[classé] 27/09/54 - Teneris - Spéculation

Suspect : Teneris

Lieu : La Rochelle

Date infraction : 27/09

Infraction : Spéculation sur sacs de maïs

Agent chargé de l'enquête :Lieutenant Japy
___________________
Détails et preuves :

Teneris ne respecte pas l'article 9 de Constitution Poitevine : Article 9 : Chaque poitevin à le devoir de gagner sa vie par un travail honnête, en conséquence de quoi il est interdit de revendre à des tarifs plus élevés des marchandises achetées à autrui.
Art 9-1 : La précédente prérogative ne saurait s’appliqué si la marchandise est revendue dans une ville différente de son lieu d’achat, il est du devoir du marchand de démontrer ce fait."

Le 27/09, Teneris semble s'être rendu coupable de spéculation en revendant des sacs de maïs à 3,95 ou 4,00 dont il a acheté certains à Orgerix au prix de 3,50 !

(Antécédents judiciaires de Teneris : RAS)

Ai reçu le 27/09 la déposition suivante de Orgerix :

Citation :

Poste de Police de La Rochelle

Enquête Préliminaire
Audition

Nous soussigné, Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle.
Rapportons les opérations suivantes.

Nous trouvant dans notre bureau à La Rochelle, nous entendons :

Nom : Orgerix
Sexe : Masculin
Situation familiale : Célibataire
Résidence : La Rochelle

Qui déclare le 27/09 à 01:10 :

« Je me présente devant vous, pour relater les faits suivants.
J'ai vendu 18 sacs de mais à sieur Teneris le 25/09/54 à 3,50 écus l'un. En voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img237/6757/060927spculationtenerispreuvevorgerix250910h10ob2.jpg

M'étonnant d'un tel achat de la part d'un confrère producteur de maïs, je lui ai écrit pour lui demander des explications. Il m'a répondu :
________________

Date : 25/09 23:43
Destinataire : Orgerix
Titre : Re: Achat de mais
----
Bonjour, ou plutot bonsoir

Bonne supposition !! Serais ce interdit ...!! Plus que d'arrondir mes revenus je tiens a maintenir le prix de vente de mon mais !! qui a l'heure actuelle est ma seule source de revenus.

Cependant il est vrai que je consomme 2 mais par jour a l'heure actuelle. Et que je desire dans un proche avenir pouvoir acheter un deuxieme champs. Chose qui me parait etre difficile avec des prix bas. Et des revenus en deca de la grille de salaire prevue.

Si tout le monde jouait le jeu en suivant la grille de salaires, la ville serait en mesure d'evoluer plus rapidement.

Et vous que faites vous ?

Teneris
________________

Voilà c'est tout.»

La Personne entendue.

Preuve de vente par Orgerix à Teneris :


Preuve de vente par Teneris à un prix supérieur, selons les achats que nous avons nous-mêmes réalisés le 27/09 :


Le 28/09, le suspect a reçu une demande d'explications.

Le 28/09, le suspect, Teneris a répondu :

Citation :

Titre : Re: Affaire de spéculation - Enquête préliminaire

Expéditeur : Teneris
Date d'envoi : 2006-09-28 13:51:52


Lieutenant Jappy

Vous me reprochez de me livrer à des actes de spéculations, sur le simple fait que j’ai acheté du maïs à 3.50 écus.
Est il interdit de consommer ce même maïs ??

Je suis surpris de telles accusations, je suis petit propriétaire terrien. Je travaille dur au développement de mon exploitation. Je paye mes salariés au plus juste du travail demandé en appliquant la grille de salaires. Et vous me reprochez cet acte d’achat. (18 sacs à 3.5 écus qui permettent de me nourrir pendant 9 jours.)

Si toutefois je venais à spéculer comme vous le dites. J’achèterais ce même mais et je le mettrais au plus fort de son prix, soit 5 écus. Or il n’en est rien.

Il est vrai que j’ai du mais en vente sur le marché. Et si vous veniez a me le reprocher, j’userais de l’article 7 de la dite convention poitevine « Chaque poitevin mérite un salaire honorable ». J’ai en effet le droit de vendre mon mais au prix qui me parait être au plus juste du travail accompli, et je pense protéger non seulement mon exploitation mais aussi le salaire des personnes qui travaillent et travailleront pour moi. Ce n’est pas en appliquant des tarifs bas au niveau du marché que nous enrichirons notre ville.

