[esclavagisme/coupable]Roijazz(14/02/1459)

Citation :

Roijazz cherche un travailleur pour Traire toutes les vaches. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.
Consulter

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 12 écus au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Votre champi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

L'offre a été prise hein ^^

Citation :

14/02 18:03 : Roijazz embauche Marc.defrancois pour 12,00 écus

Et dans ce cas on fait quoi, on le contacte...

Citation :

* Expéditeur : Roijazz
* Date d'envoi : 14/02/2011 - 18:50:03
* Titre : Re: bonjour

* Désolé, je vais corriger c'est une erreur!
Roijazz

Citation :

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche à 12 écus a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus (salaire légal - salaire pratiqué+ 2 écus). Cette amende sera prélevée par moi même. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Xedar
lieutenant de police de la Rochelle

Pas de réponse ? On relance alors !

Après la relance d'avant-hier et la non réponse, hop chez le prévôt.

Citation :

Informations sur Roijazz

Né(e) le 28 Mai 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 530

Roijazz est forgeron.
Roijazz possède un elevage de vaches et un elevage de vaches.

Dernière connexion le 18 Février 2011

Le temps lui a largement été laissé en effet.

A vous dame procureur.

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Kadfael
Procureur : Allydou

Accusé : Roijazz
Village d'origine : La Rochelle (Comté du Poitou)
Niveau et métier : (N3) Forgeron et éleveur.

Nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 19 février 1459, le sieur Roijazz pour esclavagisme sur la personne de Marc.defrancois. En effet, le 14 février de cette année, il l'a embauché à un salaire de 12 écus pour une demande de main d'oeuvre (aucune caractéritique), et ce, malgré le courrier du Lieutenant Xedar, lui demandant de modifier son offre.

Or, d'après la coutume, article II.2, il est dit :

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires, déjà citée par le lieutenant Sophie Garion au contrevenant, avant même que l'embauche fût prise :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

**********

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10541-grille-des-salaires-obligatoires


Votre Honneur, voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13242-esclavagismeroijazz14-02-1459 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Qu'est ce que je vous ai fait bon dieu?
Après la chevelure de mavinken voilà qu'on confond ma chevelure douce et soyeuse avec celle de sophie

Grrrrr pourtant j'vous jure que j'ai bien regardé hein .... C'bien vous qu'j'ai vu au dépot de la plainte....

[Et oui, je vais mettre mes lunettes la prochaine fois... Ca s'impose
Désolée.]

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Xedar arriva au tribunal, s'installa à la barre et après avoir salué les personnes présentent, il commença son récit.*

L'affaire commence le 14 février, en fin de matinée je fais un petit tour à la mairie quand j'aperçoit sur la panneau une annonce du sieur Roijazz proposant une offre d'emploi à 12 écus. L'offre étant illégale, je lui envois une lettre le lui indiquant, lui demandant de la retirer et dans la lettre ce trouvé aussi un rappel de la loi.
L'homme a répondu que c'était une erreur et qu'il allait corriger. Mais l'offre fut quand même prise. J'ai donc réécris à l'accusé afin de lui annoncer qu'il avait enfreint la loi, qu'il devait payer une amende et comme dans toute les lettres relatifs à une affaire d'esclavagisme, je lui ai rappelé la loi.
Le 16 février, une relance lui fut faite vu qu'il n'avait pas répondu à la deuxième lettre pour annoncer ou non s'il accepter de payer l'amende.
Le 18 décembre, comme aucune réponse ne m'est parvenue, j'ai transmis le dossier au prévôt.
Il me semble avoir tout dit, bonne journée.

*Et sur ses mots on se sauve, retournant à ses occupations.*

Citation :

Roijazz est accusé de esclavagisme.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Votre Honneur, on vous attend...

Citation :

Informations sur Roijazz

Né(e) le 28 Mai 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Roijazz entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 1311

Roijazz est forgeron.
Roijazz possède un elevage de vaches et un elevage de vaches.

