[Procés- Esclavagisme] Elorn(15/11/1458) Coupable

Citation :

Elorn cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 17,00 écus.

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 17 écus pour 19 points de force au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Votre champ" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Xedar
lieutenant de police de la Rochelle

Citation :

15/11 17:43 : Elorn embauche Riotam pour 17,00 écus

Citation :

* Expéditeur : Elorn
* Date d'envoi : 15/11/2010 - 21:47:01
* Titre : Re: bonjour

* (traduction plus bas)
Bon jour Meussieu

Jeu vien de lir vautre létre. Jai pa pu fér se keu vou voulié parskeu mon nofre ela été prise mais ses mon tonton Riotam ki a travayé donc ses pa graveu.
Jeu savé pa ke sété pa biain. Ses deu kan ke ses pa biain ?
Mé jeu recaumenceré pu, jeu feuré coreteumen mainteunan.

Au reuvoar Messieu.
Elorn Coatmeur.
(traduction :
Bonjour Monsieur,

Je viens de lire votre lettre. Je n'ai pas pu faire ce que vous vouliez parce que mon offre elle a été prise, mais c'est mon tonton Riotam qui a travaillé donc ce n'est pas grave.
Je ne savais pas que ce n'était pas bien. C'est de quand que ce n'est pas bien ?
Mais je ne recommencerai plus, je ferai correctement maintenant.

Au revoir Monsieur.
Elorn Coatmeur.

Citation :

Bonjour,
c'est depuis toujours ou presque que c'est comme cela.
Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus.
Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.
En attente de votre choix, je vous souhaite une bonne journée.
Cordialement,

Xedar, lieutenant de police de la Rochelle

Citation :

* Expéditeur : Elorn
* Date d'envoi : 16/11/2010 - 20:10:51
* Titre : Re: Re: Re: bonjour

* Meussieu,
Jé été tré jenti : jeu vou zé répondu, jeu meu sui eskuzé, jé di ke jeu neu reukomenseré pu. Vou, vou menbété encor !
En pluss jeu vou zé di ke ma "victime" sété mon tonton Riotam, ile été dakor pour travayé dan mon chan avek ses sou.
Mon Papou ile meu di de vou dir keu ses uneu istoar deu famiye é kil seuré vrémen facheu den nuyé la justisse é deu lui fér pérdreu du ten pour sa !

Mérsi deu neu plu menbété !
O revoar é boneu journé.
Elorn Coatmeur.

(Monsieur,
J'ai été très gentil : je vous ai répondu, je me suis excusé, j'ai dit que je ne recommencerai plus. Vous, vous m'embêtez encore !
En plus, je vous ai dit que ma "victime" était mon tonton Riotam, il était d'accord pour travailler dans mon champ avec ces sous (=ce salaire).
Mon Papou, il me dit de vous dire que c'est une histoire de famill et qu'il serait vraiment fâcheux d'ennuyer la justice et de lui faire perdre du temps pour ça !

Merci de ne plus m'embêter !
Au revoir et bonne journée.
Elorn Coatmeur.)

je suis d'accord il serait fâcheux d'ennuyer la justice avec ceci mais puisqu'il le faut...

la question du jour est :"si quelqu'un m'autorise à le tuer, puis je le faire ?"

On va éviter d'en arriver là Xedar, même si quelques fois je serai bien tentée de dire oui ....

En attendant, je transmet au procureur puisqu'il semble entendu qu'il reconnait mais ne veut plus que vous "l'embêtiez" On aura tout vu !

Je dirais qu'il se cache moi, ou les deux, car l'armée vient de partir et je l'ai pas vu partir avec

je dirais aussi que j'ai fumer de la bonne, il est bien parti et en armée...

-J'ai ordonné à Leyah de le faire sortir.

il est encore en armée?

Il est à Niort et il y a des chances qu'il soit toujours dans l'armée de Leyah, oui.

il est plus en armée à ce jour

Parfait merci Xedar pour ton travail.

Citation :

Informations sur Elorn

Né(e) le 06 Mars 2010

Elorn fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Elorn entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 51
Argent : 396

Elorn possède un culture du blé.

Dernière connexion le 16 Janvier 2011

A été repéré à Nevers en Bourgogne.

Sorti de retraite, mais à Nevers toujours...

Repéré à Bourbon (BA).

à la Rochelle

Allez, zou ! Acte d'accusation :

Citation :

Le 20 avril 1459
Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Oane de Surgères, baronne de Luçon
Procureur : Theudrik de Saint-Savin

Accusé : Elorn
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle
Niveau et métier : cutivateur de blé

Nous, Theudrik de Saint-Savin, en notre qualité de procureur du Poitou, en ce 20 avril 1459, accusons le sieur Elorn d'esclavagisme sur la personne de Riotam le 15 novembre 1458. En effet, il a embauché le malheureux à 17 écus alors que le salaire minimal est de 20
écus dans le cas où un ouvrier de forte constitution et de grande force est recherché .

Or selon la coutume :

---------------------------------------
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

****************************

Votre honneur voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t12796-proces-esclavagisme-elorn15-11-1458-en-armee ***

Votre Honneur, cet homme, non content d'avoir embauché un salarié à un tarif de misère, a de plus refusé de payer l'amende prévue à cet effet, prétextant un lien familial avec la victime.
Le voici donc ce jour devant nous, après un périple dans le Royaume, d'où la date tardive de sa mise en procès.
L'accusation appellera le lieutenant Xedar, agent de la prévoté ayant suivi ce dossier

*****************
Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver ici :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Témoin de l'accusation : Lieutenant Xedar, de La Rochelle

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

6 ans et même pas toutes ses dents et voila qu'on le traine de force devant le juge.

