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| Sujet: [Classé]21/08/54 - Esclavagisme - Hoogweed Sam 26 Aoû 2006 - 12:37 | |
| Suspect : Hoogweed Lieu : La Rochelle Date infraction : 21/08 Infraction : Esclavagisme à 12 écus Victime : Maguini Agent chargé de l'enquête :Lieutenant Japy ___________________ Détails et preuves : Hoogweed ne respecte pas l'article 7 de Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."Le 21/08, Hoogweed se rend coupable d'esclavagisme envers Maguini en payant un salaire de 12 écus : Le 21/08, Hoogweed reçoit la notification de son infraction : - Citation :
- Date : 21/08 17:25
Destinataire : Hoogweed Titre : Embauche de Maguini du 21/08 à 12 écus ---- Bonjour,
Vous ne respectez pas la loi :
Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."
Je souhaite vous entendre sur ces faits.
Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 8 écus. L’amende est prélevée par moi-même, Lieutenant de police. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse.
Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.
Cordialement,
Japy, Lieutenant de Police. Hoogweed n'a donné aucune suite, alors qu'une présence est attestée le : Le 24/08, Hoogweed reçoit un courrier de relance : - Citation :
- Date : 24/08 13:06
Destinataire : Hoogweed Titre : Embauche de Maguini du 21/08 à 12 écus ---- Bonjour,
Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution poitevine le 21/08 16:23 en embauchant Maguini à 12 écus, alors que le minimum actuel est de 16 écus.
Vous avez reçu un premier courrier le [21/08 où je vous annoncais que cette infraction était passible d'une amende de 8 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ce sujet.
A ce jour, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou votre souhait de vous pourvoir en justice (alors que vous vous êtes connecté depuis, notamment 24/08 08:35). Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.
Cordialement, Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle Hoogweed n'a toujours donné aucune suite, alors qu'une présence est à nouveau attestée le : La victime, Maguini, bien qu'appelée par nous à deux reprises ne s'est pas manifestée. Elle est jugée céans dans un autre procès Je porte ce jour d'hui 26/08 l'affaire devant vous afin qu'elle soit jugée contre Hoogweed arpès l'en avoir averti. Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cours les témoins suivants : Maguini et moi-même
Dernière édition par le Mer 11 Oct 2006 - 1:26, édité 2 fois |
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Nombre de messages : 294 Localisation : Niort Date d'inscription : 01/01/2006
| Sujet: Re: [Classé]21/08/54 - Esclavagisme - Hoogweed Sam 26 Aoû 2006 - 20:33 | |
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