[présence illégale/coupable]Xyno(08/04/1459) PA - clos -

Citation :

Bonjour,

Les frontières du Poitou son fermées aux étrangers, je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières aux étrangers au Poitou, publié ce 8 Avril de l'an 1459 par sa grandeur Datan, Comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 48h.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Xavix de Beaurepaire, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

*** copie du décret de fermeture des frontières ***
Atous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En vue des événements récents sur notre territoire, nous déclarons la fermeture totale de nos frontières pour une durée indéterminée afin de garantir la sécurité de notre comté et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger se présentant à nos frontières pour entrer en Poitou doit au préalable en demander l’autorisation au Sire Xavix, Prévôt des maréchaux.

Les étrangers du Comté présents en nos terres disposent d'un délai de 48 heures pour rejoindre la frontière la plus proche. Ils devront pour ce faire indiquer leur départ au lieutenant de la ville où ils se trouvent. Cette mesure ne concerne pas les étrangers actuellement en procès qui ne peuvent quitter la ville où ils ont été assignés.

Toute installation sur les terres du Poitou (changement de résidence IG) sera soumise a l'accord écrit du Prévôt ou du Comte durant cette période de fermeture des frontières.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l’ordre public ou toute personne tentant de franchir les frontières sans y avoir été autorisée, risquerait de connaître la force de nos armées.

Nous invitons les poitevins à éviter les déplacements sur les routes durant cette fermeture des frontières suite aux différentes manœuvres militaires de nos armées présentes sur le territoire. Nulle volonté belliqueuse n'est à déceler dans cette décision. Cette force se veut principalement dissuasive et protectrice de nos villes en cas de danger.

Donné par nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le septième jour du mois d'avril 1459.
*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières au BA ***

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

Citation :

Informations sur Xyno

Né(e) le 08 Septembre 2008

Xyno fête son anniversaire le 08 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Gascogne
Village : Labrit

Niveau : 2
Points de réputation : 80
Argent : 426

Xyno possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 06 Avril 2011

toujorus a la rochelle et aucune nouvelle...
ira donner des nouvelles au juge !

Encore un :

Acte d'accusation :

Citation :

Le 14 avril 1459
Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Oane de Surgères, baronne de Luçon
Procureur : Theudrik de Saint-Savin

Accusé : Xyno
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Gascogne
Village : Labrit

Niveau et métier : (Niv2) Cultivateur de blé

Nous, Theudrik de Saint-Savin, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 14 avril 1459, le sieur Xyno de Trouble A l’Ordre Public pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour et d'installation sur le sol Poitevin.

Sur décret de Sa Grandeur le Comte Datan, nos frontières ont été fermées, en date du 8 avril 1459, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

*** copie du décret de fermeture des frontières ***
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

Au vu des événements récents sur notre territoire, nous déclarons la fermeture totale de nos frontières pour une durée indéterminée afin de garantir la sécurité de notre comté et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger se présentant à nos frontières pour entrer en Poitou doit au préalable en demander l’autorisation au Sire Xavix, Prévôt des maréchaux.

Les étrangers du Comté présents en nos terres disposent d'un délai de 48 heures pour rejoindre la frontière la plus proche. Ils devront pour ce faire indiquer leur départ au lieutenant de la ville où ils se trouvent. Cette mesure ne concerne pas les étrangers actuellement en procès qui ne peuvent quitter la ville où ils ont été assignés.

Toute installation sur les terres du Poitou (changement de résidence IG) sera soumise a l'accord écrit du Prévôt ou du Comte durant cette période de fermeture des frontières.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l’ordre public ou toute personne tentant de franchir les frontières sans y avoir été autorisée, risquerait de connaître la force de nos armées.

Nous invitons les poitevins à éviter les déplacements sur les routes durant cette fermeture des frontières suite aux différentes manœuvres militaires de nos armées présentes sur le territoire. Nulle volonté belliqueuse n'est à déceler dans cette décision. Cette force se veut principalement dissuasive et protectrice de nos villes en cas de danger.

Donné par nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le huitième jour du mois d'avril 1459.

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

Votre Honneur, voici le dossier de plainte :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13526-presence-illegalexyno08-04-1459 ***

Nous rappelons, si besoin est, que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique ici :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=405

et que l'accusé a reçu au moins un courrier de nos douaniers.

