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| | Février 1461 |  |
| | | Auteur | Message |
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allydou
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Février 1461 Sam 2 Fév 2013 - 16:51 | |
| - Citation :
Poitevin devant, jamais ne se rend !
 ommunication comtale : Démission au Conseil
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Par choix personnel, messire Petifrèrekoala a décidé de mettre fin à sa charge de Conseiller au sein de ce Conseil. Il a donc démissionné en date du 1er février 1461.
Nous accueillons donc, à son remplacement, le sieur Johnston, au titre de conseiller sans poste et qui s’est vu ouvrir aussitôt les portes des bureaux.
Nous lui souhaitons bonne intégration et espérons pouvoir compter sur lui pour une pleine participation.
Fait par nous, Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 02 février de l’an de grâce MCDLXI.
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| | | | allydou
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: Février 1461 Mer 6 Fév 2013 - 23:17 | |
| - Citation :
Poitevin devant, jamais ne se rend !
ommunication comtale : Prélèvement des impôts
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Une nouvelle imposition pour la première quinzaine du mois de Février sera prochainement prélevée par les mairies.
Les montants seront cette quinzaine, comme la précédente de 3,5 écus par champ ou élevage et 7 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.
Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé, ne peut dépasser le montant de 7 écus par champ ou élevage, et 11 écus par échoppe.
Qu’il en soit ainsi !
Fait par nous, Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 02 février de l’an de grâce MCDLXI.
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| | | | allydou
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: Février 1461 Jeu 7 Fév 2013 - 15:49 | |
| - Citation :
Poitevin devant, jamais ne se rend !
ommunication comtale : Renforcement au sein de la Commission Judiciaire
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Voilà maintenant plusieurs mois que la Commission Judiciaire a été chargée de revoir notre Coutume pour en supprimer les incohérences et les erreurs dans les textes de lois.
Dans le souci de voir enfin ce travail aboutir, Nous, Lafa de Bussac, prenons la décision d’adjoindre aux membres déjà présents, le Vicomte Jehan de Proisy qui, de part ses connaissances en droit apportera, Nous n’en doutons pas, une aide précieuse à cette commission.
Qu’il en soit ainsi !
Fait par nous, Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 07 février de l’an de grâce MCDLXI.
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| | | | allydou
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: Février 1461 Sam 16 Fév 2013 - 23:24 | |
| - Citation :
Poitevin devant, jamais ne se rend !
ommunication comtale : Prélèvement des impôts
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Une nouvelle imposition pour la deuxième quinzaine du mois de Février sera prochainement prélevée par les mairies.
Les montants seront cette quinzaine, comme la précédente de 3,5 écus par champ ou élevage et 7 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.
Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé, ne peut dépasser le montant de 7 écus par champ ou élevage, et 11 écus par échoppe.
Qu’il en soit ainsi !
Fait par nous, Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 16 février de l’an de grâce MCDLXI.
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| | | | allydou
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: Février 1461 Lun 25 Fév 2013 - 20:25 | |
| - Citation :
Poitevin devant, jamais ne se rend !
 oitevines, poitevins,
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
Qu’après débat et concertation, Nous, Lafa_ de Bussac et notre Conseil, avons validé l'ouverture de la construction de navires de guerre aux nobles non poitevins sur dossier présenté au conseil et à la condition d’être accepté à la majorité des membres.
- Citation :
- II – Des navires non poitevins :
3– Des navires de guerres :
Les navires de guerres non poitevins sont d’ordinaire interdit de ports au Poitou, leurs navigations dans les eaux territoriales poitevine doit être immédiatement signalée au Comte du Poitou.
Seul le Comte du Poitou a le pouvoir d’autoriser l’appontage d’un navire de guerre non poitevin dans un port poitevin ainsi que le débarquement de son équipage, il décidera également en fonction des circonstances de l’éventuelle application d’une taxe de pontons.
Les navires de guerre, pour les nobles non poitevins, pourront être commandés en notre Arsenal, après demande déposée et présentée au Conseil du Poitou, et sous réserve d’acceptation de la majorité de ses membres.
Le conseil s’est exprimé par 10 voix en faveur d’un « Oui » et 2 « Non ».
Fait par nous, Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 25 février de l’an de grâce MCDLXI.
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| | | | allydou
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: Février 1461 Mer 27 Fév 2013 - 21:19 | |
| - Citation :
Poitevin devant, jamais ne se rend !
ommunication comtale : Démission du Chancelier
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
C’est avec regret, bien que comprenant ce choix, que nous acceptons ce jour la démission Datan l'Epervier, Vicomte d'Aunay de Saintonge, du poste de Chancelier. En effet ses nombreuses charges, notamment celle de Pair de France, ne lui laissent plus assez de temps pour les mener toutes à bien.
Nous le remercions pour le travail effectué ainsi que pour sa présence riche en conseils.
Il demeure cependant Ambassadeur Diplomatique pour la Couronne de France, et à ce titre, nous maintenons notre volonté de le voir assister au séance du Conseil Comtal.
Nous annonçons donc, à son remplacement, la nomination du sieur Edemias, comme nouveau Chancelier, en lui souhaitant vœux de bonne réussite et ne manquons pas de lui assurer toute notre confiance.
Fait par nous, Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 27 février de l’an de grâce MCDLXI.
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| | | | allydou
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: Février 1461 Jeu 28 Fév 2013 - 21:48 | |
| - Citation :
- ommunication comtale : changement de poste au Conseil Comtal
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Messire Anagor nous ayant fait part de quelques petits soucis de santé, passagers espérons-le, nous le remercions pour le travail accompli jusque ce jour à la Prévôté, en lui souhaitant de recouvrer une meilleure santé rapidement.
Nous prenons dès lors la décision de nommer à son remplacement, la dame Allydou, qui conserve néanmoins sa charge de Porte-parole.
Fait par nous, Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 28 février de l’an de grâce MCDLXI.
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