[TAOP] Mahaut_cormec (19/11/1458) Coupable

Citation :

Expéditeur : Mahaut_cormec
Date d'envoi : 19/11/2010 - 06:55:34
Titre : Re: Embauche à 19 écus du 19/11
Pour votre gouverne, sachez qu'il n'existe aucune loi régissant la grille des salaires dans ce royaume. Certains duchés se dotent d'une grille salariale certes mais qui peut être contesté car anticonstitutionnelle. Vous ne pouvez mettre une personne en prison pour non respect d'une grille salariale. Cette dernière peut être fortement suggérée mais non imposée.

Si vous voulez que les gens la respecte, il faudrait éviter de les menacer. L'humour et l'amabilité sont des armes bien plus convainquantes à long terme et plus économiques en temps. À voir les attaques de brigands dans votre Duché, je crois que vos juges et la police auraient bien autre chose à faire que de mettre une pauvre paysane en procès pour une embauche à 19 écus au lieu de 20.

Secondo, il s'agit d'une erreur de transcription de ma part que j'aurais corrigée par une compensation de pain ou en offrant une bonne beuverie en taverne, selon le choix de l'embauché. Je n'ai pas l'habitude d'être chiche au point de sous payer mes employés, bien au contraire. L'erreur est humaine... L'êtes-vous?

M'ayant levée du bon pied, j'ai toutefois accédé à votre demande et montrer ma générosité en placardant une offre des plus alléchantes. En espérant ne pas vous trouver dans mon champ car je risque fort de vous botter l'fion.

À bon entendeur,

Mahaut Cormec

Je lui répond

Citation :

Bonjour,
Je suis désolé de vous avoir froissé mais je ne suis qu'un simple sergent qui ne fait que sont devoir et qui essaie de faire respecter des règles et que tout le monde doit suivre pour la prospérité de LT. Votre réaction a été un peu excessive en embauchant à 26 écus, je ne vous en demandais pas tant.
D'autre part, sachez que la police de LT défent sa ville tous les jours en plus de ses missions quotidiennes.
Je serais enchanté de vous rencontrer en taverne pour vous offrir une choppe.
Cordialement,
Gg42, sergent de police de LT.

Dossier à classer
Merci

Nouvel acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Sieur Ducho
Juge : Seigneur Theudrik de Saint-Savin
Accusé : Dame Mahaut_Cormec, comté du Poitou, la Trémouile, ne cultive , ni n'élève rien.

Nous, Ducho, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 21 décembre 1458, accusons Dame Mahaut_Cormec de Trouble à l'Ordre Public pour :
- Outrage à Agent de Police


Rappel des lois
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II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique en gargote.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054&sid=M7wKvKLMPrJ7bQZqB15OKo9h8

Votre Honneur voici les dossiers :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t12807-embauche-illegalemahaut_cormec19-11-1458

Voici l'exposé du dossier que je présente ce jour devant la cour :

Dame Mahaut_Cormec suite à un litige avec le sergent Gg42 s'est autorisée des propos inacceptables envers la personne du sergent.

Seront appelés à la barre le sergent Gg42 ainsi que le prévôt Dame Allydou pour témoigner de ces vils propos.

L'accusation se réserve le droit d'appeler tout témoin supplémentaire nécessaire à la compréhension de ce dossier.


*******************

Je rappelle que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite. La parole est à la défense.

Défense de l'accusée :

Citation :

S'pointe à la barre pour la 2e fois. La blondine ne comprend pas trop pourquoi elle doit à nouveau tout raconter ce qui c'est passé. Un regard interrogateur à M'sire Ravaillac puis elle pose son popotin sur le banc.

J'jure de dire toute la vérité, rien que la vérité...

Vot' honneur, j'comprends pas trop pourquoi je suis ici. L'embauche à 19 écus au lieu de 20, je l'ai retirée dès que j'ai reçu la missive du sergent. Ensuite j'en ai mis une à 26 écus. Certes dans ma lettre de réponse, j'ai dit au sergent que j'aimais pas sa façon de m'dire de retirer mon offre. J'crois qu'au jeune pousse qui débute dans ce royaume, c'est pas à coup de menace qu'ils vont comprendre comment fonctionne la grille de salaire et pourquoi elle a été mise en place. Un des chefs du sergent n'a pas apprécié ma réponse mais pour ce qui est du sergent lui-même, on s'est expliqué en taverne. J'me suis même rendu sur le parvi de l'église pour lui faire des excuses et puis je lui ai gribouillé une lettre lui redisant que j'm'excusais. J'dois faire quoi pour que son chef me lâche la grappe et cesse de s'acharner sur moi? Dois-je faire comme il me dit et céder à ses menaces en taverne... Menaces m'obligeant à lui payer à boire à défaut de quoi m'sire Theudrickmachin... usera de ses contacts pour me foutre au cachot? Est-ce comment fonctionne la loi au Poitou? J'en doute. Maintenant si vous préférez mettre une pov fille d'auberge au cachot pour s'être excuser d'avoir dit à un sergent "si tu appliques sur mon offre à 26 écus, j'te botte le fion". Ba, faites mais j'crois sincèrement que ce procès est une mascarade, de l'abus de pouvoir de la part du chef du sergent et une perte de temps pour votre honneur qui je crois a bien d'autres chats à fouetter. Sinon... Pour ce qui est de Allydou, comment peut-elle être témoin de ce qui s'est passé si elle n'était pas en taverne lorsque je me suis excusée auprès du sergent et que le reste de l'histoire s'est passé par échange de missive. Donc voilà... J'ai plus rien à dire que ce que je répète depuis l'début.

J'peux me retirer vot' honneur?

Ah bon ? Parce qu'elle se plaint de moi, maintenant ? Que je l'ai obligée à payer à boire ? Mais c'est n'importe quoi ! Ben, si c'est la parano qui répond à l'humour, où allons-nous ? Je ne l'ai jamais menacée ! J'ai juste demandé si elle pensait présenter ses excuses et elle m'a ri au nez en me payant à boire, avec également une tournée de ma part, si je me souviens bien !

[HRP : Ça commence vraiment à me gaver les joueurs qui n'assument pas les dires ou les actes de leurs persos ! Il est bien évident qu'en tant que chef d'un sergent qu'on avait menacé de "botter le fion", mon perso n'allait pas être forcément tendre après ce genre d'insultes, mais je ne l'ai jamais menacée, j'ai juste dit ce qui allait arriver !
Bon, encore un procès pourri d'avance ! Ça donne vraiment envie d'y passer des après-midis entiers pour essayer de faire ça bien !]

Citation :

Je crois votre honneur que cette dame, jeune trémouilloise que l'insouciance de son jeune âge a amené à tenir des propos inacceptables, n'a pas mauvais fond. Il faut par contre qu'elle apprenne à mesurer la portée de ses paroles.
En réparation des termes utilisés à l'endroit du sergent Gg, mais aussi en rapport avec l'irrespect encore affiché envers votre Honneur Treudrikmachin, je réclame une peine d'intérêt général assortie d'une amende. 2 jours de mines et 15 écus pour frais de dossiers.

Témoignage de la défense : Mahaut_Cormec :

Citation :

Avait-elle rêvé? Il lui semblait avoir plaider sa cause une seconde fois mais le greffier n'avait pris aucune note de ses dires. La blondine reprit donc la parole en se posant sur le banc des "accusés".

Votre honneur, je tiens d'abord à remercier mon avocat, M'sire Ravaillac pour ses bons mots à mon égard et ses conseils. Il m'a conseillé entre autre de faire des excuses à votre honneur afin d'éviter la prison. Conseil que je ne suivrai pas puisqu'ils vont à l'encontre de mes principes et ne seraient que parjures. Je crois en la justice et ce procès n'est certes pas équitable puisque celui qui me fait procès est également celui qui me juge et est donc directement impliqué dans cette cause. Comment alors ce procès peut-il être équitable?

Mes excuses, je les ai faites au sergent et ce dernier les a acceptées. Je ne vois pas en quoi je devrais à nouveau vous en faire à vous. Un juge qui abuse de ses pouvoirs en faisant des menaces aux pauvres gens en taverne. Si c'est cela la justice du Poitou, elle ne vaut pas un clou. Votre procureur recommande la mine et 15 écus d'amende. La mine, j'y besogne déjà tous les jours et les écus, vous les avez déjà dans ses poches avec les verres que je lui ai payé sous la menace en taverne. Pourtant aujourd'hui je me retrouve tout de même au banc des accusés quand c'est vous qui devriez y être pour abus de pouvoir. Alors si ça vous chante et que vous tirez jouissance à mettre du pauvre monde en prison pour montrer votre pouvoir et bien fait car de moi ne sortira aucune excuse. Jouissez... Jouissez M'sieur l'juge, vous me faites pitié car j'me doute à vous voir la tronche que c'est pour vous la seule façon d'obtenir du plaisir gratos!

*La blondine tend ses bras droit devant elle, prête à être enchaînée et menée au cachot puis elle lance une dernière réplique...*

"Plutôt la mort que la souillure!!"

Encore du grand n'importe quoi ! Je n'ai jamais vu autant de mauvaise foi. Si pour elle, des conseils sont des menaces ... et elle oublie que je lui ai aussi payé un verre en souriant !
Allez, je laisse à mon successeur le soin de juger ! Ouste ! Sous la pile !

Plaidoirie de la défense : messire Ravaillac :

Citation :

Monsieur le Juge, monsieur le procureur.

Tout d'abord je tiens à m'excuser pour le bancal du procès précédant et vous remercie, monsieur le juge, d'avoir fait au mieux afin que soit traitée l'affaire dans les règles.

