[Brigandage] Serregill (14/5/1460) [Acte d'accusation fait]

Je dépose plainte contre le sieur Serregill pour brigandage en bande organisée avec une brigande notoirement connue et n'ayant pas respecté sa peine de bannissement de deux mois.

Citation :

* Expéditeur : Coincoin28
* Date d'envoi : 13/05/2012 - 18:35:23
* Titre : Brigandage

* Bonjour,

je suis Lieutenant Coincoin28, de la Légion Poitevine, en venant à La Trémouille, je me suis fait attaquer à deux reprises, la première fois sur le noeud avant LT et le second en venant à LT.

J'ai subi une perte de 51 écus, un bâton, 20 miches de pain et un bouclier, je dépose plainte et espère que les brigands seront mis sou sles verrous.

Voici les dates et signalement:
13-05-2012 04:04 : Vous avez été racketté par Grayne .

13-05-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec Grayne (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


12-05-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lou_la_rappe et de Serregill .


12-05-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Lou_la_rappe et de Serregill (coefficient de combat 7), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Cordialement
Coincoin28

Citation :

Informations sur Serregill d'Anjou

Né(e) le 29 Octobre 2011

Serregill fête son anniversaire le 14 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Angers

Niveau : 1
Points de réputation : 45
Argent : 147

Serregill possède un culture du blé.

Dernière connexion le 14 Mai 2012

Poutré ce jour par l'Ost, nous avions listé Lou_la_rappe, qui était bannie.

Ben ils ont brigandé ensemble. Il vient de m'écrire car il semblerait qu'il ait brigandé à l'insu de son plein gré!

Citation :

* Expéditeur : Serregill d'Anjou
* Date d'envoi : 14/05/2012 - 18:20:14
* Titre : poutrage

* Le bonjour ma dame

Je pense (enfin) m'adresser la bonne personne.
Je me présente, Serregill d'Anjou, noble et marchand de l'archiduché d'Anjou

Je traversait votre région pour me rendre à Bordeaux pour affaires, puis pour rejoindre Eauze en Armagnac pour un mariage. J'ai demander, avant de traverser votre duché, s'il me fallait un L.P. et on m'a répondu par la négative.

J'étais sur la route, entre Poitiers et Niort pour être précis,quand une armée m'a aperçue, et attaqué sans raison valable.
Je n'ai pas pu me défendre contre ces 4 personnes enragées qui se regroupaient sous un étendard marqué "La Paix Rieuse".

Je souhaite demander réparation pour ce préjudice, mes blessures entrainnant un manque de charismes évident, et une indisponibilité qui m'empêche de réaliser mes transactions.

En espérant que vous pourrez m'aider
Cordialement
Serregill d'Anjou

Tout comme je l'ai poutré à l'insu de mon plein gré : je voulais sa copine moi.

Voilà il insiste donc je transmets au procureur ouisqu'il est si pressé!

Citation :

Serregill

15.05.12 7:07 Sujet: armée
Bonjour dame

Je vous ai déjà envoyé un pigeon IG.
Je souhaite porter plainte contre une armée pour poutrage abusif. On m'a dit de faire cà ici, mais je ne sais pas dans quelle section porter ma plainte.
Pouvez vous me renseigner
Merci
Serregill

on ne poutre pas de gens jugés tout comme on ne juge pas des gens poutrés, c'est de la double peine et c'est interdit.

Acte d'accusation

Citation :

Le 15 Mai 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Serregill
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Angers

Victime : Coincoin28

***

Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 15 Mai 1460, Serregill de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 11 au 12 Mai et ce à l'encontre de Coincoin28.



***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'elle pourra trouver ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Coincoin28 à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Serregill s�avança d�un pas décidé dans le tribunal*

Monsieur le juge
J�avoue ne pas comprendre les griefs portés contre moi.
Vous prétendez que j�aurais attaqué cet homme pour lui retirer son argent ? C�est faux.
Vous prétendez que j�ai brigander sur ces terres, ou sur d�autres ? C�est faux.

J�ai rejoint une femme, qui m�a dit s�appeler Lou, à Saumur, pour voyager en sécurité jusqu�à Bordeaux, ou des affaires m�attendaient. Je devais ensuite rejoindre Eauze, pour participer à un mariage.
J�ai demandé avant de rejoindre votre conté, en toute honnêteté, un laisser passer, à dameLanie de Baulieu Sous La Roche, qui m�a assuré que je pouvais traverser votre conté en toute sécurité.
Je peux parfaitement vous faire parvenir sa réponse.

Je ne comprends donc pas l�accusation du sire, encore moins l�attaque démesurée de vos soldat, si c�est bien le terme qui convient.
J�ai simplement suivie cette dame sur vos routes, sans m�occuper plus que cela du trajet, et je n�ai en aucun cas commis d�actes répréhensibles.

Cependant, l�agression sauvage de votre « armée » m�a empêché de mener mes affaires, entrainant une perte importante pour mon commerce. Et je ne parle pas de toutes les affaires que je ne pourrais mener à bien durant ces jours de convalescence.
Enfin, encore plus grave que quelques misérables piécettes, vous m�empêcher d�assister au mariage de mon ami. Et cela, aucun dédommagement au monde ne pourra y remédier !

