[Brigandage]Sohane(06/02/1462) ré-itération[Coupable]

Notre Cac messire Pandemie, racketté dans la nuit du 4 au 5 février en se rendant à Poitiers, s'est à nouveau fait attaquer par le même groupe de brigands à son retour à Thouars, la nuit suivante, du 5 au 6 février 1462.
Ayant déjà été dépouillé du peu qu'il possédait les brigands n'ont eu qu'un maigre butin de 9 écus; il a tenu cependant à porter plainte une nouvelle fois, exaspéré de ne pouvoir circuler en toute sécurité sur les routes du Poitou.
Voici sa déposition:

PAndemie a écrit:: Dame crisolde,
je me permets de vous écrire à nouveau pour porter plainte. En effet, lors de mon retour à Thouars j'ai encore été brigandé, oh surprise, par les mêmes individus que la veille. Quand ils m'ont vu, ils ont souri " tiens voilà le CAC" ils ont dit. Je n'ai opposé aucune résistance pour les 9 écus de ma bourse, et vu leur nombre je ne voulais pas risquer d'être blessé; toutefois, je vous demande de les traduire à nouveau en justice car il est intolérable de ne pouvoir circuler en toute sécurité sur nos routes.
Merci de faire le nécessaire
Pandemie

Pandemie a écrit:: 06/02/1462 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Bobbynight de Elena. de Nik de Sohane et de Thecorzze .

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Thouars, l'armée "Unguibus et Rostro" dirigée par Harlequin, et un groupe composé de Ecurey de Misslou et de Kosmopolith.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Bobbynight de Elena. de Nik de Sohane et de Thecorzze.

Citation :: Informations sur Sohane
Créé(e) le 01 Octobre 2008
Sohane fête son anniversaire le 29 Juillet.
Dernière connexion le 10 Février 2014

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Appartement : Poitiers (Comté du Poitou)

Niveau : 3
Voie : Médecine
Points de réputation : 255

Argent : 133,79 écus

Sohane ne cultive ni n'élève rien.

Madame le Procureur, je vous transmets le dossier afin que ces malfrats soient jugées comme il se doit.

Vu à Moulins

Vu à Châteauroux le 05/03.

A Limoges

Crisolde a écrit:

Je vous informe que dans le bureau du procureur il y a des dossiers pour récidives de brigandages contre Sohane et Thecorzze, qui se promènent tous deux tranquillement en Poitou depuis plusieurs jours:

Citation :: un groupe composé de Sohane de Djegys de Thecorzze et de Ptitefolle

- arrivés le 29/3 à LT
- le 30/03 à Poitiers
- ce jour à LT

On peut lancer non?

acte d'accusation a écrit:: *Du brigandage en groupe.*

Bonjour,

*A destination principalement du greffier.*

Nous sommes le 3 avril1462. Sous le règne de sa grandeur Psy. Le juge actuel du Poitou étant Cyphus, le procureur étant moi-même, Xedar. L'accusé porte le nom de Sohane.

*Puis de nouveau pour tout le monde, les gens sachant déjà tout ce qui avait été dis.*

Sohane, résidant à Poitiers, est accusé par Pandemie de brigandage à l'encontre de sa personne dans la nuit du 5 au 6 février de cette année. Cet acte, selon les dires du plaignant, aurait permis de subtiliser 9 écus.

Il a donc contrevenu à l'article suivant de la coutume poitevine :

"II - Les Coutumes pénales
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté."

Coutume pouvant se retrouver en gargote poitevine (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316).

Je rappel que la défense peut se faire représenter et aider par un avocat.

L'accusation a appelé Pandemie à la barre
Victime du brigandage

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*et sohane qui s'avance vers la cour et les salue*

bah b'jour.. De quoi on m'accuse encore ? J'suis déjà passée en jugement et vous m'avez mis 4 jours en prison ! D'mandez au juge de l'époque Dame Psy, elle vous l'dira ! il a quoi l'messire, l'aime pas les enfants ? c'était le 17 fevrier, j'peux vous fournir la preuve même que vous avez envoyé vos gardes que j'étais à Chateauroux alors hein.. quatre jours de prison là bas, c'est comme l'enfer.. m'ont j'té avec les rats !

*So grogne*

ça veut dire quoi ? que chaque fois que j'vais revenir chez moi, il va d'mander un procès ? En plus il a dit au procès que j'étais une dame ! l'a menti et la juge m'a quand même mis en zonzon..

*La gosse soupire tristement*

Bah moi qui croyais à la justice.. juste parce qu'il était cac, il peut mentir ?

Laissez moi tranquille.. j'a rien fait cette fois..

