[PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable]

Sujet: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Sam 24 Déc 2011 - 17:54

Citation :: Informations sur Malgrace

Né(e) le 04 Janvier 2009

Malgrace fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Moulins

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 31
Argent : 31

Malgrace ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 24 Décembre 2011

Citation :: Bonjour,

Je suis la Comtesse Sophie, Lieutenant de Police de Thouars.

Malgré la signature d’une trêve provisoire, nos frontières sont toujours fermées aux étrangers du Ponant (Anjou, Artois, Berry, Bretagne, Guyenne, Poitou).
De plus, le stationnement à Poitiers est strictement interdit à tout étranger (Ponant compris).
Enfin, toute installation sur le sol poitevin est strictement interdite (même pour un ressortissant du Ponant).
Toute dérogation doit être expressément demandée au prévôt Allydou AVANT de franchir nos frontières.

Vous n’êtes pas ressortissant du Ponant et circulez sans dérogation. Je vous prie donc de bien vouloir quitter immédiatement le comté sous menace de poursuites sérieuses voire de représailles armées.

Dans le cas d’une impossibilité sérieusement justifiée de coopérer, veuillez contacter de toute urgence le prévôt Allydou afin de trouver une solution.

Ci-joint une copie du décret comtal concernant ces restrictions,

Formellement,

Sa Grandeur Sophie Garion, Lieutenant de Police et Douanière de Thouars

------------------copie du décret comtal du 27 septembre 1459------------------------
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, dame Allydou.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.

Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l’an de grâce 1459.

Ventreachoux de Beaupin l'Azenay,
Comte du Poitou

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Mar 27 Déc 2011 - 6:23

A Poitiers ce matin!! C'est un récidiviste... il avait déjà un dossier pour le même motif en mars!!

Spoiler:

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Lun 2 Jan 2012 - 15:39

Toujours tranquillement installé à l'auberge à Poitiers. C'est pas comme si les frontières étaient fermées. C'est pas comme si par deux fois il avait été prévenu qu'il n'a pas l'autorisation d'être là ...

C'est pas comme si, lui aussi, se fiche bien de nous !

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Mar 10 Jan 2012 - 12:24

Toujours à Poitiers !! Mais que fait le procureur????

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Dim 15 Jan 2012 - 10:19

L'individu est toujours installé à Poitiers.

Sujet: [présence illégale]Malgrace(23/01/1460) Lun 23 Jan 2012 - 9:59

Citation :: Né(e) le 04 Janvier 2009

Malgrace fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Moulins

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 31
Argent : 31

Malgrace ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 23 Janvier 2012

Citation :: Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 27 septembre de l'an 1459 par sa grandeur Ventreachoux , Comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.
Je vous demanderais aussi de retirer vos armes, épée et/ou bouclier.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Allydou, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Alixaure,police de La Rochelle

*** copie du décret de fermeture des frontières***
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, dame Crisolde [il s'agit maintenant de Allydou].
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.

Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l’an de grâce 1459.

Ventreachoux de Beaupin l'Azenay,
Comte du Poitou

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Lun 23 Jan 2012 - 23:51

Un dossier est déjà ouvert à son nom dans le bureau du procureur Smile

Je fusionne les deux donc.

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Mer 25 Jan 2012 - 12:13

Acte d'accusation a écrit:: Le 25 janvier 1459

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar

Accusé: Malgrace
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Moulins

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 25 janvier 1459, le dénommé Malgrace de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour sur les terres du Poitou. Cet individu a été aperçu dans notre province depuis le 24 décembre sans avoir les autorisations requises et sans répondre aux courriers des douaniers.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1459, la fermeture des frontières déjà décrété par le comte Ventreachoux le 27 septembre a été renouvelée, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

--- copie du décret comtal du 24 janvier 1459 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---

--- copie du décret comtal du 27 septembre 1459 ---
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.

Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l’an de grâce 1459.

Ventreachoux de Beaupin l'Azenay,
Comte du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---

Votre Honneur, voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15304-pi-malgrace-24-12-1459 ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Je laisse la parole à la défense.

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Mer 25 Jan 2012 - 13:19

A noter que dans mon acte d'accusation je me crois en janvier 1459.
Le cap de la soixantaine est dur à passer clown

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Lun 30 Jan 2012 - 18:06

Citation :: Bonjour sieur,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre lors du procès vous opposant au Poitou est écoulé.
Je vous laisse cependant jusqu'à demain pour répondre ou me demander un délais (sous réserve d'une justification valable).
SGCG
Juge du Poitou

PS: Pour accéder au tribunal:
Sénéchaussée/Tribunal/Voir les affaires en cours/Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme

PPS: Je vois que vous êtes étranger, si vous êtes hors du Poitou je vous invite à lire votre dossier ici:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15304-pi-malgrace-24-12-1459
Et à me faire votre première plaidoirie par message privé.

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Mer 1 Fév 2012 - 0:12

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Mer 1 Fév 2012 - 11:24

Arrivé a LR ce matin

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Mer 1 Fév 2012 - 14:37

réquisitoire a écrit:: Voici un homme qui vient illégalement en Poitou, qui s'installe illégalement et qui continue de se promener en Poitou tranquillement en ne prenant pas la peine de venir se défendre.
Je demande donc une peine de deux jours de prison à son encontre et bien entendu l'obligation de quitter le sol poitevin.
Ce sera tout, inutile de perde du temps sur quelqu'un ne venant pas prendre la peine de s'exprimer.

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Sam 4 Fév 2012 - 16:00

Citation :: Bonjour sieur,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre lors du procès vous opposant au Poitou est écoulé.
Je vous laisse cependant jusqu'à demain pour répondre ou me demander un délais (sous réserve d'une justification valable).
SGCG
Juge du Poitou

PS: Pour accéder au tribunal:
Sénéchaussée/Tribunal/Voir les affaires en cours/Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme

PPS: Je vois que vous êtes étranger, si vous êtes hors du Poitou je vous invite à lire votre dossier ici:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15304-pi-malgrace-24-12-1459
Et à me faire votre dernière plaidoirie par message privé.

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Mar 7 Fév 2012 - 16:30

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable] Mar 7 Fév 2012 - 17:15

Citation :: Le 25 janvier 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine le sieur Malgrace pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le Parquet, représenté par le procureur Xedar, accuse Malgrace d’avoir violé les frontières poitevines.
Il évoque le décret comtal fermant les frontières.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole malgré notre rappel.

Le parquet requiert 2 jours de prison avec une obligation de sortie du territoire.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole malgré notre rappel.

Étant donné l’extrait de décret suivant :
« En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant. »
Considérons qu'une violation des frontières est bien illégale et passible de trouble à l'ordre public.

Étant donné que l'accusé n'a pas utilisé son droit de défense pour nier les faits, nous les considérons avérés.

Étant donnée la nationalité bourguignonne de l'accusé et l'absence de laisser-passer à son nom.
Considérons l'accusé passible, par jurisprudence, de 30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement.

Évoquons que le dossier précisait que cette affaire constituait une récidive, mais le procès précédent datant de plus de 6 mois, et en vertu du pardon comtal évoqué par nos lois nous ne retenons pas cette circonstance aggravante.

Étant donnée l'insolvabilité apparente de l'accusé, 1 jour de prison se substitue aux 30 écus d'amende.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mardi 7 février 1460 sieur Malgrace coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 1 jour de prison et deux semaines de bannissement.
L'accusé jugé coupable devra quitter le Poitou sous 5 jours après sa sortie de prison.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Sujet: Re: [PI] Malgrace (24/12/1459) [Coupable]