[Classé]22/08/54 - Gg17 - Esclavagisme

Suspect : Gg17

Lieu : La Rochelle

Date infraction : 22/08 11:03

Infraction : Esclavagisme à 12 écus

Victime : Chrisalys

Agent chargé de l'enquête :Lieutenant Japy
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Détails et preuves :

Gg17 ne respecte pas l'article 7 de Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Le 22/08 11:03, Gg17 se rend coupable d'esclavagisme en embauchant Chrisalys contre un salaire de 12 écus :


Le 22/08, Gg17 reçoit la notification de son infraction :

Citation :

Date : 22/08 11:26
Destinataire : Gg17
Titre : Embauche de Chrisalys du 22/08 11:03 à 12 écus
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Bonjour,

Vous ne respectez pas la loi :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Je souhaite vous entendre sur ces faits.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 8 écus. L’amende est prélevée par moi-même, Lieutenant de police. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Japy, Lieutenant de Police.

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Gg17 a répondu :

Citation :

Titre : Re: Embauche de Chrisalys du 22/08 11:03 à 12 écus

Expéditeur : Gg17
Date d'envoi : 2006-08-23 08:05:40

oubli du menu deroulant suis desole

Le 22/08, Gg17 reçoit un courrier de relance :

Citation :

Date : 23/08 13:47
Destinataire : Gg17
Titre : Embauche de Chrisalys du 22/08 11:03 à 12 écus
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Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution poitevine le 22/08 11:03 en embauchant Chrisalys à 12 écus, alors que le minimum actuel est de 16 écus.

Vous avez reçu un premier courrier le 22/08 où je vous annoncais que cette infraction était passible d'une amende de 8 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ce sujet.

Vous m'avez répondu ce jour qu'il s'agissait d'une erreur de votre part.

Acutellement, vous avez 2 possibilités :
- soit payer l'amende de 8 écus,
- soit passer en jugement et faire valoir vos arguments.

Je vous remercie de me faire connaître votre choix, sachant que sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera automatiquement transmis au Procureur.

Cordialement,
Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle

Gg17 n'a toujours donné aucune suite, alors qu'une présence est à nouveau attestée le :


La victime (Chrisalys) s'est manifestée :

Citation :

Re: Embauche par Gg17 du 22/08 11:03 à 12 écus

Expéditeur : Chrisalys
Date d'envoi : 2006-08-25 13:14:54


Cher lieutenant de cette ville,

Je voulais tout d'abord vous remercier pour ce courier et de m'avoir informer de ceci.Et nn je n'ai pas de nouveau élément pour votre enquète.

Au revoir et merci encore.


Chrisalys

Je porte ce jour d'hui 27/08 l'affaire devant vous afin qu'elle soit jugée contre Gg17, après l'en avoir averti.
Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cours les témoins suivants :
Chrisalys et moi-même

Le proces va etre lancé.

Messire Prévot, en complément, voici la preuve de ce que le sire Gg17 avait déjà été mis en garde d'une telle escroquerie et en homme averti aurait du se montrer moult prudent. Les faits remontent au VI du mois de juillet de l'an de grâce mil quatre cent cinquante quatre:



Averti céans par nos soins, messire Gg17 avait pu retirer son annonce avant de faire une victime. Nous n'avions pas alors poursuivi plus avant et n'avions rien inscrit en son casier pour ne point lui nuire, mais avions conservé cette preuve en nos registres.

Messire le Procureur,

Pour vous informer que suite à la notification faite le 27/08 à messire Gg17 du dépôt de son dossier entre vos mains et certainement à la notification qu'il lui a été faite de comparaitre devant la cours :

Ai reçu le 28/08 de Gg17:

Citation :

Titre : Re: Embauche de Chrisalys du 22/08 11:03 à 12 écus

Expéditeur : Gg17
Date d'envoi : 2006-08-28 07:33:47


j'accepte l'amende bien entendu je pensais que c'etait systematique

Ai répondu le 28/08 à Gg17 :

Citation :

Date : 28/08 07:50
Destinataire : Gg17
Titre : Re: Re: Embauche de Chrisalys du 22/08 11:03 à 12 écus
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Bonjour,

Mon courrier du 24 vous demandait pourtant de préciser si vous vouliez payer une amende ou vous présenter en justice : vous n'y avez pas répondu !

Comme annoncé dans mon courrier du 27/08, votre dossier a été remis au Procureur. Il est en train d'être jugé devant le tribunal. Les plaidoieries ayant commencé, vous avez du ou allez recevoir un appel à la barre. Là encore, sachez que vous devez répondre dans les délais impartis !

Cordialement,

Japy - Lieutenant de Police de La Rochelle