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| [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] | |
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+4Theudrik allydou xedar Crisolde 8 participants | Auteur | Message |
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Crisolde Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 9722 Localisation : La Rochelle, la Vigie, ou quelque part sur les mers Date d'inscription : 23/04/2010
| Sujet: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Lun 2 Jan 2012 - 17:18 | |
| J'ai vu ce monsieur en taverne aujourd'hui!! Il est arrivé le 23/10 au milieu des armées ennemies avec plus de 80 autres. Je ne faisais pas de courrier pour les armées ennemies ou amies. N'est pas reparti depuis. Je lui demande de s'en aller. - Citation :
- Douane de Poitiers le 23/10/2011
Étrangers arrivés : Theodal : Saint-Liziers (Armagnac et de Comminges) - Citation :
- Informations sur Theodal
Né(e) le 25 Février 2010
Theodal fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges Village : Saint-Liziers
Theodal entreprend actuellement une retraite spirituelle. Niveau : 1 Points de réputation : 12 Argent : 33
Theodal ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 02 Janvier 2012 - Spoiler:
Présence illégale Bonjour
Je suis Crisolde responsable de la Police de Poitiers.
Vous êtes arrivé à Poitiers le 23/10/1459 avec les armées royalistes et n'êtes toujours pas reparti!! Je vous ai aperçu en taverne cet après-midi.
ATTENTION: Malgré la signature d'une trêve provisoire, nos frontières sont toujours fermées à tout étranger hors Ponant (Anjou, Artois, Berry, Bretagne, Guyenne). Poitiers est également interdite à tout étranger quel qu'il soit. De même, TOUTE installation sur le sol Poitevin (changement de résidence IG) est toujours interdite.
Je vous demande donc de quitter Poitiers dès ce soir, et le territoire poitevin sous 48h, par le chemin le plus court, sous peine de poursuites sérieuses. Il n'y aura pas de second avertissement. Notre patience a des limites, d'autant que nos lois sont affichées en Mairie, en Halle et en Gargote et que vous avez eu plus que largement le temps de les lire.
En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaire.
En cas d'impossibilité justifiée de quitter Poitiers et le Poitou dans ces délais, merci de contacter d'urgence notre prévôt dame Allydou afin d'obtenir une éventuelle dérogation.
Vous trouverez ci-dessous le décret officiel, publié ce 27 septembre de l'an de grâce 1459 par sa grandeur Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte du Poitou.
Salutations
Crisolde police de Poitiers
*****copie du décret du 27/9/1459**** A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
Cela se traduit par l'obligation de demander, AVANT d'entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l'autorisation du Prévôt, dame Allydou. Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.
Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.
L'installation sur l'ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.
Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.
Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l'an de grâce 1459.
Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte du Poitou
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| | | xedar Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 16432 Localisation : Poitou Date d'inscription : 26/06/2007
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Jeu 5 Jan 2012 - 13:18 | |
| arrivé à la Rochelle - Citation :
Bonjour,
Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 27 septembre de l'an 1459 par sa grandeur Ventreachoux , Comte du Poitou.
Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours. Je vous demanderais aussi de retirer vos armes, épée et/ou bouclier.
En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Allydou, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.
En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.
Comptant sur votre coopération,
Cordialement,
Xedar lieutenant de la police de la Rochelle
*** copie du décret de fermeture des frontières*** A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, dame Crisolde [il s'agit maintenant de Allydou]. Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.
Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.
L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.
Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.
Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l’an de grâce 1459.
Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou | |
| | | xedar Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 16432 Localisation : Poitou Date d'inscription : 26/06/2007
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Ven 6 Jan 2012 - 23:51 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Theodal
Date d'envoi : 06/01/2012 - 23:38:57 Titre : Demande
Bonjour,
Je vous supplie de me laisser jusqu'à demain minuit pou me justifié trouver un hôtel et y poser mes armes, je vous serai gré d'agréer à ma demande en connaissance du fait que je viens en paix.
Cordialement,
Noble Theodal de Belle-Rivière(hrp:en effet je ne pouvais pas aller sur mon ordinateur) | |
| | | allydou Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 18492 Localisation : La Trémouille Date d'inscription : 29/10/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Mar 10 Jan 2012 - 0:07 | |
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| | | allydou Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 18492 Localisation : La Trémouille Date d'inscription : 29/10/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Jeu 12 Jan 2012 - 0:43 | |
| - Citation :
- Par la présente,
Un laissez-passer est accordé à Theodal, pour séjourner à Saintes, jusqu'au 20 janvier 1460.
Cependant, Poitiers est interdite à tout étranger (passage obligatoire par le noeud, avant ou après Poitiers) et les armes devront être rangées pendant tout le temps du séjour sur le sol Poitevin (épée, bâton, hâches, bouclier, etc.. devront être rangées dans l'inventaire du perso).
Il revient au détenteur du laissez-passer de demander éventuellement son renouvellement avant le terme de celui-ci.
Les installations sur le sol poitevin sont interdites, même pendant la trêve, tant qu'une paix durable et sérieuse ne sera pas signée. Vous devrez faire preuve de patience avant de pouvoir prendre élir domicile en Poitou.
Je vous invite dès à présent à consulter les lois et coutumes du Poitou afin de les respecter le temps de votre séjour: https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f2-lois-et-coutume-du-poitou
Je vous rappelle que le Poitou est en guerre et que par conséquent, tout déplacement se fait aux risques et périls de celui ou celle qui décide de prendre la route pour quelques raisons que ce soit, et ce même muni d'un laissez-passer. Le comté ne pourra pas être tenu responsable des blessures ou des pertes occasionnées, si vous veniez à croiser une armée.
Fait à Poitiers le 11 janvier 1460 Allydou de Lisaran, Prévôt du Poitou | |
| | | Theudrik Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 11548 Localisation : La Trémouille Date d'inscription : 09/05/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Mer 1 Fév 2012 - 1:20 | |
| LP expiré : je m'en occupe demain ! | |
| | | Theudrik Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 11548 Localisation : La Trémouille Date d'inscription : 09/05/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Sam 11 Fév 2012 - 15:04 | |
| - Citation :
- Theodal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Février 2012 A surveiller que ce ne soit pas une retraite fictive. | |
| | | Crisolde Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 9722 Localisation : La Rochelle, la Vigie, ou quelque part sur les mers Date d'inscription : 23/04/2010
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Sam 11 Fév 2012 - 15:30 | |
| Ben si, il sort en ville presque chaque jour!! Je ne le comptabilise jamais dans les retraites mais dans les PI. | |
| | | Theudrik Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 11548 Localisation : La Trémouille Date d'inscription : 09/05/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Mer 22 Fév 2012 - 11:40 | |
| - Citation :
- Dernière connexion le 21 Février 2012
Hum ! Encore un coup comme ça et je l'envoie chez le proc. | |
| | | Crisolde Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 9722 Localisation : La Rochelle, la Vigie, ou quelque part sur les mers Date d'inscription : 23/04/2010
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Jeu 23 Fév 2012 - 17:11 | |
| Et voilà!! Il est mûr! - Citation :
- Dernière connexion le 22 Février 2012
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| | | Theudrik Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 11548 Localisation : La Trémouille Date d'inscription : 09/05/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Jeu 23 Fév 2012 - 23:07 | |
| Eh bien, c'est parti ! Xedar, à toi ! | |
| | | Crisolde Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 9722 Localisation : La Rochelle, la Vigie, ou quelque part sur les mers Date d'inscription : 23/04/2010
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Sam 25 Fév 2012 - 12:03 | |
| - Citation :
- Dernière connexion le 24 Février 2012
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| | | Kinmar. Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2703 Date d'inscription : 09/11/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Sam 31 Mar 2012 - 10:23 | |
| - Citation :
- Theodal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
- Citation :
- Dernière connexion le 16 Mars 2012
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| | | Kinmar. Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2703 Date d'inscription : 09/11/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Mar 10 Avr 2012 - 10:01 | |
| Sortie de retraite, procès à suivre dans les minutes qui viennent | |
| | | Kinmar. Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2703 Date d'inscription : 09/11/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Mar 10 Avr 2012 - 10:08 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- Le 10 Avril 1460
Accusateur: Comté du Poitou Juge: Xedar Procureur: Kinmar.
