[relaxé]16/09/1454-Chrysoline

*une colombe arrive chez messire Gloop*

Monsieur le Procureur du Poitou,
J'espère que Chibouna vous a bien livré ces feuillets, elle est taquine parfois...
Je me permets de vous transmettre cette affaire.
Une personne de passage dans le périgord, a été rackettée par deux malapris.
l'un de ces deux voleurs est une femme appelée Chrysalide... elle habite Sainte et est hors de ma juridiction...

Je joins à cette missive le traité de coopération judiciaire qui existe entre le Périgord et le Poitou... traité que m'a retrouvé dame Hildegarde, ainsi que l'acte d'accusation que j'avais pris la peine, bêtement, de rédiger.
Tenez- moi au courant, si vous le voulez bien, monsieur Pinkie est bien à la peine depuis cette agression...

Cordialement...
Neuville
Procureur du périgord.

traité de coopération judiciaire :

Citation :

TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE L’ANGOUMOIS PERIGORD ET LE POITOU

A tous ceux qui verront cette présente lettre,

Nous les hautes Autorités Comtales de Poitou,
Nous les hautes Autorités Comtales de l’Angoumois Périgord,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Comtés, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos deux peuples,

Avons décidé le traité suivant :

Article I: Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être suivi comme récidive.
4. Les casiers judiciaires présents dans chaque Comté seront partagés entre les deux cours de justice.
5. En égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils Comtaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy et qui se réfugie sur le territoire des Comtés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal requérrant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.


Article III: Dispositions finales

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils comtaux
2. Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.
3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
4. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article IV: De l'annulation du traité
1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive du Comte sera adressée à l'autre Comte. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
1. b. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
2. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Comtés liés par ce traité.

Signé au Château du Poitou, Le 10 août 1454

Au nom du Comté du Poitou :
Faooeit, Comte du Poitou
Icie Algédor Balmyr, Chambellan du Poitou

Au nom du Comté de l’Angoumois Périgord :
Alistiel, Comte de l’ Angoumois Périgord
Duguesclin, Ambassadeur de l’ Angoumois Périgord

Acte d'accusation à l'encontre de mademoiselle Chrysalide

Citation :

Le 14 du mois de septembre de l an de grâce MDCLIV,

Accusateur : Pinkie3022
Procureur : Neuville
Juge : Tête de Fer

*Neuville entre en se disant qu'à deux contre un, il y en a qui ne prennent pas de risques*

*parle à voix basse à sa colombe*
-ça à mon avis, ce sont des filous qui vont tout faire pour défiler les fils de l'affaire... je m'occupe de la dame d'abord
-Glou ?
- Tu verras...

*se tourne vers l'assistance*


Selon les textes de référence :
Corpus Juris Civilis de notre Comté, Livre IV, du Droit Pénal,
**Op. 6 : Du vol et du brigandage.

Art 1.

Tout acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village seront sévèrement puni, le brigand risque une peine de prison et à une amende s'élevant à deux fois la valeur de marchandise volé afin de punir le coupable et de dédommager la personne lésé (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé.).Le récidiviste encourera la pendaison.

Mademoiselle Chrysoline, vous êtes accusée de brigandage à l'encontre de messire Pinky3022.

Vous avez, avec votre complice Givors, attaqué lachement un jeune homme alors qu'il se rendait tranquillement vers la Normandie...

Il existe dans les rêves des hommes et des femmes qui s'attaquent aux riches pour donner aux pauvres, ce qui ne mérite, entre nous, aucune gratification particulière mais qui, peut-être peut me faire esquisser un rictus de circonstancionnite atténuée...
Et puis il y a vous... une riche artisane qui s'acoquine d'un paysan aisé pour voler les pauvres, pour eux même...

je n'ai rien à ajouter...
Ah ! si !! je vous informe que si par le plus grand des hasards vous ou votre complice disparaissaient d'une façon ou d'une autre de la circulation, je me ferai fort de convaincre monsieur le juge de vous condamner solidairement à la peine que j'espère qu'il vous infligera...
Pour être plus clair...
Je requérerai, sauf miracle de la défense une peine vous infligeant le devoir de rendre tous les deux la moitié de la somme correspondant aux écus et aux réserves volés et une amende équivalente à cette somme...
L'additif précisera, je l'espère que l'un comme l'autre, vous serez redevable des deux amendes, la vôtre, et celle de votre complice au cas où, par un miracle non Aristolicien, l'un d'entre vous venait à disparaître où à se réfugier dans un monastère ou un couvent...

