[Classé]02/09/54 - Roro93700 - Esclavagisme

Suspect : Roro93700

Lieu : La Rochelle

Date infraction : 02/09 08:23

Infraction : Esclavagisme à 15 écus

Victime : Mesclun

Agent chargé de l'enquête :Lieutenant Japy
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Détails et preuves :

Roro93700 ne respecte pas l'article 7 de Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Le 02/09 08:23, Roro93700 se rend coupable d'esclavagisme en embauchant Mesclun contre un salaire de 15 écus :


Le 02/09, Roro93700 reçoit la notification de son infraction :

Citation :

Date : 02/09 08:33
Destinataire : Roro93700
Titre : Embauche de Mesclun du 02/09 08:23 à 15 écus
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Bonjour,

Vous ne respectez pas la loi :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Je souhaite vous entendre sur ces faits.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 2 écus. L’amende est prélevée par moi-même, Lieutenant de police. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle

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Ai reçu le 06/09 réponse de Mesclun :

Citation :

Titre : Re: Embauche par Roro93700 du 02/09 08:23 à 15 écu

Expéditeur : Mesclun
Date d'envoi : 2006-09-06 08:40:34


sachant que je suis nouvelle dans la commune je ne savais pas qu'il ne fallait pas accepter des salaire inferieur a 15 ecus merci de m'en avoir parler. ne vous inquietez pas ceci ne se reproduira plus.
aujourd'hui en allant a la mairie j'ai pu remarquer que certaines personnes proposées des salaire de 15 et 12 ecus je prefere vous en parler avant que cela n'arrive a d'autre nouveaux de la commune.
en vous remerciant
dame mesclun

Roro93700 n'a donné aucune suite, alors qu'une présence est attestée le 05/09 07:03 :


Le 05/09, Roro93700 reçoit un courrier de relance :

Citation :

Date : 05/09 07:16
Destinataire : Roro93700
Titre : Embauche de Mesclun du 02/09 08:23 à 15 écus
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Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution poitevine le 02/09 08:23 en embauchant Mesclun à 15 écus, alors que le minimum actuel est de 16 écus.

Vous avez reçu un premier courrier le 02/09 où je vous annoncais que cette infraction était passible d'une amende de 2 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ce sujet.

A ce jour bien (bien que connecté le 05/09 07:03 ), je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou votre souhait de vous pourvoir en justice. Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,
Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle

Roro93700 n'a toujours donné aucune suite, alors qu'une présence est à nouveau attestée le 06/09 06:35 :


Je porte ce jour d'hui 08/09 l'affaire devant vous afin qu'elle soit jugée contre Roro93700, après l'en avoir averti.
Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cours les témoins suivants :
Mesclun et moi-même

Le proces va etre lancé