Octobre 1461

Sujet: Octobre 1461 Mar 1 Oct 2013 - 23:47

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : Prélèvement des impôts

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Une nouvelle imposition pour la première quinzaine d'octobre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants de cette quinzaine ont été modifié afin de stabiliser les comptes du comté sans excès, à savoir 2 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 4 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le premier octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

oitevines, poitevins,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou, félicitons Messire Johnston, pour son élection à la mairie de Niort et lui souhaitons de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie, qui a connu dernièrement des temps troubles.

Faict au château comtal de Poitiers en ce premier jour du mois d'octobre MCDLXI
Pour le Poitou,

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

oitevines, poitevins,

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou, remercions officiellement Dame Lanie de Beaulieu sous la roche, tant pour son dévouement sans faille au service du comté, qu'à la défense de celui ci durant de nombreuses années. Nous lui souhaitons, au nom de tous les poitevins, un bon repos.

Faict au château comtal de Poitiers en ce premier jours du mois d'octobre MCDLXI
Pour le Poitou,

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

oitevines, poitevins,

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou, remercions officiellement Messires Flamel au nom des Niortais et poitevins, tant pour les mandats effectués en sa municipalité que pour le dévouement exprimé envers sa ville. Espérant que Niort saura conserver à l'avenir une municipalité aussi saine que sous le mandat de Messires Flamel.

Faict au château comtal de Poitiers en ce premier jours du mois d'octobre MCDLXI
Pour le Poitou,

Sujet: Re: Octobre 1461 Jeu 3 Oct 2013 - 13:00

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : Bilan préliminaire

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Le présent Conseil Comtal, sous la direction de Sa Grandeur Datan, XLIXème Comte du Poitou, a, dès son élection par le peuple Poitevin, travaillé rapidement à la réalisation de son programme.

Ce dit programme fut construit en fusionnant les principales idées des programmes des trois listes présentes. Ainsi, chacun des douze conseiller s'est vu remettre une feuille de route sur son rôle et ses objectifs à atteindre pendant les deux mois de ce mandat.

Aussi, parmi les sujets importants sélectionnés, le Conseil fait savoir qu'actuellement, deux sujets ont été débattus et soumis à vote tandis que plusieurs autres sont en cours de discussion.
Le Conseil a d'abord décidé à la majorité d'établir un bureau du Bailli en Gargote Poitevine pour renforcer la communication auprès des érudits et fonctionnaires, tout en aidant les Mairies dans leur gestion des Parchemins d'État.
Également, une proposition de modification du Concordat avec l'Eglise de Rome va être soumise afin de permettre aux Prélats de pouvoir s'investir dans la vie politique sous certaines conditions.

De plus, le Conseil travaille actuellement à la restructuration de l'Ost Poitevin, chantier phare du mandat, ainsi qu'à l'ouverture de cours enseignés par la Faculté Comtale et ce, où le peuple pourra venir s'instruire sur le fonctionnement des institutions.

Enfin, le Conseil a effectué quelques actions concrètes telle la promulgation d'un jour de fête à bière moins chère ou 14 Tavernes ont répondu favorablement ainsi qu'une chasse aux brigands aux alentours de Saintes.

Le Comte continue également sa tournée des institutions, ayant déjà rencontré les Tribuns, les membres du Sénat, les soldats de l'Ost, la Légion et la Chancellerie. Il entreprendra bientôt un voyage à grandeur du Poitou, escorté par la Garde Comtale réhabilitée.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 2 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: Octobre 1461 Ven 4 Oct 2013 - 22:32

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

oitevines, poitevins,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, félicitons Dame Icie de Plantagenêt, pour sa ré-élection à la mairie de Poitiers et lui souhaitons de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 3 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : De la chasse aux brigands de nos terres

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, annonçons avoir mis fin aux exactions d'un certain nombre de brigands qui depuis plusieurs jours, sur nos terres, s'attaquaient aux sujets Poitevins et aux voyageurs étrangers. De plus, des preneurs de mairie ont cru pouvoir s’échapper via le Poitou, après avoir mis à sac une mairie Bretonne.
Cette situation nous étant intolérable, nous avons décidé d'agir.