Je précise aussi que si vous tentez d'échapper à la justice par différents moyens... je vous inculperai d'outrage, d'insulte à mon égard, ce qui aggravera votre peine...

Donc, une seule solution, mademoiselle... repentez-vous, payez ce que vous devez et faites vous oublier...

Je répèterai à peu près les mêmes propos à monsieur Givors...

Je tiens à disposition les éléments à charge suivants, au château de Périgueux

http://chateauperigueux.actifforum.com/viewtopic.forum?t=1158

Vous êtes convoquée, ici-même, en qualité d accusé, afin d en faire suivre votre plaidoyer.

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par le seul avocat du Comté encore en exercice au vu des responsabiltiés qu'ont prises les uns et les autres dans nos villes et conseil comtal... : Elaniel
Merci au Maire Tiwaza de m'avoir prévenu des indisponibilités des uns et des autres.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Périgord Angoumois) et ses procédures:

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=102983

Que suive la plaidoirie du prévenu.


*Neuville sort du tribunal, laissant aux uns et aux autres le temps de sortir afin d'enchaîner sur l'affaire suivante*

En tant que chambellan je confirme cette demande et ce traité. Dame Hildegarde, chambellan du Perigord m'en ayant informé.

Pour information, Dame Chrisalys a été victime à La Rochelle le 22/08 d'une affaire d'esclavagisme (employeur : Gg17, salaire de 12 écus).

Le dossier est là : https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/viewtopic.forum?t=189&postdays=0&postorder=asc&start=165

L'affaire est en cours de jugement. Dame Chrisalys s'est présentée et a témoigné.

Selon mes informations, Dame Chrisalys habite à présent La Rochelle et a été vue cette nuit :


Messire le Procureur, voici les preuves fournies par la maréchaussée à votre confrère du château de Périgueux :

http://chateauperigueux.actifforum.com/viewtopic.forum?t=1158.

Voulez-vous que j'envoie une demande d'explication supplémentaire à Dame Chrisalys ou souhaitez vous faire ouvrir un procés immédiatement ?

Non le proces va etre lancé, mais qui dois je faire venir en temoignage dans cette histoire ?

ATTENDEZ ! IL Y A MEPRISE !

Dans le bref du procureur Neuville , il parle de Dame Chrisalyde. Aucune Dame Chrisalyde ne réside à La Rochelle pour l'instant !

Comme vous pouvez le voir, la fiche que j'ai produite concerne Dame Chrisalys (et non Chrisalyde !).

La seule Dame Chrisalyde identifiée est :
.

Or elle n'habite pas Saintes comme l'indique messire Neuville, mais Langres en Champagne. Vue sa date de naissance, je doute qu'il s'agisse de la personne recherchée, les faits reprochés s'étant produit dans la nuit du 12 au 13 septembre !

Enfin, en examinant de près les pièces du dossier de messire Neuville, je constate qu'il ne s'agit finalement pas de rechercher une Dame Chrisalyde

Citation :

Une personne de passage dans le périgord, a été rackettée par deux malapris.
l'un de ces deux voleurs est une femme appelée Chrysalide... elle habite Sainte et est hors de ma juridiction...

mais Chrysoline.

.

(Il aurait été plus simple qu'avec la demande, messire Neuville joigne directement la fiche de la personne recherchée en Poitou...)

Dame Chrysoline habitant Saintes (mais n'y était pas semble t'il en date du 15/09), je transmets l'affaire à ma collègue Seraphine. On note le rapprochement entre Dame Chrysoline et le sieur Givors également mis en cause dans l'agression du sieur Pinky3022.

Messire Le Procureur, il me semble que pour ouvrir un procès, vous devriez obtenir une déposition du sieur Pinky3022 dûment enregistrée par les services de Police de Périgueux et à transmettre par messire Neuville (en plus des pièces jointes au dossier) car vous ne pourrez faire comparaître messire Pinky devant notre cours de justice. Dans cette déposition, messire Pinky devra :
- indiquer date et lieu de l'agression (cela ne figure pas sur les documents que j'ai pu consulter)
- préjudice subi (argent et objets robés avec précision, agression)
- témoins
- description de/des agresseur(s).

Si des témoins sont mentionnés dans la déclaration de messire Pinky, il faudra obtenir également copie de leur déposition par le même procédé.

Munis de ces différentes pièces, vous pourrez alors convoquer Dame Chrysoline à comparaître devant la cours de justice ou demander au préalable à la Police de Saintes de l'interroger lors d'une enquête préalable pour permettre à Dame Chrysoline de prouver qu'elle ne pouvait être à l'endroit supposer...

