[Esclavagisme]Oudeis(09/10/1459)[mairie]MORT[relaxe]

Je constate sur le registre des emplois de la mairie :

Citation :

Oudeis cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

Citation :

09/10 09:43 : Oudeis embauche Wattouat pour 12,00 écus

J'envoie alors au contrevenant un courrier lui signifiant qu'il vient de commettre un délit, ci-joint la copie du message :

Citation :

Date : 09/10/1459
Destinataire : Oudeis
Titre : Esclavagisme du 09/10/1459

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457
-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

(Ce décret est consultable en mairie, et sur la halle)

Vous avez le choix entre reconnaitre l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par Xavix, Lieutenant de Police. Il vous indiquera la procédure à suivre dès réception de votre réponse lui signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Sergent Darkking56, police de Saintes

Ce courrier comme les autres sont ignorés par l'intéressé.

procès opposant 2011-10-09, Oudeis à la municipalité de Saintes

Oudeis est accusé de esclavagisme.

Acte d'accusation

Citation :

Nous, Kinmar., en notre qualité de maire de Saintes, accusons ce jour, 9 Octobre 1459, la sir Oudeis, de Trouble A l'Ordre Public, par esclavagisme.
En effet, au matin du 9 octobre de cette année, l'accusé s'est vu contrôlé par un agent de la police de Saintes, alors qu'il déposait une offre d'embauche non conforme à notre Coutume.

Hélas, l'avertissement aura été inutile, l'offre trouvant un malheureux candidat quelques heures plus tard.

Un dossier de plainte fut donc ouvert par le sergent Kinmar., laissant largement le temps à l'accusée de répondre pour se justifier.

Plusieurs courriers lui ont été envoyé lors de précédentes offres illégales sans aucunes réponses de sa part et ignorant les rappels. Par manque de temps et de personnels, aucun dossier n'a été ouvert avant ce jour mais le sieur se moquant des avertissement devra en payer les conséquences.

***Rappel du texte de loi***

II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d�infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.


2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont ici votre honneur, dans ce dossier.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14808-esclavagisme-oudeis-09-10-1459-recidive#247081

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je ne comprends rien à tout cela ; J'ai proposé un engagement, je suppose que mes fonds n'étaient pas suffisants mais le délit était in-intentionnel, je suis d'un naturel distrait. Et puis j'étais en train d'égorger du malandrin qui venait jusque dans nos bras égorger nos fils et nos compagnes, j'avais d'autres préoccupations, et puis j'ai eu une enfance malheureuse, et puis c'est la faute à la sociétêêêh toussa.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur, bien que je n'ai pas d'autres preuves des autres offres d'emploi illégale émises, je peux vous certifier que ce n'est pas la première fois que je vois cela.

Nous, Kinmar., en notre qualité de Maire, demandons que l'accusée se mette au service du Comté, pour une période de 3 jours dans la mine de Saintes, sans salaire, ainsi qu'une nuit dans les goeles pour lui apprendre le respect du aux forces de police et à nos Lois.

Citation :

messires,

je suis le seigneur kiriell de la rose noire, juge en Poitou et vous êtes actuellement en procès en notre tribunal.

votre maire, le sieur kinmar a fait un réquisitoire vous proposant une peine alternative, aussi acceptez vous les termes ou dois-je prononcer un verdict par défaut.

si vous en acceptez les termes, vous serez suivi par le sieur kinmar qui aura en charge de veiller à l'exécution de votre peine et m'en référer pour clore votre dossier.
vous serez condamné à 1 écus symbolique d'amende et éventuellement un jour de prison.

si vous en refusez les termes, je rendrais mon verdict sitôt votre dernier réquisitoire fait.

à vous lire,

kiriell
le 11 octobre1459

Citation :

* Expéditeur : Oudeis
* Date d'envoi : 11/10/2011 - 22:09:38
* Titre : Re: procès

* Bonsoir

Je n'ai toujours pas compris l'accusation ; Je suppose que je n'avais pas assez d'écus en bourse pour payer la personne engagée ? J'aurais cru que dans ce cas la transaction était bloquée et annoncée par une alerte. Enfin bref, je trouverais plus logique et juste de payer à la personne lésée son salaire, avec retard. Vous remarquerez que cela me coûterait 12 euros au lieu d'un.