Je demande donc réparation financière pour les actes commis.

L'accusation a appelé Coincoin28 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,

je me rendais tranquillement à La Trémouille pour rejoindre des camarades de la légion Poitevine afin d'effectuer une mission d'escorte d'un voyageur sur les routes pleins de brigands, la preuve est là !!

Arrivé sur le noeud avant La trémouille, je me suis fais attaqué par deux personnes, un homme et qui est présent içi, je le reconnais et une femme. L'homme est bien celui présent içi, il était avec elle et ils m'ont attaqué pour me voler. Il était avec un pantalon vert, une hache, des bottes marron et un chapeau marron. C'est bien lui, j'en suis sûr.
La femme était nue pied, et portait une cape marron qui lui retombait sur la tête. Je crois que j'ai entendu le nom de Lou.

Dans cette histoire, j'ai été volé de 51 écus, 20 miches de pain, un bouclier et en plus, je suis blessé, ils m'ont laissé pour mort, j'ai eu du mal à regagner La Trémouille (je me suis encore fait attaqué d'ailleurs par une autre). Je n'ai pas pu faire la mission de La Légion et cela est très préjudiciable pour la sécurité de nos routes.

Monsieur le Juge, l'homme qui est içi, faisait partie du groupe qui m'a attaqué et je demande réparation du préjudice subi.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur écoutait attentivement l'accusé ainsi que la victime *

Messire le juge. Vous pouvez voir en face de vous une personne qui veut se faire passer pour une personne innocente. Il se promène avec une brigande reconnue et ce dernier lui dit qu'il ne s'est rien passé ?

Quant à la victime, il suffit d'écouter la description de son agresseur pour savoir que c'est bien notre brigand.
Même si je suis sûr que la légion ne fera pas mieux que notre bonne armée officielle de l'Ost, la justice doit faire stopper ces brigands !

Je demande donc 5 jours de prison et 2 mois de bannissement en absence de repentir plus le remboursement du bénéfice de l'accusée soit 251 écus.
Cela fera réfléchir à deux fois avant de s'en prendre à des Poitevins et de se promener avec des brigands reconnus.

En attente depuis hier pour savoir si le maire de Thouars lui a vendu ou céder une hache (missive envoyer au maire)

Citation :

Expéditeur : Cimballi
Date d'envoi : 21/05/2012 - 08:23:02
Titre : Re: hache

Bonjour, désolé de la lenteur de la réponse.

La réponse à votre question est oui et non.

Je n'ai pas vendu personnellement une hache à serregil, cependant à travers la mairie je lui ai vendu une hache pour qu'il travaille après qu'il se soit fait poutrer par une armée.

Cordialement

Verdict a écrit:

Citation :

Le 15 mai 1460, le Procureur Kinmar. a assigné devant la justice poitevine Serregill pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.



Le Parquet accuse Serregill d’avoir brigandé en groupe en terres poitevines le sieur Coincoin28
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l’ordre public.
Le parquet requiert 5 jours de prison, 2 mois de bannissement , eu égard au manque total de repentir de l'accusé et le remboursement de 251 écus, équivalent au préjudice subi.



Serregill, pour sa défense, nie les faits qui lui sont reprochés, arguant qu'il possédait un LP et voyageait par hasard en compagnie d'une brigande notoire.Il réclame en outre dédommagement pour le poutrage subi, et les pertes financières qu'il aurait engendrées.

Coincoin28 témoigne s'être fait dérober 51 écus, 20 miches de pain et un bouclier , et avoir été laissé pour mort.De plus, il identifie formellement le prévenu .


Dans sa seconde plaidoierie, Serregill continue à nier les faits qui lui sont reprochés.Il allegue qu'il ne portait pas au moment des faits la hache décrite par la victime,qui lui aurait été vendue par le maire de Thouars après son poutrage et déclare avoir été abusé par une brigande et un complice de celle ci.




Étant donné l’article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »
Ainsi que notre bon sens et la jurisprudence.

Considérons qu’un acte de brigandage est bien illégal et passible de trouble à l’ordre public.


Attendu que la victime a formellement identifié l'accusé.

Attendu que l'accusé se contredit dans sa plaidoierie, déclarant tantot qu'il ne portait pas de hache à sa ceinture lors de l'agression, tantôt qu'il n'était pas l'agresseur, celui ci étant un brigand à sa ressemblance et vetu comme lui -histoire par ailleurs totalement invraisemblable-

Attendu que, même si dans notre infinie patience, nous
prenons en compte les dires de l'accusé sur sa hache,
il n'est pas invraisemblable qu'une hache se brise et doive être remplacée.



En conséquence,
Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du Comte Xavix, déclarons ce samedi 23 mai 1460 Serregill coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 5 jours de prison, deux mois de bannissement et 251 écus d'amende .

Cependant, le poutrage subi par Serregill, l'immobilisant 45 jours nous parait constituer un chatiment suffisant et adéquat.
Par conséquent, nous le condamnons à une amende symbolique d'un ecu.


Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict