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 [Brigandage] Celya [En cavale]

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4 participants
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AuteurMessage
Psy_
Poitevin Pure Souche
Psy_


Nombre de messages : 4408
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 01/05/2012

[Brigandage] Celya [En cavale] - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: [Brigandage] Celya [En cavale]   [Brigandage] Celya [En cavale] - Page 2 EmptySam 19 Oct 2013 - 23:44

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Le 16 septembre 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine dame Celya pour Trouble à l'Ordre Publique sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse dame Celya, ressortissante de Périgueux en Périgord d'avoir brigandé lles dames Maetel95 et Esmeralda76 la nuit du 20 au 21 janvier 1461 sur la route entre Blaye et Saintes, avec la complicité de Claro, George_von_frayner, Maxinerr et Terezhien.

Etant donné l'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Et que la défense n'a pas souhaitée s'exprimer tout au long du procès.

La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 4 jours de prison et 1 mois de bannissement, ainsi que le remboursement du butin.

En conséquence,
Nous, Psy d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Datan d'Aulnay de Saintonge , déclarons ce 19 octobre 1461 dame Celya coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 4 jours de prison et 1 mois de bannissement des Terres Poitevines. Le butin dérobé n'ayant pas été prouvé, aucune amende ne sera demandée par le Tribunal.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.
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[Brigandage] Celya [En cavale]
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