Château du Comté du Poitou
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Château du Comté du Poitou

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 [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)

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Anagor
Poitevin Pure Souche
Anagor


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MessageSujet: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyVen 15 Fév 2013 - 22:35

Informations sur Merlot d'Brissel
Créé(e) le 06 Août 2011

Merlot fête son anniversaire le 06 Décembre.

Dernière connexion le 15 Février 2013


Offrir un cadeau pour la Saint ValentinDernière adresse connue

Pays Royaume de France

Comté/Duché Comté du Poitou

Village La Rochelle

Appartement : Dijon (Duché de Bourgogne)
Niveau Vagabond


Points de réputation 48

Argent 182,14 écus


Merlot ne cultive ni n'élève rien.



Citation :

Informations sur Merlot d'Brissel

Créé(e) le 06 Août 2011

Merlot fête son anniversaire le 06 Décembre.

Dernière connexion le 15 Février 2013

Offrir un cadeau pour la Saint Valentin

Dernière adresse connue

Pays Royaume de France

Comté/Duché Comté du Poitou

Village La Rochelle

Appartement : Dijon (Duché de Bourgogne)

Niveau Vagabond

Points de réputation 48

Argent 182,14 écus

Merlot ne cultive ni n'élève rien.

Or hier :
***** Etrangers présents ***** ( 31 )
Merlot : Saumur (Anjou)

Citation :


Bonjour,

A ce jour en passant la douane de la Rochelle,je vous ai aperçue comme Poitevin alors qu'hier vous ne résidiez pas en Poitou et en cherchant bien dans les bureaux de la Prévôté,je n'ai trouvée aucun pli de votre part ayant demandé une installation en Poitou auprès de notre Prévôt.
Vous êtes donc en illégalité,toute installation en Poitou sans autorisation étant illégale depuis le 1 février 1461.
je vous invite donc à quitter notre comté dans les plus bref délais pour aller emménager ailleurs si vous ne voulez pas être poursuivi par notre tribunal.
Vous trouverez ci-dessous une copie du décret comtal.
Cordialement
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle
*** copie du décret***
Communication comtale : Etat de nos frontières et installation en Poitou


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,


En date du 17 janvier dernier, par notre volonté, la frontière de Thouars, voisine avec l’Anjou était fermée pour raison sanitaire.
L’épidémie diminuant en intensité, nous avons le plaisir aujourd’hui de procéder à sa réouverture.

Cependant, si le transit sur nos terres redevient libre, l’installation sur notre sol sera désormais soumise à autorisation comtale.
Toute demande devra être adressée, soit à notre Prévôt, messire Anagor, soit à notre Porte-Parole, dame Allydou, et sera étudiée avant acceptation ou non.

Nous précisons à toute fin utile que l’absence de réponse ne saura être entendue comme accord tacite. La patience est une vertu, que sont quelques heures ou même jours, dans une vie.

A compter, donc, du 1er février 1461, toute installation spontanée en terre Poitevine sera passible de poursuite devant notre Tribunal.


Qu’il en soit ainsi !

Fait par nous, Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 30 janvier de l’an de grâce MCDLXI.

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xedar
Poitevin Pure Souche
xedar


Nombre de messages : 16432
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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyDim 17 Fév 2013 - 15:44

Citation :


Expéditeur : Merlot d'Brissel
Date d'envoi : 16/02/1461 - 19:02:44
Titre : Re: installation illégale
Au tenant du lieu de la Rochelle,

"je vous ai aperçue comme Poitevin" Je ne vois pas bien ce que cela peut bien vouloir dire. Enfin. vous m'aurez certainement aussi "aperçu" de la même manière comme étant un vagabond, errant de ville en ville. Je n'ai aucunement l'intention de devenir ce que vous appelleriez un Poitevin. Je suis ici pour attendre un bateau, je n'y resterai pas plus de cinq à six jours, le temps de partir et de trouver une terre plus ouverte, ou au pire, une terre moins terrifié à l'idée d'y laisser sa supposée pureté.

