[présence illégale/ coupable]Mortor(08/04/1459) PA refusée

Citation :

Bonjour,

Les frontières du Poitou son fermées aux étrangers, je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières aux étrangers au Poitou, publié ce 8 Avril de l'an 1459 par sa grandeur Datan, Comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 48h.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Xavix de Beaurepaire, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

*** copie du décret de fermeture des frontières ***
Atous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En vue des événements récents sur notre territoire, nous déclarons la fermeture totale de nos frontières pour une durée indéterminée afin de garantir la sécurité de notre comté et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger se présentant à nos frontières pour entrer en Poitou doit au préalable en demander l’autorisation au Sire Xavix, Prévôt des maréchaux.

Les étrangers du Comté présents en nos terres disposent d'un délai de 48 heures pour rejoindre la frontière la plus proche. Ils devront pour ce faire indiquer leur départ au lieutenant de la ville où ils se trouvent. Cette mesure ne concerne pas les étrangers actuellement en procès qui ne peuvent quitter la ville où ils ont été assignés.

Toute installation sur les terres du Poitou (changement de résidence IG) sera soumise a l'accord écrit du Prévôt ou du Comte durant cette période de fermeture des frontières.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l’ordre public ou toute personne tentant de franchir les frontières sans y avoir été autorisée, risquerait de connaître la force de nos armées.

Nous invitons les poitevins à éviter les déplacements sur les routes durant cette fermeture des frontières suite aux différentes manœuvres militaires de nos armées présentes sur le territoire. Nulle volonté belliqueuse n'est à déceler dans cette décision. Cette force se veut principalement dissuasive et protectrice de nos villes en cas de danger.

Donné par nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le septième jour du mois d'avril 1459.
*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières***

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

Citation :

Informations sur Mortor

Né(e) le 30 Avril 2010

Mortor fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Gascogne
Village : Mimizan

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 18
Argent : 36

Mortor ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 08 Avril 2011

Vient de quitter la Rochelle pour se diriger vers Niort. C'est sa façons à lui de se diriger vers la frontières la plus proche pour quitter au plus vite le poitou j'imagine.

Citation :

Bonjour,

Les frontières du Poitou sont fermées aux étrangers, je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières aux étrangers au Poitou, publié ce 8 Avril de l'an 1459 par sa grandeur Datan, Comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 48h.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Xavix de Beaurepaire, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

*** copie du décret de fermeture des frontières ***
Atous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En vue des événements récents sur notre territoire, nous déclarons la fermeture totale de nos frontières pour une durée indéterminée afin de garantir la sécurité de notre comté et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger se présentant à nos frontières pour entrer en Poitou doit au préalable en demander l’autorisation au Sire Xavix, Prévôt des maréchaux.

Les étrangers du Comté présents en nos terres disposent d'un délai de 48 heures pour rejoindre la frontière la plus proche. Ils devront pour ce faire indiquer leur départ au lieutenant de la ville où ils se trouvent. Cette mesure ne concerne pas les étrangers actuellement en procès qui ne peuvent quitter la ville où ils ont été assignés.

Toute installation sur les terres du Poitou (changement de résidence IG) sera soumise a l'accord écrit du Prévôt ou du Comte durant cette période de fermeture des frontières.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l’ordre public ou toute personne tentant de franchir les frontières sans y avoir été autorisée, risquerait de connaître la force de nos armées.

Nous invitons les poitevins à éviter les déplacements sur les routes durant cette fermeture des frontières suite aux différentes manœuvres militaires de nos armées présentes sur le territoire. Nulle volonté belliqueuse n'est à déceler dans cette décision. Cette force se veut principalement dissuasive et protectrice de nos villes en cas de danger.

Donné par nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le septième jour du mois d'avril 1459.
*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,
sous Lieutenant Flamel
Police de Niort .............

Citation :

Informations sur Mortor

Né(e) le 30 Avril 2010

Mortor fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Gascogne
Village : Mimizan

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 18
Argent : 36

Mortor ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 09 Avril 2011

un dossier est déjà ouvert pour le sieur

pas comprit ou était la sortie... ignore les policiers...

n'ignorera peut etre pas le tribunal !

Dans la campagne, apparemment. Je verrai demain !

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Niort [Comté du Poitou], aujourd'hui à 5h35.

Allez, un de plus !