Toutefois, vous allez me trouver grincheux, mais je dois à nouveau pointer du doigts quelques soucis... Le dossier qui est présenté ici le mauvais. Il s'agit de l'ancien procès qui avait été ouvert et qui a été clotûré pour vice de forme. Il ne peut donc servir ici.

Mais ne jouons pas la mauvaise foi, même s'il s'agit à nouveau d'un vice de forme. Donc si nous nous appuyons sur ce dossier là, bien qu'il ait été clotûré par une relaxe, on y voit exposées des pièces qui impliquent le sergent et l'accusée ici présente mais également le juge ici présent comme partie de cette affaire.

Je rappelle que l'accusée a été en litige avec le sergent, suite à un malentendu. Ma cliente a reconnu s'être emportée, et pour gage de sa bonne foi elle s'est exécuté dans l'instant même et elle a présenté ses excuses dans la suite. Mais elle a été également en litige avec messire Theudrik de Saint-Savin. Ce dernier étant impliqué dans l'affaire nous ne pouvons accepter l'idée de sa partialité, pour le respect des lois. Je rappelle à ce sujet la Charte du Juge que je cite:

" Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès."

Cependant si nous nous en tenions seulement au chef d'accusation ici présenté, nous nous devons de conclure que ma cliente a reconnu avoir eu des mots trop emportés envers le sergent, fait pour lequel elle lui a présenté ses excuses. Voila pourquoi nous réclamons la relaxe de notre cliente, pour qu'il ne soit pas dit que la justice poitevine est abusive.

Sans relaxe nous nous verrions contraints de pousser l'affaire plus en avant pour vice de forme et non respect de la charte du juge.

Nul n'est sensé ignorer la loi, encore moins un juge, mais l'erreur est humaine et je souhaite vivement que l'affaire se termine au mieux pour chacun.


Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.

Finalement, j'ai prononcé le verdict, ça lui apprendra : coupable ! 1 écu d'amende

Citation :

* Le juge Theudrik suffoquait déjà lors du témoignage de l'accusée, mais il s'empourpra davantage encore lors de la plaidoirie de messire Ravaillac. C'est d'une voix ferme et déterminée qu'il prononça son verdict dans cette affaire. *

Affaire Mahaut Cormec.
Maître Ravaillac, je vous remercie de me rappeler mes devoirs, mais je me permets d'insister sur trois points bien précis.
Le premier : l'accusée comparaît devant nous pour paroles offensantes envers un sergent de police dans l'exercice de ses fonctions. J'apprécie donc d'autant moins le surnom dont elle m'affuble, irrespect supplémentaire, mais ça passerait presque à côté de sa mauvaise foi ! Je n'ai jamais menacé cette personne, mais, en tant que lieutenant de police, je lui ai simplement signalé ce qui allait advenir si elle ne présentait pas ses excuses. En outre, je ne l'ai jamais obligée, pas plus que quiconque d'ailleurs, à me payer à boire ! Ce n'est que devant son sourire hilare à ma tentative de conciliation que j'ai accepté une bière de sa part, librement offerte, je vous l'assure ! Bien que je n'ai pas à me justifier, je préfère vous dire que si vous persistez dans cette voie, je pourrais bien ajouter un outrage à magistrat au dossier de votre cliente.

Le deuxième : le sergent gg42 ne m'a jamais confirmé que l'accusée lui ait présenté ses excuses. C'est tellement pratique pour celle-ci de l'affirmer alors que celui-ci est au monastère depuis quelques semaines et que je n'ai ici nulle preuve écrite.

Le troisième : ceci étant dit, je ne suis ni procureur, ni plaignant et encore moins accusé dans cette affaire et je vous défie de trouver un témoin qui corrobore les allégations de menaces dont je suis victime ! Je vais donc, contrairement à mon idée première de passer la main à un confrère dans cette affaire, juger et trancher en pleine connaissance de cause !
Je déclare l'accusée coupable de troubles à l'ordre public pour avoir proféré des menaces à l'encontre d'un sergent de police. Je ne suivrai pas le réquisitoire de notre procureur, car je ne veux plus avoir affaire à quelqu'un qui confond conseils et menaces, aussi je condamne demoiselle Mahaut_Cormec à verser un écu symbolique pourvu que surtout je ne la revoie plus ici en ces murs proférer ses mensonges éhontés.
Si, évidemment, cela ne vous convient pas, demoiselle, Maître Ravaillac, vous savez ce qu'il vous reste à faire et je serai votre homme en Cour d'Appel si cela vous agrée.
Gardes, faîtes sortir l'accusée, qu'elle paye son amende et qu'on n'en parle plus pour aujourd'hui ! Mais si de nouveau, des plaintes sont enregistrées à son encontre, la peine de prison sera appliquée afin qu'on apprenne le respect à cette jeune paysanne !
Fin de l'audience !

*Le juge Theudrik fit résonner le maillet sur le heurtoir encore plus fort que d'habitude et sortit outré de voir ce que devenait le Poitou et le respect de la justice.*