[Esclavagisme] Anna_Beth (14/8/1459) [relaxé]

Voici l'offre :

Citation :

Anna_beth cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 17,00 écus.

Le courrier envoyé :

Citation :

Date : 14/08/1459
Destinataire : Anna_Beth
Titre : Embauche à 17 écus du 14/08
Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à17 écus (pour 19 points d'intelligence/de force) au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 25 février 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à x écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Aspirant Lqbtec, police de Thouars

Citation :

15/08 02:03 : Anna_beth embauche Cleopale pour 17,00 écus

L'offre a été accepté.
Message envoyé :

Citation :

Date : 15/08/1459
Destinataire : Anna_beth
Titre : Embauche à 17 écus du 14/08

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par Sophie, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Aspirant Lqbtec, police de Thouars.

Aucune réponse (au premier message) de la personne en question depuis 2 jours maintenant. On fait quoi dans ces cas là?

Vous faites une relance, en précisant bien que ce sera la dernière, et que sans réponse de sa part, vous adressez le dossier au prévôt pour un réglement directement au Tribunal.

Voici la relance :

Citation :

Date : 16/08/1459
Destinataire : Anna_beth
Titre : Embauche à 17 écus du 14/08
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 février 1457, en embauchant Cleopale à 17 écus en demandant 19 points de force.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 14/08 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Aspirant Lqbtec, police de Thouars

Le prévot tient sa plume de poulet prête à entrer en action.

Aucune réponse pour le moment si après demain je n'ai rien, je vous transmet le dossier.

Lqbtec

Vous pouvez user de votre plumes, je n'ai eu aucune réponse de cette dame alors qu'elle était active.

Lqbtec

Je crois que mon prédécesseur s'est endormi sur sa plume!! J'envoie à la procure!

Citation :

Informations sur Anna_beth

Né(e) le 03 Juillet 2011

Anna_beth fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 1
Points de réputation : 39
Argent : 501

Anna_beth possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 04 Octobre 2011

Je prépare pour Brisson l'acte d'accusation dans la journée !

Voilà une ébauche Brisson.
Je te laisse modifier si tu le veux.

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Kiriell de la Rose Noire
Procureur : Brisson.

Accusé : Anna_Beth
Comté/Duché : Poitou
Village : Thouars
Niveau et métier : (N1) Cultivatrice de maïs



Victime : Cleopale
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes


Nous, Brisson., en notre qualité de procureur, accusons ce jour, XXXXXXX 1459, la dame Anna_Beth, de Trouble A l'Ordre Public, par esclavagisme.
En effet, au matin du 15 août de cette année,l'accusée s'est vue contrôlée par un agent de la prévôté de Thouars, alors qu'elle déposait une offre d'embauche non conforme à notre Coutume.

Hélas,l'avertissement aura été inutile, l'offre trouvant un malheureuse candidate quelques heures plus tard.

Un dossier de plainte fut donc ouvert par l'Aspirant Lqbtec, laissant largement le temps à l'accusée de répondre pour se justifier.Elle ne l'aura pas fait, espérons qu'elle vous réponde Votre Honneur.



***Rappel du texte de loi***


II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d’infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.


2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.


*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont ici votre honneur, dans ce dossier.

LIEN A AJOUTER UNE FOIS LE DOSSIER CHEZ LE JUGE

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Kiriell de la Rose Noire
Procureur : Brisson.

Accusé : Anna_Beth
Comté/Duché : Poitou
Village : Thouars
Niveau et métier : (N1) Cultivatrice de maïs



Victime : Cleopale
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes


Nous, Brisson., en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 7 octobre 1459, la dame Anna_Beth, de Trouble A l'Ordre Public, pour esclavagisme.

En effet, au matin du 15 août de cette année,l'accusée s'est vue contrôlée par un agent de la prévôté de Thouars, alors qu'elle déposait une offre d'embauche non conforme à notre Coutume.

Hélas, l'avertissement aura été inutile, l'offre trouvant un malheureuse candidate quelques heures plus tard.

