[non respect verdict]Myrandha(25/02/1459) [Coupable]

Citation :

Informations sur Myrandha

Né(e) le 03 Décembre 2008

Myrandha fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 1
Points de réputation : 26
Argent : 7

Myrandha ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 25 Février 2012

Présent à Thouars.

extrait du verdict a écrit:

Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mercredi 1er février 1460 dame Myrandha coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 3 jours de prison, 70 écus d’amende et 1 mois et demi de bannissement.
L'accusée jugée coupable devra quitter le Poitou sous 5 jours après sa sortie de prison.

acte d'accusation a écrit:

Le 25 février 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar

Accusé :Myrandha
Comté/Duché : Poitou
Village : Thouars

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 25 février 1460, la dénommée Myrandha de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté le verdict en date du 1 février 1460 le condamnant entre autres à un bannissement de deux semaines. L'individu est toujours présent en Poitou alors qu'il devait avoir quitter le territoire.


Selon la Charte de bonne justice de la Cour d'Appel :
"Du caractère unique des procès :
Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure. Cependant, une peine qui n'est point effectuée peut donner lieu à un nouveau procès. "



Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***


Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***


Je laisse la parole à la défense.

Hum je ne sais comment le prendre, j'allais faire un réquisitoire en demandant l'écu symbolique de la culpabilité car il état hier à Saumur mais j'ai bien fait de vérifier, ils sont aujourd'hui de nouveau à Thouars...

Citation :

Expéditeur : Myrandha
Date d'envoi : 29/02/2012 - 19:27:07
Titre : Re: procès

Bien le bonsoir,

je suis bien partie hier, pour Saumur mais hélas j'ai fais, avec mon Dark, une double mauvaise rencontre.

28-02-2012 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Attilakiller et de Sigismondo .
28-02-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Attilakiller et de Sigismondo (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Blessés, sans écus, sans nourriture nous avons été contraint de faire demi tour ce qui explique notre retour à Thouars ce jour.

Il va nous falloir du coup le temps de nous refaire quelques réserves pour pouvoir reprendre la route ce qui risque de prendre quelques jours, le travail à la mine va juste nous permettre de manger mais pas de faire des réserves.

J'espère que ce motif sera suffisant pour expliquer notre retour et notre report de départ.

De plus, merci de mettre ces deux personnes en procès étant donné qu'elles nous on attaqués sur un n�ud des terres du Poitou. J'avais en ma possession une charrette, quelques miches et 35 écus.

Dans l'attente de votre réponse je vous souhaite la bonne soirée.

Myrandha

-Prends-le comme tu veux mais tu es en retard
Fais-ça moi vite. Sauf si tu veux un délais bien sur mais il me faut un motif.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

*Myrandha écoute l�accusation puis se lève*

Comme le dit Messire le Procureur je suis bien partie avec mon Dark, en retard je l�admets et comme il le dit nous sommes revenus le lendemain suite à un brigandage sur le n�ud cité. Nous avons de suite répondu au courrier du Procureur ainsi qu�à celui de Dame Sophie aussi surprenant soit-il.

Etant donné que nous pensions que le procès contre nos agresseurs aurait lieu ici nous sommes restés mais aussi pour le fait qu�il nous fallait bien de nouveau refaire quelques réserves pour la route.

Messire le Procureur demande à mon encontre un jour de prison, je suis prête à le faire pour clore ce dossier.

*La jeune femme s�incline puis retourne à sa place pour attendre le vedict*

Citation :

Le 25 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine dame Myrandha pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse dame Myrandha de ne pas avoir respecté un bannissement prononcé par la justice poitevine.
Il cite la Charte de Bonne Justice et le verdict (dans le dossier).
Nous précisons, pas par reproche mais par souci de clarté que ce verdict imposait un bannissement de un mois et demi, et non de deux semaines.

La défense, représentée par dame Myrandha elle-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat reconnait les faits, s'excuse et déclare accepter de coopérer cette fois.

Le parquet accuse la défense d'avoir bel et bien quitté Thouars, pour y retourner le lendemain.
Il requiert un jour de prison.

La défense excuse son retour par un brigandage et accepte le réquisitoire du parquet.

Étant donné le verdict suivant:
«Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mercredi 1er février 1460 dame Myrandha coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 3 jours de prison, 70 écus d’amende et 1 mois et demi de bannissement.
L'accusée jugée coupable devra quitter le Poitou sous 5 jours après sa sortie de prison.»
Considérons que demeurer en Poitou malgré cette injonction est bien illégal et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusée reconnaissant les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de deux jour de prison (ou 60 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

Nous considérons que la reconnaissance et le regret des faits, ainsi que le souhait de coopération immédiat constitue une circonstance atténuante importante.

Nous affirmons cependant que ce brigandage ne justifiait pas de retour. Mais comprenons qu'il ait pu surprendre l'accusée. Sachez donc qu'une plainte peut être transmise par courrier sans aucune difficulté.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mardi 6 mars 1460 dame Myrandha coupable de Trouble à l’Ordre Public, la condamnons à un jour de prison et confirmons le bannissement de un mois et demi imposé par le verdict du 1er février. La période de bannissement débutera à partir du 11 mars 1460, jour auquel l'accusée aura dû quitter le comté.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Citation :

Bonjour dame Myrandha,
Dans le cadre du procès vous opposant au Poitou je requiers à votre encontre un jour de prison plus la reconduction du bannissement non appliqué (1 mois et demi).
Je vous propose de convertir cette peine en 25 écus d'amende plus la reconduction du bannissement non appliqué.
Si vous acceptez, faites un don de 24 écus au comté, le dernier écu sera symboliquement imposé par le verdict.
(Mon personnage > Faire un don à une collectivité > Faire un don au comté)
Je vous encourage également à prendre les mesures nécessaires pour pouvoir quitter rapidement le comté une fois le verdict établi.
SGCG
Juge du Poitou

Citation :

Expéditeur : Myrandha
Date d'envoi : 07/03/2012 - 21:10:54
Titre : Re: Procès
Bonsoir,

comme promis ma réponse pour votre proposition :

d'accord pour l' amende de 25 écus soit 24 par don et 1 par le procès.

En vous souhaitant la bonne soirée.

Myrandha

Citation :

Le 25 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine dame Myrandha pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse dame Myrandha de ne pas avoir respecté un bannissement prononcé par la justice poitevine.
Il cite la Charte de Bonne Justice et le verdict (dans le dossier).
Nous précisons, pas par reproche mais par souci de clarté que ce verdict imposait un bannissement de un mois et demi, et non de deux semaines.

La défense, représentée par dame Myrandha elle-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat reconnait les faits, s'excuse et déclare accepter de coopérer cette fois.

Le parquet accuse la défense d'avoir bel et bien quitté Thouars, pour y retourner le lendemain.
Il requiert un jour de prison.

La défense excuse son retour par un brigandage et accepte le réquisitoire du parquet.

Étant donné le verdict suivant:
«Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mercredi 1er février 1460 dame Myrandha coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 3 jours de prison, 70 écus d’amende et 1 mois et demi de bannissement.
L'accusée jugée coupable devra quitter le Poitou sous 5 jours après sa sortie de prison.»
Considérons que demeurer en Poitou malgré cette injonction est bien illégal et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusée reconnaissant les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de deux jour de prison (ou 60 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

Nous considérons que la reconnaissance et le regret des faits, ainsi que le souhait de coopération immédiat constitue une circonstance atténuante importante.

Nous affirmons cependant que ce brigandage ne justifiait pas de retour. Mais comprenons qu'il ait pu surprendre l'accusée. Sachez donc qu'une plainte peut être transmise par courrier sans aucune difficulté.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce jeudi 8 mars 1460 dame Myrandha coupable de Trouble à l’Ordre Public, la condamnons à un jour de prison et confirmons le bannissement de un mois et demi imposé par le verdict du 1er février. La période de bannissement débutera à partir du 10 mars 1460, jour auquel l'accusée aura dû quitter le comté.

L'accusé jugé coupable ayant accepté de coopérer avec la justice poitevine, nous commuons cette peine en 24 écus (déjà payés par don), 1 écu symbolique et confirmons le bannissement de un mois et demi imposé par le verdict du 1er février.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.