Dernière connexion le 04 Mars 2011

Citation :

***Les histoires se suivent et se ressemblent, hélas, de plus en plus.
Seuls les noms et les dates changent, oh et les villes aussi.
Cette fois, la plainte arrive de La Rochelle.

Ville portuaire en pleine expansion. Ville c'importance. Mais certainement pas ville où l'on méprise les lois.

Vérifiant l'identité de l'accusé, le procureur se lève et d'une voix monotone entame sa plaidoirie.***

Votre Honneur,

Le temps que nous avons accordé à l'accusé pour répondre à notre convocation, lui aura été utile pour... ne pas avoir envie de se présenter à nous.

Le dossier est complet et bien précis. Le sieur Roijazz, en dépit de sa qualité d'érudit se montre non seulement impoli, mais tente de se soumettre à l'amende annoncée par le Lieutenant Xedar.
Dans sa prime réponse, il annonçait vouloir offrir un salaire plus honnête, mais il n'en aura pas eut le temps. Quelqu'un dans le besoin aura du se résoudre à accepter son offre illégale.

Et depuis, Votre Honneur, nous n'avons plus entendu parlé de l'accusé. Il n'a plus répondu aux agents lui faisant part du montant de l'amende.

Pour cela, nous demandons une amende de 20 écus. Qu'il se souvienne de sa jeunesse, quand lui aussi avait besoin de travailler pour gagner sa vie !

Toujours en retraite spirituelle, mais attention, il sort parfois du monastère ! (Dernière connexion le 16 avril ^^)

A été vu faisant le mur du monastère (Dernière connexion le 19 Avril 2011).

A été vu faisant le mur du monastère (Dernière connexion le 27 Avril 2011).

Procès ayant opposé Roijazz au Comté du Poitou

Roijazz était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

*La jeune femme vêtue de sa longue robe noire pénétre dans la salle du tribunal. Elle pose son regard océan à la ronde puis le reporte un instant sur la table en bois cirée et soupire en voyant les deux piles de dossiers à peine diminuées. Le silence la drape plus surement qu'une cape, elle lève son visage de porcelaine dans l'encadrement atypique, façon fenêtre sur cour, que forment les procès en attente -encore un peu et elle invente le procès diffusé à la téloche- et dit de sa voix haute et claire :*


Accusé Roijazz

Attendu les preuves qui nous ont été soumises concernant votre délit d'esclavagisme
Attendu que vous n'avez pas daigné venir vous défendre en nostre tribunal, alors mesme que vous avez été aperçu à maintes reprises hors du monastère

Moi, Oane de Surgères, juge de Poitou, vous déclare coupable d'esclavagisme.
et je vous condamne à la peine dite "classique", c'est à dire à payer une amende d'un montant de 11 écus et à passer un jour en prison.

11 écus, soit égale à deux fois la somme spoliée initialement au travailleur que vous avez employé à moindre frais sur vostre propriété en toute illégalité et 5 écus de frais de dossier
et un jour de prison sans pain ni eau afin que vous réfléchissiez enfin au sens du mot justice et évitiez ainsi de vous retrouver une autre foy en procès devant ce tribunal sans vous y présenter qui plus est !

* Seul le silence se fait entendre puisque l'accusé n'a pas daigné répondre de ses actes icelieu *

Qu'il soit dit et su qu'en Poitou nul ne peut exploiter son prochain sans encourir le courroux de la justice !

* BAM ! BAM ! BAM ! La juge saisit le marteau et tape trois coups secs sur le heurtoir refermant ainsi cette affaire, un dossier tremble et glisse de la pile, elle le rattrape in extremis et ajoute un rien pincée *

Si vous désirez contester ce verdict, vous avez le droit de faire appel à la Cour d'Appel du Royaume de France.

*Oane saisit le dossier Royjazz et regarde la pile un peu moins haute puis se dirige aux archives.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 11 écus.