[Non paiment d'impôts] Elysia (10/01/1459) Mort

Bonsoir Dame Allydou

je viens déposer un dossier pour fraude a l impôt .
cela concerne la dénommé Elysia.

voici le pièces du dossier.

Elysia : 11,00 écus (+1,87 écus de pénalité) avant le 2011-01-04
Elysia : 11,00 écus (+6,71 écus de pénalité) avant le 2010-11-21

le 28/12/1458

Courrier envoyé a Elysia ce jour
Citation:
Bonjour

Suite a une plainte de la mairie de Niort ,
je vous rappel que vous devez vous acquittez de la somme
suivante .
11 écus + 2.53 écus de pénalité
et ceci dans les plus bref délais, sous peine de poursuites
et de mises en procès..

veuillez prendre contact avec moi le plus rapidement pour me communiquer vos intentions....

Sergent Flamel Police de Niort


le 10 01/1459

Courrier envoyé a Elysia ce jour preuve de sa présence
Elysia vend un champ pour 500 écus

Citation:
bonsoir
je vous rappel que vous devez des impôts a la mairie
je vous pries de prendre contacte avec moi le plus vite possible.en cas de non réponses je transmettrais le dossier au prévôt pour les poursuites.....

Sous Lieutenant Flamel




suite a ses différents courrier pas de réponses de l intéressée.
donc je pense que nous pouvons commencer une procédure de jugement
merci de votre aide.

Sous Lieutenant Flamel

Citation :

Fiche de ElysiaInformations sur Elysia

Né(e) le 29 Mai 2008

Elysia fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Elysia entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 192

Elysia possède un culture du blé.

Dernière connexion le 13 Janvier 2011

La dame est en retraite depuis, mais n'a pas répondu pour autant aux missives. De plus, il semble qu'elle ne soit pas dans l'impossibilité financière de payer ce qu'elle doit.

Ducho, c'est à toi.

Ne semble pas assister à toutes les messes du couvent !
(toujours en retraite mais connexion régulière).

Procès ouvert.
[Pour LJD Kadfael : ATTENTION, perso en retraite. Même si elle se connecte tous les jours.]

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Kadfael
Procureur : Allydou

Accusée : Elysia
Village d’origine : Niort
Niveau social et métier : paysanne, cultivatrice de blé.

Nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce dimanche 6 février 1459, dame Elysia d’escroquerie, pour refus de payer l’impôt dont elle est redevable envers la mairie de Niort.

*Extrait de la coutume Poitevine*

Citation :

Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

*Présentation du relevé apporté par le Sous Lieutenant Flamel, après vérification auprès de messire Karlomans, le maire actuel de la ville*

Citation :

Elysia : 11,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Elysia : 11,00 écus (+4,62 écus de pénalité) avant le 2011-01-04
Elysia : 11,00 écus (+9,46 écus de pénalité) avant le 2010-11-21

Il y a donc bien enrichissement injuste en refusant de payer l’impôt.

Conformément à la coutume Poitevine, stipulant les devoirs de l’ensemble des Poitevins :

*****

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts
Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.


*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054&sid=FpW48JMgS1beRx3tcRl8xbCpC

Votre Honneur, voilà le dossier.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13095-non-paiment-d-impots-elysia-10-01-1459-a-ouvrir

L’accusation se réserve, le droit d’appeler tout témoin nécessaire à la compréhension de ce dossier.

Nous rappelons enfin que l’accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

C’est maintenant au tour de la défense de prendre la parole.

Ce n'est pas encore au procureur de prendre la parole, laissez moi au moins entendre l'accusée (quand elle sera sortie de retraite), puis les témoins. Enfin, à ce moment là, je pourrai faire mon réquisitoire.

Flamel et Karlomans sont appelés à témoigner.

Citation :

L'accusation a appelé Flamel à la barre

Voici son témoignage :


Madame la Procureur
L affaire qui m appel devant vous a
commencée par une Plainte de Messire
Fayom le 4 décembre 1458 , j ai du reprendre le dossier après l absence de Dame Elhana , le 28 décembre de la même année, après maintes courriers ,la prévenue n a pas daignée répondre ....ce qui prouve
sa citoyenneté ....