Acte d'accusation :

Citation :

Le 14 avril 1459
Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Oane de Surgères, baronne de Luçon
Procureur : Theudrik de Saint-Savin

Accusé : Mortor
Dernière adresse connue (avant son installation à Niort)
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Gascogne
Village : Mimizan

Niveau et métier : (Vagabond) Aucun

Nous, Theudrik de Saint-Savin, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 14 avril 1459, le sieur Mortor de Trouble A l’Ordre Public pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour et d'installation sur le sol Poitevin.

Sur décret de Sa Grandeur le Comte Datan, nos frontières ont été fermées, en date du 8 avril 1459, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

*** copie du décret de fermeture des frontières ***
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

Au vu des événements récents sur notre territoire, nous déclarons la fermeture totale de nos frontières pour une durée indéterminée afin de garantir la sécurité de notre comté et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger se présentant à nos frontières pour entrer en Poitou doit au préalable en demander l’autorisation au Sire Xavix, Prévôt des maréchaux.

Les étrangers du Comté présents en nos terres disposent d'un délai de 48 heures pour rejoindre la frontière la plus proche. Ils devront pour ce faire indiquer leur départ au lieutenant de la ville où ils se trouvent. Cette mesure ne concerne pas les étrangers actuellement en procès qui ne peuvent quitter la ville où ils ont été assignés.

Toute installation sur les terres du Poitou (changement de résidence IG) sera soumise a l'accord écrit du Prévôt ou du Comte durant cette période de fermeture des frontières.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l’ordre public ou toute personne tentant de franchir les frontières sans y avoir été autorisée, risquerait de connaître la force de nos armées.

Nous invitons les poitevins à éviter les déplacements sur les routes durant cette fermeture des frontières suite aux différentes manœuvres militaires de nos armées présentes sur le territoire. Nulle volonté belliqueuse n'est à déceler dans cette décision. Cette force se veut principalement dissuasive et protectrice de nos villes en cas de danger.

Donné par nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le huitième jour du mois d'avril 1459.

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

Votre Honneur, voici le dossier de plainte :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13536-presence-illegalemortor08-04-1459 ***

Nous rappelons, si besoin est, que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique ici :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=405

et que l'accusé a reçu plusieurs courriers de nos douaniers. En outre, Votre Honneur, circonstance aggravante à nos yeux, l'accusé s'est installé chez nous sans aucune autorisation au plus fort de ce décret.

Nous rappelons enfin à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat s’il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Témoins de l'accusation : Lieutenant Xedar de la Rochelle, Sous-lieutenant Flamel de Niort

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Niort [Comté du Poitou], aujourd'hui à 5h37.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Votre honneur, je ne nie pas ma culpabilité, mais en tentant de quitter vos contrées je me suis fait agresse
10-04-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Ss308

Cette personne m'a tout pris et j'ai du revenir en ville à quatre pattes, où je n'ai plus ou la force d'écrire un pigeon jusqu'à aujourd'hui, où je viens vous voir sur cette convocation.

Pardon, j'accepte le chatiment.

Réquisitoire :

Citation :

* Le procureur Theudrik vit que c'était son tour de requérir et s'avança vers le prétoire :*

Hum ! Votre Honneur, que l'homme assis devant nous ait été brigandé sur les routes, je veux bien le croire. Sa description du bandit concorde effectivement avec un brigand qui nous a été signalé comme détroussant les voyageurs sur nos chemins. Cela dit, point n'était besoin en ces temps troublés de s'installer illégalement à Niort, quitte à subir un chatiment de la part des autorités cette fois. Or, c'est ce qui s'est passé et, pour la défense, ce que nous avons ressemble à du vent : pas de traces de plainte pour brigandage, pas de réponses aux injonctions de la maréchaussée. Je veux bien être charitable, mais doit-on être en procès pour enfin parler ? Bref, je vais essayer d'être conciliant, même si je reste méfiant. Je propose donc, si Votre Honneur est d'accord, une peine alternative pour cet homme, à savoir deux jours à la mine, si sa santé le lui permet de nouveau, avec reversement de la moitié du salaire. En cas de refus, je réclame une peine de 2 jours de prison et une amende à la hauteur de sa bourse.

* Puis le Procureur se tourna vers l'accusé, l'œil noir :*

Quant à vous, sachez que je n'oublie jamais un visage ! Si jamais je devais vous retrouver ici sur ce banc des accusés pour une autre infraction, je vous assure que je trouverai le moyen de vous faire regretter d'avoir abusé de ma clémence et que vous allez trouver le Poitou trop petit pour vous cacher de moi !

