lanie Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 7019 Localisation : poitiers Date d'inscription : 29/01/2009
| Sujet: Re: [Présence illégale de Assa_ssin (03/07/1458)] A SURVEILLER Ven 16 Juil 2010 - 21:45 | |
| réquisitoire - Citation :
- Votre honneur
Depuis son inculpation cet homme a quitté le comté. il n'empêche qu'il mérite une sentence pour ce manque total de respect envers un lieutenant dans l'exercice de ses fonctions. pour sa présence illégale je demande 10 écus puisqu'il a quitté le sol poitevin. Pour l'outrage à agent : 2 jours de prison. | |
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Oane Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 1914 Localisation : En Franche-Comté Date d'inscription : 08/02/2009
| Sujet: Re: [Présence illégale de Assa_ssin (03/07/1458)] A SURVEILLER Mer 21 Juil 2010 - 22:59 | |
| Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- [Le juge Oane pénétra dans la salle et attendit que l'assemblée réunie dans la salle d'audience se lève puis, elle annonça son verdict]
Attendu que le prévenu a séjourné en Poitou sans LP
Attendu qu'il a quitté le Poitou ce jour d'hui
Moi, Oane de Surgères, je vous condamne, Assa_ssin, à 5 écus d'amende pour les frais de procès engendrés par cette affaire. D�autre part, je vous condamne à 2 jours de prison pour avoir manqué de respect à l�honorable lieutenant Theudrik
[La jeune femme rougit en posant le regard sur le dict lieutenant puis reporte son regard océan sur l�accusé son visage redevenu de marbre]
Qu'il soit dite que nul ne doit manquer de respect à nos force de l'ordre qui font leur travail de manière dévouée et qui plus est, dans le cas de Theudrik avec tact et gentillesse
Vous pouvez contestez ce verdict en Cour d�Appel.
[Bam ! bam ! bam ! le marteau retentit dans la salle d'audience]
La séance est levée. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 5 écus. | |
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