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 [Classé]21/08/54 - Esclavagisme - Hoogweed

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MessageSujet: [Classé]21/08/54 - Esclavagisme - Hoogweed   [Classé]21/08/54 - Esclavagisme - Hoogweed EmptySam 26 Aoû 2006 - 12:37

Suspect : Hoogweed

Lieu : La Rochelle

Date infraction : 21/08

Infraction : Esclavagisme à 12 écus

Victime : Maguini

Agent chargé de l'enquête :Lieutenant Japy
___________________
Détails et preuves :

Hoogweed ne respecte pas l'article 7 de Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Le 21/08, Hoogweed se rend coupable d'esclavagisme envers Maguini en payant un salaire de 12 écus :
[Classé]21/08/54 - Esclavagisme - Hoogweed 060821esclavagismehoogweedmaguinijn9

Le 21/08, Hoogweed reçoit la notification de son infraction :
Citation :
Date : 21/08 17:25
Destinataire : Hoogweed
Titre : Embauche de Maguini du 21/08 à 12 écus
----
Bonjour,

Vous ne respectez pas la loi :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Je souhaite vous entendre sur ces faits.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 8 écus. L’amende est prélevée par moi-même, Lieutenant de police. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Japy, Lieutenant de Police.

Hoogweed n'a donné aucune suite, alors qu'une présence est attestée le :
[Classé]21/08/54 - Esclavagisme - Hoogweed 060821esclavagismehoogweedmaguiniconnexion1du2408io4

Le 24/08, Hoogweed reçoit un courrier de relance :
Citation :
Date : 24/08 13:06
Destinataire : Hoogweed
Titre : Embauche de Maguini du 21/08 à 12 écus
----
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution poitevine le 21/08 16:23 en embauchant Maguini à 12 écus, alors que le minimum actuel est de 16 écus.

Vous avez reçu un premier courrier le [21/08 où je vous annoncais que cette infraction était passible d'une amende de 8 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ce sujet.

A ce jour, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou votre souhait de vous pourvoir en justice (alors que vous vous êtes connecté depuis, notamment 24/08 08:35). Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,
Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle

Hoogweed n'a toujours donné aucune suite, alors qu'une présence est à nouveau attestée le :
[Classé]21/08/54 - Esclavagisme - Hoogweed 060821esclavagismehoogweedmaguiniconnexion2du2608cf0

La victime, Maguini, bien qu'appelée par nous à deux reprises ne s'est pas manifestée. Elle est jugée céans dans un autre procès

Je porte ce jour d'hui 26/08 l'affaire devant vous afin qu'elle soit jugée contre Hoogweed arpès l'en avoir averti.
Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cours les témoins suivants :
Maguini et moi-même


Dernière édition par le Mer 11 Oct 2006 - 1:26, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: [Classé]21/08/54 - Esclavagisme - Hoogweed   [Classé]21/08/54 - Esclavagisme - Hoogweed EmptySam 26 Aoû 2006 - 20:33

Le proces va etre lancé
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[Classé]21/08/54 - Esclavagisme - Hoogweed
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