* Le procureur se rassit, attendant avec impatience la réponse de l'homme et le verdict final de la juge. *

Témoin de la défense : lui-même ^^

Citation :

Je ne cherche pas à me justifier, j'entends votre verdict et je tacherai d'être plus vigilant à l'avenir.
J'avais bien eu l'avertissement le 8, c'est bien pour celà que j'ai tenté de partir au plutot vers la Bretagne ... et c'est sur la route du nord que j'ai été agressé. Mais j'aurai du vous répondre pour vous prévenir de ma démarche.

Pardon, je ne suis qu'un misérable vermiceau, je le sais bien *l'accusé renifle et des larmes coulent sur ses joues*. J'ai beaucoup de mal à parler ou écrire aux gens.

Punissez moi, je le mériiiiiite.
*l'accusé tombe à terre et pleurt*

Témoin de l'accusation : Flamel

Citation :

Bonjour Dame Oane Juge du comté...

Le Sieur Mortor est arrivé en ville de Niort le 9 avril 1459 après les courriers d usage ,restés sans réponses ,j ai constaté qu il était toujours présent le 11 avril et qu il y est toujour ...
"Dernier village où ce personnage a été recensé: Niort [Comté du Poitou], aujourd'hui à 5h37."
ce matin ....
il est dommage qu il n ai pas prit la peine d expliqué sa situation plus tôt .....

Témoin de l'accusation : Xedar

Citation :

Monsieur le procureur, madame le juge,
l'homme que voici était présent à la Rochelle lors de la fermeture de nos frontières. Remarquant sa présence, je lui ai envoyé un courrier réglementaire afin de lui indiquer le décret de fermeture des frontières et de lui demandé de quitter le Poitou sous 48 heures.
L'homme n'a pas répondu et durant la nuit à prit la route en direction de Niort.
J'en profite pour faire remarquer qu'il dit s'être fait agresser le 10 avril, néanmoins mon premier courrier date du 8 avril, donc à moins d'être visionnaire et d'être déjà déprimé à l'idée de se savoir condamné à être brigander, il a eu le temps nécessaire pour me répondre ou bien répondre au policier Flamel.
Je pense avoir tout dit.
La bonne journée.

En faict il y a une petite erreur on va adonc considérer que la défense présentée par Mortor est le témoignage

Citation :

Je ne cherche pas à me justifier, j'entends votre verdict et je tacherai d'être plus vigilant à l'avenir.
J'avais bien eu l'avertissement le 8, c'est bien pour celà que j'ai tenté de partir au plutot vers la Bretagne ... et c'est sur la route du nord que j'ai été agressé. Mais j'aurai du vous répondre pour vous prévenir de ma démarche.

Pardon, je ne suis qu'un misérable vermiceau, je le sais bien *l'accusé renifle et des larmes coulent sur ses joues*. J'ai beaucoup de mal à parler ou écrire aux gens.

Punissez moi, je le mériiiiiite.
*l'accusé tombe à terre et pleurt*

courrier envoyé ce jour

Citation :

[ Hors Role Play*Bonjour joueur de Mortor, </div><div>voici le RP du verdict du juge oane. le juge y pose une question a votre personnage, merci d'y répondre, la réponse sera intégrée au RP et la peine appliquée en conséquence.
Merci également de fournir les preuves de votre éventuelle immobilisation si votre perso ne peut pas quitter le Poitou
Bon jeu !
</div><div>LJD oane]</div><div>
</div><div>
</div><div>*Oane de Surgères pénétra dans la salle d’audience. La jeune femme posa son regard océan sur Theudrik le procureur, un sourire flottant sur son visage de porcelaine puis regarda successivement le marteau de la justice et son heurtoir en enfin l’accusé, tout en levant un sourcil d’un noir de jais, se souvenant de son numéro de « pleureuse » ; l’accusé Mortor attendait après son verdict. Sa voix mélodieuse s ‘éleva dans la salle d'audience *</div><div>
</div><div>Attendu que l'accusé lui mesme a reconnu les faicts</div><div>Attendu que les preuves apportées ne laisse aucun doute quant au fait que Mortor se soit installé en Poitou de manière illégale</div><div>Attendu qu'il n'a pas daigné répondre au courrier envoyé par les forces de l'ordre</div><div>Attendu les circonstances atténuantes fort bien exprimées par l'accusé</div><div>
</div><div>Moi, Oane de Surgères, baronne de Luçon, en ma qualité de juge de Poitou, en ce troisième jour du mois de mai 1459, accusé Mortor, je vous déclare coupable des faicts qui vous sont reprochés et surtout de pas avoir pris la peine de répondre aux forces de polices.</div><div>
</div><div>Je vous propose une Peine Alternative : je puis vous condamner à 2 jours de travail à la mine et au reversement d'une somme de 15 écus. </div><div>
</div><div>Cette faible somme est liée au faict avéré de la dangerosité des routes poitevines dans la mesme période qui vous ont fait, braver à la foy un procureur peu commode et une juge réputée sévère, ainsi qu’une bande de malfrats sans foy ni loy, le tout pour vostre plus grand déplaisir.</div><div>La personne en charge de l'application des peines en la ville où vous vous trouvez va vous contacter, remettez-lui 14 écus ;</div><div>De plus, un écus symbolique pour la Reyne vous sera retiré par cette cour directement dans vostre bourse, et quittez le Poitou séant. Vous avez quatre jours si toutefois votre état de santé actuel le permet sinon fournissez-nous le témoignage d’un médicastre et nous vous ferons un LP.</div><div>
</div><div>Si d'ici ces quatre jours, l'amende n'est pas payée et, ou que vous êtes toujours en terre poitevine, vous serez jugé pour récidive et la sentence sera bien plus sévère.</div><div>
</div><div>Accusé Mortor, acceptez-vous cette peine alternative ou préférez vous la peine classique, c’est à dire deux jours de prisons séant et 15 écus d’amende ?</div><div>
</div>

