[Classé]17/09/54 - Maguini - Esclavagisme

Suspect : Maguini

Lieu : La Rochelle

Date infraction : 17/09 17:23

Infraction : Esclavagisme à 12 écus

Victime : Thesic

Agent chargé de l'enquête :Lieutenant Japy
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Détails et preuves :

Maguini ne respecte pas l'article 7 de Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Le 17/09 17:23, Maguini se rend coupable d'esclavagisme en embauchant Thesic contre un salaire de 12 écus :


Le 19/09, Maguini reçoit la notification de son infraction ((antécédents : Condamnation pour trouble à ordre public - acceptation volontaire d'une annonce esclavagiste)) :

Citation :

Date : 19/09 11:56
Destinataire : Maguini
Titre : Embauche de Thesic du 17/09 17:23 à 12 écus
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Bonjour,

Vous ne respectez pas la loi :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Je souhaite vous entendre sur ces faits. Par ailleurs, vous venez d'être condamné pour "trouble à l'ordre public" pour avoir accepté une offre esclavagiste à 12 écus. Vous êtes donc parfaitement informé sur la loi et savez que ce type d'offre est illégale !

Donc, soit vous acceptez par retour de payer une amende de 8 écus d'ici le 21/09 (je vous indiquerai comment faire à réception de votre confirmation), soit votre dossier sera transmis automatiquement au Procureur et vous serez jugé. Etant donné votre première condamnation, aucune relance ne vous sera faite !


Cordialement,

Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle

Il est noté que dès lors, l'employeur Maguini se met en retraite spirituelle.

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La victime Thesic est décédée le 20/09 !
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Ai vérifié le 24/09 la connexion de Maguini afin de confirmer que l'employeur avait été notifié des différents messages :


Ai notifié le 24/09 Maguini de la transmission de son dossier en justice :

Citation :

Date : 24/09 10:07
Destinataire : Maguini
Titre : Embauche de Thesic du 17/09 17:23 à 12 écus
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Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution poitevine le 17/09 17:23 en embauchant Thesic à 12 écus, alors que le minimum actuel est de 16 écus.

Vous avez reçu un premier courrier le 19/09 où je vous annoncais que cette infraction était passible d'une amende de 8 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ce sujet. Sagissant d'une récidive, je vous signifiais également qu'il n'y aurait pas d'autre relance !

Sans réponse de votre part, alors que vous êtes rentré de retraite le 23/09 19:57 et avez donc été notifié de mes courriers, je vous informe donc que votre dossier est transmis ce jour 24/09 au Procureur du Poitou et que votre cas pourra être jugé.

Cordialement,
Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle

Je porte ce jour d'hui 24/09 l'affaire devant vous afin qu'elle soit jugée contre Maguini, après l'en avoir averti.
Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cours les [b]témoins suivants :
la victime étant décédée, moi-même

le procès est lancé