[brigandage]Elvy_lee(19/07/1460)[accusation]

Citation :

Expéditeur : Lilie.
Date d'envoi : 19/07/2012 - 13:12:37
Titre : depot de plainte

Bonjour,

Alors que j'arrivais aux porte de Poitiers en provenance de Niort, j'ai subit une agression. Les voleurs m'on tout pris (41 écus)
Je n'ai pas pu me défendre puisqu'ils étaient en groupe.
J'aimerais porter plainte contre eux.

Respectueusement,

Lilie

(19-07-2012 04:14 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).

19-07-2012 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

Citation :

Informations sur Elvy_lee

Né(e) le 01 Juin 2011

Elvy_lee fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Rieux

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 22
Argent : 12

Elvy_lee ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 19 Juillet 2012

Citation :

Le 19 juillet 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Elvy_lee
Dernière adresse connue
habitant Rieux en Bretagne


Victimes : Lilie.

___________________________

Nous, Tellusine, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 19 juillet 1460, Elvy_lee, de Trouble à l'Ordre Public, pour actes de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 18 au 19 juillet 1460 à l'encontre de Lilie..

Je vais vous rappeler les textes de loi que vous avez enfreints.

La jeune femme déroule le long exemplaire en sa possession et lit à haut voix :

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

___________________________

Regardant l'accusée, elle lui rappelle que la Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Se tournant alors vers le juge, elle précise que toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusée dans les bureaux de la justice.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Puis, afin que la justice soit équitable pour tous, même pour les étrangers au Poitou, elle rappelle à l'accusée qu'elle peut faire appel à un avocat si elle le désire et lui donne les coordonnées du barreau du Poitou :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

En ayant fini avec l'énoncé de l'accusation et des textes de loi, elle laissa enfin la parole à la défense et interroge l'accusée à haute voix :

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

La jeune procureur regarde l'accusée puis libère la barre et rejoint sa place.

28/7

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vannes [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 6h42.

08 août 1460 : elle est à Rieux

En tant que substitut du procureur, Theudrik se permit de mettre à jour les minutes du procès :

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Lilie. à la barre. Voici son témoignage :

*la rouquine se leva et alla pres de la barre, elle jura de dire la vérité et commença son témoignage*

Bonjorn,
Alors que je me rendais à Poitiers avec mes enfants (pnj) j'ai entendu du bruits, je n'ai pas eu le temps de dire "ouf" qu'une bande de 4 personnes m'a sauté dessus, j'ai crié à mes enfants de se cacher dans le bosquet..heureusement ils ne les ont pas vu y courir.

Les 4 individus m'ont sauté dessus et m'ont volé ma bourse et ma besace.

Arrivés à Poitiers, avec mes enfants, nous voulions portez plainte mais le garde aux portes de la ville nous a jeté en prison pour vagabondage...

*la jeune rouquine soupira et reprit sa place sur le banc*

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

On prend presque les mêmes, et on recommence, mêmes faits, même punition :

Votre honneur, en considérant la violence de l'attaque, pour ne pas dire lâcheté, et vu que l'accusée ne prend même pas la peine d'ouvrir la bouche quand on lui demande, je demande un emprisonnement de trois jours et une amende de cinquante écus.

Et regagna sa place.

Envoyé ce jour.
[quote]Saintes, le 19 aout 1460

Bonjour,

Je vous informe que le délai dont vous disposiez pour vous défendre lors du procès vous opposant au Comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse cependant deux jours pour répondre ou me demander un délai (sous réserve d'une justification valable).
Alida
Juge du Poitou

PS: Vous ne pouvez accéder au tribunal,étant hors du Poitou, mais notre justice gardant l'oreille ouverte, un pigeon de votre part serait mieux qu'un silence compact.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict a été rendu. Elvy_lee a été reconnue coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le 19 juillet 1460, le Procureur Tellusine a assigné devant la justice poitevine Elvy_lee pour Trouble à l'Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse Elvy_lee d'avoir brigandé Dame Lilie et ses enfants la nuit du 18 au 19 juillet 1460,en terre Poitevine, et en compagnie de Ghaladrielle, Gaspard. et Kreeems.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l'ordre public.

La description donnée par la victime permet d'identifier sans aucun doute Elvy_lee ainsi que ses complices.

La prévenue n'a pas présenté de défense durant toute la durée du procès.

Dans son réquisitoire, le procureur déplore la violence de l'attaque et le silence de l 'accusée face à cette cour.Elle demande un emprisonnement de 3 jours et une amende de 50 écus.


Etant donné l'article de la coutume suivant :

Citation :

« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique."

Etant donné les témoignages recueillis, nous considérons qu'il y a bien trouble à l'ordre public.

La jurisprudence en cas de brigandage est de 4 jours de prison, un mois de bannissement , et le remboursement des avoirs dérobés.

*Haussant les épaules, la juge reposa le dossier sur son bureau*

Une prévenue qui ne daigne point paraître devant cette cour, ni en personne, ni par le truchement d'un avocat...Une victime qui a identifié ses agresseurs..dont cette dame Elvy_lee qui n'a pas hésité à prêter main forte à 3 autres malandrins pour s'en prendre à une femme seule avec ses enfants sur une route Poitevine...Que dire ?Que faire sinon condamner fermement , comme ses complices, cette voleuse des grands chemins ?La bannir un moment de notre comté, pour assurer au moins un peu de sécurité à qui voyage paisiblement sur nos routes ?

Ainsi donc, nous Alida,juge du Poitou, au nom du Comte Ventreachoux, déclarons, ce 28 août 1460, Elvy_Lee coupable de trouble à l'ordre public, et la condamnons à 100 écus d'amende et un mois de bannissement hors du Poitou.


Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment, même en période de trêve de faire appel à l'encontre de ce verdict.