Ainsi ces derniers jours, avec des soldats de l'Ost et des civils volontaires, nous avions organisé notre défense afin que ces tristes individus soient stoppés, par la lame ou la justice comtale et il en fut ainsi.

Nous tenons donc, au nom de la prospérité sur nos terres, et de l'entente cordiale avec nos frères Bretons, à rappeler aux manants de toutes espèces, que l'on ne s'attaque pas aux Poitevins et à leurs alliés, de quelque manière que ce soit, sans en payer le prix.

Nous tenons aussi à remercier publiquement les femmes et les hommes ayant participé à l'organisation de cette chasse, et nous excusons encore pour les voyageurs ayant subi quelques désagréments malheureusement nécessaires à de telles opérations ; bien entendu, le Comté s'engage à leur restituer leurs biens.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 3 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: Octobre 1461 Lun 7 Oct 2013 - 13:06

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

nnonce comtale : Actualisation d'une annonce en vigueur.
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, déclarons la prolongation et l'adaptation de l'annonce concernant la Cogue de l'Amiral Baillant, signée et validée par la Comtesse Lafa de Bussac en date du 14 Mars MCDLXI. Cette nouvelle annonce, telle que définie ci-après, annule et remplace l'ancienne susmentionnée.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 6 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Et l'annonce en question, ancienne version d'abord, et nouvelle version ensuite.

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : Précision sur la cogue de l’Amiral

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Par notre volonté, Nous, Lafa_ de Bussac, annonçons publiquement que la cogue de guerre de l'Amiral Baillant, le Leviathan, est assimilée à la flotte Comtale du Poitou.
A ce titre, il se voit de fait, exonéré des frais de taxes de port inhérents au dit navire.

Fait par nous, Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 14 mars de l’an 1461.

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : Précision sur les navires de l'Amirauté

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, annonçons publiquement que la Caraque de guerre de l'Amiral Baillant, le Setenza, est assimilée à la flotte Comtale durant la durée de son mandat. De même, le Leviathan, la Cogue de guerre de la Vice-Amiral Lafa est également assimilée à la flotte Comtale du Poitou durant la durée de son mandat.
A ce titre, ils se voient de fait, exonérés des frais de taxes de port inhérents aux dit navires et jurent de servir le Poitou contre ses ennemis. en tout temps.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 6 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: Octobre 1461 Mar 8 Oct 2013 - 12:50

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

oitevines, poitevins,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, annonçons que la Rectrice, dame Crisolde, devant s'absenter ce jour jusqu'à mercredi matin, sera remplacée dans ses fonctions par Sieur Gorek, que nous remercions pour son dévouement.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 7 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: Octobre 1461 Ven 11 Oct 2013 - 11:03

Annonce bailli a écrit:: Poitevin devant, jamais ne se rend !

oitevines, poitevins,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Brunehaut_ de Saint Florent des Bois, Bailli du Poitou, nous adressons à tout érudit poitevin susceptible de servir le comté grâce à ses capacités propres, tant pour l'état que pour l'armée. Nous cherchons à collecter les informations suivantes vous concernant, dans le cadre d'un recensement complet :

Nom :
Ville de résidence :
Voie choisie :
Domaines de PE fournis :
Nombre de PE/jour :
Nombre de PEA/jour :

Tout retour devra nous être adressé personnellement par missive dans les meilleurs délais.

Fait par nous, Brunehaut_ de Saint Florent des Bois, Bailli du Poitou au nom de Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 10 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: Octobre 1461 Mar 15 Oct 2013 - 3:38

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : De nos forgerons et de leur travail.

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, souhaitons remercier chaleureusement les forgerons Poitevins, qui, depuis plusieurs mois, fournissent un travail sérieux et efficace pour le Comté.
Nous sommes certain que cette collaboration continuera et inspirera charpentiers et tisserands que le Comté recherche toujours pour l'aider dans sa gestion et son fonctionnement.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 6 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

nnonce comtale : D'une proposition de modification du Concordat avec l'Eglise de Rome.

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Le conseil Comtal, sous la direction de sa Grandeur Datan d'Aulnay de Saintonge, a décidé, après débat et vote, de transmettre à Rome, par l'intermédiaire de Dame Icie de Plantagenet, ambassadrice extraordinaire du Poitou auprès de Rome, une proposition de modification du présent Concordat.

Cette modification, si acceptée, permettra aux prélats, sous conditions, d'exercer une occupation politique soumise au vote.

Qu'il soit su que les Conseillères Tellusine, Icie, Lilyena, Misslou et Brunehaut, ainsi que les Conseillers Theudrik, Motep, Vonsigmar, Xedar, Valornel et sa Grandeur Datan se sont exprimés sur le sujet. Les résultats des votes ont été de 8 Pour et 3 Contre.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 9 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

nnonce comtale : De l'ouverture du bureau du Bailli en gargote.

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Le conseil Comtal, sous la direction de sa Grandeur Datan d'Aulnay de Saintonge, a décidé, après débat et vote, d'ouvrir en gargote, accessible à tous, un bureau pour le Bailli Poitevin.

Ce bureau permettra de faciliter la recherche des Parchemins d'Etat et d'Armée pour le Comté et les Mairies qui sont invitées à s'y rendre fréquemment dans le cadre de leur gestion.
Chaque Poitevin érudit peut ainsi faire valoir ses compétences auprès des autorités comtales sans se rendre au château.

Qu'il soit su que les Conseillères Tellusine, Icie, Lilyena, Misslou et Brunehaut, ainsi que les Conseillers Motep, Vonsigmar, Valornel et sa Grandeur Datan se sont exprimés sur le sujet. Les résultats des votes ont été de 9 Pour et 0 contre.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 9 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

oitevines, poitevins,

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou, remercions officiellement Dame Cornelia, tant pour son dévouement sans faille au service du comté, qu'à la défense de celui ci durant ses mandats. Nous lui souhaitons, au nom de tous les poitevins, un bon repos.

Déclarons que Dame Psy entrera au Conseil pour la remplacer, mais accedera au poste de Juge. Dame Icie deviendra Commissaire au commerce pour que Sieur Motep succède dans le rôle de Capitaine.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, en notre château de Poitiers ce 13ième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

nnonce comtale : Modification de la coutume maritime Poitevine.
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, déclarons la modification de la coutume maritime Poitevine, décidée après débat et vote au sein du Conseil Comtal. Ce nouveau texte remplace et annule l'ancien, et ce, à partir de ce jour.

Déclarons également la participation au vote des Conseillères Lilyena, Icie, Cornélia, Brunehaut et Misslou ainsi que des Conseillers Motep, Vonsigmar, Xedar, Theudrik, Valornel et sa Grandeur Datan. Le résultat fut de 8 Pour, 2 Contre et une abstention.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 14 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Nouveau texte

Citation :: De la Coutume Maritime Poitevine :

I – Les eaux territoriales :

1 – Limites géographiques :

Les eaux bordant les côtes poitevines jusqu’à une distance de 8 heures à vol d’oiseau sont réputées comme étant les eaux territoriales du Poitou. Les eaux territoriales poitevines sont limitées au Nord par la frontière avec la Bretagne et au Sud par la frontière avec la Guyenne.

2 – La navigation dans les eaux territoriales du Poitou :

Tous les navires non poitevins naviguant ou faisant mouillage dans les eaux territoriales poitevines devront s’annoncer auprès du Chef de Port ou du Prévôt poitevin dans un délai de 24 heures, en précisant leur provenance et leur destination, afin d’obtenir autorisation de naviguer en ses eaux.
Le Comte du Poitou se réserve le droit d’ordonner à un navire de quitter ses eaux territoriales sous peine de représailles.

3 – Du contrôle des voies maritimes :

Le Comte du Poitou est maître de son domaine, que ce soit sur le sol poitevin ou sur ses eaux territoriales. Il pourra donc à tout moment décréter la fermeture de ses frontières terrestres et/ou maritimes ; De ce fait, tout navire contrevenant à la décision du Comte du Poitou pourra être coulé sans sommation.
La fermeture des frontières maritimes poitevines peut s’accompagner d’une fermeture des ports poitevins à tous navires non poitevins, même alliés.

II – De l'Amirauté :

1 - De la hiérarchie

L'Amirauté Poitevine est sous la direction du Comte du Poitou ou, à défaut, du Capitaine. Le Comte du Poitou nomme l'Amiral et, en coordination avec ce dernier, nomme le vice-Amiral.
Le chef de port est nommé, après concertation avec le Comte, par le Commissaire aux Mines du Poitou ; ce dernier est placé sous la responsabilité de l'Amirauté.

2 - Des missions :

L'Amirauté a pour missions :
- de faire acte de présence dans les institutions royales ou alliées équivalentes
- de contrôler les eaux territoriales Poitevines
- d'organiser les missions à la demande du Comté (transports de marchandises, escorte, défense du port, attaque, ...)
- d'aider le chef de port dans l'identification des navires entrant dans les eaux territoriales poitevines
- de participer, en collaboration avec le Capitaine, à la formation des soldats marins désignés par le Capitaine du Poitou
- de diriger les marins placés sous sa responsabilité lors de missions confiées par le Comté
- de faire état régulier sur son activité auprès du Comte et de son conseil

3 - Des accès :
Ont accès à l'Amirauté : Le Comte, le Capitaine, l'Amiral, le vice-Amiral, le CAC du Poitou.
Le chef de port a uniquement accès à son bureau.

III – Des navires :

1- Des navires non poitevins

Tous les navires non poitevins désireux d’accoster sur les terres poitevines devront stationner au port de La Rochelle et se soumettre aux lois et injonctions poitevines.

Tout navire non poitevin ayant reçu autorisation du chef de port pourra mouiller dans le port de la Rochelle. Seul le Comte du Poitou a le pouvoir d’autoriser l’appontage d’un navire de guerre non poitevin dans un port poitevin ainsi que le débarquement de son équipage.

Tout navire non poitevin voulant accoster en Poitou devra fournir la raison de sa venue, une liste de ses passagers et équipages ainsi qu'une liste des marchandises éventuellement destinés à la vente sur les marchés poitevins.

La stationnement est libre à partir du moment où le capitaine du navire respecte bien la réglementation sur la taxe portuaire en vigueur et jusqu'à la levée de son autorisation.

2 – Des navires poitevins :

Tout navire poitevin est soumis aux lois régissant le Comté du Poitou et peut faire l’objet d’inspections sur ordonnance Comtale.

2.1 – Des navires particuliers.

Les navires poitevins de plaisance ont droit de navigation dans les eaux territoriales poitevines et d’appontage dans les ports poitevins, dans la limite des capacités d’accueil.

2.2– De la flotte comtale.
La flotte de guerre du Comte du Poitou est confiée à l'Amirauté du Poitou, nommé par le Comte.
Le Comte désigne par décrets les navires considérés comme faisant partie de la flotte comtale ; ces navires sont exonérés de taxe portuaire.

3– De la réquisition de Navires Poitevins :

En cas de nécessité, le Comté du Poitou peut décider de la réquisition de tout navire poitevin à quai. Le Comté du Poitou devra fournir les explications de cette réquisition au capitaine légitime du navire ainsi que la durée de réquisition et les arrangements éventuellement pris entre le particulier et le Comté du Poitou.
Quel que soit le type de réquisition, le Comté du Poitou s’assurera de rendre le navire réquisitionné dans le même état que lors de la réquisition. En cas de perte du navire, une compensation financière correspondant à sa valeur à l'état neuf ou la construction d'un navire de même type devra être effectuée.

4– Du bénéfice des butins lors de missions navales :

Quel que soit le navire mandaté par le Poitou pour une mission navale, un tiers de la valeur des butins saisis lors de toute bataille navale revient au comté du Poitou sous peine de procès pour escroquerie envers le Comté du Poitou.

IV – Arsenal

Une taxe comtale sera appliquée suivant les décrets en vigueur, à tout navire mouillant dans un port Poitevin.
Tout Capitaine de navire ne respectant pas ce décret sera mis en procès pour TAOP et devra s’acquitter de cette taxe.

La construction des navires de guerre est réservée à la noblesse, poitevine ou non, sur présentation d'un dossier au conseil comtal qui devra être accepté par la majorité de ses membres.
La construction des navires marchands est ouverte à tous, sur acceptation du dossier par le conseil comtal.