Je ne vois que trop d’annonce du genre : « (^^) cherche un travailleur pour raser des moutons. Qualification requise : 19 points d'intelligence, Salaire : 16,00 écus »

par des Rochelais(es) ayant des profils :

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle
Niveau : 2
Points de réputation : 55
Argent : 269
(^^) est tisserand.
(^^) cultive des légumes et élève des moutons.


Alors si je suis-je doit être coupable de quelques choses, c’est de suivre une ligne de conduite protegeant mes revenus et mon exploitation. En pratiquant des prix que j’estime convenable afin de garantir les salaires de mes employés.

Vous en souhaitant bonne réception.

Cdt

Teneris

Ses explications ne semblent pas sérieuses : si le suspect a le droit d'acheter du maïs (en plus de sa propre production - car il produit lui même du maïs) pour le "manger" comme il est déclaré dans sa déposition, Teneris n'explique pas pourquoi :
- du pain à 6,90 écus (46 miches en vente au moment de l'enquête) n'est-il pas acheté au lieu du maïs de 2x3,50 = 7 écus ?
- du maïs est-il revendu (alors que devrait selon les dires de Teneris lui-même servir de nourriture) ?
- Teneris ne se défend pas des aveux écrits fait à Orgerix ?

Cette enquête a couté 19,45 écus à la maréchaussée de La Rochelle afin de vérifier les prix de vente pratiqués par Teneris !

Je porte ce jour d'hui 28/09 l'affaire devant vous afin qu'elle soit jugée contre Teneris, après l'en avoir averti.
Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cour les témoins suivants : Orgerix et moi-même

Dossier de police à : https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/viewtopic.forum?p=17233

Savez vous a combien d'ecus est estimée cette spéculation ?

vu que 18 sacs on été vendu et que le prévenu revend de 45 deniers de plus à 50, le montant de la spéculation s'eleve entre 8,10 et 9 écus.

Messire le Procureur,

Il est difficile de répondre factuellement à votre question sauf à acheter tous les sacs de maïs disponibles sur le marché pour savoir si c'est bien le suspect qui les mets en vente... Le mandat dont la maréchaussée dispose ne permet pas ce type de vérification. Le calcul d'Orgerix n'est qu'une indication hypothètique mais reconnaissons qu'on ne pas faire beaucoup mieux...

Sachez cependant qu'à l'unité (donc je ne réponds pas directement à votre question), il s'agit déjà d'un profit de l'ordre de 14% (achats à 3,50 et vente à 4 écus). Par contre en a t'il acheté d'autres ? A quels prix ? Ce trafic dure t'il déjà depuis longtemps ? On ne peut répondre (ce qui est souvent le cas pour les affaires de spéculation).

Notez aussi que pour confondre le suspect et identifier 1 sac vendu par lui à 3,95 écus et un autre à 4 écus, il m'a fallu dépenser 19,45 écus car il y avait plusieurs vendeurs à un prix supérieur à 3,50. Je ne suis pas sûr de pouvoir revendre à leurs propriétaires les sacs achetés...

Je viens également de lancer une campagne de vérification sur le marché de La Rochelle (rames à 30 écus, pains à 12 écus, etc...). Le seul début de doute vient du fait que des vendeurs (une fois identifiés, c'est à dire la marchandise achetée) n'ont aucune raison légitime de se retrouver en possession de ce type de marchandise (de par leur occupation professionnelle par exemple - cas de la vente de 2 rames à 30 écus par un niv. 1 qui est cultivateur de blé). Vous imaginez toutes les vérifications à faire sans compter qu'il faut pour étoffer le dossier avant de vous le présenter, leur demander de se justifier et de prouver leur bon droit (ce qui est la moindre des choses me semble t'il). Ainsi, ce jour d'hui, le vendeur du pain à plus de 12 écus n'étant rien d'autre qu'un boulanger, je ne peux que classer sans suite son dossier (rien n'empêche un boulanger de vendre son pain au prix qu'il veut) et tenter d'obenir de lui qu'il rachète la marchandise achetée au même prix de façon à reconstituer la caisse de la Police Rochelaise...

