xavix
Poitevin Pure Souche
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 | | Sujet: Décret Comtal : Du commerce en Poitou Dim 20 Mai 2012 - 22:33 | |
| - Citation :
Poitevin devant, jamais ne se rend !
 écret comtal : Le commerce en Poitou
Abroge et remplace le décret précédent du même nom du 12 Avril 1459.
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou, annonçons la modification du décret comtal sur le commerce en Poitou.
Le nouveau décret a été validé par le conseil comtal par le vote de 6 voix Pour, 1 voix Contre et 5 Abstentions.
I. Les Marchands étrangers au Poitou.
Toute personne étrangère au Poitou doit obligatoirement demander une autorisation au maire de la ville avant de mettre quoi que ce soit en vente sur un marché poitevin. En cas de refus du maire, il est interdit de vendre sous peine de poursuites judiciaires.
En cas d'absence de réponse du maire dans un délai de 24h, il est possible de demander une autorisation de vente au CaC du Poitou.
En cas de litige, la parole du maire ou du CaC fait loi.
L'achat n'est pas réglementé, hormis celui du fer et du bois.
II. Le fer.
Le fer en vente sur les marchés poitevins est réservé aux forgerons et charpentiers poitevins uniquement. Toute autre personne, se portant acquéreur de fer sur un marché poitevin sans autorisation écrite du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.
III. Le bois.
Le bois en vente sur le marché d'une ville du Poitou est réservé aux charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons de cette ville uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.
Dura lex, sed lex !
Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le conseil comtal entendu,
Ce 19ème jour du mois de mai de l’an de grâce MCDLX.
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