Et ancien texte

Citation :: De la Coutume Maritime Poitevine :

I – Les eaux territoriales :

1 – Limites géographiques :

Les eaux bordant les côtes poitevines jusqu’à une distance de 8 heures à vol d’oiseau sont réputées comme étant les eaux territoriales du Poitou. Les eaux territoriales poitevines sont limitées au Nord par la frontière avec la Bretagne et au Sud par la frontière avec la Guyenne.

2 – La navigation dans les eaux territoriales du Poitou :

Tous les navires non poitevins naviguant ou faisant mouillage dans les eaux territoriales poitevines devront s’annoncer auprès du Chef de Port ou du Prévôt poitevin dans un délai de 24 heures, en précisant leur provenance et leur destination, afin d’obtenir autorisation de naviguer en ses eaux.
Le Comte du Poitou se réserve le droit d’ordonner à un navire de quitter ses eaux territoriales sous peine de représailles.

3 – Du contrôle des voies maritimes :

Le Comte du Poitou est maître en ses terres que ce soit sur le sol poitevin ou sur ses eaux territoriales. Il pourra donc à tout moment décréter la fermeture de ses frontières terrestres et/ou maritimes, tout navire contrevenant à la décision du Comte du Poitou pourra être coulé sans sommation.
La fermeture des frontières maritimes poitevines peut s’accompagner d’une fermeture des ports poitevins à tous navires non poitevins, même alliés.

II – Des navires non poitevins :

Tous les navires non poitevins désireux d’accoster sur les terres poitevines devront stationner au port de La Rochelle, et se soumettre aux lois et injonctions poitevines.

Tout navire non poitevin ayant reçu autorisation du chef de port pourra mouiller dans le port de la Rochelle. Seul le Comte du Poitou a le pouvoir d’autoriser l’appontage d’un navire de guerre non poitevin dans un port poitevin ainsi que le débarquement de son équipage.

Tout navire non poitevin voulant accoster en Poitou devra fournir la raison de sa venue, une liste de ses passagers et équipages ainsi qu'une liste des marchandises éventuellement destinés à la vente sur les marchés poitevins.

La stationnement est libre à partir du moment où le capitaine du navire respecte bien la réglementation sur la taxe portuaire en vigueur et jusqu'à la levée de son autorisation.

III – Des navires poitevins :

Tout navire poitevin est soumis aux lois régissant le Comté du Poitou et peut faire l’objet d’inspections sur ordonnance Comtale.

1 – Des navires particuliers.

Les navires poitevins de plaisance ont droit de navigation dans les eaux territoriales poitevines et d’appontage dans les ports poitevins, dans la limite des capacités d’accueil.

Un tiers de la valeur des butins saisis lors de toutes batailles navales, revient au comté du Poitou sous peine de procès pour escroquerie envers le Comté du Poitou.

2– De la flotte comtale.
Les capitaines des bateaux appartenant au comté du Poitou ne sont pas soumis à la taxe portuaire, n'étant pas propriétaire du navire qu'ils dirigent.

La flotte de guerre du Comte du Poitou est confiée à l'Amiral du Poitou, nommé par le Comte.

3– De la réquisition de Navires Poitevins :

En cas de nécessité, le Comté du Poitou peut décider de la réquisition de tout navire poitevin à quai. Le Comté du Poitou devra fournir les explications de cette réquisition au capitaine légitime du navire ainsi que la durée de réquisition et les arrangements éventuellement pris entre le particulier et le Comté du Poitou.
Quel que soit le type de réquisition, le Comté du Poitou s’assurera de rendre le navire réquisitionné dans le même état que lors de la réquisition. En cas de perte du navire, une compensation financière correspondant à sa valeur à l'état neuf ou la construction d'un navire de même type devra être effectué.

IV – Arsenal

Une taxe comtale sera appliquée suivant les décrets en vigueur, à tout navire mouillant dans un port Poitevin.

La construction des navires de guerre est réservée à la noblesse, poitevine ou non, sur présentation d'un dossier au conseil comtal qui devra être accepté par la majorité de ses membres.
La construction des navires marchands est ouverte à tous, sur acceptation du dossier par le conseil comtal

Fait à Poitiers le 14ème jour de mars de l'an 1461
Sa Grandeur Lafa de Bussac, Comtesse du Poitou

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : Bilan préliminaire de mi-mandat.

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Le présent Conseil Comtal, sous la direction de Sa Grandeur Datan, XLIXème Comte du Poitou, est heureux de vous présenter ce rapide bilan de son travail effectué durant la première partie du mandat.

En premier lieu, la Marine Poitevine se voit doter d'une coutume plus claire et plus précise afin d'en relancer le fonctionnement et de l'améliorer. Ceci est une étape importante au travail sur l'Ost entamé par le Comte et ses Conseillers.

En second lieu, l'économie Poitevine est au beau fixe, les impôts de ce mois ont été réduit et plusieurs échanges commerciaux sont en cours. De plus, l'élevage de chèvres reprend de l'ampleur en Poitou.

En troisième lieu, le Conseil a été remanié suite au départ de Dame Cornélia et la seconde partie du mandat verra Sieur Motep siéger au capitanat, remplacé par Dame Icie au commerce et Dame Psy au poste de Juge.

Enfin, le Comte poursuit sa tournée des villes, après Poitiers et La Tremouille où un banquet à été tenu, la Garde Comtale a rejoint Thouars.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 14 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: Octobre 1461 Mer 16 Oct 2013 - 2:28

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : Prélèvement des impôts

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Une nouvelle imposition pour la deuxième quinzaine d'octobre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants de cette quinzaine ont été maintenu identique aux précédent grâce à la bonne gestion de la trésorerie comtale, à savoir 2 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 4 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Datan D'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 14 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: Octobre 1461 Jeu 24 Oct 2013 - 12:31

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

oitevines, poitevins,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, félicitons Sieur Exael, pour son élection à la mairie de La Tremouille et lui souhaitons de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie dans la succession de Messire Choupi de Beauvoir-Sur-Mer que nous remercions pour son travail et son dévouement envers le Comté.

Fait en notre château de Poitiers en ce 23 octobre MCDLXI
Pour le Poitou,

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

oitevines, poitevins,

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan D'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, remercions officiellement Sir Vonsigmar pour son engagement au sein du Conseil. Nous lui souhaitons, au nom de tous les poitevins, un bon repos.

Déclarons que Sieur Wandrille entrera au Conseil pour la remplacer, au poste de Porte Parole. Également, signalons les changements de poste suivant.Dame Tellusine quitte sa charge tout en restant au conseil, Dame Lilyena devient alors Procureur pour que Messire Theudrik succède dans le rôle de Prévot des Maréchaux.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, en notre château de Poitiers ce 23ième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: Octobre 1461 Lun 28 Oct 2013 - 1:59

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

oitevines, poitevins,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, avec nos Conseillers, avons décidé de souligner le travail et l'engagement des chefs d'Armées Poitevins.

Leur travail méritant récompense à sa hauteur, nous avons décidé de relever leur salaire à 20 écus journalier au lieu de 15, sans surcharge pour les Mairies et ceci, dès le premier Octobre.

Soyons certain qu'ils auront à cœur la protection de nos terres et de notre peuple.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 27 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: Octobre 1461 Mer 30 Oct 2013 - 1:35

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

oitevines, poitevins,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, déclarons, en ce jour, que la Caraque Comtale rentre au port de La Rochelle après son premier voyage commercial, sans encombres et sans avoir été menacée.
Nous tenons à féliciter l'Amirauté et l'Ost pour l'organisation de ce transport, pour que le contrat commercial organisé par Notre CAC puisse être honoré.
Nous tenons aussi à remercier les marins et civils qui ont composé l'équipage, et saluons leur patience pour un si long voyage parfois des plus monotones.

Que tous ceux qui ont fait en sorte que ce voyage commercial puisse se faire sans encombre soient fiers d'y avoir participé, à bord du fleuron de la flotte Poitevine.

Ainsi Notre "Grande Goule" est de retour chez elle et repartira certainement bientôt pour de nouvelles aventures !

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, au chateau de Poitiers, le 28 Octobre MCDLXI.

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

oitevines, poitevins,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan D'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, félicitons Messire Johnston, pour sa ré-élection à la mairie de Niort et lui souhaitons de continuer son travail et son dévouement pour sa Mairie. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, au chateau de Poitiers, le 28 Octobre MCDLXI.

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