Un dossier de plainte fut donc ouvert par l'Aspirant Lqbtec et plusieurs courriers lui furent envoyés, laissant largement le temps à l'accusée de répondre pour se justifier.Elle ne l'aura pas fait, espérons qu'elle vous réponde Votre Honneur.



***Rappel du texte de loi***


II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d’infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.


2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.


*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont ici votre honneur, dans ce dossier.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14371-esclavagisme-anna_beth-14-8-1459

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle peut en trouver au chateau:

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est a la défense.

* Après avoir dit ses mots, son regard balaya l'assistance. Il cherchait Allydou qui l'avait aidé à préparer ce dossier pour la remercier d'un sourire. *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

J'ai commis une erreur une fois. J'étais bien jeune alors ... Vous pouvez vérifier le registre des embauches, j'applique depuis scrupuleusement le tarif en vigueur. Je vous demande la plus grande indulgence.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

dame anna_beth,

je suis le seigneur kiriell de la rose noire, juge du poitou et me voilà fort ennuyé en voyant votre dossier.

d'un coté, voilà une affaire qui est restée en attente sans doute d'une réponse de votre part qui n'est jamais venue et en même temps, j'admets qu'une erreur peut arriver si tenté soit elle rachetée.

nous sommes fort occupé vous vous en doutez et votre dossier il est vrai et bien maigre par rapport à d'autres que j'ai à traiter.

seriez vous prête à accepter une peine alternative afin de laver cette bévue de jeunesse et repartir sur des bases saines ?

par exemple, vous produisez du maïs, que vous pourriez vendre à prix coutant au comté, ou encore travailler en nos mines ou rejoindre nos forces armées, prouvant ainsi votre loyauté envers votre comté.

j'attends une réponse de votre part afin de proposer cela à notre procureur qui ne saurait rester insensible tout comme moi à un acte de bravoure.

juridiquement,
kiriell
le 9 octobre 1459

dame ana_beth semble prête à coopérer et je lui ai donc signifié d'écrire à notre prévôt afin de voire avec elle pour une peine alternative qu'elle serait prête à effectuer à la mine, voulant conserver son maïs pour se nourrir au vue de la pénurie de pain et ayant peur de prendre les armes.

je vous demande donc de bien vouloir essayer la clémence, le peuple étant soumis à rude épreuve ces derniers temps mais vous laisse juge sur le coup...

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Elle devait de nouveau se rendre au tribunal. Que dire de plus ...*

Monsieur le Juge, je n'ai pas grand chose à rajouter par rapport à ma première plaidoirie. Je reconnais avoir commis une erreur et ne pas m'en être préoccupée sur le moment. J'étais jeune, insouciante, c'était l'été, il faisait beau ... Je m'en excuse.

Je vous promets néanmoins que je n'ai jamais recommencé depuis, le registre des embauches peut en attester, que je fais très attention et que je ferai de même à l'avenir. Une nouvelle fois, je vous demande la plus grande indulgence à mon égard.

Procès ayant opposé Anna_Beth au Comté du Poitou

Anna_Beth était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*le juge pris le dossier suivant puis fut surpris par son petit poids*

et bien voilà une affaire des plus légère semble t' il si je puis me permettre.
Vous avez commis une faute et l'avouez. Vous faites amende honorable et vous proposez de nous aider alors même que depuis des mois maintenant, les Poitevins sont soumis à rudes épreuves et les thouarsais ne font pas exception.
Vous n'avez en effet pas été reprise en infraction, ne semblez pas de mauvaise foi, aussi, j'ai envie de vous faire confiance et vous accorder ma clémence et l'indulgence que vous demandez. J'espère cela dit que vous ne serez pas reprise et pour m'en assurer, je vous condamne donc à un jour de prison avec sursit, qui serait ajouté à une peine si tenté vous deviez de nouveau comparaitre devant nous.

en conséquence, nous kiriell de la rose noire, seigneur de l'aiguillon sur mer, juge du Poitou accordons la clémence à l'accusée.

*le juge frappa de son martel le bureau*

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