[inst. illégale/coupable] Nonoch (08/04/1459) PA en cours

Nonoch : Fougères (Bretagne)

Citation :

Informations sur Nonoch

Né(e) le 17 Février 2011

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Fougères

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 9
Argent : 43

Nonoch ne cultive ni n'élève rien.

Courrier officiel envoyé

Merveille, je vais etre pénible, mais notez bien l'identité de la personne ici, elle contient bien des informations indispensables si procès il devait y avoir (alors que le lien vers sa fiche n'apporte pas grand chose) merci !

Ben, j'ai recopié les liens qui envoient à la fiche RR! comme pour la douane...
parce que sinon j'allais encombrer le bureau sur au moins 4 étagères!

Pardon d'être bredine, mais en quoi le fait de recopier la fiche à la place de la consulter en lien change-t-il quelque chose?

Tout simplement parce que dans la fiche que vous recopiez, il y a entre autre la résidence au moment de l'envoie du courrier.
Sinon la personne devant un tribunal pourra toujours répondre qu'elle avait aménagé avant d'avoir recu votre courrier , et donc pas en faute.
D'autre part, si la personne est en retraite au moment de l'envoie du courrier, c'est important aussi pour le délai qu'on lui accorde

Ignore totalement la loi... de plus a Poitiers !

Donc pas de quartiers, au tribunal !

Merci Xavix, c'est parti !

Acte d'accusation :

Citation :

Le 11 avril 1459
Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Oane de Surgères, baronne de Luçon
Procureur : Theudrik de Saint-Savin

Accusé : Nonoch
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Fougères

Niveau et métier : Pas de métier déclaré (vagabond)

Nous, Theudrik de Saint-Savin, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 11 avril 1459, le sieur Nonoch de Trouble A l’Ordre Public pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour sur le sol Poitevin.

Sur décret de Sa Grandeur le Comte Datan, nos frontières ont été fermées, en date du 8 avril 1459, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

*** copie du décret de fermeture des frontières ***
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En vue des événements récents sur notre territoire, nous déclarons la fermeture totale de nos frontières pour une durée indéterminée afin de garantir la sécurité de notre comté et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger se présentant à nos frontières pour entrer en Poitou doit au préalable en demander l’autorisation au Sire Xavix, Prévôt des maréchaux.

Les étrangers du Comté présents en nos terres disposent d'un délai de 48 heures pour rejoindre la frontière la plus proche. Ils devront pour ce faire indiquer leur départ au lieutenant de la ville où ils se trouvent. Cette mesure ne concerne pas les étrangers actuellement en procès qui ne peuvent quitter la ville où ils ont été assignés.

Toute installation sur les terres du Poitou (changement de résidence IG) sera soumise a l'accord écrit du Prévôt ou du Comte durant cette période de fermeture des frontières.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l’ordre public ou toute personne tentant de franchir les frontières sans y avoir été autorisée, risquerait de connaître la force de nos armées.

Nous invitons les poitevins à éviter les déplacements sur les routes durant cette fermeture des frontières suite aux différentes manœuvres militaires de nos armées présentes sur le territoire. Nulle volonté belliqueuse n'est à déceler dans cette décision. Cette force se veut principalement dissuasive et protectrice de nos villes en cas de danger.

Donné par nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le huitième jour du mois d'avril 1459.

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

Votre Honneur, voici le dossier de plainte :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13517-presence-illegale-nonoch-08-04-1459 ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique ici :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=405

et que l'accusé a reçu un courrier de nos forces de l'ordre.

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s’il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Témoin de l'accusation : Merveille.du.mounet

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Fougères

Nonoch est MORT.
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 9
Argent : 88

Nonoch ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 12 Avril 2011

Il est revenu à Poitiers mais les pieds devant...

fauché cette nuit par l'armée de LT

L'accusation a appelé Merveille.du.mounet à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre Honneur,

Depuis son arrivée dans notre bonne ville le 5 de ce mois d'avril, cet homme a un comportement des plus bizarres. D'une part il n'a jamais daigné répondre alors que je lui souhaitais bienvenue en notre capitale, mais surtout il s'est immédiatement dirigé vers les ruelles les plus mal famées de la ville, rejoignant une groupe de traine-ruisseaux, eux aussi récemment arrivés en ville et qui avaient établi un campement de fortune en bordure du Clain.
Lors de l'annonce de la fermeture des frontières, je me suis empressée de l'avertir qu'il était en situation irrégulière.
Peine perdue...
Par contre, en faisant ma ronde quotidienne ce matin, je me suis aperçue que le campement des bords du Clain avait disparu , ainsi que ses occupants.
Visiblement le sieur Nonoch et ses comparses ont déménagé à la cloche de bois!

J'espère que la justice du Poitou saura faire entendre raison à ce louche personnage!

Justice a été faite par les armes

Précision: le témoignage date du 11 avril 1459

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Il est coincé en Poitou pour un moment ...