Respectueusement prosterné vôtre

Citation :

ahum !

bref, donc pour l'explication, s'il en faut une, lorsque vous mettez une offre d'emploi, on vous demande le tarif pour lequel vous désirez embaucher et 12 écus est le minimum possible, mais non autorisé en Poitou notamment, et cela, nul n'est censé l'ignorer.

vous n'êtes semble t'il pas nouveau né non plus... donc une alerte est en effet visible lorsque vous ne pouvez pas faire ce que vous demandez, donc vous aviez forcemment les 12 écus, voir plus et le montant ne se change pas tout seul !!!

autrement dit, si vous ne le saviez pas, ce dont je me permet de douter, vous êtes seul responsable de cet état de fait.

dans d'autres circonstances, j'accepterais en effet le remboursement de la différence notamment soit 3 écus au minimum et une amende pour non respect des lois en vigueur, affichées en mairie, halle et gargote, une peine de prison éventuellement pour vous faire méditer sur votre acte, mais il semblerait que vous ayez choisi de prendre cela sur un ton qui est loin vous en conviendrez j'en suis persuadé, de me pousser à la clémence à votre égard.

cela dit, votre maire, lui, semble vouloir proposer une peine alternative, c'est à dire un travail d'intérêt général et si cela lui convient en accusateur, et à vous aussi en tant qu'accusé, je n'y vois pour ma part aucun inconvénient.

je reviendrais cela dit sur la question du salaire de la mine, car le travail y est difficile, le revenu déjà modeste, donc dans le seul souci de vous savoir nourri correctement pour effectuer la tache, je n'exigerais, si vous acceptez d'y travailler, que le remboursement de la seconde partie du salaire versée en fin de semaine en rappel, vous laissant ainsi le demi salaire quotidien pour vous nourrir.

à vous donc de décider et de le faire savoir.
attention, si la peine n'est pas respectée, alors le verdict sera rendu en considération du fait aggravant que vous avez menti et tenté de nous escroquer en bafouant à nouveau nos lois.

a vous lire,
kiriell, juge du poitou etc.
le 11 octobre 1459

Citation :

* Expéditeur : Oudeis
* Date d'envoi : 12/10/2011 - 19:00:07
* Titre : Re: Re: procès

* Bonjour, je souhaite supprimer mon compte dès aujourd'hui, je vais donc cesser de me connecter et vous pouvez donc le supprimer (si vous voulez alléger la base de données) sans me léser. J'ai contacté l'équipe technique. Merci et bonne continuation ! Oudeis

PS : je signale une faute de conjugaison dans la FAQ et le menu déroulant du formulaire de contact : "J'aimerai supprimer mon compte, comment faire?" devrait être "j'aimeraiS" car c'est un conditionnel pas un futur (si je puis me permettre).
*

je lui ai expliqué que je ne suis pas admin mais ljd comme lui... bref, à suivre donc d'ici demain pour classer éventuellement !
j'espère aussi que c'est pas son passage au tribunal qui entraine son suicide !

dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Il ne s'est rien passé en deux jours.

Citation :

Oudeis est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 28
Argent : 101

Oudeis possède un potager et un potager.

Dernière connexion le 12 Octobre 2011

le juge va rendre son verdict : en attente qu'il soit en meilleur santé

Procès ayant opposé Oudeis à la municipalité de Saintes

Oudeis était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*le juge pris le dossier suivant, regarda le banc vide de l'accusation puis fronça les sourcils*

bon et bien, il semblerait que le sieur oudeis soit gravement malade et n'ai pu se rendre au tribunal.
selon ses derniers courriers, il peristait à dire qu'il semblait avoir commis une faute d'inattention ou d'ignorance et vu que le très haut aura décidé de la châtier lui même, je ne vais pas rajouter à sa peine déjà lourde les frais de médicastre étant largement scandaleux pour arriver à ce remettre en forme !
je classe donc cette affaire, mais demande à monsieur le maire de bien vouloir conserver son dossier afin que s'il nous revenait en pleine forme, il ne recommence pas sans quoi, il sera alors jugé coupable !

Par conséquent, ayant envie de clémence en ce monde de brute, nous kiriell de la rose noire, seigneur de l'aiguillon sur mer, juge du Poitou etc. relaxons le sieur en espérant que le très haut sera lui aussi clément à son égard !

*il frappa le bureau de son martel*

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