Môsieur le zuje. Ze comprends pas bien pourquoi le mônsieur Xedar il m'en veut comme ça. On lui a déjà tout expliqué et tonton Riri il est pas malheureux , il est plus riche que moi. Z'avez qu'a lui demander à tonton Riri! Et puis il m'aide à bien grandir , pas comme le mônsieur Zédar qui veut que j'ai pas à manger pour être fort comme papa!
Et puis d'abord ... comment il peut savoir combien j'ai donné à tonton Riri pour m'aider dans mon champ parceque je suis pas assez costaud, hein? comment? il était même pas là!
Je vais le dire à tonton Clodeweck que le mônsieur Zedar , ben il fait de la magie pour apprendre des trucs qu'il sait même pas parcequ'il était pas là ! et au lieu de m'expliquer les choses ben il me beugle dessus comme un vilain sans éducation qu'elle dirait ma Mamou!
Voila m'sieur le zuge!

Témoignage de Xedar :

Citation :

Madame le juge, monsieur le procureur bonjour,
C'était il y a déjà quelques mois, en ce mois de novembre 1458.
Le 15ième jour, je surveillais les annonces d'emploi à la mairie quand l'une d'elle retient mon attention. La personne recherchait un employé de forte constitution pour labourer son champ de blé à un salaire de 17 écus. Comme la dit si justement le procureur, cela contrevient à la loi. J'ai donc ouvert un dossier et j'ai contacté l'employeur en lui expliquant la chose et en lui demandant de retirer cette offre.
Hélas quelques minutes plus tard l'offre fut prise.
Dans la soirée une lettre de l'employeur me parvient, me disant qu'il venait tout juste de lire ma missive et donc qu'il n'avait pus enlever l'offre mais que cela n'était pas grave car c'était son tonton qui avait pris l'offre.
L'offre ayant été prise, j'ai recontacté le sieur Elorn afin de lui faire savoir qu'il aurait une amende à payer.
Là dessus il me redit encore une fois que c'est son tonton qui l'a prise donc que ce n'est pas grave. Il me dit aussi qu'il faut que j'arrête de l'embêter.
Suite à sa réponse, je me suis demandé si l'on pouvait tout faire à quelqu'un sous prétexte que la personne est consentante. J'imagine que non sinon le délit d'abus de faiblesse n'existerait pas. Enfin ici le tonton ne m'a pas l'air faible.
Et puisque ce monsieur ne voulait pas payer, j'ai envoyé ce dossier au prévôt qui l'a transmis au procureur.

Enfin je rajouterais pour sieur Elorn, si de deux missives vous en ressortez des beuglements, vous devriez aller voir votre tonton cardinal. Il sera sûrement très intéresser par le fait que vous entendez des vois.

Messieurs, dames, passez une bonne journée.

Réquisitoire :

Citation :

*Nouvelle affaire : d'esclavagisme, cette fois ! Cela change des présences illégales, pensa le Procureur. Mais l'affaire n'était pas simple pour autant ! Le Procureur se leva et débuta son réquisitoire :*

Votre Honneur, voici une affaire bien étrange à régler en ce jour ! Nous avons là un enfant qui a des terres et qui embauche son oncle à un tarif bien peu avantageux. Tout cela suscite en moi quelques interrogations :
- La première : cet enfant a-t-il beaucoup d'oncles ? Parce qu'un oncle riche pour travailler chez lui à moindre coût et un oncle cardinal pour le protéger de la maréchaussée, cela fait déjà pas mal ! Alors, qu'il sache, ce neveu de gens riches et importants, que toutes les embauches se doivent d'être notées à la mairie et que par conséquent, nul besoin d'entendre des voix pour savoir à quel tarif il embauche !

- La deuxième : cet enfant de ... quoi ? Allez, six ans, sept tout au plus ... cet enfant, disais-je, a paraît-il suivi une armée bretonne, ce qui a d'ailleurs retardé son procès. Or, que peut bien faire un enfant dans une armée ? Je vous le demande ! Vous me direz, à juste titre : Mais quel rapport dans cette affaire ? Eh bien, je vous répondrai qu'il y a bien un rapport. Un enfant capable de suivre une armée en marche est pour moi suffisamment dégourdi pour connaître les grilles de salaire et donc embaucher sa main d'œuvre au juste prix !
Auquel cas, il n'est pas innocent. En conséquence, je réclame une amende de 15 écus, pour avoir fait perdre du temps au lieutenant Xedar et à nous-mêmes et pour faire comprendre à cet enfant que, tonton ou pas, la loi est la même pour tous ! Voilà, Votre Honneur !

* Le procureur se rassit, le sourire aux lèvres, satisfait de sa démonstration. *

Citation :

* Helena venait de prendre la suite de cette affaire. Après avoir relu minutieusement les minutes du procès il était temps que ce verdict soit rendu.Elle s'installa et regarda l'enfant.*

Jeune garçon au vue des réquisitoires il semblerait que vous soyez très dégourdie pour votre âge. De ce fait nous ne pouvons pas passer votre erreur sur le faite que vous n'ayez que 6 ans.
De plus vous avez récidivé. La loi est la même pour tout le monde quelque soit les liens de famille.
C'est pourquoi je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamne à une amende de 15 écus.

*Elle s'arrêta un instant et regarda l'enfant.*

J'espère que vous comprenez la sanction.

*La brunette frappa trois petits coups de son marteau pour clôturer l'affaire*

Juste pour éviter les ennuis du genre : "j'étais en retraite, vous n'aviez pas le droit !". Il y a eu connexion le 9 août.

Citation :

Informations sur Elorn

Né(e) le 06 Mars 2010

Elorn fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Elorn entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 58
Argent : 468

Elorn possède un culture du blé.

Dernière connexion le 09 Août 2011