Sans grande cordialité mais aucune offense,

Merlot.
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icie
Poitevin Pure Souche
icie


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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyDim 17 Fév 2013 - 23:01

CLic clic clic

La procureur entend curieusement des bruits de chaines . Fantomes ? forçats? galériens?
En tout cas, celui ci en prend le chemin.
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Anagor
Poitevin Pure Souche
Anagor


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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyMer 20 Fév 2013 - 20:36

Quel toupet !
Je n'ai pas pu m'empêcher de lui envoyer un message pour lui rappeler d'avoir la langue moins pendue lorsqu'il répond à un conseiller de la comtesse !
Des chaînes et hop, après, il peut gagner son bateau... à la nage !!! Laughing
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icie
Poitevin Pure Souche
icie


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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyMer 20 Fév 2013 - 20:55

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Merlot
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté : Poitou / La Rochelle

Nous, Icie de Plantagenest, en notre qualité de procureur du Poitou, dressons acte d’accusation à l’encontre de Merlot, ce 20 février 1461, pour Trouble à l'Ordre Public.
Nos douanes ont constatés votre installation en Poitou alors qu’à votre arrivée nos services de renseignements vous ont enregistrés le 14/2/1461 comme habitant de Saumur en A jou.

Toute installation est soumise à autorisation comtale, par décret du 17 janvier 1461.Vous n’avez pas reçu cette autorisation, vous êtes donc en infraction.

***Décret concerné:
« En date du 17 janvier dernier, par notre volonté, la frontière de Thouars, voisine avec l’Anjou était fermée pour raison sanitaire.
L’épidémie diminuant en intensité, nous avons le plaisir aujourd’hui de procéder à sa réouverture.

Cependant, si le transit sur nos terres redevient libre, l’installation sur notre sol sera désormais soumise à autorisation comtale.
Toute demande devra être adressée, soit à notre Prévôt, messire Anagor, soit à notre Porte-Parole, dame Allydou, et sera étudiée avant acceptation ou non.

Nous précisons à toute fin utile que l’absence de réponse ne saura être entendue comme accord tacite. La patience est une vertu, que sont quelques heures ou même jours, dans une vie.
A compter, donc, du 1er février 1461, toute installation spontanée en terre Poitevine sera passible de poursuite devant notre Tribunal.
Qu’il en soit ainsi !

Fait par nous, Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 30 janvier de l’an de grâce MCDLXI."


***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales
TAOP :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
*******
La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique :
Gargote poitevine => ~~Coutumiers, Chartes et Décrets du Poitou~~
Elle est également disponible au château du Poitou si vous vous y rendez.
C’est également en ce lieu, dans le bureau du barreau du Poitou que vous trouverez les coordonnés d’un avocat si vous le souhaitez.
(https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou)

La parole est à la défense.
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kiriell de la rose noire
Poitevin Pure Souche
kiriell de la rose noire


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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyDim 24 Fév 2013 - 11:58

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Messieurs, Mesdames, chères gentes demoiselles, jeunes enfants qui aurait l'idée saugrenue de mettre un pied ici bas dans cet étrange temple de la justice, je vous salue bien bas.

*révérence acrobatique*

Et bien sur à vous Monsieur l juge, votre grandissime honneur, votre altitude, votre grandiloquence, votre magnificence, ou tout autre superlatif qu'il vous siéra d'endosser pour l'occasion. Il est vrai que la place du juge n'est pas la plus évidente à occuper, en effet juger son prochain est une tache bien ingrate. Croyez bien que je sois particulièrement admiratif de vous voir ainsi si maître de vous, mettant de coté tout les états d'âmes qui j'en suis sur agitent votre âme. Rude est la tache de juger son prochain c'est un fait....mais soit, quelle était donc l'affaire qui m'amène ici ?

Ah ! oui.

Donc Je me permet de reprendre l'acte d'accusation de quelques vers plus prosaïques que lyriques : " nos services de renseignements vous ont enregistrés le 14/2/1461 comme habitant de Saumur en Anjou."