Enfin, abusant de votre temps, je pense que vous aurez noté avec ironie dans la réponse faite par le suspect qu'il justifie son commerce par l'offre de certains employeurs (de plus en plus nombreux sur La Rochelle) d'un salaire de 16 écus pour 19 de caractéristiques... Vous savez que la Mairie rochelaise a proposé au Comté une grille de salaire progressive pour tenter de mettre fin à ces pratiques et qui a emporté l'adhésion de 75% des habitants de La Rochelle à qui elle a été présentée en place publique, sans pour autant recevoir à ce jour la validation du Comté...

Messire Orgerix detient il encore en sa possession les preuves des ventes qui ont ete effecuées ?
Si oui , pourriez vous les rajouter au dossier svp.

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Je ne rajouterais cependant aucun commentaire sur la grille de salaire, sur lequel le conseil a emit un avis, si vous voulez le connaitre, je vous conseille de le demander directement sur la gargotte poitevine.
En attendant, il n'y a qu'un seul prerequis, 16 ecus, le salaire minimum obligatoire.

hum hum

Vous devez être surmené.

Voici la preuve, se trouvant dans le dossier

Citation :

https://2img.net/r/ihimizer/img237/6757/060927spculationtenerispreuvevorgerix250910h10ob2.jpg

Et en image

Ah oui mille excuses, je lance le proces ce soir.

Verdict rendu

Le prévenu devra s'acquitter de 20 écus d'amendes, et d'une journée de TIG.

en outre, 5 écus de frais de dossiers ont déja été prélevés sur son pécule.

Merci de veiller à la bonne execution de la peine.

Cordialement.

Très bien Dame Hekate. Je m'en occupe et vous tiens informée de l'exécution (ou non) de la peine.

Dommage que je n'ai pas prêté plus attention a cette affaite car, trop certain d'avoir affaire à de la spéculation, la police a négligé le plus strict devoir de réserve et le professionnalisme le plus élémentaire.

Le sieur Teneris écrivit "Bonne supposition !! Serais ce interdit ...!! Plus que d'arrondir mes revenus je tiens a maintenir le prix de vente de mon mais !! qui a l'heure actuelle est ma seule source de revenus."
La police a considéré cela comme des aveux de spéculation. A quelle supposition d'Orgérix le sieur Teneris répond-il ?
A celle-ci: "Je suppose qu'en achetant mon mais à bon prix et en le revendant au prix fort vous spéculez pour mieux gagner votre vie...blablabla" ?
Ou, à celle-ci: "Je suppose qu'en vendant le maïs aussi cher vous voulez maintenir les prix du marché au plus haut afin de gagner mieux votre vie...blablabla" ?
La police a arbitrairement conclu à un aveu alors que cette lettre ne prouve RIEN DU TOUT. La police, si elle avait pris un peu de recul, aurait du demander à Teneris la lettre qu'il a reçu d'Orgerix pour connaitre le contexte exact. Et là nous aurions pu avoir une éventuelle preuve de spéculation. Ou plus exactement un chemin de preuve. Aucune demande de fournir cette lettre n'est relaté dans le dossier d'enquête.

Chacun est libre d'acheter n'importe quel produit. Ainsi le sieur Teneris déclare qu'il a acheté le maïs d'Orgerix pour se nourrir à bon marché. Aucunes lois ne l'empêche de le faire. Tout comme il peut aussi vendre son propre maïs au prix qui lui convient.

L'enqueteur déclare: "Teneris n'explique pas pourquoi :
- du pain à 6,90 écus (46 miches en vente au moment de l'enquête) n'est-il pas acheté au lieu du maïs de 2x3,50 = 7 écus ?
- du maïs est-il revendu (alors que devrait selon les dires de Teneris lui-même servir de nourriture) ?
- Teneris ne se défend pas des aveux écrits fait à Orgerix ?"

