[coupable] 04/12 - Ovislink - Esclavagisme

Suspect : Ovislink

Lieu : La Rochelle

Date infraction : 04/12

Infraction : Esclavagisme à 12 écus

Victime : Full_metal

Agents chargés de l'enquête : Sergent Mackx et Garde Pmpus

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Details et preuves de l'affaire

Constaté par le sergent Mackx:

Citation :

Ai constaté ce matin :




Ai donc envoyé tout de suite un courrier à Ovislink :

Citation :

Date : 27/11 - 12:16
Destinataire : Ovislink
Titre : Offre d'emploi à 12 écus
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Bonjour,

Je vous prie d'enlever votre offre d'emploi à 12 écus au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque
poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est
interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 15 écus."


Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez
aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler
l'offre illicite. Par la suite, vous pouvez refaire une offre d'emploi
en vaillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Mackx, Sergent de Police à La Rochelle

Affaire reprise à ce stade par le garde Pmpus

Ai constaté le 29/11



Ai donc envoyé à Ovislink:

Citation :

Date: 29/11 à 16:23
Destinataire: Ovislink
Titre: Embauche à 12 écus du 28/11


Bonjour,

Vous avez embauché Full_metal pour 12 écus le 28/11 à 21:23.


Vous ne respectez pas la loi :
Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque
poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est
interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 15 écus."

Je souhaite vous entendre sur ces faits.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende
de 6 écus. L’amende sera prélevée par Cole, Lieutenant de police. Je
vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Pmpus, Garde de la Police de La Rochelle

Pas de réponse d'Ovislink. Ils s'est pourtant connecté le 01/12 à 07h36:



Ai donc envoyé un rappel:

Citation :

Date: 01/12 à 11:37
Destinataire: Ovislink
Titre: Embauche à 12 écus du 28/11
--

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la
constitution poitevine en embauchant Full_metal pour 12 écus le 28/11 à
21:23, alors que le minimum actuel est de 15 écus.


Vous avez reçu un premier courrier le 28/11 où je vous annoncais que
cette infraction était passible d'une amende de 6 écus et vous disais
que je souhaitais vous entendre sur ce sujet.

A ce jour bien (bien que connecté le 01/12 à 07:36 ), je n'ai reçu
aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou votre
souhait de vous pourvoir en justice. Sans réponse dans les 2 jours,


votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra
être jugé.

Cordialement,

Pmpus, Garde de Police de La Rochelle

Malgré une connexion quotidienne comme l'atteste le document suivant Ovislink n'a pas répondu.



Je transmet donc le dossier au procureur en avertissant Ovislink:

Citation :

Date : 04/12 à 19:21
Destinataire : Ovislink
Titre : Esclavagisme (28/11 Full_metal embauché à 12 écus)
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Bonjour,

Vous
vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution
poitevine le 28/11 en embauchant Full_metal à 12 écus, alors que le
minimum actuel est de 15 écus.

Vous avez reçu un premier courrier le 28/11 où je vous annoncais que
cette infraction était passible d'une amende de 6 écus et vous disais
que je souhaitais vous entendre sur ce sujet.

Sans réponse de votre part, je vous ai envoyé le 01/12 un courrier de
relance (alors que vous vous êtiez connecté au moins le 01/12 à 07:36
et le 04/12 à 13h40 et aviez donc été notifié de mes courriers) vous
demandant une nouvelle fois de vous justier ou d'accepter l'amende et
vous informant que sans réponse, votre dossier serait déposé en justice.

A ce jour, n'ayant toujours rien reçu de votre part, je vous informe
que votre dossier est transmis ce jour 04/12 au Procureur du Poitou et
que votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Pmpus, Garde de Police de La Rochelle

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-Dossier transmis ce 04/12

- Le contrevenant se moque ouvertement de la police en refusant tout les courriers qui lui sont adressé

- Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cour
les témoins suivants : Full_metal, le sergent Mackx et moi-même

-Monsieur le procureur, je reste à votre entière disposition pour toute information complémentaire.

Pmpus, Garde de Police de La Rochelle

Il faut aussi ajouter que la victime est multi récidivste, donc elle connaissait la loi, meme si tout résident du Poitou doit la connaitre. Meme si ceci est independant de l'affaire, le suspect devais quand meme repondre a nos courrier, je propose de lui infliger une amende, il fera plus attention la prochaine fois.

Voila, je vous laisse continuer votre affaire

le verdict: COUPABLE

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Dans l'affaire Ovislink contre le Comté du Poitou, en répondant d'un acte d'esclavagisme

Accusé, levez-vous,

Ayant lu attentivement le dossier, la justice vous considère effectivement coupable d'esclavagisme aux termes de la loi. Je retiens à votre bénéfice le visible désintérêt du ministère public concernant votre cas. Je retiens contre vous votre mensonge éhonté à la Cour: la preuve de votre acte délictueux trône en bonne place dans le dossier de police consultable au château de Poitiers. Je retiens aussi contre vous votre mauvaise volonté à coopérer avec la police.
Ainsi, conformément au Grand Coutumier, je vous condamne à une amende de 30 écus. L'amende tient compte du fait que vous êtes multirécidiviste et elle remplace ainsi une pratique hautement dégradante: le pilori. Alors estimez-vous heureux.

La sentence s'applique immédiatement.

Au nom de notre bon Comte Mazarin, dépositaire de la Justice d'Aristote,
L'honorable Juge Bazin, le 19 décembre 1454.