Alors je souhaiterais avoir le temps ici même de versifier un louanges à vos services de renseignement, dont le talent confine à l'intervention divine. Ou à la sorcellerie, mais là est mon procès et non point celui d'un quelconque gratte papier versé dans quelques arcanes louches. Bon cela dit, je vous conseillerais, en tout bien tout honneur, de vous tenir à l'écart de Ces pratiques. Voyez vous, j'y ai moi même était initié, un jour, par pure curiosité, un rituel dont on disait qu'il offrait gloire, richesse, amour sincère, et retour de l'être aimé en deux jours à peine, et que sais je encore. toujours est il que le rituel en question, pourtant exécuté dans les règles de l'art, n'eut pour effet notable qu'un paysan du cru fut retrouvé mort, à demi dévoré par trois de ses poules, soudainement enragées.

Coïncidence ? Je ne sais pas. Mais dans le doute...

Méfiez vous d'un homme capable de dire d'un autre ce qu'il tient dans sa poche. Il est soi versé de sorcellerie, soi un vicieux voyeur, et l'un comme l'autre ne pourraient être rendu témoins d'un procès je suis sur que vous en conviendrez.

*haussement d'épaules*

Pardonnez la parenthèse. Revenons donc à l'affaire qui nous occupes, soit mon installation dans votre comté sans paperasse préalable. tout d'abord redéfinissons la notion d'installation.

L'installation serait le fait de prendre résidence, à titre définitif, en vu de s'intégrer dans une communauté. Le préfixe "in-" d'ailleurs nous l'indique clairement, il s'agit là d'une volonté d'aller "à l'intérieur de". Et certes, votre comté est pour vous une grande famille aimante, soudée j'en suis sur. Et donc, cette communauté, dans son amour propre, c'est à dire qu'elle se porte à elle même, rejette l�intrus, l'étranger, car étant une menace de la cohésion, l'aune d'un déséquilibre peut être. C'est un comportement normal et salutaire, que je ne blâmerai jamais.

Entre parenthèse et sans offense aucune, méfiez vous de rester de trop en groupuscule familiale. Les effets de la consanguinité dont j'ai malheureusement fait l'expérience dans certains villages lors de mes voyages étaient éloquents. Mais ce n'est pas le sujet qui nous agite, je ferme donc la parenthèse.

Or, donc, vous m'accusez d'être cet étranger qui voudrait s'intégrer, ce que je suis assurément, à cela prés que vous ayez interprété des intentions qui n'étaient pas les miennes. Je ne veux pas intégré votre communauté, je le dit haut et fort. Je n'y suis que de passage. Un passage que je voulais rapide mais qui malheureusement est contraint à être beaucoup plus long que prévu, malgré ma connaissance de la peine encourue pour un tel délit.

30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement selon votre jurisprudence.

Donc une peine qui se voudrait tenir à distance. Mais malheureusement, je me dois de rester ici pour le temps de la procédure, pour laquelle j'ai interrompu le voyage qui devait me faire partir d'ici. Donc si je comprend bien, vous me condamnez à rester parmi vous pendant la durée du procès, pour ensuite m'imposer le départ?

Je ne discuterai pas ici de l'absurdité de certaine loi et procédure, ce n'est pas le procès du législateur, mais le mien. J'en convient.

Cela étant dit, je résumerai donc simplement.

Je ne veux point devenir Poitevin, je n'ai pris un pied à terre ici que pour y ranger quelques tonneaux d'un excellent vin d'Anjou, que je vous invite à venir goûter, et ainsi visiter le cabanon qui m'a tenu lieu d'installation. Planches vermoulues et fuites au faîte du toit, mais l'hospitalité est de mon ressort, pas de celui des murs. Ci tôt avoir pris connaissances de vos lois, j'ai décider de partir (sur les conseils avisés d'un lieutenant de police), mais arrivé à environ une lieux avant Poitier, où je m�arrêtai pour contempler le temps d'une nuit les paysages de vos terres et ces jours précurseurs du printemps à venir, j'ai reçu par pigeon, un robuste animal il faut le préciser, un acte de plainte et d'ouverture de ce procès.

Me voilà donc de retour et présent en ce jour. Et donc vous disiez?

La défense a appelé Grayne à la barre
Voici son témoignage :

*Grayne entre, et contre toute attente, propre, lavée, récurée, brossée. Ceux qui la côtoient souvent auraient peine à la reconnaitre avec cette tignasse presque domptée et sans la couche de crasse habituelle. mais aux grandes occasions, les grands moyens !*

M'sieur vôtre honneur... J'me présente, Grayne, fière frangine du Merlot.