Je préconise que toutes les pièces soient rassemblées ici par le Lieutenant de Police Seraphine (y compris certaines pièces enregistrées à Périgueux) afin de disposer d'un dossier complet et consultable ici même sans avoir à aller chercher en différents endroits...

Je note que chez nous, cette affaire aurait été traîtée selon les cas de brigandage et un avis de recherche aurait été lancé...

Respectueusement,

Rien qu'a la base il y a vice de forme, car le nom de la personne recherchée n'est pas le meme, lieutenant Japy, je vous remercie pour cette analyse, mais il y aura enquete qu'une fois les dossiers perigourdins en regle, je ne peux lancer une affaire qui a la base est erronée, avec d'autres noms...

*la colombe revient en trombe*

*dépose un petit mot*

Monsieur le procureur...
Désolé, la bière angoumoise doit être plus forte que je ne l'imaginais...
Pardonnez-moi du temps perdu...
j'ai juste fait une erreur dans l'introduction de mon acte d'accusation, si vous le relisez bien en revanche, il fait référence à mademoiselle Chrysoline de Saintes...

Je pense que l'affaire peut-être traité en l'état...
les éléments constitutifs de l'acte sont existants et valide.

Avec toutes mes excuses pour ce contre-temps...

j'ai indiqué à la victime que vous traitiez cette affaire, il prendra, je l'espère, contact avec vous.

Cordialement
Neuville...

Bon, le prevenu n'habite apparemment plus en Poitou, celle ci fuit la justice.
Ordre est donné a toutes les forces de police d'arreter ce prevenu si il est encore sur nos routes.

Le Proces est lancé.

L'accusée a été repérée ce matin par la Douane de La Rochelle :



Elle n'a pas reçu volontairement de lettre d'accueil de la part de la Douane. Il serait souhaitable qu'elle soit emprisonnée à titre préventif avant une nouvelle fuite.

Je confirme, l'accusée a été régulièrement aperçu a niort entre le 04/10/1454 et le 08/10/1454:

Messire le Procureur,

Cette affaire appelle de ma part 2 remarques :

- il semble nécessaire d'améliorer notre système d'information vers les maréchaussées poitevine (voire extérieure à notre Comté) pour repérer une personne recherchée (cela relève peut-être de la responsabilité de la Prévôté car implique une notion de procédure d'information des maréchaux ainsi qu'éventuellement des outils) ;

- à ma connaissance, les forces de Police n'ont aucun moyen de mettre elles-mêmes une personne en prison [HRP : je ne vois pas comment faire avec l'IG que nous avons ?]. Elles peuvent signaler, comme dans le cas présent, une personne recherchée. Mais dans ce cas, qui peut concrètement procéder à l'emprisonnement ? (ce qui revient à se demander à qui signaler la présence d'une personne recherchée ?)

Respectueusement,

Son procès est lancé, et il manque encore le verdict du juge et cette affaire sera réglée.


(le bureau du procureur n'a que tres peu de fonctions, 3 dont une seule fonctionnant a ce jour, lancer des proces, les deux autres sont arreter un suspect (marche pas) et envoyer un courrier ( fait delogguer la session en cours)
Je ne sais pas si le juge peut mettre en garde a vue ou autre.

Amerzone fit parvenir une missive au chateau Poitevin

Citation :

Citation :

J'ajoute que j'ai jusqu'à présent fait confiance à la justice de mon pays. Je serais très déçue de constater que les vengeances personnelles, des vendettas, sont cautionnées. Si vous m'accusez, alors, accusez aussi le Sieur Kazert qui m'a détroussée, et faites-lui rendre gorge. Il s'est enrichi de tous mes biens et ne peux décemment les conserver. Je joins ci-dessous la lettre de Gri.zzly qui atteste de cette attaque.

Bonjour,

Je souhaitais savoir si quelqu'un pouvait me renseigner concernant la missive qu'aurait jointe l'accusé Chrysoline concernant son affaire de brigandage.

Une autre pièce aurait-elle été jointe lors du déroulement de ce procès

J'ai renvoyé également une missive à Dame Chrysoline afin qu'elle me fournisse cette missive si jamais elle aurait disparu avec le temps...

Cordialement

Amerzone

Juge du Périgord

Bonjour Dame Armezone,

Je crains que vous ne fassiez référence à une missive qui ne nous serait jamais parvenue. En effet, le seul dossier concernant la suspecte Dame Chrysoline enregistrée par notre maréchaussée est une affaire remontant au mois d'août ou Dame Chrysoline était victime.

Dans le cas du présent dossier, il s'agit d'une affaire commise en Périgord et dont le dossier a été monté par la maréchaussée périgordine (dossier resté en Périgord du reste).

