Suspect : Hoogweed
Lieu : La Rochelle
Date infraction : 09/10
Infraction : Esclavagisme à 12 écus
Victime : Dinausaurus
Agent chargé de l'enquête :Lieutenant Japy
___________________
Détails et preuves : Hoogweed ne respecte pas
l'article 7 de Constitution Poitevine :
"Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."Le 09/10, Hoogweed se rend coupable d'esclavagisme envers Dinosaurus en payant un salaire de 12 écus :
D'une part, l'accusé ayant déjà été condamné par notre cour de justice :
- affaire d'esclavagisme le 21/08 (son dossier est encore dans votre bureau messire le Procureur).
D'autre part, contrairement au verdict, l'accusé ne s'est jamais manifesté envers la maréchaussée. Aucune peine n'a donc à ce jour été effectuée.
Je porte ce jour d'hui 10/10 l'affaire devant vous afin qu'elle soit
sévèrement jugée contre Hoogweed .
Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cours les
témoins suivants :
Dinosaurius et moi-même