coop poitou/fc TAOP Alix l'intrépide coupable

Votre Honneur, une affaire de coopération judiciaire. Acte d'accusation du Procureur de Franche Comté transmis par pigeon.

Citation :: Expéditeur : Artifice
Date d'envoi : 13/12/1460 - 20:05:55
Titre : Coop : Acte d'accusation Alix_l.intrepide
Bonsoir Confrère,

je reviens vers vous pour le procès, L'accusé est Alix_l.intrepide vu à la Rochelle le 12/12/1460.

Voici mon acte d'accusation :

Votre Honneur,

L'Adjoint à la mairie de Luxeuil a déposé une plainte contre le Messire Alix_l.intrepide pour trouble à l'ordre publique pour non respect d'un décret municipal qui stipule qu'une personne ne produisant pas une marchandise, ne peut pas la vendre sur le marché.

Or c'est ce qu'a fait l'accusé en vendant à l'adjoint une petite voile à 278,10 écus le 1er septembre 1460 à 20h30 précise.

Je demande confirmation à l'accusé qu'il n'est pas tisserand.

Le décret municipal qui n'a pas été respecté est le suivant :
">>>>Décret sur l'activité des MA<<<<

Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil."

La seule réponse réçue par le gendarme en charge du dossier est la suivante :
" Ha non vous devez faire erreur ... "

Il semblerait fortement que ce ne soit pas une erreur si une plainte a été déposée.

Je laisse donc l'accusé s'expliquer sur l'affaire,

Fait à Dole, le 13 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté

procès lancé ce 14 décembre 1460

plaidoirie de la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

...
Le jeune homme prit place sur une chaise ... dépité par ce qu'il venait de lire ...

Bonjour a vous !
C'est bien moi, l�horrible personne qui vends des voiles moins chère que les prix pratiqué dans ce même duché ...
J'ai surement du volé une parti du chiffre d'affaire d'un riche marchand de F.C qui a des amis bien placé ...

Je vous invite a vous rendre au château de dole, pour constaté par vous même, que sur ce sujet précit on ne ma rien reproché la bas ...

http://chateau-de-dole.forumactif.com/t37484-luxeuil-infraction-au-decret-municipal-ma

Un peu comme les documents illisibles que vous me présentez ... ->
Le décret municipal qui n'a pas été respecté est le suivant :
&quot;&gt;&gt;&gt;&gt;Décret sur l'activité des MA&lt;&lt;&lt;&lt;

Mr le Juge, Mr le procureur, afin de ne pas nous faire perdre notre temps je vais être bref !
Voulez vous devenir le bras droit d'un duché qui règle ces ranc�ur personnel avec des procès bidon ?
Et si oui, je vous en prie, accepté ma requête ...
Si je dois payé l'amande de 25écu, j'aimerai que la somme ne soit pas donné a la F.C . Et qu'elle soit entièrement attribué a l'aide des jeune vagabond, avec des vente de pain a 2écus par exemple ...

Faites comme bon vous sembles ... Mais ne soyez pas surprit de voir le " nombre de joueur au RR " réduire au fil du temps ...

Et si vous pouviez classer ce dossier rapidement !
Je plaide coupable de vendre moins chère que le prix de mes concurrents !

Je ne suis pas tisserand, mais je l'ai porter sur de nombreux kilomètre cette voiles, et cela n'a pas été simple !
Faire baisser les prix est interdit en F.C.
Ben oui, la bas, les loi sont faites pas des riches nobles, pour enrichir ces riches nobles ...

La loi d'un Duché, lorsqu'elle est injuste, ne doit pas être suivie. Rappelez vouis le sang des martyres, lors de l'Empire romain. Ils mouraient juste pour ne pas mettre quelques grains d'encens devant la statue divinisée de l'empereur.

envoyé au procureur de fc

réquisitoire du Procureur de FC

Citation :: "Votre Honneur,

il semblerait que malgré mes explications, l'accusé ne comprend pas que les faits qui lui sont reproché est la vente non autorisée par la mairie, qui est donc interdit par le décret en vigueur dans le village de Luxeuil.

Il a peut-être mis un prix inférieur que sur le marché de Saint-Claude, mais ça ne change rien à l'infraction.

C'est pourtant clair, donc je préconise qu'il soit condamné coupable avec une amende de 50 écus pour qu'il fasse attention la prochaine fois, et surtout qu'il n'attend pas le prochain procès pour s'arranger à l'amiable avec la Prévôté, s'il croise à nouveau la route de celle-ci.

Fait à Dole, le 18 décembre 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté"

Citation :: Il ne s'est rien passé en deux jours.

Ilays, juge de Franche-Comté contacté pour savoir ce qu'elle veut faire

Citation :: Expéditeur : Ilays de Monmouth
Date d'envoi : 23/12/1460 - 17:18:08
Titre : Re: affaire Alix l'intrépide

bonjour cher confrère,

je vous envoi le verdict dès que possible, ce soir ou demain je pense.

Je vous remercie de votre aide.

ilays de Monmouth
Juge de FC

Citation :: *Un dossier de non respect de décret municipal, voilà qui changeait des dossiers de brigandages habituel. La juge haussa un sourcil en lisant le nom mais ne dis mot et parcouru le dossier avant de le refermer*

Il est regrettable qu'un aussi ancien habitant de Luxeuil ne connaisse pas encore les decret en vigueur dans sa propre ville mais qui plus est ne les comprenne pas.

D'autre part je n'aprecie pas vos propos lorsque vous parlé de « procès bidon » et que vous demandez de « classer ce dossier rapidement ». Pour qui vous prenez vous ?
Si vous vous retrouvez devant moi aujourd'hui c'est que vous n'avez pas respecté des lois et les lois ca se respecte que vous les trouviez juste ou pas.

Donc au vu des éléments et déclarations en ma possession je vais statuer

Au vu de l'acte d'accusation de trouble à l'ordre public pour non respect d'un décret municipal.
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir vendu une voile sans autorisation
Au vu de la défense du prévenu
Au vu du fait qu'il ne reconnaît pas ses tords

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Alix-l.intrépide, à une amende de 50 écus.

J'espère que cette amende vous permettra de penser à faire attention a demander des autorisations la prochaine fois.

*Une nouvelle fois le bruit sourd de maillet retendit dans le tribunal, justice venait d'être rendu. La juge signa et data le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 23 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.