Château du Comté du Poitou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-22%
Le deal à ne pas rater :
Promo sur APPLE Airpods 2 avec boitier de charge
140 € 179 €
Voir le deal

 

 [TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou]

Aller en bas 
AuteurMessage
brunehaut_
Poitevin Pure Souche
brunehaut_

Nombre de messages : 14059
Localisation : Thouars
Date d'inscription : 19/08/2011

[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] Empty
MessageSujet: [TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou]   [TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] EmptyJeu 8 Mai 2014 - 14:32

Citation :
Expéditeur : Arrya
Date d'envoi : 08/05/1462 - 13:42:22
Titre : TAOP
Bonjour,

Je voudrais vous informer d'actions de déstabilisation sur le marché de Saintes

2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 9 miches de pain à ael_mor 53,55
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 5 miches de pain à ael_mor 29,75
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 3 miches de pain à ael_mor 18,00
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 10 miches de pain à ael_mor 60,00
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 5 miches de pain à ael_mor 29,75
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 10 miches de pain à ael_mor 59,50
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 1 morceau de viande à ael_mor 18,50
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 3 poissons à ael_mor 57,60
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 10 stères de bois à ael_mor 45,00
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 7 sacs de maïs à ael_mor 23,10
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 8 sacs de maïs à ael_mor 26,40
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 7 sacs de maïs à ael_mor 23,10
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 10 morceaux de viande à ael_mor 185,00
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 3 morceaux de viande à ael_mor 55,50
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 7 miches de pain à ael_mor 42,00
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 5 stères de bois à ael_mor 22,50
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 5 stères de bois à ael_mor 22,50
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 3 sacs de maïs à ael_mor 9,90

J'ai sollicité ce messire mais il ne se présente pas à moi et ne semble pas vouloir s'amender. Il est déjà en procès manifestement.
Merci pour votre aide.

Arrya


Citation :
Bonjour dame Bourgmestre,

J'accuse réception de votre plainte et m'occupe de rassembler les divers éléments pour monter le dossier.
D'un côté, c'est une tactique brigande que de se délester des écus volés aux honnêtes voyageurs molestés, avant de comparaître devant la justice. Moins il aura d'écus en poche, moins l'amende sera lourde.
N'attendez point qu'il se manifeste, il n'en a cure de vos injonctions comme de ses premières chausses... tout comme des citations à comparaître.
Les voix du Très Haut sont parfois impénétrables.

Cordialement

Brunehaut de Navarot
Prévôt des Maréchaux

Faict au castel de Poitiers le 8 mai 1462

Citation :
Informations sur Ael_mor de sa Zaza

Créé(e) le 10 Octobre 2009
Ael_mor fête son anniversaire le 23 Juillet.
Dernière connexion le 08 Mai 2014
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Rohan
Adresse : 2, rue de la Boulasse
Niveau : 3
Voie : Armée
Points de réputation : 255
Argent : 40,32 écus
Ael_mor possède un culture du blé et un culture du blé.


Code économique poitevin:

Citation :
Code Economique Poitevin

I - Du Commerce

1-Des Marchands étrangers au Poitou.
Toute personne étrangère au Poitou doit obligatoirement demander et obtenir une autorisation du maire de la ville ou du commissaire au commerce comtal avant de mettre quoi que ce soit en vente sur un marché poitevin.

2-Du fer
Le fer est réservé aux forgerons et charpentiers poitevins uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de fer sans autorisation écrite du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.

3-Du bois
Le bois est réservé aux charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons poitevins uniquement. Tout achat de bois contrevenant à ces conditions sans autorisation écrite du CaC du Poitou sera sanctionné de poursuites judiciaires.