1. Personne n'est à l'abri de la bétise. Le sieur Teneris n'a peut être pas fait le calcul en comparant avec le pain. D'autre part, l'enqueteur doit amené une preuve du prix du pain ce jour là.
2. Le sieur Teneris a expliqué pourquoi il revendu du maïs. L'enquêteur devrait mieux se relire.
3. Comme montré précédement, la lettre ne peut pas constitué une preuve d'aveu. L'enquêteur va vite en besogne, tire des conclusions qui ne sont pas issues de faits mais de sa certitude quant à la culpabilité de l'accusé. C'est un comportement inadmissible. Et si le sieur Teneris ne se défend pas de ces soit-disant aveux c'est peut-etre parce que justement, lui qui connait le contexte, est à mille lieues de savoir que ces mots ont été interpréter comme des aveux par des personnes qui n'ont qu'une vue fragmentée de la situation (lettre d'orgérix non versée au dossier). Là encore l'enquêteur fait une déduction facilement réfutable car il n'a aucun chemin de preuve solide, il n'a pas demandé clairement à l'accusé de donner des explications au sujet de cette lettre (d'ailleurs les questions posées par l'enqueteur ne sont pas versées au dossier).
Si vous ne vous sentez pas coupable, si vous n'imaginez pas que votre lettre est considérée comme une preuve contre vous, donneriez des explications ? Dans cette situation c'est justement celui qui donne des explications spontanément, sans etre questionné sur le sujet, qui pourrait avoir un comportement suspect. N'est-ce pas ?

Il y a spéculation quand la MEME marchandise est revendue à un prix supérieur au même lieu d'achat. Le maïs d'Orgerix est une marchandise différente du mais de Teneris. Cette notion est primordiale. Si on considère pas cette notion, je vous laisse imaginer les conscéquences. Prenez le cas du pain et des boulangers par exemple et vous verrez vite de quoi je parle.

Toute l'affaire est basée uniquement sur la lettre de Ténéris, considérée comme preuve. Comme nous l'avons vu, ce n'est pas suffisant à avoir un chemin de preuve pouvant conclure à sa culpabilité.

La police a, je pense, mal fait son travail. Nous sommes devant un cas d'école. Voilà comment, par un manque de rigueur et par une trop grande certitude de la culpabilité de l'accusé, une enquête peut mener à l'erreur judiciaire. Les enquêteurs, comme chacun, ont des avis préfondés ou des sentiments tendant vers telle ou telle conclusion. Je leur suggère dans le enquête de vouloir dès lors prouver le contraire de leur conclusion. Vous pensez l'accusé coupable? Tentez de le disculper. La solidité des preuves et des éléments du dossier ne sera que meilleure.

Enfin, dernier détail qui n'a rien à voir, la police semble surveiller le marché et la spéculation en achetant par exemple les produits proposés à un prix abusif. Comme du pain à 12 écus. N'avez-vous rien d'autre à faire que jeter votre argent (l'argent public) par les fenêtres ? Celui qui spécule veut vendre ses produits. C'est pas en le mettant à 12 écus que l'on vend son pain. Et rien n'interdit quelqu'un de le mettre à douze écus.

En conclusion: la spéculation est extrémement difficile à prouver. Simplement parce que le spéculateur veut vendre ces produits. Il fixe donc un prix correct, vendable.

Ce n'est pas parce que l'on y met une jolie forme (enqueteur, date, accusé, sexe etc...) que l'on fait un belle enquête. Cette affaire devrait être enseignée à l'école de police et qu'elle serve de leçon pour améliorer drastiquement la qualité de la maréchaussée.

Bazin

Messire Bazin.

J'avoue que j'ai fait preuve de légèreté en ne donnant pas la lettre que je lui est écrit.

Cependant, je lui est clairement dit "Revendez vous plus cher le mais afin d'aroudir vos fins de mois."

A cela, il répond. "bonne suposition".

Si ce n'est pas un aveux, que vous faut il d'autre...

Citation :

Et rien n'interdit quelqu'un de le mettre à douze écus.

Faux. il est interdi de mettre une marchandise à plus de 30% du prix de l'AAP. (je ne suis pas sur du pourcentage, mais c'est dans cet ordre de grandeur).

Hum , je crois que l'escroquerie ne tient que pour les villes ayant une grille de prix...
D'après notre constitution.

Sieur Orgerix, la question n'est pas de savoir ce que vous avez dit à Terenis.
La question était que votre lettre devait figurer dans le dossier (ou à defaut l'enquêteur devait rapporter qu'il avait demandé cette lettre).

Que vous lui ayez dit "Revendez vous plus cher le mais afin d'aroudir vos fins de mois.", c'est vous qui le dite. C'est votre parole contre celle de Teneris.

Le travail du policier est justement d'apporter des éléments sur ce point. Hélas, Japy n'a pas mis votre parole en cause dans son enquête alors qu'il considère la lettre de Teneris comme des aveux (comme je l'ai démontré, rien n'est moins sur sur ce point). A l'évidence l'enquêteur a accorder un certain poids à votre parole en lui donnant plus de valeur plus que celle de l'accusé.

Je me fout de savoir s'il est coupable ou pas. Ma démonstration consistait à montrer les erreurs faites dans la procédure d'enquête pour qu'elles ne se reproduisent pas. Trop souvent on sent clairement que le dossier d'enquête représente l'avis du policier et non pas un assemblage de documents, de faits, de témoignages croisés et étayés.

Bazin

Le seul qui pourrait attester et apporter la preuve de la lettre d'Orgerix est Teneris lui même. Car si nous avons une boîte de réception de courrier, nous n'avons pas de boîte d'envoi.
Donc tout accusé pourrait nier avoir reçu le moindre courrier. (Cas d’école Messire Bazin)

La seule preuve de l’envoi d’un courrier se trouve donc dans la réponse !
Si le prévenu répond, c’est qu’il a été contacté.
Nous n’avons malheureusement aucun autres moyens IG de le prouver.

Si je suis votre raisonnement, un contrevenant qui ne répond pas est lavé de tout soupçon faute de preuve. On autorise la spéculation alors ???
Seule la mauvaise foi du contrevenant me suffit à moi, elle me paraît évidente. Et puis c’est le moyen-âge, vous voulez qu’on fasse un test ADN ?

Quand à remettre l’intégrité du Lieutenant Japy en cause…, je lui laisse le soin de vous répondre Sieur Bazin.

Cristof Lieutenant de Police de Niort

Bazin, Teneris n'a jamais nié avoir reçu une telle letre, et ne s'est pas empressé de donner une autre version de la mienne.

Donc il y a ma parole d'un coté, et une absence de réaction de l'autre (au sujet de la lettre).

Donc je pense que c'est une preuve suffisante.

Messire Bazin,

merci de l'intérêt que vous portez à cette affaire déjà jugée ! Peut-on être jugé deux fois pour la même chose ? A quoi servent donc vos propos ?

Vous ne démontrez rien ! Vous remettez en cause l'enquête menée : c'est votre droit.

Vous estimez que policier, Procureur et Juge n'ont pas été attentifs aux explications fournies par l'accusé devant la cour : c'est votre droit.

Bonne continuation

Pour résumer:
Il n'y a strictement aucunes preuves qui permettent de condamner l'accusé. Toute la procédure est en fait uniquement basée sur le témoignage d'Orgérix.

La conséquence qui en découle c'est la conclusion infondée de l'enquêteur qui considère la lettre de Ténéris comme des aveux. Comble du comble, on lui reproche un manque de justification alors qu'on ne lui à même pas posée la question sur les-dits aveux. On lui reproche de ne pas avoir spontanément justifé sa lettre !

Rien dans la lettre de Ténéris ne permet de le condamner pour spéculation car rien dans cette lettre ne permet d'identifier sans l'ombre d'un doute de la spéculation. Ses explications se tiennent.
Mais doute il y a. A quoi répond "Bonne supposition…"?
Dans le dossier d'enquête, Orgérix déclare le 27 septembre: " je lui ai écrit pour lui demander des explications". Des explications. Si dans sa lettre il ne parle pas clairement de spéculation on peut tout aussi bien imaginer que Ténéris est passé à côté d'un sous-entendu de spéculation.

L'enquêteur aurait dû contrôler le témoignage d'Orgérix. Il en avait la possibilité en posant la question du contenu de la lettre d'Orgérix à Ténéris voir en obtenant une copie de cette lettre. Le doute sur "Bonne supposition" aurait pu être levé.

Je passerais sur la déclaration pitoyable d'Orgérix: "cet personne est coupable puisqu'elle en vient à chercher des défaut dans la procédure avant même de se justifier". J'espère ne jamais le voir policier avec de tels raisonnements.

Rien dans le témoignage de Ténéris ne permet de le prendre en défaut. Ses explications sont censées. Tel qu'il les décrits, ses agissements restent légaux.

Le dossier montre un clair parti pris en faveur de la culpabilité de l'accusé. Ce parti pris n'a pas permis l'impartialité de l'enquête. Ce n'est pas la police Poitevine qui va inventer la présomption d'innoncence…

Je me fout de cette affaire déjà jugée. Seules m'interesse les piètres dispositions de la police Poitevine a être impartiale.

Ce dossier montre combien la parole de certains valent plus que d'autres. Si on s'appelle Orgérix, Teray, Elra, Soraya et j'en passe, notre témoignage est eau de vérité face à celui d'un Mazarin, d'un Galaad ou d'un simple inconnu.

Je vous connais assez vous autres "bien-pensants" pour savoir que si Mazarin avait témoigné, en reprenant cette même affaire, contre Orgérix pour spéculation, nos fiers policiers auraient contrôler le témoignage de Mazarin plutot deux fois qu'une et auraient sans nul doute trouvé les explications d'Orgérix tout à fait correctes et logiques. On aurait meme retourné le problème en accusant Mazarin de vouloir faire du tort à Orgérix en lui tendant un piège avec du maïs à bon marché. Mais non ! Suis-je bête ! Cette affaire n'aurait même pas été traitée !

Sieur Orgérix, c'est peut-être mon droit de remettre en cause l'enquête. Mais ce serait votre devoir de vous remettre un peu en cause et de comprendre que vous pouvez bien vous améliorer.

Et pour répondre à Cristof: Oui, je remets en doute l'intégrité de Japy car je remets en doute sa capacité à être impartial et méthodique, à faire fis de ses opinions et de sa confiance en les personnes.

Bazin

Sieur Bazin, relisez mon permier post...

J'ai avoué que j'aurai du faire une copie de la lettre.

Maintenant je ferrai une copie de chaque courier que j'envoie...

Si le sieur Teneris avait nié avoir reçu une telle lettre, le juge n'aurait pas pu départager.

Or ce n'est pas le cas. Il n'a rien dit dessus. Et c'est la que je pense qu'il a fait preuve de légèreté dans sa défense, qui dit en passant était très bonne, s'il n'avait pas oublié la lettre, au contraire de l'accusation du procureur.

Messire Bazin,

Vos préjugés vous aveuglent !

Le suspect a bien été interrogé par la Police (le courrier qui lui a été adressé est d'ailleurs dans le dossier de la Police et le procureur y a accès via le lien URL qui lui est indiqué).

Les réponses du suspect lors de l'enquête ont fait ressortir les contradictions mentionnées :

- il nous dit qu'il consomme 2 maïs par jour, en achète et en vend (pourquoi vend t'il alors qu'il dit les consommer). Il répond qu'il les vend plus chers pour protéger les prix du marché et fait disparaître les sacs vendus moins chers en les achetant ! Rien ne ressemblant plus à un sac de maïs qu'un autre sac de maïs dans une cave, comment dès lors montrer que les sacs vendus ne sont pas ceux achetés ? Par ailleurs, il en achète en grande quantité (15 sacs achetés). Donc il y a effectivement de grandes chances (je dis bien "chances" n'en ayant acheté que 2 parmi ceux qui étaient proposés au même prix) que dans ceux vendus il y ait ceux achetés à Orgerix. D'où le préjugé (en dehors de la lettre à Orgerix) de spéculation.

Or le sire Teneris est tout sauf un niais ou un imbécile (à preuve il sait parfaitement aller chercher les textes de loi et proposer une interprétation à son avantage, il sait demander à la Cour un non lieu pour vice de forme et non pour non fondement, etc.). Il peut donc se douter du risque de soupçon que sa démarche peut faire naître.

- dans le courrier qui lui a été adressé (je vous laisse le trouver car il est accessible depuis le début de la procédure à partir du présent topic), il est dit "Il nous a été rapporté que vous pourriez vous livrer à des actes de spéculation (...) Je souhaite enregistrer votre déposition sur ce sujet dans les meilleurs délais. (...)". Jamais il n'est fait mention au courrier d'Orgerix explicitement lui laissant le soin d'apporter les explications qu'il désire.

Celles-ci ont bien été consignées dans le dossier et ne sont pas de nature à démontrer la bonne foi du suspect contre l'acte de spéculation. Il aurait pu montrer les screens des ventes faites montrant qu'il en avait vendu moins que ce qu'il en avait acheté ou bien donner l'historique de ses évênements (montrant les quantités achetées et le prix et les quantités vendues). Il en a eu l'occasion ! Il a préféré commencer à interprêter la loi, accuser ceux qui font des offres d'emploi à 16 écus pour des caractéristiques élevés, évoquer un acte citoyen pour défendre un cours du maïs qui lui semble convenable. Cela est son droit absolu mais ne justifie en rien un acte de spéculation : il pouvait aussi bien consommer son maïs puis qu'il en produit et vendre son surplus au prix qu'il voulait sans en acheter par ailleurs à un prix plus bas !

Enfin, la réponse ambigüe à la lettre d'Orgerix rajoute aux soupçons car comment "arrondir" ses revenus si non en menant une activité complémentaire à l'activité normale (produire et vendre du maïs) ? Mais cet élément là n'en est qu'un de plus parmi les autres, rien de plus !

D'où la remise du dossier au Procureur pour qu'un procès soit éventuellement ouvert (cette décision n'appartient pas à la police).

Ne voudriez vous pas suivre un stage de Police ou vous charger de la formation ?

Bonne continuation.

Ne croyez pas que je tente de disculper le sieur Teneris.
Je reprends le dévelopement de Japy:

- rien dans la loi ne l'interdit d'acheter du mais pour le manger et de produire le sien pour le vendre. Cette pratique ne rentre en rien dans le cadre de la définition de la spéculation. C'est bien pour ça que prouver un acte de spéculation est un tour de force.
Il peut en acheter autant qu'il veut d'ailleurs. Quand je vois des aliments pas chers j'en achete autant que possible et les mangerais quand bon il me semblera. Pas vous ?
Cela dit, vous avez raison de considéré qu'il y a ici "préjugé" de spéculation. Nous en conviendrons tous que ce n'est pas assez pour le condamner. Ce n'est pas une preuve. Si on s'en tient aux explications de Teneris il reste dans le cadre légal. Donc il faut autre chose pour démontrer sa culpabilité avec suffisament de certitude.
Cet événement sera dès lors un élément dans le chemin de preuves. Mais pas une preuve en soit.

- Ne pas être un niais, connaître la loi, plaider le vice de procédure ne fait pas de vous un coupable. Chacun est libre de se défendre comme il le souhaite. On peut être coupable dans une affaire ayant vice de procédure mais on peut aussi être innocent dans une affaire ayant vice de procédure.

- Japy dans son interrogatoire dit ne pas faire pas mention de la lettre d'Orgérix pour, je cite, "laisser le soin d'apporter des explications qu'il désire". Etes-vous sérieux ?
Vous ne pouvez pas lui reprocher de ne pas avoir apporter d'explications sur une question qui ne lui est pas posée. Or dans votre enquête vous concluer dès lors qu'il n'a pas apporter d'explication à ses aveux.

Vous considérez sa lettre comme des aveux alors que personne ne sait à quoi répondait Ténéris avec son "bonne supposition...". La seule version est celle du témoignage d'Orgérix qui dit lui avoir simplement demandé des explications. Orgérix dans sa lettre demandait-il des explications en parlant/sous-entendant de la spéculation ? Demandait-il des explications en parlant/sous entendant de faire monter les prix du marché (cf mon tout premier poste) ?
Si l'enqueteur avec pris la peine de demander EXPLICITEMENT le contenu de la lettre à Ténéris, ou tout du moins sa version du contenu, le doute aurait été levé. L'enqueteur n'a pas remis croisés les témoignages pour vérifier la version d'Orgérix. Si l'enqueteur avait fait moins preuve de certitude quant à la culapbilité de Ténéris alors il vu que le "bonne supposition" est sujet à interprétation et qu'il fallait lever ce doute en demander une copie de la lettre d'Orgérix et/ou la version de Ténéris concernant cette lettre.

- Ténéris aurait pu montrer ses screens...blablabla. Si l'enqueteur s'était montré plus impartiale il lui aurait demander ces screens.
Cependant, Ténéris peut vendre autant de maïs qu'il le souhaite sans être en infraction avec la loi. Il a juste à prétexté qu'ils sont de sa production et qu'il les avait gardé dans son inventaire.
MAIS si l'enqueteur peut montrer que l'inventaire contient moins de maïs que ceux destiné à la consommation personnelle telle que déclarée par Ténéris alors il y a spéculation. Sinon, tout maïs en plus peut-être vendu sans tomber sous le coup de la spéculation.

Sieur Japy, vous n'avez pas demandé explicitement les screens des inventaires à Ténéris pour qu'il se prouve innocent. Vous auriez dû lui demander les screens pour le prouver coupable.
De la façon dont vous l'avez dit, vous attendez de l'accuser qu'il montre spontanément les preuves de son innocence alors que c'est à VOUS de montrer les preuves de sa culpabilité. C'est donc à VOUS de demander EXPLICITEMENT les éléments de l'enquête.

Ténéris peut en effet consommer son mais et vendre son surplus mais il peut tout aussi bien consommer le maïs d'un autre et vendre sa production. Et ça n'est pas de la spéculation !

- Japy conclue sur la réponse ambigue de Ténéris. Il la sait ambigue c'est pourquoi il aurait du approfondir (cf croisement des témoignages).

Nous voilà à la fin. Nous avons tous appris une chose qui va coincer plus d'un spéculateur et de façon irréprochable:

LECON DE CRIMINOLOGIE:
Lorsqu'un acte de spéculation est suspecté. L'enqueteur doit demander les explications au fautif. Le spéculateur malin fera comme Ténéris: il plaidera la consommation personnelle.
L'enqueteur demandera alors un screen de tous les inventaires et vérifiera les quantités. Si celles-ci sont inférieures à celles supposées être pour "conso personnelle" (minorée de la quantité consommée par jour entre l'acte délictueux et l'enquête) alors il y a spéculation. CQFD
Si la quantité est supérieure alors il n'est pas possible de prouver qu'il y a spéculation, l'enqueteur devra faire des heures supp'.

Bazin, professeur en goguette

En pour répondre à Japy:
Maintenant que je vous ai fait une leçon sur la spéculation et certains problèmes dans votre procédure, je vous laisse, sieur Japy, donner des leçons à vos élèves.
Je pourrais toute fois venir en tant qu'intervenant externe lors de vos cours si vous cloturez mes leçons d'un apéritif dans les salons de l'hôtel de police.

Bazin

Et que ferons-nous si avant de donner le screen de ses inventaires, il fait passer le maïs de l'un à l'autre de ses inventaires
Avec 20 maïs en stock réels, il peut vous en montrer 40.
20 dans son inventaire perso et 20 autres dans sa propriété !

Citation :

Vous considérez sa lettre comme des aveux alors que personne ne sait à quoi répondait Ténéris avec son "bonne supposition...".

Le seul qui pourrait attester et apporter la preuve du contenu de la lettre d'Orgerix est Teneris lui même. Car si nous avons une boîte de réception de courrier, nous n'avons pas de boîte d'envoi.
Donc tout accusé pourrait nier avoir reçu le moindre courrier. (Cas d’école Messire Bazin, je vous le répète)

Concernant votre premier message, sieur Cristof vous avez raison. Il est techniquement toujours possible de frauder. Quite à produire des faux plus vrais que des vrais. N'ai-je pas dit que prouver de la spéculation est un tour de force ?

Cela dit, dans bien des cas, si le policier est habile, l'accusé ne se doutera pas du but des screens. Sauf s'il lit le présent sujet mais je me fais pas trop de soucis là-dessus vu le taux de fréquentation...

Pour ce qui est de votre deuxième message, je suis au regret de vous annoncer que vous êtes complétement à l'ouest. Personne n'a jamais remis en cause le fait que nous n'avons pas de boite d'envoi. Donc, pour la 3ème fois, je le redis: c'est justement pour ça que l'enqueteur devait obtenir la version de Teneris sur le contenu de la lettre d'Orgérix afin de vérifier le témmoignage d'Orgérix, ou tout du moins, d'avoir une meilleure vision du contexte et de ce que pensait ou avait compris l'un ou l'autre ! Capito ?

Voilà ! Bonne nuit !

Bonne nuit