Accusé : Theodal
Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges Village : Saint-Liziers
Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 10 Avril 1460, le dénommé Théodal de Trouble à l'Ordre Public, pour ne pas avoir respecté la fermeture de nos frontières en se trouvant en Poitou depuis le 23 Octobre 1459 sans avoir les autorisations requises.
Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.
--- copie du décret comtal du 27 septembre 1459 --- Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.
L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.
Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.
Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l’an de grâce 1459.
Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou --- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---
--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 --- Décret Comtal : Fermeture des frontières
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
Cela se traduit par l'obligation de demander, AVANT d'entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l'autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin. Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.
Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.
L'installation sur l'ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.
Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.
Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l'an de grâce 1460. Allydou de Lisaran Comtesse du Poitou
--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---
Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice. *** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***
Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.
*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***
Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***
Je laisse la parole à la défense. | |
| | | Kinmar. Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2703 Date d'inscription : 09/11/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Mar 10 Avr 2012 - 20:53 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- * entre dans la salle un homme bien mal en point, bien qu'habillé correctement, les cernes prononcées et les joues creuses. Il lève ses yeux gris de fatigue vers la Cour, et prononce les mots suivants : *
Mes respects, votre Honneur..
Tout d'abord, j'aimerais m'excuser d'avoir franchi vos frontières sans Laisser Passer. En effet, je dois vous avouer que j'ignorais totalement que vos frontières étaient fermées... Je regrette de ne pas avoir reçu de courrier me rappelant cet état de fait, car je suis fort mal en point, sans le sous, et à présent me voici sous la coupe de problème juridique.
Il est désormais trop tard pour moi de légaliser ma présence en vos terres, puisque je me retrouve devant cette Cour. Je souhaite préciser que je n'ai aucune intention malveillante envers votre duché.
Cependant, je demande votre clémence. La fortune ne faisant pas parti de mes atours, et ma situation étant déplorable, je ne saurais ni payer d'amende, ni survivre à de la prison..
Toutefois, Votre Honneur, serait-il possible de m'accorder quelques jours de répit, afin que je puisse quitter vos terres le plus vite possible, sans mourir de faim en route ? Les mines gagneraient un mineur pour quelques jours..
[ En raison de problème HRP ces derniers temps, je n'ai pas pu m'occuper des RRs et de ce qui pouvait en découler comme par exemple nourrir mon perso ou bien me renseigner sur les frontières, etc..] | |
| | | Kinmar. Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2703 Date d'inscription : 09/11/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Mar 10 Avr 2012 - 21:08 | |
| Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- * Le procureur écoutait cet homme se faisant presque passé pour mourant *
Messire le juge. J'entends ici dire par l'accusé n'avoir reçu aucun courrier lui rappelant l'état de nos frontières. Hors j'ai pour preuve avec moi certains courriers. Le premier le 5 janvier de cette année de la part de vous même Xedar, lieutenant de la police de la Rochelle. Il avait même répondu à ce courrier. Le 12 janvier, un laissez-passer fut accordé jusqu'au 20 janvier pour séjourner à Saintes, courrier à l'appui. Depuis le sire est toujours au Poitou, donc dire qu'il n'a jamais reçu de courrier fait seulement preuve de mauvaise foi.
L'accusé n'ayant à priori pas de quoi payer une amende, je vous demande messire le Juge, une peine d'un jour de prison ainsi que 2 semaines de bannissement afin que le sire puisse enfin se rendre compte qu'ignorer les lois n'est pas une excuse valable et la mauvaise foi n'a rien à faire dans notre Comté. | |
| | | xedar Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 16432 Localisation : Poitou Date d'inscription : 26/06/2007
| | | | Theudrik Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 11548 Localisation : La Trémouille Date d'inscription : 09/05/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Mer 15 Aoû 2012 - 15:50 | |
| Toujours en retraite dans un monastère de Montluçon depuis le 24 avril. - Citation :
- Informations sur Theodal
Theodal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 24 Avril 2012 | |
| | | alida Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 445 Localisation : Saintes Date d'inscription : 03/05/2011
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Sam 18 Aoû 2012 - 16:31 | |
| Merci de votre aimable intervention ici, vous voulez être substitut du juge également..? | |
| | | Theudrik Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 11548 Localisation : La Trémouille Date d'inscription : 09/05/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Dim 19 Aoû 2012 - 15:17 | |
| Non, merci, j'ai autre chose à faire ! Je ne souhaitais que me rendre utile, ainsi que me l'a demandé le Comte Ventreachoux, mais rassurez-vous, si je ne suis pas le bienvenu, je m'en vais de ce pas dans le bureau d'à côté. Je ne voudrais pas outrepasser mes droits et vous déranger le moins du monde ! Madame le juge, mes respects.