4-De la spéculation
Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

5-Du prix de vente
Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

J'ai noté en gras ce qui pouvait être répréhensible selon le Code économique poitevin


Citation :
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 9 miches de pain à ael_mor 53,55
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 5 miches de pain à ael_mor 29,75
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 3 miches de pain à ael_mor 18,00
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 10 miches de pain à ael_mor 60,00
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 5 miches de pain à ael_mor 29,75
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 10 miches de pain à ael_mor 59,50
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 1 morceau de viande à ael_mor 18,50
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 3 poissons à ael_mor 57,60
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 10 stères de bois à ael_mor 45,00
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 7 sacs de maïs à ael_mor 23,10
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 8 sacs de maïs à ael_mor 26,40
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 7 sacs de maïs à ael_mor 23,10
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 10 morceaux de viande à ael_mor 185,00
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 3 morceaux de viande à ael_mor 55,50
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 7 miches de pain à ael_mor 42,00
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 5 stères de bois à ael_mor 22,50
2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 5 stères de bois à ael_mor 22,50

2014-05-08 06:40:06 53 Vente de 3 sacs de maïs à ael_mor 9,90

_________________
[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] A-brun10[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] Bruneh11
Revenir en haut Aller en bas
brunehaut_
Poitevin Pure Souche
brunehaut_

Nombre de messages : 14059
Localisation : Thouars
Date d'inscription : 19/08/2011

[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] Empty
MessageSujet: Re: [TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou]   [TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] EmptyJeu 8 Mai 2014 - 15:02

Il y a cet achat de bois illégal et si on se réfère à la Coutume Poitevine, on peut incriminer sieur Ael_mor pour le motifs suivant:

Citation :
II - Les Coutumes pénales

Tout délit d'esclavagisme ou d'escroquerie devra d'abord faire l'objet d'un traitement par les forces de police.

1-De la sorcellerie
Tout acte relevant de la justice d'église, de l'Inquisition ou de l'utilisation de sortilèges pour obtenir le don d'ubiquité.

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

3-De l'escroquerie
Tout acte relatif à un enrichissement économique illégal, à l'exception des transactions effectuées par les maires et le commissaire au commerce.

4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.


5-De la trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale non assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

6-De la haute trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

Le fait d'être membre d'une institution du Comté entraine de fait cette assujettissement.

La masse impressionnante d'achats de vivres, en l'occurrence pain, viande et poisson, sur le marché entraîne ipso facto un manque cruel de ces mêmes denrées pour la consommation des habitants.


Dossier déposé sur le bureau du procureur

_________________
[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] A-brun10[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] Bruneh11
Revenir en haut Aller en bas
Ancelin_herbst
Poitevin Pure Souche
Ancelin_herbst

Nombre de messages : 4618
Age : 36
Localisation : Chauvigny
Date d'inscription : 22/10/2013

[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] Empty
MessageSujet: Re: [TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou]   [TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] EmptyLun 21 Juil 2014 - 15:05

pareil Deuxieme affaire KIK pour nos amis bretons ^^

_________________
[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] Ass-de10
Revenir en haut Aller en bas
Kiklan
Poitevin Pure Souche
Kiklan

Nombre de messages : 749
Localisation : La Rochelle
Date d'inscription : 20/05/2014

[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] Empty
MessageSujet: Re: [TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou]   [TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] EmptyLun 21 Juil 2014 - 20:02

Les bretons sont aussi au courant de cette affaire maintenant. J'espère qu'ils nous croyrons pas trop zélés avec tous les pigeons que je leur envois...

_________________
[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] 333668896941amekik
Revenir en haut Aller en bas
Ancelin_herbst
Poitevin Pure Souche
Ancelin_herbst

Nombre de messages : 4618
Age : 36
Localisation : Chauvigny
Date d'inscription : 22/10/2013

[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] Empty
MessageSujet: Re: [TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou]   [TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] EmptyLun 21 Juil 2014 - 20:23

^^'

c'est surtout le prévot qui est déchainé

_________________
[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] Ass-de10
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] Empty
MessageSujet: Re: [TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou]   [TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou] Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[TAOP destabilisation niort]Ael_mor(08/05/1462)[hors poitou]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Dossiers en Attente-
Sauter vers: