


[Bam ! Bam ! Bam ! Le marteau retentit dans la salle d'audience]

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 5 écus.