Nous rappelons enfin à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat s’il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Témoin de l'accusation : Lieutenant Xedar de La Rochelle

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Xyno se rapprocha de la barre..

Bonjour,

Oui j'ai bien reçu le pigeon de Messire Xedar, oui je n'ai pas répondu, non pas que je n'en avais point envie, mais je comptai partir avant que je ne me retrouve ici devant vous.
Une raison simple.. je n'aime partir quand la sécurité n'est plus présente hors l'on ne cesse de rabattre à mes oreilles que brigands et armées sillonnent les parages..
Non je ne veux pas revivre une bavure, non je ne donnerai pas mon maigre pécule à des bandits de grands chemins.. je ne fuirai pas non plus la seule raison de vivre qu'il me reste... mon fils que je ne veux voir battu à mort par des armées ou des brigands.

Alors oui ! Pour l'amour de mon fils je brave l'interdit... mais je ne prendrai point le risque de m'aventurer en dehors de ces murs sans être assuré d'une certaine sécurité.

Je m'en remet à votre clémence.. je n'ai pour tord que de vouloir me protéger.. et protéger mon fils et ne rougirai pas de honte si vous pensez qu'une sanction à mon égard est justifié.
Sachez qu'en dépit de vouloir defendre ma vie et celle de mon fils, voila plusieurs mois que je travaille d'arrache pied dans vos mines.. si j'avais voulu nuire je ne serais pas la à casser des cailloux pour enrichir le Poitou.



Xyno retourna s'assoir la gorge nouée par la pression.

Réquisitoire :

Citation :

* Nouvelle affaire, nouveau défi pour le procureur qui releva ses manches et déclara :*

Votre Honneur, la défense de cet homme me tirerait presque les larmes aux yeux si, hélas, je n'avais trop souvent été trompé par des menteurs sans vergogne qui ont joué de ma sensibilité au cours de ma carrière de policier. Cela dit, comme le doute subsiste, et parce qu'un enfant innocent est peut-être la cause de cette affaire, je veux bien faire un effort. Aussi ne m'acharnerai-je point sur ce père en réclamant la prison. Par contre, je souhaite qu'il comprenne qu'un petit message au poste de police aurait pu éviter que nous en arrivions là et, pour son mutisme face aux injonctions de nos forces de l'ordre, je réclame deux jours de travail à la mine avec reversement de la moitié du salaire.

* Le procureur se tourna alors vers l'accusé :*

Messire, ne croyez pas qu'on joue avec la corde sensible de tout homme, y compris la mienne, impunément ! Un seul faux pas de plus de votre part et je me fais fort de vous retrouver puis de vous faire regretter de n'être pas parti braver les brigands et nos armées, qui n'auraient été qu'une douce rencontre en comparaison de mon ire.

* Le procureur se rassit, cherchant à persuader l'accusé d'un regard de glace.*

(HRP : Comme c'est assez rare, je pense que ça a le mérite d'être souligné

Citation :

* Expéditeur : Xyno
* Date d'envoi : 21/04/2011 - 15:17:31
* Titre : Tribunal/HRP

* Bonjour !

Un simple tit mot.. mais pour une fois bien agréable d'avoir quelqu'un qui RP de cette manière sur un procés et surtout qui suit les dires de l'autre perso !

Mici

Bonne aprem.

Ljd Xyno

Si tous les procès pouvaient se passer comme ça ... ! Fin de la parenthèse HRP)

Dernière défense de l'accusé :

Citation :

*Xyno refit un pas en avant détournant le regard de celui du procureur.*

Les larmes aux yeux? Mais la compassion n'est pas ce que je cherche messire Le Procureur, je cherche seulement à faire comprendre ma situation ! Après soyez sans crainte, je sais que vous faîtes votre travail et que vous ne pouvez vous permettre de croire le premier venu. Qu'importe, j'ai déballé ici ce que j'avais à dire. Quand.. à ne pas avoir répondu aux injonctions, certes, voila une erreur de ma part mais n'ai je point reconnu cela à la barre et expliqué le pourquoi du comment? Je comptais partir, mais le doute.. m'a retardé et d'en prévenir les autorités compétentes... mais pensez vous que cela en aurez changé grand chose? Je ne crois pas.. je serais tout de même ici à répondre de mes actes ou plutôt du manque d'acte.

Oui ! Je reconnais avoir fauté mais non je ne reconnais pas la lacheté ni le mensonge que vous semblez vouloir assigner à ma charge.