Theudrik salua de façon plutôt ironique et partit en sifflotant. | |
| | | alida Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 445 Localisation : Saintes Date d'inscription : 03/05/2011
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Dim 19 Aoû 2012 - 15:25 | |
| *Retint le barbu qui se dirigeait vers la porte d'un pas alerte*
Pas si vite, Messire substitut! Je suis absolument en faveur des gens qui se rendent utiles, surtout quand ils ont votre expérience! Il se trouve juste que n'avais seulement pas été informée, ou avais raté l'annonce, et me suis étonnée de ces soudaines interventions d'une personne qui n'avait à ma connaissance aucun titre à les faire.
Je sais désormais que le procureur possède deux têtes, dont une barbue!
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| | | Theudrik Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 11548 Localisation : La Trémouille Date d'inscription : 09/05/2008
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Dim 19 Aoû 2012 - 16:25 | |
| Madame le juge, Pardonnez ma petite saute d'humeur, mais j'ai cru que vous le saviez, l'annonce datant du 14 août au matin. Sachez qu'il n'est pas dans mes habitude de me mêler des affaires des autres sans y avoir été convié ! Et je ne fais qu'apporter des pièces aux dossiers manquants ainsi que ma barbe ... euh ... mon humble expérience, sous la forme de conseils auprès d'Aude afin qu'elle soit plus vite performante - ce dont je ne doutais pas au demeurant, car elle apprend vite et bien - mais il fallait bien qu'on l'aiguillât un peu au début dans ce poste qu'elle ne connaissait pas. N'hésitez pas si vous souhaitez de l'aide, car - si je puis me permettre - on a toujours besoin d'un plus barbu que soi !
Et Theudrik de partir d'un grand éclat de rire. | |
| | | Brisson Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2661 Localisation : Poitiers Date d'inscription : 27/02/2011
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Lun 24 Sep 2012 - 3:35 | |
| - Citation :
- Theodal est actuellement en retranchement.
Le procès a débuté en avril. Je vais prononcer la relaxe... | |
| | | Petifrerekoala Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 1070 Localisation : Thouars Date d'inscription : 16/03/2012
| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] Dim 21 Oct 2012 - 20:37 | |
| RELAXEVerdict du juge : - Citation :
- *Encore un vieux dossier que le juge avait lu, et c'est dans une salle d'audience presque vide qu'il vint se présenter pour le verdict.*
-Bien, c'est la seconde affaire que j'ai presque l'impression de déterrer!
*Le juge s'accorda un petit rire, visiblement soucieux de ne pas être lourd en procédure aujourd'hui.*
-Je vais cependant être court, puisqu'il ressort du dossier que la personne ici poursuivie, le dénommé Théodal, est parti vivre en ermite depuis longtemps maintenant, ce qu'on appelle vulgairement être "en retranchement".
Si en principe, la loi n'interdit pas qu'un verdict soit rendu à l'encontre d'un ermite, la loi prévoit cependant que lorsqu'un procès est anormalement long, un non-lieu doit être rendu.
Or, en l'espèce, la date du délai de trois mois court depuis la dernière apparition de l'accusé en ville, à savoir le vingt-quatre Avril. Le verdict aurait donc dû être rendu au plus tard le vingt-quatre juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.
Considérant que malgré le délai supplémentaire qu'accordent les changements de procureurs ou de juges durant un procès, l'affaire aurait malgré tout du être réglée bien avant aujourd'hui, moi, Petitfrerekoala, en ma qualité de juge, déclare un non-lieu dans cette affaire pour procédure anormalement longue.
*Il tapa sur son marteau et sortit de la salle. | |
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| Sujet: Re: [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] | |
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| | | | [RELAXE][PI] Theodal (02/01/1460) [Réquisitoire fait] | |
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