Jurisprudences poitevines

CBJ a écrit:

De la proportionnalité et de l'égalité des peines :
Les peines doivent être proportionnelles aux actes reprochés. Des variations sont inévitables entre provinces, entre juges et même d'une affaire à l'autre. Néanmoins, ces différences doivent rester raisonnables. En particulier, si plusieurs complices participent à un même délit, ils doivent recevoir des peines similaires. Le droit de Grâce n'est pas directement concerné par cet article.

-Le respect de la jurisprudence est impératif.
Une mise à jour des peines "standard" est donc essentielle à l'établissement de verdicts justes.

-Peines standards établies par jurisprudence:
Pour tout préjudice financier, un remboursement du bénéfice illégal obtenu par l'accusé jugé coupable sera exigé en plus.

Violation de frontières
-30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement en absence de repentir
-1 jour de prison si non solvable et 2 semaines de bannissement

Installation illégale:
-30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement en absence de repentir
-1 jour de prison si non solvable et 2 semaines de bannissement (cumulables avec la violation des frontières)

Non respect de la justice:
-30 écus d'amende
-1 jour de prison si non solvable

Brigandage (tentative ou réussite):
-4 jours de prison et 1 mois de bannissement en absence de repentir
+remboursement du bénéfice minimum prouvé

Révolte (tentative ou réussite sans pillage):
-4 jours de prison et 2 mois de bannissement en absence de repentir

Révolte + Pillage:
-6 jours de prison (attention au lvl) et 2 mois de bannissement (3 en absence de repentir)
+remboursement du bénéfice minimum prouvé

Insultes à roturier:
-30 écus d'amende
-1 jour de prison si non solvable

Insultes à noble ou envers la cour:
-60 écus d'amende
-2 jours de prison si non solvable

Non application de peine (assimilable au délit précédent):
-60 écus d'amende
-2 jours de prison si non solvable
+peine non appliquée, éventuellement commuée

Esclavagisme:
-1 jour de prison

Escroquerie:
-60 écus d'amende
-2 jours de prison si non solvable
+1 jour (ou 30 écus) dépassé le seuil de 100 écus de préjudice
+1 jour (ou 30 écus) (cumulé) dépassé le seuil de 500 écus de préjudice

Usurpation (scel, nom, fonction):
-60 écus d'amende
-2 jours de prison si non solvable

-Et tout ceci variant avec les circonstances aggravantes/atténuantes.
Par usage, si les faits ont été réitérés avant le procès, je rajoute 1/2 de la peine par réitération.
Par usage, à chaque récidive (après procès donc) je multiplie la peine par 1,5.
En peine alternative (réservée aux poitevins ayant au moins un champs ou une échoppe), je demanderai un don de 25 écus pour chaque tranche de 30 écus = 1 jour de prison.

"Je complète la liste au fil des affaires.