[esclavagisme]Souffledelune(16/08/1460)

Citation :

Souffledelune cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 19,20 écus.
Consulter

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever votre offre d'emploi à19.20 écus pour 19 points de force au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Rappel du décret :
Salaire brut:
16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
Salaire net perçu:
15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Votre champ" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

Citation :

16/08 12:23 : Souffledelune embauche Noah pour 19,20 écus

Citation :

Bonjour,
Vous avez embauché Noah à 19.20 écus pour 19 points de force.
Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret :
Salaire brut:
16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
Salaire net perçu:
15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 3 écus(salaire légal - salaire pratiqué + 2 écus ).
Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

je relance

Informations sur Souffledelune

Créé(e) le 28 Août 2008

Souffledelune fête son anniversaire le 28 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 213

Souffledelune est charpentier.
Souffledelune possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 19 Août 2012

pas de réponse, chez le prévôt

je m'en occupe

chez le procureur

Punaise... on parie qu'il plaide l'erreur malgré les différents courriers ?
deux procès en trois mois... joli coup.

Citation :

Le 01 septembre 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Souffledelune
Dernière adresse connue
Royaume de France
habitant La Rochelle en Poitou

Victimes : Noah

___________________________

Nous, Aude, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le premier septembre de l'an 1460, Souffledelune, d'esclavagisme pour avoir embauché Noah, le 16 Août 1460, en dessous du salaire fixé par décret comtal.

Je vais vous rappeler les textes de loi que vous avez enfreint :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Pour le brut :
Aucune caractéristique : 16 écus minimum
1 à 10 caractéristiques : 19 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques : 21 écus minimum

Soit en salaire net (après prélèvement des taxes) :

Aucune caractéristique : 15,36 écus minimum
1 à 10 caractéristiques : 18,24 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques : 20,16 écus minimum

Fait à Poitiers le 11 novembre 1459

___________________________

Regardant l'accusé, elle lui rappelle que la Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Se tournant alors vers le juge, elle précise que toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Puis, afin que la justice soit équitable pour tous, même pour les étrangers au Poitou, elle rappelle à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat s'il le désire et lui donne les coordonnées du barreau du Poitou :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

En ayant fini avec l'énoncé de l'accusation et des textes de loi, elle laissa enfin la parole à la défense et interroge l'accusé à haute voix :

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

La jeune procureur libère la barre et rejoint sa place.

plaidoirie...

Citation :

Il a autre chose à faire et plus important, comme ramasser de jolies feuilles, creuser des trous parce que c'est marrant ...

"Ben ....

A ben oui ! en effet"

Il salue et repart sans autre forme de ... procès.

Réquisitoire...

Citation :

Vous avez oublié quelques feuilles là.

perplexe, elle le regardait, faire semblant de creuser des trous... dans un plancher...

Ah ben ! oui en effet ! Et on ne quitte pas un tribunal comme ça ! Gardes ! arrêtez - le ! Nous voilà donc rassuré, vous savez lire, puisque vous êtes ici. Nous avions un doute du fait que vous ne répondiez pas aux missives pour règlement à l'amiable de cette affaire.

Donc, sans autre de forme de procès, je demande quarante écus d'amende.

J'aime pas pas pouvoir le remettre en place... dans un souffle tant qu'à faire. Et il menace en plus.

Citation :

Souffle sourit et fait demi tour toute

Pas de plaignant lésé, pas de coupable à chercher.
La ville ou le duché a t il perdu un demi denier dans cette affaire mondiale ?

Non.

Vous sentez vous ridicule du temps passé à me poursuivre à 12 ?
Oui

Ainsi soit il.

Vous le paierez au centuple.

Bien à vous

Pirouette et cacahouete, Souffle se sauve en riant

Verdict rendu:Souffledelune est relaxé.

Citation :

Le 1° septembre1460, le Procureur Aude a assigné devant la justice poitevine le sieur Souffledelune pour Esclavagisme sous le règne du Comte Ventreachoux.


Le Parquet accuse Souffledelune d'avoir embauché le 16 août 1460 le sieur Noah pour 19,20 écus alors que le minimum légal est fixé à 20,16 écus, pour 19 caractéristiques.(salaire net).
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur l'esclavagisme.

Étant donné l’article de la coutume suivant :

Citation :

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

»

Et le décret suivant :

Citation :

« Nous, Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte du Poitou avons décidé l'augmentation des salaires.
[…]
GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT
(sous peine de poursuites judiciaires)
Salaire brut:
16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
Salaire net perçu:
15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

L'embauche en infraction avec ce texte est avérée.Le délit d'esclavagisme indéniable.
Le procureur requiert 40 écus d'amende.

L'accusé plaisante et prend la chose semble t'il fort à la légère, espérant s'en tirer d'une pirouette..