Citation :

Expéditeur : Mortor
Date d'envoi : 04/05/2011 - 12:03:23
Titre : Re: URGENT PROCES !!
(j'ai du réagir trop lentement, le proces semble être terminé, mais Mortor accepte la sentence "normale", prison et amende)

Ljd Mortor

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Oane de Surgères pénétra dans la salle d�audience. La jeune femme posa son regard océan sur Theudrik le procureur, un sourire flottant sur son visage de porcelaine puis regarda successivement le marteau de la justice et son heurtoir en enfin l�accusé, tout en levant un sourcil d�un noir de jais, se souvenant de son numéro de « pleureuse » ; l�accusé Mortor attendait après son verdict. Sa voix mélodieuse s �éleva dans la salle d'audience *

Attendu que l'accusé lui mesme a reconnu les faicts
Attendu que les preuves apportées ne laisse aucun doute quant au fait que Mortor se soit installé en Poitou de manière illégale.
Attendu qu'il n'a pas daigné répondre au courrier envoyé par les forces de l'ordre
Attendu les circonstances atténuantes fort bien exprimées par l'accusé
Moi, Oane de Surgères, baronne de Luçon, en ma qualité de juge de Poitou, en ce troisième jour du mois de mai 1459, accusé Mortor, je vous déclare coupable des faicts qui vous sont reprochés et surtout de pas avoir pris la peine de répondre aux forces de polices.
Je vous propose une Peine Alternative : je puis vous condamner à 2 jours de travail à la mine et au reversement d'une somme de 15 écus.
Cette faible somme est liée au faict avéré de la dangerosité des routes poitevines dans la mesme période qui vous ont fait, braver à la foy un procureur peu commode et une juge réputée sévère, ainsi qu�une bande de malfrats sans foy ni loy, le tout pour vostre plus grand déplaisir. La personne en charge de l'application des peines en la ville où vous vous trouvez va vous contacter, remettez-lui 14 écus ;De plus, un écus symbolique pour la Reyne vous sera retiré par cette cour directement dans vostre bourse, et quittez le Poitou séant. Vous avez quatre jours si toutefois votre état de santé actuel le permet sinon fournissez-nous le témoignage d�un médicastre et nous vous ferons un LP.
Si d'ici ces quatre jours, l'amende n'est pas payée et, ou que vous êtes toujours en terre poitevine, vous serez jugé pour récidive et la sentence sera bien plus sévère.
Accusé Mortor, acceptez-vous cette peine alternative ou préférez vous la peine classique, c�est à dire deux jours de prisons séant et 15 écus d�amende ?

*Mortor répond au juge:*

madame la juge, j'préfère la prison !

*Oane hoche de la tête*

Accusé Mortor, je vous condamne adonc à deux jours de prisons séant et 15 écus d�amende.
Vous pouvez porter l'affaire en CA s'il vous semble avoir été traité injustement par cette cour.

*Oane tape sur le heurtoir de son marteau. Trois coups résonnent dans la salle d'audience : BAM ! BAM ! BAM !*

Au suivant !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 15 écus.