* Xyno sortir un bout de papier et le remit au juge puis se tournant vers le procureur*

17-04-1459 09:03 : Le Comté vous a reversé 52,50 écus d'arriérés de salaires.
10-04-1459 09:03 : Le Comté vous a reversé 45,00 écus d'arriérés de salaires.
03-04-1459 09:03 : Le Comté vous a reversé 37,50 écus d'arriérés de salaires.
27-03-1459 09:03 : Le Comté vous a reversé 52,50 écus d'arriérés de salaires.
20-03-1459 09:03 : Le Comté vous a reversé 52,50 écus d'arriérés de salaires.
06-03-1459 09:03 : Le Comté vous a reversé 52,50 écus d'arriérés de salaire
27-02-1459 09:03 : Le Comté vous a reversé 45,00 écus d'arriérés de salaires.
20-02-1459 09:03 : Le Comté vous a reversé 52,50 écus d'arriérés de salaires.

N'est pas la preuve de ma bonne volonté?
Voyez par vous même.. le travail abattu ici, les salaires en témoignent, verser à nouveau une part de mon travail..? Voila une injustice.. Je suis ici depuis plusieurs mois.. et jamais et je dis bien jamais je n'ai pris autres choses que le travail de la mine pour ne léser aucun habitant, n'y même vider le marché.. mais seulement pris ce dont j'avais besoin et ce que mon fils avait besoin.

Une fois ce procès terminé je prendrai le chemin du retour.. j'aurais encore pu me défiler.. mais non ! Me voici à assumer mes actes.

* Se tournant à nouveau vers le Procureur*

Quand à vous tromper, je n'ai que pour moi paroles..mais sachez qu'elle est sincère.. mais sachez aussi que je ne qu'une chose, que mon fils ne se trouve pas en sécurité.. même votre courroux je l'affronterai si cela s'avérait nécessaire.

Si je puis me permettre, je propose en contrepartie une semaine de dur labeur dans vos mines.. et l'assurance de mon départ derrière. Mais serez vous capable de faire confiance?

Je m'en remet à votre décision.. et mon sort est entre vos mains.

* Xyno repris sa place attendant son verdict*

Attend le verdict pour partir, je crois ^^

envoyé ce jour avec explication HRP

Citation :

*Oane de Surgères se hâta en pestant entre ses lèvres cerises contre le seigneur de Saint Savin, procureur de son état, qui alternait des périodes de léthargies totales avec des périodes d'activisme forcené l'obligeant elle, successivement à l'ennui puis, à courir ensuite partout au risque comme icelieu de se prendre les pieds dans sa robe noire de juge du Poitou. La jeune femme posa son regard océan sur Theudrik et l'imagina en lézard, un sourire flottant sur son visage de porcelaine, avant de se souvenir que l'accusé, Xyno, attendait après son verdict. Sa voix mélodieuse s’éleva dans la salle d'audience *

Attendu que l'accusé lui mesme a reconnu les faicts
Attendu que les preuves apportées ne laisse aucun doute quant au fait que xyno ait séjourné en Poitou de manière illégale
Attendu qu'il n'a pas daigné répondre au courrier envoyé par les forces de l'ordre
Attendu les circonstances atténuantes fort bien exprimées par l'accusé

Moi Oane de Surgères, baronne de Luçon, en ma qualité de juge de Poitou, en ce vingt sixième jour du mois d'avril 1459, accusé Xyno, je vous déclare coupable des faicts qui vous sont reprochés et vsurtout de pas avoir pris la peine de répondre aux forces de polices et d'obtempérer afin d'éviter un procès aussi long et coûteux qu'inutile.

Je vous condamne à 7 jours de travail à la mine et au reversement d'une somme de 20 écus au comté. Cette faible somme est liée au faict avéré de la dangerosité des routes poitevines dans la mesme période qui vous ont fait, je l'ai compris, en bon pere de famille préférer braver un procureur peu commode et une juge réputée sévère, plutôt qu’une bande de malfrats sans foy ni loy.
La preuve des jours de travail déjà réalisés est tout à fait recevable.
La personne en charge de l'application des peines en la ville où vous vous trouvez va vous contacter, remettez-lui la somme due et quittez le Poitou au séant. Vous avez quatre jours.