Karlomans m'a prévenu qu'il viendrait témoigner après avoir entendu la dame.

]Attention à ne rien faire avancer, elle est toujours en retraite.]

[Toujours en retraite depuis le 5 février]

[Sortie de retraite, mais je ne sais pas combien de temps, avant d'y retourner le ... 6 mars ! Raté.... ]

Citation :

Informations sur Elysia

Né(e) le 29 Mai 2008

Elysia fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 211

Elysia possède un culture du blé.

Dernière connexion le 14 Mars 2011

Citation :

***Un greffier s'approche du procureur pour lui glisser un mot sur la table. Rapidement, la brune en prend connaissance et reponge rapidement dans le dossier encore ouvert devant elle, pour se remémorer les détails. C'est rapide, vu que l'accusée n'a pas daigné se montrer malgré la patience de la Justice.***

Votre Honneur,

On nous fait savoir que la dame Elysia est de nouveau présente dans la ville de Niort ce jour.

Son séjour au couvent pour une retraite spirituelle ne semble pas lui avoir ouvert l'esprit, puisqu'elle n'a pas pris le temps de venir ici, s'expliquer sur son obstination à ne pas vouloir s'acquitter, comme tout bon Poitevin, de ses impôts.

Considérant sa dette à une trentaine d'écus, nous réclammons une peine de 50 écus agrémentée d'une journée en nos prisons pour y découvrir qu'avec les impôts, nos cellules sont bien entretenues !

Elle était la hier, j'ai adonc jugé ne plus avoir à attendre en vain, la patience de la cour a ses limites et 'ai horreur que l'on se moque de nous et à travers elle de la justice !

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Elysia entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Je vais préparer le verdict au cas où elle sorte de sa retraite car elle joue a cache cache il faudra adonc la guetter et la traîner au tribunal des qu'elle quittera le couvent.

Pas bien compris, Oane, où vous l'avez vue parce qu'elle est au couvent depuis le 14 mars !

Citation :

Dernière connexion le 14 Mars 2011

Je l'aurais confondue avec une autre !

Citation :

de ma part !
[quote]Dernière connexion le 14 Mars 2011

]

Toujours pas sortie de retraite. Dès qu'elle en sors... j'ai le verdict.

Citation :

Informations sur Elysia

Né(e) le 29 Mai 2008

Elysia fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Elysia entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 226

Elysia possède un culture du blé.

Dernière connexion le 14 Mars 2011

Voit le verdict que je rendrai à sa sortie de retraite :

Citation :

*Messires avait lu et relu et encore relu les minutes du procès attendant que l'accusée sorte de sa retraite. Ce que l'accusée fit.

Messires rendit donc son verdict rouge de colère.*

Alors on paye pas ses impôts et encore on s'amuse à jouer à cache-cache avec la Justice ? Vous vous prenez pour qui ?
Sachez que ne l'on se moque pas ainsi de la Justice sans en subir son courroux !

Attendu les faits reproché à l'accusée.
Attendu que l'accusée n'a pas daigner venir se défendre.
Attendu que l'accusée se moque de la Justice et que nous ne pouvons tolérer cela.

Nous, Messires, Juge du Poitou, en vertu des pouvoirs qui nous ont été confiés, en ce 13ème jour de Juin de l'an de grasce 1459, déclarons l'accusée coupable d'escroquerie pour ne pas avoir payé ses impôts. Nous la condamnons à 2 jours de prisons et 50 écus d'amendes royales.

*Les trois coups habituels*

Si dame Elysia n'est point d'accord avec le verdict rendu elle peut faire appel en Cour d'Appel des Royaumes.

*De poursuivre par :*

Que Justice soit faite !

*Et de crier :*

Affaire suivante !

Accusé relaxé car mort

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Dans la salle du tribunal, le greffier avance un parchemin à la main et le tend à la juge. le nouveau juge , Choupi22 , Seigneur de Beauvoir sur Mer fraichement nommé, en prend connaissance puis hoche la tète. Puis, la voix haute et claire du juge s'élève dans la salle d'audience*

l'accusé Elysia est décédé.

En conséquences de quoi : affaire classée.

Paix à son âme !

*la juge frappe trois coups de son marteau sur le heurtoir : bam! bam! bam !

Une première affaire vite réglée*