[présence illégale]Killerwolf25(01/10/1459)[coupable]

Citation :

Informations sur Killerwolf25

Né(e) le 04 Décembre 2008

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Maine (Domaine Royal)
Village : Laval

Niveau : 2
Points de réputation : 101
Argent : 17

Killerwolf25 est charpentier.
Killerwolf25 possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Dernière connexion le 01 Octobre 2011

Citation :

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 27 septembre de l'an 1459 par sa grandeur Ventreachoux , Comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Crisolde, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle


*** copie du décret de fermeture des frontières***
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.

Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l’an de grâce 1459.

Ventreachoux de Beaupin l'Azenay,
Comte du Poitou

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Niort [Comté du Poitou], aujourd'hui à 5h32.

J'envoie demain au procureur après qu'eelleennee ai mis son avis et si elle a envoyé un courrier. Je ne ferai plus de courrier s'ils ne répondent pas!!

Oui, bien à Niort ce jour, courrier envoyé.

ok merci! chez le proc!!

Acte d'accusation

Citation :

5 octobre 1459

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Kiriell de la Rose Noire
Procureur: Brisson.

Accusé: Killerwolf25
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Maine (Domaine Royal)
Village : Laval

Nous, Brisson, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 5 octobre 1459, Killerwolf25 de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour sur les terres du Poitou. Il a été aperçu dans la ville de La Rochelle et de Niort sans y être autorisé et n'a pas daigné répondre aux courriers d'avertissement du Douanier.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comte Ventreachoux de Beaupin l'Azenay en date du 27 septembre 1459, la fermeture des frontières a été confirmée, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.



--- copie du décret comtal du 27 septembre 1459 ---
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.

Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l’an de grâce 1459.

Ventreachoux de Beaupin l'Azenay,
Comte du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---



Votre Honneur, voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14760-presence-illegalekillerwolf2501-10-1459 ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=480 ***


Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***


Je laisse la parole à la défense pour s'exprimer.

Citation :

Il ne s'est rien passé en deux jours.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 6h42.

inutile d'espérer le revoir sinon en armée... je passe donc son réquisitoire

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 6h55.

réquisitoire du proc'

Citation :

Votre honneur...

Quoi dire ? * se tourne vers le siège vide de l'accusé. *

L'accusé semble se croire au dessus des lois. Il a traversé le Poitou sans autorisation, sans même répondre aux courriers et maintenant, il ne daigne même pas se présenter au sein de ce tribunal.

Les preuves sont là. Il a bien enfreint le décret d'interdiction. Pour cette faute, je demande 3 jours de prison.

Pour son absence en ces lieux... signe de son mépris pour le Poitou, je réclame 2 jours d'emprisonnement supplémentaire.


je n'ai rien d'autre à ajouter.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

l'accusé est bien partit et rentré chez lui, il sera donc jugé pour ses faits.

Procès ayant opposé Killerwolf25 au Comté du Poitou

Killerwolf25 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*le juge pris le dossier suivant*

et bien dans cette affaire, point d'accusé présent pour justifier son acte, mais il est vrai aussi qu'il lui serait difficile de la faire.
cela dit, l'accusé prévenu le 1 octobre de son entrée illégale, il ne daigne pas répondre et continue son voyage au travers du comté bravant l'interdiction qui lui a été rappelée tout en ignorant les courriers envoyés par nos douaniers.
nouveau courrier pour rappel et là, toujours rien, le sieur traverse tranquillement pendant que la justice l'attend patiemment en ces lieux.
acte d'accusation, dont il est prévenu, dernier réquisitoire et nous voilà au moment de prononcer son verdict, face à un siège resté vide.

Nous kiriell de la rose noire, seigneur de l'aiguillon sur mer, juge du Poitou etc. déclarons donc coupable des faits reprochés le sieur killerwol25.
Pour son trouble à l'ordre public, le condamnons à 3 jours de prisons. Le sieur n'ayant visiblement pas ou peu d'écus sur lui selon les derniers rapports, le condamnons à 5 écus d'amende pour frais de dossiers.

*le juge frappa de son martel le bureau*

affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 5 écus.