Si j'ai bien compris, au titre du traité de coopération juridique, la maréchaussée poitevine surveille Dame Chrysoline en attendant son arrestation à titre préventif pour éviter une fuite et son jugement selon les termes du traité, par la Cour de Justive du Poitou, pour l'acte de brigandage commis et jugé en Périgord.

Pour information, Dame Chrysoline était ce jour d'hui (11/11/1454) en la cité de Saintes.

Respectueusement,
Pour i

Ah excusez moi. Oui le procès est bien en cours devant la cour de justice poitevine.

Dame Chrysoline a effectivement fait la déposition suivante devant la cour (et attend à présent le verdict) :

Chrysoline a écrit:

Monsieur le Juge,
Honorable Cour,

Je crois que j'ai déjà payé pour mon brigandage. Je revenais chez moi par les chemins du Limousin lorsqu'un ami de la victime, un véritable loup à face humaine, m'est tombé dessus, m'a détroussée et affaiblie, pour la venger. J'y ai perdu tous mes biens et de nombreux points de force. Je n'ai toujours pas pu rentrer chez moi. J'ai 0 écus et erre dans les villages. De ce fait, je ne peux pas assurer la culture de mes champs, ce qui ajoute grandement à ma peine, me fais perdre une somme considérable et, au final, rend le gain somme toute minime de mon brigandage, dérisoire.

J'ajoute que j'ai jusqu'à présent fait confiance à la justice de mon pays. Je serais très déçue de constater que les vengeances personnelles, des vendettas, sont cautionnées. Si vous m'accusez, alors, accusez aussi le Sieur Kazert qui m'a détroussée, et faites-lui rendre gorge. Il s'est enrichi de tous mes biens et ne peux décemment les conserver. Je joins ci-dessous la lettre de Gri.zzly qui atteste de cette attaque.

Je regrette infiniment mes actes et ma repentance est déjà faite. J'aspire seulement à rentrer chez moi pour y vivre en paix et me faire oublier. J'implore votre clémence pour redevenir une citoyenne comme les autres.
Une peine supplémentaire serait, par une appréciation objective des faits, une peine exagérée et fatale au regard de ma situation.

Je remercie la Cour pour son attention et espère pouvoir bénéficier de sa bienveillante compréhension.

Chrysoline


Lettre de Gri.zzly:

"Expéditeur : Gri.zzly
Date d'envoi : 2006-09-20 18:06:19


Holà maraud !
Voilà ce qu'il en coûte de vouloir brigander sur les routes de notre comté. Notre armée vous est tombée dessus et il est inutile d'aller vous plaindre auprès du conseil car nos actions ont été approuvées par celui-ci. Quittez le Limousin pour ne plus y revenir et que cela vous serve de leçon.
Si nous entendons encore parlez de vous, nous aurons alors un mandat pour que la racaille telle que vous soit pendue haut et court.

Bien mal acquis ne profite jamais en Limousin. Adieu.

Gri.zzly, gouverneur de Bourganeuf pour l'armée du Limousin et de la Marche. "

La dite lettre a seulement été montrée lors du procès (IRL : copier/coller du texte mais pas d'URL renvoyant à une copie d'écran par exemple). A ma connaissance, aucune autre pièce ne figure dans son dossier.

J'attends une dernière missive du juge du Limousin afin de statuer sur mon verdict afin d'être certaine que Dame Chrysolline ne soit pas dans le cas d'une récidive sans quoi la peine sera alourdie.

Le verdict: RELAXE

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Affaire Chrysoline contre le Comté du Poitou, en répondant de brigandage.

Accusée, levez-vous ! Vous êtes charmante, merci.

Cette affaire n'a que trop durée ! L'accusée doit-elle faire les frais de mépris du ministère public pour son cas ? C'est intolérable ! Oui, mes Dames et mes Sieurs, osons-le dire: ce n'était pas la Justice d'Aristote, le Très Haut.
Louons notre bon Comte Mazarin, qui dans sa grande mansuétude, proclame la paix entre tous les Poitevins. C'est pourquoi je déclare la relaxe pure et simple de l'accusée au nom de la Paix Poitevine telle que décrétée par notre berger à tous, le Noble Comte Mazarin. Acclamons-le !!! Alleluia !

L'accusée est relaxé par la Grâce de notre bon berger.

Au nom de Sa Majesté le Comte Mazarin, dépositaire de la Justice d'Aristote et de la Loi du Roy, le 23 décembre 1454.
Son Excellence l'honorable juge Bazin