*Se tournant vers le prévenu, la juge s'exclama* :

Encore vous sieur Souffledelune !Déjà il y a quelques mois, vous comparaissiez devant nous pour vous être installé illégalement dans la ville de la Rochelle, en compagne de Mirbelle, votre compagne....Nous avons gardé en mémoire que vous avez pensé à cette occasion à vous enfuir pour échapper à notre courroux, ou du moins à celui de la justice..Vous êtes revenu s'il nous en souvient bien pour défendre Mirbelle...Grand bien vous en a fait, sieur, car aujourd'hui, c'est elle qui vous sauve !

*La juge prit parmi d'autres papiers une lettre manuscrite et indiqua au greffier d'indiquer que cette pièce était à verser au dossier. *
J'ai reçu une missive d'elle en effet, dont je vais donner lecture :

Citation :

Pitétre vous souvenez vous de moi nous sommes rencontrés au tribunal il y a quelques mois aprés not' installation dans notre ville de la Rochelle.

Je tiens ce jour à attirer votre attention sur un procès qui se tient en ce moment dans votre tribunal à l'encontre de mon bien aimé Souffle.
on lui reproche d'avoir embauché à 20 écus au lieu de 21, voyez un crime terrible qu'il aurait commis..

Moi je pense que vous devriez mettre la mairesse en procès vous voyez car en mairie chacun d'entre nous peut voir afficher ceci

"***********************

RAPPEL DU DÉCRET COMTAL SUR LES SALAIRES NETS MINIMA

15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Pour précision, il s'agit du salaire que l'employeur doit verser. En cas de non respect de cette grille de salaire, une action en justice pour esclavagisme pourra être engagée.

***********************

Je vous garde bien sur copie de cet affichage mairie et je compte sur votre honnêteté pour faire rétablir la vérité et le non lieu dans cette affaire pour mon tendre Souffle.
Vous ferez ce qui vous semble juste des accusateurs qui semble s'acharner sur Nous depuis notre arrivée..

Dans l'attente de votre réponse.

Furieusement.
Mirbelle

Vous pensez bien que nous avons fait vérifier prestement cette information, par des personnes dignes de foi vivant à la Rochelle.Elle est tout à fait exacte.
Ainsi, sieur Souffledelune, la seule chose que nous pourrions vous reprocher en cette affaire est de prendre la justice si peu au sérieux qu'il ne vous vient même pas à l'idée de vous défendre... A moins au contraire que vous ne vous sentiez impuissant face à elle ?
Voyez que non, car ce qui est juste est juste.Nous vous relaxons, au motif que vous n'avez fait que suivre des indications erronées portées sur le panneau municipal de votre ville.
.

Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du Comte Ventreachoux, déclarons ce dimanche 16 septembre 1460 Souffledelune innocent et prononçons sa relaxe..

l'information n'est pas erroné vu qu'on parle de salaire net et que c'est pas à d'avoir embauché à 20 au lieu de 21 mais à 19 et les centimes au lieu de 20 et des centimes....
intéressant de voir que menacer dans une plaidoirie conduit à une relaxe...

Totalement navrée d'être en désaccord avec vous.

Voici ce qui est affiché sur le panneau de la Mairie de La Rochelle:

Citation :

RAPPEL DU DÉCRET COMTAL SUR LES SALAIRES NETS MINIMA

15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Ceci est inexact.Pour 19 caractéristiques, le salaire net minimum est de 20,16 ecus.Réferez vous au décret.

Si j'avais du me laisser intimider, cher Xedar, ça serait arrivé avant aujourd'hui.

si le monsieur se réfère à ce qu'il lit sur le panneau de lr, il aurait donc du proposer une offre entre 20 et 20,16. Mais c'est à 19,20 écus qu'il a embauché
Donc il ni suivi la loi poitevine ni suivi les indications du panneau.

Là, vous marquez un point.Mais on peut difficilement dire à la fois que les indications sont erronées et qu'il aurait du les suivre...

en fait ces indications ne sont pas erronées, c'est bien ce qu'il y a marquer sur le dernier décret légiférant le salaire.

Xavix a écrit:

Citation :

Poitevin devant, jamais ne se rend !


Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou révisons la grille des salaires à compter de ce jour, afin de rappeler à notre bon peuple, que le salaire minimum pour toute embauche en Poitou est de 15 écus net. Ceci vaut pour des embauches dans les champs, les élevages, pour les mineurs, domestiques ou toute autre embauche hors armées.

Salaire net minimum obligatoire :
15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Cet amendement prendra effet le 18ème jour de Juin de l'an mil quatre cent soixante.

Voté en conseil comtal et adopté par 10 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 17 Juin de l’an de grâce MCDLX.

juste qu'on ne s'est pas mis à jour