Si d'ici ces quatre jours l'amende n'est pas payée et, ou que vous êtes toujours en terre poitevine, vous serez jugé pour récidive et la sentence sera bien plus sévère.


Vous pouvez faire appel de ce verdict en la Cour d'Appel des Royaumes.
Que le Très Haut protège vos pas sur les chemins.

*La jeune femme tapa trois fois de son marteau sur le bureau de bois, un peu trop vivement pour le coup, pressée sans doute par le temps : BAM ! BAM ! BAM !*

Au suivant !

Xedar sera en charge d'encaisser les 20 écus.
Je vous tiens informés dès l'affaire bouclée.

Citation :

28-04-2011 00:10 : Vous avez acheté à Xyno 4 stères de bois pour 10,00 écus.
27-04-2011 23:00 : Vous avez vendu à Xyno 4 stères de bois pour 15,00 écus.

Et voilà

A Saintes, pour repartir chez lui?

Il est reparti le Xyno ?

Citation :

[ HRP pour se faire plaisir un peu ;-)

Expéditeur : Xyno
Date d'envoi : 27/04/2011 - 23:06:15
Titre : Re: URGENT verdict procès
( RP trés sympa ^^je serais presque tenté de voir la sanction modifié ... mais bon RP parlant moins logique ! Je peux vous renvoyer le compliment pour ce procès .. comme je l'ai fait à ljd Theudrik, au moins un procès qui a eu de l'intérêt.. et cela change.. pas du RP dans son coin avec je récite les lois .. sans prendre compte des postes de chacun.

Merci !

A vrai dire... sans le RP la justice n'a pas de sens dans ce jeu..

Bonne soirée et bon jeu !

ljd Xyno )

oui, il est arrivé en Guyenne

merci xedar.

(HRP : je poste le verdict IG alors !)

Procès ayant opposé Xyno au Comté du Poitou

Xyno était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Oane de Surgères se hâta en pestant entre ses lèvres cerises contre le seigneur de Saint Savin, procureur de son état, qui alternait des périodes de léthargies totales avec des périodes d'activisme forcené l'obligeant elle, successivement à l'ennui puis, à courir ensuite partout au risque comme icelieu de se prendre les pieds dans sa robe noire de juge du Poitou. La jeune femme posa son regard océan sur Theudrik et l'imagina en lézard, un sourire flottant sur son visage de porcelaine, avant de se souvenir que l'accusé, Xyno, attendait après son verdict. Sa voix mélodieuse s�éleva dans la salle d'audience *

Attendu que l'accusé lui mesme a reconnu les faicts
Attendu que les preuves apportées ne laisse aucun doute quant au fait que xyno ait séjourné en Poitou de manière illégale
Attendu qu'il n'a pas daigné répondre au courrier envoyé par les forces de l'ordre
Attendu les circonstances atténuantes fort bien exprimées par l'accusé

Moi Oane de Surgères, baronne de Luçon, en ma qualité de juge de Poitou, en ce vingt sixième jour du mois d'avril 1459, accusé Xyno, je vous déclare coupable des faicts qui vous sont reprochés et vsurtout de pas avoir pris la peine de répondre aux forces de polices et d'obtempérer afin d'éviter un procès aussi long et coûteux qu'inutile.

Je vous condamne à 7 jours de travail à la mine et au reversement d'une somme de 20 écus au comté. Cette faible somme est liée au faict avéré de la dangerosité des routes poitevines dans la mesme période qui vous ont fait, je l'ai compris, en bon pere de famille préférer braver un procureur peu commode et une juge réputée sévère, plutôt qu�une bande de malfrats sans foy ni loy.
La preuve des jours de travail déjà réalisés est tout à fait recevable.
La personne en charge de l'application des peines en la ville où vous vous trouvez va vous contacter, remettez-lui la somme due, plus 1 écus symbolique pour la reyne, et quittez le Poitou séant. Vous avez quatre jours.

Si d'ici ces quatre jours l'amende n'est pas payée et, ou que vous êtes toujours en terre poitevine, vous serez jugé pour récidive et la sentence sera bien plus sévère.


Vous pouvez faire appel de ce verdict en la Cour d'Appel des Royaumes.
Que le Très Haut protège vos pas sur les chemins.

*La jeune femme tapa trois fois de son marteau sur le bureau de bois, un peu trop vivement pour le coup, pressée sans doute par le temps : BAM ! BAM ! BAM !*

Au suivant !

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.