-Xedar tu es en retard. Surprised

réquisitoire a écrit:: C'est cela de passer son temps à brigander. On en oublie les dates de brigandages. Si vous écoutiez et si vous aviez été attentive à votre précédent procès vous auriez noter qu'il s'agissait là d'une affaire différente. Vous l'avez brigandé deux fois en deux jours. Une fois à l'aller et une autre fois à son retour. Et vous n'aviez pas été condamné alors à l'avance pour les brigandages se produisant après votre mise en procès.
Effectivement si à chaque fois que vous venez chez nous, vous le faites pour brigander, vous risquez alors d'avoir un procès.
Le 31 janvier, le groupe de brigand est repéré à Poitiers par le maréchal Erakless. Le 1 janvier le rapport de douane à Poitiers effectué par le prévôt Crisolde mentionne leur départ.
Dans la nuit du 6 au 7 février, le maréchal Adson à Thouars remarque le dit groupe.
Et entre les deux, le groupe est aperçus ni dedans ni passant dans une des deux villes. Il est donc resté entre les deux nœuds. Dans la nuit du 5 au 6 février, l'accusé se trouvait donc sur les lieux du brigandage. L'accusé aurait donc brigander la veille et le jour suivant serait resté sur le nœud pour cueillir des pâquerettes ? Nous ne le pensons pas. La victime a eu la malchance, ou l'imprudence, de repasser à l'endroit ou il s'était fait brigander la veille et ses détrousseurs se trouvaient encore là à attendre le voyageur. Quel autre raison autre que le brigandage aurait eu un groupe de cinq personnes pour rester sur un nœud ?

S’agissant là de récidive, je demanderais à l'encontre de l'accusé une peine de prison de six jours.

Citation :: Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Citation :: Expéditeur : Sohane
Date d'envoi : 11/04/1462 - 10:41:29
Titre : Re: Défendez-vous au tribunal!
B jour !

Bah j'peux pas. C'est pas que j'veux pas, c'est que j'peux pas, suis à limoges pour le mariage de tonton.
Mais j'tenais a vous dire que j'a reflechi et le proc il a raison, j'a déjà été jugé mais pas pour le même jour, sauf que le Pandémie, il m'avait pas reconnu, même la juge, j'crois que vous devriez lire dans vos archives.Moi j'a 7 ans, chui pas une dame, donc j'a été en prison pour rien.
Donc pour cette fois, si j'promets de plus ramasser des sous de m'sieur Pandémie sur les chemins, j suis pas obligée d'aller en zonzon, hein m'sieur le juge ?

So

Citation :: Bonjour,
Votre défense a bien été enregistrée.
SGCG

Citation :: L'accusation a appelé Pandemie à la barre

Voici son témoignage :
*Pandémie, avait été très occupé, et n'avais pu se rendre au tribunal avant. Il arriva, en retard, et les débats avaient déjà commencés*

Messire le procureur, messire le Juge, dame prévot,

je m'excuse de mon retard.

Toutefois, je vous confirme que lors de mon retour de poitiers en direction de thouars, il m'a été dérobé 9 écus, que j'avais gagné à la mine la veille.... Par chance, je n'ai pas passé une nouvelle nuit en prison à mon arrivée à thouars.....

Merci de m'avoir écouté

*Pandémie s'assied et attendit*

Citation :: Le 3 Avril 1462, le Procureur Xedar sous le règne de la Comtesse Psy a assigné devant la Justice Poitevine dame Sohane pour Trouble à l'Ordre Public.

Sieur Pandémie accuse la prévenue de brigandage en groupe le 6 février entre Thouars et Poitiers. La Procure Poitevine rapporte ces faits à la définition du trouble à l'ordre public.

La défense, représentée par dame Sohane elle-même nie les faits et dit avoir déjà été jugée.

Le parquet dément cet argument s'agissant de deux brigandages différents. Il évoque que les rapports de douane confirment la présence de se groupe sur le noeud à cette période mais ne présente pas ces documents. Il requiert 6 jours de prison au motif d'une récidive.

Le parquet invite l'accusation qui confirme les faits. Elle n'affirme pas clairement reconnaître un agresseur.

La défense estime enfin que l'accusation ne l'a pas reconnue.

Le parquet appelle Crisolde à la barre, celle-ci témoigne juste de l'état de la présumée victime après les faits.

Étant donné l’article de la Coutume suivant :
«II - Les Coutumes pénales
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.»
Et la jurisprudence.
Considérons qu’un brigandage est un acte de Trouble à l'Ordre public passible de poursuites.

Il est vrai que l'accusation n'a pas clairement dit reconnaître l'accusée, mais s'étant présenté et ayant vu la prévenue nous reconnaîtrons qu'il sous-entendait cette reconnaissance.
Il est invraisemblable qu'une personne se faisant brigander par deux fois par les mêmes personnes ne puisse reconnaître ses agresseurs.

Nous reconnaissons donc les faits comme avérés.

Ce délit est puni par jurisprudence de 4 jours de prison et un mois de bannissement.

Néanmoins, ces faits ayant été reproduits en cours de procès, il ne s'agit pas là d'une récidive mais d'une ré-itération qui aurait dû être ajoutée aux charges du précédent procès.

Une ré-itération est par jurisprudence punie par la moitié de la peine infligée pour les faits pleins. Nous suivons cette jurisprudence.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Psy, déclarons ce samedi 12 Avril 1462 dame Sohane coupable de brigandage et la condamnons à 2 jours de prison et 2 semaines de bannissement.

Profitons de ce verdict qu'un accusé ré-itérant sciemment des faits en cours de procès par connaissance de cette dégressivité ne pourrait en être gagnant.

Nous informons les différents partis du procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Sujet: Re: [Brigandage]Sohane(06/02/1462) ré-itération[Coupable]

» [Brigandage] Sohane (05/02/1462)
» [Brigandage] Tilu (12/03/1462) [Coupable]
» [Brigandage] Lafayette (12/03/1462) [Coupable]
» [Brigandage Madissard le 17/05/1462 Saintes] Coupable
» [Brigandage Raissa_ivanova2 le 17/05/1462 Saintes] Coupable