Sa défense : (par l'intermédiaire du témoignage de la défense où il s'est appelé lui-même ^^)

Citation :

bonjour, bien je ne vais pas le nier, j'ai choisie la facilité et je le regrette amèrement. c'est bien pour cela que je proclame aujourd'hui recommencer à zéro. je souhaite désormais travailler honnetement et gagner ma vie et quitter les chemin sombre. Merci de m'avoir écouté.

Réquisitoire :

Citation :

* Le procureur s'avança près du prétoire et commença à requérir :*

Votre Honneur, voici un homme, Breton d'origine, qui vient s'installer à Poitiers, en compagnie de quelques individus louches, au plus fort d'une alerte générale. Au lieu de répondre à nos injonctions, puis à notre convocation au tribunal pour tenter de se justifier, il a préféré filer à l'anglaise sur les chemins en direction de La Trémouille, où il fut, j'en conviens puisque j'y étais, reconduit manu militari dans les geoles de notre capitale avec deux de ses compagnons. L'accusé semble vouloir se refaire une conduite. Hum ! Pourquoi pas ? Même si je reste méfiant et que je pense que ma bonté me perdra, il ne sera pas dit que je ne laisserai pas une deuxième chance à un homme qui le demande. En conséquence, je demande à la Cour d'opter pour une peine d'intérêt général, à savoir une semaine à la mine avec reversement de la moitié du salaire au Comté, afin qu'il puisse prouver sa bonne foi de s'intégrer au Poitou.
Si cela n'agrée pas à l'accusé, ce sera 3 jours de prison et une amende en fonction de sa bourse. Je vous remercie, Votre Honneur.

* Le procureur se retourna vers l'accusé, le regard glacial :*

Quant à vous, n'espérez pas me la jouer ! Je serais bien tenté, s'il y a une prochaine incartade, de vous achever au lieu de vous reconduire ici par la force.

* Le procureur se rassit et attendit la suite. *

Envoyé ce jour

Citation :

[ Hors Role Play
Bonjour joueur de Nonoch,
voici le RP du verdict du juge oane.
Le juge y pose une question à votre personnage, merci d'y répondre, la réponse sera intégrée au RP et la peine appliquée en conséquence.
Merci également de fournir les preuves de votre éventuelle immobilisation si votre perso ne peut pas quitter le Poitou
Bon jeu !
LJD oane]

*Oane de Surgères pénétra dans la salle d’audience. La jeune femme posa son regard océan sur Theudrik le procureur, un sourire flottant sur son visage de porcelaine puis regarda successivement le marteau de la justice et son heurtoir en enfin l’accusé, le scrutant comme si elle voulait voir ce qui se logeait au fond de son âme, se souvenant de sa demande de changer de vie après la reconnaissance d'un passé sombre ; l’accusé Nonoch attendait après son verdict. Sa voix mélodieuse s ‘éleva dans la salle d'audience *

Attendu que l'accusé lui mesme a reconnu les faicts
Attendu que les preuves apportées ne laisse aucun doute quant au fait que Nonoch se soit installé en Poitou de manière illégale
Attendu qu'il n'a pas daigné répondre au courrier envoyé par les forces de l'ordre
Attendu qu'il a déjà cher payé sa tentative de fuite

Moi, Oane de Surgères, baronne de Luçon, en ma qualité de juge de Poitou, en ce sizième jour du mois de mai 1459, accusé Nonoch, je vous déclare coupable des faicts qui vous sont reprochés et surtout d'avoir préféré la fuite au dialogue. Que vostre mésaventure vous serve de leçon !

Je vous propose une Peine Alternative : je puis vous condamner à 2 jours de travail à la mine et au reversement d'une somme de 15 écus.
Cette faible somme est liée au faict que vous avez déjà payé de votre personne pour vostre conduite.

La personne en charge de l'application des peines en la ville où vous vous trouvez va vous contacter, remettez-lui 14 écus ;

De plus, un écus symbolique pour la Reyne vous sera retiré par cette cour directement dans vostre bourse, et quittez le Poitou séant. Vous avez quatre jours si toutefois votre état de santé actuel le permet sinon fournissez-nous le témoignage d’un médicastre et nous vous ferons un Laisser-Passer (LP) le temps que vous vous remettiez.

Si d'ici ces quatre jours, l'amende n'est pas payée et, ou que vous êtes toujours en terre poitevine sans LP, vous serez jugé pour récidive et la sentence sera bien plus sévère.

Accusé Nonoch, acceptez-vous cette peine alternative ou préférez vous la peine classique, c’est à dire deux jours de prisons séant et 15 écus d’amende ?

Citation :

Expéditeur : Nonoch
Date d'envoi : 07/05/2011 - 06:37:17
Titre : Re: URGENT VERDICT peine alternative !
Votre honneur, bien sur que j'accepte, et c'est un grand merci que je vous adresse, je paierai mon amende dès que je recevrai le message, et merci encore pour votre clémence.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Oane de Surgères pénétra dans la salle d�audience. La jeune femme posa son regard océan sur Theudrik le procureur, un sourire flottant sur son visage de porcelaine puis regarda successivement le marteau de la justice et son heurtoir en enfin l�accusé, le scrutant comme si elle voulait voir ce qui se logeait au fond de son âme, se souvenant de sa demande de changer de vie après la reconnaissance d'un passé sombre ; l�accusé Nonoch attendait après son verdict. Sa voix mélodieuse s �éleva dans la salle d'audience *

Attendu que l'accusé lui mesme a reconnu les faicts
Attendu que les preuves apportées ne laisse aucun doute quant au fait que Nonoch se soit installé en Poitou de manière illégale
Attendu qu'il n'a pas daigné répondre au courrier envoyé par les forces de l'ordre
Attendu qu'il a déjà cher payé sa tentative de fuite

Moi, Oane de Surgères, baronne de Luçon, en ma qualité de juge de Poitou, en ce sizième jour du mois de mai 1459, accusé Nonoch, je vous déclare coupable des faicts qui vous sont reprochés et surtout d'avoir préféré la fuite au dialogue. Que vostre mésaventure vous serve de leçon !

Je vous propose une Peine Alternative : je puis vous condamner à 2 jours de travail à la mine et au reversement d'une somme de 15 écus.
Cette faible somme est liée au faict que vous avez déjà payé de votre personne pour vostre conduite.

La personne en charge de l'application des peines en la ville où vous vous trouvez va vous contacter, remettez-lui 14 écus ;

De plus, un écus symbolique pour la Reyne vous sera retiré par cette cour directement dans vostre bourse, et quittez le Poitou séant. Vous avez quatre jours si toutefois votre état de santé actuel le permet sinon fournissez-nous le témoignage d�un médicastre et nous vous ferons un Laisser-Passer (LP) le temps que vous vous remettiez.

Si d'ici ces quatre jours, l'amende n'est pas payée et, ou que vous êtes toujours en terre poitevine sans LP, vous serez jugé pour récidive et la sentence sera bien plus sévère.

Accusé Nonoch, acceptez-vous cette peine alternative ou préférez-vous la peine classique, c�est à dire deux jours de prisons séant et 15 écus d�amende ?


Votre honneur, bien sur que j'accepte, et c'est un grand merci que je vous adresse, je paierai mon amende dès que je recevrai le message, et merci encore pour votre clémence.

*La juge acquiesça. Le greffier s'approcha d'elle et murmura à son intention. La juge hocha de la tête et dit a Nonoch*

J�ajoute que les frontières du Poitou sont réouvertes dès à présent, en conséquence de quoi, vous n�êtes pas obligé de partir après avoir réalisé vostre Peine.

Si toutefois vous n�étiez pas satisfait de la cour poitevine, vous pouvez porter l�affaire à la CA.
*Oane s�empara du marteau puis donna trois coup secs : BAM ! BAM ! BAM ! De sa voix haute et claire, elle ajouta :*

Au suivant !

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

destinataire : Nonoch
date: 08/5/1459
objet: peine alternative

Bonjour,

Le Procureur du Poitou vient de m'informer que vous aviez été jugé coupable pour "trouble à l'ordre public", et condamné à un peine alternative de 2 jours de travail à la mine, assortie d'une amende de 14 écus.

Le suivi de cette affaire m'incombant, merci de me faire parvenir le justificatif de vos jours de mine.
Pour cela faites un copier/coller, des lignes attestant de votre travail, qui apparaissent dans "Mes évènements.

Pour le règlement de l'amende, voici comment nous procèderons.

Dans Village/Marché, vous trouverez 2 stère de bois à 12 écus l'unité.
Dans la case à droite de la marchandise, choisissez la quantité. La marchandise et la quantité apparaissent alors dans votre panier. VALIDEZ.
Tant que l'achat n'est pas validé, l'amende n'est pas payée. Pour vérifier votre achat : Village/Marché/Vos ordres d'achats et de ventes : la marchandise achetée et le prix apparaissent. Si non, RECOMMENCEZ.
La marchandise apparaîtra quelques minutes après dans votre inventaire personnel. J'en serai immédiatement notifié.

Ensuite vous remettrez en vente au prix de 5 écus ces stères de bois que je vous rachèterai. L'amende sera alors payée.

Vous avez jusqu'au 12/05/1449 pour payer votre amende. En cas de retraite prévue ou de difficulté pour payer, merci de me le signaler rapidement, car, au delà de cette date, votre dossier sera automatiquement transmis au procureur et vous serez poursuivi devant la cour de justice.

Cordialement,
Merveille.du.mounet
Police de Poitiers

Citation :

Expéditeur : Nonoch
Date d'envoi : 09/05/2011 - 13:41:29
Titre : Re: petit rectificatif

08-05-2011 04:10 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-05-2011 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
j'ai également remis les stères de bois.

Citation :

09-05-2011 20:30 : Vous avez acheté à Nonoch 2 stères de bois pour 5,00 écus.
08-05-2011 22:40 : Vous avez vendu à Nonoch 2 stères de bois pour 12,00 écus.

Peine purgée, amende payée, affaire classée