[Fonctions comtales] Justice - Le juge

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Jake a écrit:: Le Juge

Le juge est un magistrat chargé de faire appliquer les lois. Il est chargé de trancher des litiges opposant des parties, d’un côté le procureur, représentant le plaignant (Comté ou Duché) et de l’autre le plaideur, représentant l’accusé (lui-même ou son avocat). Le juge à tout pouvoir pour maintenir l’ordre et le calme dans la salle de tribunal.

Le juge se doit de rester impartial tout au long du procès et de son jugement. L’impartialité du juge tient aux valeurs fondamentales de la démocratie. Sans impartialité, il ne peut tout simplement pas y avoir de justice, de sorte que le moindre incident susceptible de la faire suspecter compromet toute l’oeuvre judiciaire.

Le procureur mène le procès jusqu’à son terme en donnant les arguments nécessaires au juge pour qu’il puisse rendre son verdict. Le juge n’est là qu’en tant qu’observateur tout au long de la séance et ne peut en aucun cas avoir une opinion sur l’affaire en cours. Il doit rester objectif et appliquer la loi en se basant sur les textes de la constitution de son duché ou comté.

La Cour de Justice

Le juge travaille à la Cour de Justice par laquelle on accède à partir de l’écran principal du Duché.

Dans l’écran suivant, il arrive dans la Cour de Justice séparée en plusieurs parties.

1. Les tables de la loi (annexe 1)

Sur ces tables sont inscrites les lois fondamentales à tous les Royaumes. Celles-ci sont se composent des principaux délits punis par la loi. Chaque duché ou comté en ont prit compte dans leurs textes de lois.

2. Les postes juridiques

Ensuite, se trouve le nom des fonctionnaires appartenant au conseil qui s’occupe de la justice du duché ou comté, c'est-à-dire le juge, le procureur et le prévôt des maréchaux. Ces derniers sont les collègues du juge.

3. Voir les affaires en cours

C’est l’endroit principal où se trouvent tous les procès en cours ou clôturé. C’est ici que le juge passera la plupart de son temps à suivre les procès et rendre son verdict.

4. Voir le registre des prisons

C’est ici que vous trouverez les personnes condamnées qui purgent leur peine.

5. IMPORTANT - La charte du juge (annexe 2)

Il est primordial au juge de lire, de connaître et d’appliquer cette charte du juge lorsqu’il rend son verdict.

La liste des procès

En cliquant sur En cours, une fenêtre s’ouvre où l’on peut y lire les minutes du procès. Le juge pourra suivre le déroulement de chaque procès. Il sera également l’arbitre de celui-ci étant donné que c’est à lui que revient de continuer la procédure si la défense ne présente pas sa plaidoirie sous deux jours.

Quand il est écrit Le juge va rendre son verdict, c’est au tour du juge de répondre. A lui de choisir la sanction à infliger. La rédaction du verdict se fait en bas de page.

Dans la rédaction du jugement, ne pas oublier d’y insérer la date, la ville où se tient le procès et votre nom. Il vaut mieux bien préparer son texte avant de le poster car il n’est pas modifiable après l’envoi.

Important : Le plus dur pour le juge est de pouvoir donner une sentence équitable qui respecte la charte du juge et l’application de la loi dans son duché ou comté.

Deux options s’offrent au juge pour rendre son verdict :

Relaxé : Il faut simplement écrire son verdict sans choisir d’options de sentences.

Coupable : Le juge peut choisir l’une ou l’autre des sentences dans les options expliquées ci-dessous.

Attention : Si la sentence n’est pas dans les options, le juge devra donner une amende de 1 écu pour que l’accusé soit jugé Coupable.

Les différentes sentences

La mort : Le juge peut condamner à mort un coupable, seulement applicable pour les peines capitales.

Prison : Il est possible d’enfermer le coupable pour 1 à 10 jours de prison. Il sera jeté en cellule directement la sentence prononcée.

Amende : Une amende en écu sera directement déduite de la bourse du coupable pour atterrir dans les caisses du Roy.

L’éradication : Uniquement pour les affaires de sorcellerie - Toute utilisation en dehors de ce cadre sera sanctionnée. Il est toujours préférable d’en aviser au préalable les administrateurs en leur fournissant les preuves.

Liens utiles

- La Cour d’Appel du Royaumes de France
- La Cour Suprême Impériale

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Document réalisé par Jake de Valombre

(mettre le lien de la cour d'appel de france à jour
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46)

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