Laissez moi vous dire m'sieur l'honneur qu chuis pas bien contente de d'voir m'présenter ici !

Vous savez ce que que j'ai du endure, MOI, fière poitevine pour venir jusqu'à La Rochelle ?

*Elle jette un oeil sur l'assemblée et croise les bras*

Ja'i affronté l'OCEAN ! J'ai quitté La Rochelle un matin de janvier, j'ai parcouru les terres, j'ai parcouru les mers ! J'ai vaincu les tempêtes, les pirates, les rochers vicelards et les sirènes ! Et tout ça pour quoi....?

*elle marque une pause et prend un air attendrit*

Pour retrouver mon frangin... Mon fier frangin ! Alors on en à vaincu des affreuses aventures pour enfin se retrouver.. mais l'amour fraternel vous fait vaincre tout croyez moi m'sieur l'honneur... Pendant que moi, presque seule sur mon bateau, l�affrontait une tempête, mon frère, lui, sur les routes en direction de la Rochelle à croisé une armée. Non pas une armée, mais même deux ! Ces vils soldats royalistes c'était mis en tête de faire une battue pour retrouver un violeur d'enfant qui sévissait sur les chemins depuis des lustres... Alors, ni une ni deux, les voilà, armées jusqu'aux dents qui battent les chemins taillant tout ce qui passe ! Et mon frangin, lui avançait vers la ville dans l'espoir de retrouver sa frangine... Et là, m'sieur l'honneur... Le drame ! V'la qu'un soldat le repère... Et forcément, avec des poulaines crottées et son sac de voyage, il sonne l'alerte.. Le frangin se met à courir pour sa survie, saute par dessus une ornière, se plaque au sol... l'armée était presque passée, mais un chien l'a flairé. Alors il repart, haletant, sifflant dans l'air froid ! Il saute par dessus un bosquet, se prend une flèche dans la cuisse... N'écoutant pas la douleur, il arrive jusqu'à un petit bois... Pendant que les soldats l'avaient presque perdu de vue. Et la.... LA.. ! Le violeur d'enfant ! En personne... Avec ses doigts crochus, ses dents noires, sa plaie purulente sur l'visage ! Avec son haleine fétide comme l'cul d'une vieille putain et ses loques d'fripes pendelocquantes ! Et une fillette... pas plus haute qu'ma cuisse ! Alors n'écoutant qu'son courage.... Mon frangin il cogne l'furieux, lui démont'la mâchoire et chope la gamine... Mais la... LA ! Il tombe sur les soldats en sortant du bois ! Et ils s'mettent à beugler :

*elle prend une grosse voix*

"L'violeur ! L'violeur ! Il à choppé une gamine ! Butez moi s'fils de chienne !"

Alors mon frangin lui, il s'met à crier :

*elle essaye d'imiter la voix de Merlot*

"oh non ! Chuis pas un violeur, j'vais juste voir ma gracile soeur !"

Alors il s'remet à courier, hop, hop... Il saute, évite les flèches Et finalement... Il arrive à la ville, crotté, essoufflé, blessé... Mais m'sieur l'honneur... Avec la gamine sauve ! Eh ouais ! Et moi pendant s'temps là, j'arrive d'mes périples marins, épuisée et ravie d'retrouver mon frangin... Et même qu'la maîresse t", elle m'dit "bienvenue chez vous" dans mes courriers.... j'peux vous l'prouver ça !

*elle agite un parchemin abîmé*

Et pis v'la qu'a peine l'pied posé sur l'quai, pendant que j'décharge mes tonneaux d'bon vin en m'disant qu'on va s'siffler ça avec mon frère chéri... bah v'la qu'les hommes d'armes l'emportent pour l'faire signer des foutus papier au tribunal... Lui qu'à vaincu presqu'eul l'sans nom pour r'trouver sa soeur ! Qu'esy un fière poitvine !

*Elle croise les bras, plisse les yeux et fixe le juge*

Rien à ajouter m'sieur l'honneur.

La défense a appelé Nille à la barre
Voici son témoignage :

*La Rousse vint témoigner pour l'procès du Merle, elle le toisa d'ailleurs, sourire léger en coin*

M'dame le juge, faut pas l'arrêter parce qu'il s'installe sans accords, faut l'arrêter parce qu'il chante mal !
C'est une vraie calamité ! Il chante tellement faut que même les bestioles se barrent en couinant d'agonie !
Vous vous trompez sur le motif !
C'est une vraie nuisance ce type là ! Un peu comme les idiots dans les villages !
Et puis il vous énerve pas avec son phrasé !
Ce type faut lui clouer l'bec l'écrouer l'enfermer l'enchaîner afin qu'il arrête de chanter et d'ouvrir son bac railleur !
M'enfin il a pas un mauvais fond sinon, j'dirais qu'il est innocent.
Et j'dis pas ça parce qu'il m'a forcé à me prostituer contre mon gré et qu'il a laissé l'Borgne me grimper d'ssus sans rien dire hein !

*Un nouveau sourire au Merle*

J'ai fini m'Dame le Juge.


Dernière édition par kiriell de la rose noire le Mar 26 Fév 2013 - 21:35, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyMar 26 Fév 2013 - 21:33

Citation :
20/02/1461 - procès opposant Merlot au Comté du Poitou

Merlot est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyMar 26 Fév 2013 - 22:38

(je fais demain)
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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyMer 27 Fév 2013 - 19:52

Citation :

Ben voyons! Comme s'il suffisait de quelques tonneaux pour éviter la justice. Vous pensez nous corrompre sieur Merlot?
Pas besoin de vous intaller pour faire profiter de ces breuvages à qui vous voulez. Quand à en profiter vous même, déjà que vous chantez faux, d'apès votre soeur, vous aller attirer la tempête et nous devrions vous supporter encore plus longtemps.
Puisque vous aimez les exploits sportifs, nous voudrions vous voir courir bien vite hors du Poitou. Maintenant que vous savez que le Poitou n'est pas une terre où l'on fait comme bon nous chante.
Ahh c'est vrai, vous chantez faux!
Allez voir ailleurs si votre ramage..........
Bien, nous n'allons pas discourir cent sept ans.
Nous demandons 30 écus d'amende, vous chanterez aussi pres des puits taris, cela profitera aux habitants pendant deux jours, et ensuite deguerpissez du Poitou pendant deux semaines. Votre bateau vous attendra bien.
Et les taxes de port rapportent au comté.
Vous voyez, tout profite!

Ainsi soit dit.
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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyLun 4 Mar 2013 - 11:31

Citation :
20/02/1461 - procès opposant Merlot au Comté du Poitou

Merlot est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)


Il ne s'est rien passé en deux jours.



delai dépassé largement, je lui laisse un jour de plus, à moins que des amis des douanes alentours nous commuiquent qu'il est sortit du poitou et ne pourra donc plus se présenter d'où son silence.
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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyMar 5 Mar 2013 - 17:34

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
*Merlot jette un oeil las à la procureur, accompagné d'un soupire non moins las.*

Madame le procureur, j'ai bien l'impression que vous vous oubliiez, sauf si ce que vous appelez justice en Poitou n'est qu'un ramassis d'insultes gratuites et sans grande finesse. Madame contenez votre fiel, c'est indécent. Ce n'est pas par ce que votre position vous autorise à accusez, que vous pouvez vous offrir le droit à la haine, l'invective gratuite ou l'atteinte à des choses que vous ne connaissez pas. Essayez au moins de faire un effort d'imagination, hum?

*Il se désintéresse de la procureur pour reporter son attention sur le juge.*

Monsieur le juge, loin de moi l'idée de critiquer le système judiciaire, mais je tiens à vous dire que confier l'accusation publique à cette femme plutôt hargneuse soit une bonne idée. Pourquoi donc une telle haine et une telle rage? Aurait elle quelques frustration à compenser?
J'ai toujours aimé être le défouloir de ces dames ce la dit. Si c'est cela que le trés haut m'a confié comme rôle dans cette comédie étrange qu'est la vie, alors soit, je m'y plierai avec déférence.

