[Présence Illégale/ relaxe] Mattin (12/03/1459)

Citation :

Destinataire : Mattin
Expéditeur : Allydou
Date : 12/03/1459

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants du Duché du Bourbonnais Auvergne, publié ce 10 Mars de l'an 1459 par sa grandeur Baillant, Comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 48h.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévot du Poitou Xavix de Beaurepaire, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

*** copie du décret de fermeture des frontières au BA ***
Au peuple du Poitou,
Aux ressortissants du Duché du Bourbonnais Auvergne,

Considérant les propos insultant et les menaces de guerres répétées par le Duc du Bourbonnais Auvergne à l'encontre de la grande alliance du Ponant mais également du Poitou, nous prenons dès ce jour la décision de fermer nos frontières à tout Auvergnat.

A compter de ce jour, 10 mars 1459, tout Auvergnat, homme, femme, enfants, animal ou autre originalité de la nature, actuellement présent sur nos terres devra les avoir quitté dans un délai de 48h.
Si ceux ci n'ont pas la possibilité de quitter nos terres dans les délais impartis, nous les invitons à prendre contact avec notre prévôt afin de régulariser leur situation. Notre prévôt pourra alors éventuellement allonger ce délai de 48 heures supplémentaire, suivant les cas.

A compter de ce jour, les auvergnats ne sont plus les bienvenus en nos terres et ce, jusqu'à ce que nous ayons obtenus excuses publiques du Duc du Bourbonnais à l'égard du fier Peuple Poitevin et de ses dirigeants.
Des laisser-passer exceptionnels pourront être accordés, au cas par cas, et uniquement dans le cas d'une invitation de ces derniers par un poitevin de confiance.

Bien que terre d'accueil, le Poitou ne tolérera jamais d'être traité de la sorte.

Que cela soit su, que cela soit fait selon notre désir,
Fait à Poitiers,
Le dix mars mille quatre cent cinquante-neuf,

Baillant de Mauléon,
Comte du Poitou.

https://2img.net/r/ihimizer/img80/2608/poitoujdz3.png

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières au BA ***

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Allydou de Lisaran,
Lieutenant de Police de LT

Citation :

Informations sur Mattin

Né(e) le 12 Février 2010

Mattin fête son anniversaire le 12 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Clermont

Niveau : 2
Points de réputation : 46
Argent : 73

Mattin est boulanger.
Mattin possède un potager.

Dernière connexion le 12 Mars 2011

malgré l'ordre de quitter le Poitou, toujours pas bougé de La Trémouille !

Au tribunal !

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: La Trémouille [Comté du Poitou], aujourd'hui à 7h12

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Kadfael
Procureur : Allydou

Accusé : Mattin
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Clermont

Niveau et métier : (2) Boulanger et cultivateur de légume


Nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 22 mars 1459, le sieur Mattin de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour sur le sol Poitevin.

Sur décret de Sa Grandeur le Comte Baillant, nos frontières ont été fermées aux ressortissants du Duché du Bourdonnais – Auvergne, en date du 10 mars 1459, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

*** copie du décret de fermeture des frontières au BA ***
Au peuple du Poitou,
Aux ressortissants du Duché du Bourbonnais Auvergne,

Considérant les propos insultant et les menaces de guerres répétées par le Duc du Bourbonnais Auvergne à l'encontre de la grande alliance du Ponant mais également du Poitou, nous prenons dès ce jour la décision de fermer nos frontières à tout Auvergnat.

A compter de ce jour, 10 mars 1459, tout Auvergnat, homme, femme, enfants, animal ou autre originalité de la nature, actuellement présent sur nos terres devra les avoir quitté dans un délai de 48h.
Si ceux ci n'ont pas la possibilité de quitter nos terres dans les délais impartis, nous les invitons à prendre contact avec notre prévôt afin de régulariser leur situation. Notre prévôt pourra alors éventuellement allonger ce délai de 48 heures supplémentaire, suivant les cas.

A compter de ce jour, les auvergnats ne sont plus les bienvenus en nos terres et ce, jusqu'à ce que nous ayons obtenus excuses publiques du Duc du Bourbonnais à l'égard du fier Peuple Poitevin et de ses dirigeants.
Des laissez-passer exceptionnels pourront être accordés, au cas par cas, et uniquement dans le cas d'une invitation de ces derniers par un poitevin de confiance.

Bien que terre d'accueil, le Poitou ne tolérera jamais d'être traité de la sorte.

Que cela soit su, que cela soit fait selon notre désir,
Fait à Poitiers,
Le dix mars mille quatre cent cinquante-neuf,

Baillant de Mauléon,
Comte du Poitou.

https://2img.net/r/ihimizer/img80/2608/poitoujdz3.png

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières au BA ***

Votre Honneur, voici le dossier de plainte :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13370-presence-illegale-mattin-12-03-1459#208639

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=390

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s’il le souhaite.

La parole est à la défense.

Réquisitoire :

Citation :

* Le procureur Theudrik releva ses manches et s'approcha du prétoire :*

Votre Honneur, si le siège de l'accusé est vide, c'est que le sieur a quitté le Poitou et a donc obtempéré à l'injonction du décret de notre Comte Baillant. Aussi, pour la deuxième fois, même si c'est après le lancement du procès que le sieur est parti sans dire un mot, Votre Honneur, je demanderai la clémence. Le ministère public abandonne donc toute charge contre cet homme et réclame la relaxe pure et simple.

* Le procureur se rassit, espérant que les relations avec le BA redeviendraient plus cordiales. N'avait-il pas rencontré des gens formidables lors de ses voyages là-bas, y compris, et surtout, sa fiancée !*

Toujours à Bourganeuf [Comté du Limousin et de La Marche] !
Verdict en attente.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Procès ayant opposé Mattin au Comté du Poitou

Mattin était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
* Le juge Oane avait écouté le réquisitoire du procureur et acquiescer zen silence *

Attendu que l'accusé a obtempéré mesme tardivement à l'injonction de quitter le Poitou

Moi, Oane de Surgères, baronne de Luçon, en ma qualité de juge de Poitou, en ce septième jour du mois de mai de l'an de grasce 1459, je relaxe Mattin.

*La jeune femme saisit le marteau de la Justice et tapa trois coups secs sur le heurtoir. Elle lança ensuite :*

Au suivant !