Mais tout de même, un roquet eu plus de dignité. Je n'ai pas d'envie véritable d'écouter des insanités de bas vol, qui surtout ne concernent en rien ce procès. Ou alors on me juge pour la qualité de ma voix et je n'ai rien compris.

*Hausse les épaules*

Soit, je passerais sur les jappements sans but de cette brave dame.

J'accepte en premier lieu le bannissement, Je sortirais du Poitou par la porte de devant, pour ne plus y retourner avant un temps, et sans grand regret je dois le dire.

Pour ce qui est l'amende, et bien d'accord, s'il le faut. Cela dit, j'aurais préféré un don plus utile. Après tout c'est vous monsieur le juge qui n'aurez qu'à décider, et non celle qui clame haut et fort à la fin d'une diatribe plutôt vilaine "Ainsi soit dit", et qui par là, malheureusement, à oublié qu'elle était procureur et non reine en son royaume.

Quant aux témoins... Je vous demanderai de ne pas prêter attention aux divagations de la plus rousse de deux. Bien que mignonnette, elle ne possède, hélas, plus tout ses moyens cognitifs.

*il jette un oeil noir à Nille*

Voilà donc, prononcez donc ma peine, monsieur le juge, en me faisant l'honneur, je vous en serais gré, de savoir vous comportez en gentilhomme .
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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyMar 5 Mar 2013 - 17:47

à 17h46 titre : verdict a écrit:
messires merlot,

dans votre plaidoirie, vous mentionnez la possibilité de faire un don au comté afin de payer votre amende.
Je vous avoue que je n'avais pas envisagé cette possibilité, mais si cela vous convient, je vous propose alors de faire un don d'ici demain à notre bailli comtal et je cloturerais alors cette affaire par un bannissement de deux semaine et une amende forfaitaire de 1 écus sans bien entendu vous donner de jours de prison cela va de soi, il faut bien que chacun y trouve son compte.

cela n'est en rien une obligation et quelque soit votre choix, le verdict n'en sera pas aggravé, au contraire donc dans le cas d'une peine alternative bien entendu, cela est évident et ne saurait en être autrement.

cordialement,

kiriell
juge du poitou
le 5 mars 1461

PS : courrier versé au dossier
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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyMer 6 Mar 2013 - 0:16

Toussote

Un autre dossier pour ce sieur, arrive
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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptyMer 6 Mar 2013 - 5:53

j'ai vu en effet, je rend le verdict vendredi maximum pour celui-ci car ayant proposé un don dans sa plaidoirie, je ne peux ne pas en tenir compte...
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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptySam 9 Mar 2013 - 16:21

impossible de rendre le verdict hier car il était sur un navire... il en est descendu cela dit, après sommation je dirais et verdict rendu donc :

Procès ayant opposé Merlot au Comté du Poitou

Merlot était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
*le juge regarda l'accusé dans les yeux, pris le dossier, l'ouvrit*

messires, merlot ! quel plaisir de vous voir en la rochelle. J'avais crains que vous vous echapiez, puisque lorsque j'ai voulu rendre votre verdict hier, vous vous trouviez aux commandes d'un navire m'a dit la police qui venait vous chercher.
bref, notre procureur à été claire, vous n'avez pas accepté la proposition faite, je vais donc rendre mon verdict conforme à ce qu'a demandé la procure

nous kiriell de la rose noire, seigneur de l'aiguillon sur mer, ce 9 mars 1461, au nom de sa grandeur lafa_, déclarons aux vues des éléments, déclarations et témoignages faits, le sieur merlot, coupable de trouble à l'ordre publique pour installation illégale.

ayant un autre procès en cour, je ne peux que vous inviter à rester ici et afin de m'assurer de votre présence, ainsi que vous réflechirez à l'avenir, si d'aventure vous vous présentiez à nouveau en poitou, conformément à la requette de la procure, vous condamne à deux jours de prison ainsi qu'à une amende forfaitaire de 30 écus pour frais de dossier.

ce jugement pourra être contesté en la cour d'appel du royaume de France.

*le juge frappa son martel sur le coin renforcé du bureau*

affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 30 écus.
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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptySam 9 Mar 2013 - 16:30

inventaire et prise de renseignement par la police du comté avant la mise aux arrêts

Citation :

Informations sur Merlot

1er recensement le 06 Août 1459

vu la dernière fois le 09 Mars 1461 en prison

Dernière adresse connue

Pays Royaume de France

Comté/Duché Comté du Poitou

Village La Rochelle

Appartement : Dijon (Duché de Bourgogne)

Niveau : Vagabond

Points de réputation : 49

Argent : 96,54 écus

Merlot est actuellement en prison
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MessageSujet: Re: [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable)   [TAOP Installation illégale] Merlot 15021461 L.R. (coupable) EmptySam 9 Mar 2013 - 18:01

courriers à verser au dossier :

Citation :
Expéditeur : Merlot
Date d'envoi : 09/03/1461 - 11:20:59
Titre : Attaque à mon encontre.
Monsieur le juge.

J'ai reçu sur la coque de mon bateau une attaque de la flotte du Poitou, occasionnant d'énormes dommages. Suite à ma demande l'amiral de Poitou me répond qu'il avait ordre de me retenir ici, par la force, et sans sommation.

Il me semble que premièrement :

Aucune lois d'interdit de se déplacer lors de son procès (d'autant plus quand les plaidoiries ont été effectuées)

Aucuns jugement ayant été rendus, nuls ne m'a déclaré coupable.

Les taxes de ports seront payé par un tiers (comme en témoigne le courrier que la mairesse avait reçu hier.)

Les réparations à effectué, et le dommage de l'agression, gratuite et sans fondement, vont me couter bien plus que les procès intentés contre moi. C'est vous monsieur le juge qui aurait du me juger, et nul autre. Je vous demande d'exercer votre métier, et d�empêcher les autres de le faire.

Merlot.

ma réponse a écrit:
messires merlot,

pour rendre un jugement, il faut que l'accusé soit partout, SAUF en mer, et en tant que capitaine de navire, comme par hasard, nouvellement nommé, le premier jugement ne peut être rendu, celui concernant votre installation illégale.

ensuite, vous avez une seconde plainte à votre encontre, vous êtes présenté à la première plaidoirie, avez fait venir un témoin et savez donc, de manière formelle que nous vous attendrons pour votre seconde plaidoirie puis pour recevoir le verdict là aussi !

vous tentez donc bien de vous soustraire à la justice du poitou, cela est incontestable et il vous a été sommé de redescendre à terre et vous présenter à nos services de police afin que nous vous entendions comme il se doit au tribunal.

sans réponse faborable de votre part, comme il vous a été signifié, votre navire sera succeptible d'être coulé !

redescendez, n'oubliez pas de vider vos cales et restituer ce qui vous est demandé ou prouvez votre innocence, mais la fuite ne pourra elle que vous conduire par le fond, vous, votre navire, et vos amis.

cordialement
kiriell de la rose noire
juge du poitou

Citation :
Expéditeur : Merlot
Date d'envoi : 09/03/1461 - 17:40:48
Titre : Re: Re: Attaque à mon encontre.
Monsieur le juge.

Loin de moi l'idée saugrenue de vous apprendre votre travail, mais je vous affirme que l'on peut être mis en prison, même sur un bateau. Ce n'était une tentative de fuite, d'ailleurs, que fuirais je, vu qu'à l'heure de l'attaque, aucun jugement n�eut été rendu.

Mais je suppose que vous le savez. vous m'auriez condamner aux fer sur mon propre navire, et cela d'un "cliquement" de doigt.

C'est donc une attaque volontaire, sur ma personne mon bien et sur aussi 8 innocent présent à bord.

Deuxièmement, il ne m'a pas été "sommé" de descendre à terre, puisque ce n'est que le lendemain de l'attaque que j'ai eu une réponse de mon agresseur.

Déformez donc mes actes, et votre propre loi, sachant bien que nul ne peut se substituer à une justice rien moins que magique !

Merlot.


[hrp :]
Spoiler:

dernière réponse dossier clos a écrit:
messires,

avant d'affirmer, renseignez vous merci !
pas d'autres commentaires pour l'instant, du moins sur cette affaire d'attaque qui elle ne concerne pas la justice pour l'instant.

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