Château du Comté du Poitou
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Château du Comté du Poitou

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 Octobre 1462: Pandemie

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brunehaut_
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brunehaut_


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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyMer 1 Oct 2014 - 22:48

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : remaniement provisoire au Conseil


Ayant un enfant malade depuis quelque jours requérant toute son attention, notre Procureur Lilyena sera indisponible quelques jours. En son absence, les dossiers de la Procure seront pris en charge  par Brunehaut . Lilyena continuera à participer aux débats au sein du Conseil Comtal.


Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le premier jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
Octobre 1462: Pandemie 22417633



Code:
[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img][size=18]nnonce comtale : remaniement provisoire au Conseil[/size][/b]


Ayant un enfant malade depuis quelque jours requérant toute son attention, notre Procureur [b]Lilyena[/b] sera indisponible quelques jours. En son absence, les dossiers de la Procure seront pris en charge  par [b]Brunehaut [/b]. [b]Lilyena [/b]continuera à participer aux débats au sein du Conseil Comtal.


Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le premier jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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Ancelin_herbst
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Octobre 1462: Pandemie Empty
MessageSujet: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyMer 8 Oct 2014 - 0:25

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : D'une mise au point comtale


Dans la nuit du 6 au 7 octobre de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux, l'armée poitevine "Poitou devant" commandée par le Capitaine Chidelric de Haguenau a combattu un groupe de voyageurs, laissés pour mort après l'escarmouche nocturne.
Les voyageurs durement éprouvés sont venus demander des comptes à l'Agora où le Capitaine leur a exposé les raisons du combat.
Sa Grandeur Pandemie, actuel Comte régnant du Poitou, par la présente annonce, désavoue, en son nom propre, et ce publiquement, le Capitaine Chidelric de Haguenau pour ses explications erronées et mensongères mettant en cause le travail de listage de la Prévôté poitevine placée sous la responsabilité de dame Lhouise, actuel Prévôt du Poitou.


Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le huitième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
Octobre 1462: Pandemie 22417633



Code:
[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img][size=18]nnonce comtale : D'une mise au point comtale[/size][/b]


Dans la nuit du 6 au 7 octobre de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux, l'armée poitevine "Poitou devant" commandée par le Capitaine [b]Chidelric de Haguenau[/b] a combattu un groupe de voyageurs, laissés pour mort après l'escarmouche nocturne.
Les voyageurs durement éprouvés sont venus demander des comptes à l'Agora où le Capitaine leur a exposé les raisons du combat.
[b]Sa Grandeur Pandemie[/b], actuel Comte régnant du Poitou, par la présente annonce, désavoue, en son nom propre, et ce publiquement, le Capitaine [b]Chidelric de Haguenau[/b] pour ses explications erronées et mensongères mettant en cause le travail de listage de la Prévôté poitevine placée sous la responsabilité de dame [b]Lhouise[/b], actuel Prévôt du Poitou.


Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le huitième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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brunehaut_
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Octobre 1462: Pandemie Empty
MessageSujet: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptySam 11 Oct 2014 - 15:20

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou10


Octobre 1462: Pandemie Lettri11oitevines, poitevins,


à tous qui la présente annonce liront ou se feront lire,


En ce jour, présentons la nouvelle Coutume poitevine, après avoir consulté notre Conseil.

La majorité du Conseil Comtal s'est exprimée pour l'adoption du texte qui sera effectif dès son annonce et son affichage en place publique.

Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
Faict à Poitiers le onzième jour du moy d'octobre de l’an de grâsce MCDLXII
Octobre 1462: Pandemie 22417610

Citation :
De la Coutume Poitevine

I - Du Comté du Poitou

A. Des statuts du Comté

1-Du Poitou et du Roy
Le Comté du Poitou est vassal du Royaume de France. Il reconnaît, à ce titre, l’autorité souveraine du Roy de France et des institutions royales.
Le Comté du Poitou rassemble les cités de Thouars, La Trémouille, Niort, La Rochelle, Saintes, sa capitale Poitiers ainsi que tous les territoires et mers réputés comme appartenant au Comté du Poitou. L'autorité du Comte, du Conseil Comtal et des Lois Poitevines s'y étendent dans le respect du Droit Royal.

2-De l'ordre et de la justice

La justice au Poitou est coutumière.

Afin de connaître le fonctionnement de la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous.

3-Des Lois Poitevines

Les Lois Poitevines rassemblent la Coutume Poitevine, le Code Nobiliaire Poitevin, le Code Militaire Poitevin, le Code de la prévôté Poitevine, le Code Économique Poitevin, le Code Maritime Poitevin, la Charte des Devoirs des Bourgmestres, la Charte des Tribuns et tous les décrets en vigueur. Toute infraction aux Lois Poitevines est passible de poursuites judiciaires. La méconnaissance des Lois Poitevines ne peut en aucun cas constituer une circonstance atténuante en cas de procès.

4-Des Mairies Poitevines
a. Les Maires sont habilités à demander la promulgation d'un décret s'appliquant uniquement à la ville dont ils ont la charge et non contraire aux Lois Poitevines.
Le conseil comtal pourra sous dix jours valider ce décret, l'invalider, ou demander au maire de reformuler sa proposition de décret, faute de quoi il sera tacitement validé.
b. Un décret municipal est reconduit sans décision contraire dans les 10 jours suivant l'élection d'un nouveau maire.

5-De la citoyenneté poitevine
Toute personne ayant sa résidence principale en Poitou est considérée comme citoyen Poitevin.
Tout noble ayant au moins un fief au Poitou est considéré comme citoyen Poitevin.
Tout citoyen du Poitou doit fidélité au Poitou et donc au Comte.

6-De la prévalence des lois.
a. Comme défini dans les statuts du Royaume de France, l'ordre de prévalence des lois est le suivant, par ordre décroissant de priorité : traité royal, loi, ordonnance ou décret royal ; traités provinciaux; loi, ordonnance ou décret comtal ; décret municipal.
b. En cas de contradiction entre deux textes de même valeur, le jugement de la prévalence est laissé à l'appréciation du Juge et dans le cadre du bon sens.

7-Du rendu de la Justice
a. Toute personne présente au Poitou est autorisée à ester en justice.
b. Le Procureur du Poitou jugera au nom du Comte, de la recevabilité des plaintes et représentera la partie civile en cas d'ouverture d'un procès. Il aura alors pour rôle d'orienter les débats dans un esprit de recherche de la vérité et de la justice dans la défense des Lois Poitevines et du Peuple Poitevin afin de faciliter le verdict du Juge. Il énoncera dans son acte d'accusation le motif de la plainte, et appellera à la barre le plaignant et/ou un ou deux témoins au choix de l'accusation. Il peut exposer dans son réquisitoire des documents à titre compulsoire.
c. Dans le respect de l'article précédent, des maires poitevins sont autorisés à ouvrir des procès à la place du procureur pour des délits commis dans l’enceinte de leur ville et tombant sous les chefs d’inculpation d’esclavagisme, d’escroquerie et de trouble à l’ordre public à l’exception des actes de révolte. Cette autorisation peut être accordée nominativement à un maire par décret comtal. Cette autorisation peut-être retirée par le Comte en cas d'abus.
d. Le Juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les éléments présentés par les deux parties, les Lois Poitevines et Royales, la Jurisprudence, les principes coutumiers et le sens commun.
e. Chacun a le droit d'être représenté ou assisté par un avocat qu'il pourra choisir librement.
f. Chaque personne convoquée devant la cour disposera d'un délai de trois jours pour déposer sa plaidoirie ou son témoignage, avec la possibilité pour le Juge ou le Comte d'accorder dérogation.

B. Du Comte et du conseil comtal

a. Le Comte du Poitou est habilité à édicter et abroger tout décret, sa parole ayant force de loi. Est défini comme décret tout texte de loi édicté par le comte non contraire aux coutumes poitevines. Sa validité est permanente jusqu'à sa suppression expresse.
b. Le comte du Poitou a droit de grâce tel que défini par le droit royal. La grâce n'ôte pas la culpabilité mais accorde le pardon. Toutes références ou restrictions associées en sont caduques.
c. Toute modification de la présente Coutume ou des six Codes Poitevins devra être acceptée par la majorité du Conseil. Si un vote du Conseil devait déboucher sur une répartition paritaire des suffrages, la voix du Comte l'emporte.
d. Le Comte peut, en cas d'indisponibilité temporaire, nommer pour une période ne dépassant pas 15 jours renouvelable une fois, un régent parmi son Conseil comtal pour le remplacer dans ses fonctions dans toutes les instances y compris chez les feudataires.
Par défaut, le Porte Parole assumera cette tâche jusqu'à la fin du mandat comtal, sans que soit nécessaire une promulgation officielle, si un malheur soudain arrivait au Comte (mort, démission, retraite non expliquée, ou encore incapacité après le délai légal de renouvellement de régence).
e.Tout conseiller peut soumettre au vote du conseil une proposition de débat à mener dans une salle ouverte pour observation aux poitevins. Ce débat ne devant pas concerner la sécurité et les finances du comté.
f. Le Chancelier du Poitou a un accès consultatif au conseil comtal, sans droit de vote.
g. la charge de bourgmestre est incompatible avec celle de Commissaire au Commerce ou Bailli, sauf dérogation adoptée par la majorité des membres du Conseil Comtal.



C. De la Grande Tribune Poitevine :
De son rôle :
Elle a pour but d'aider les tribuns dans leurs fonctions : c'est un lieu d'échanges et d'entraide.
Elle réfléchit, en étroite collaboration avec les bourgmestres, à toutes mesures adéquates susceptibles d'augmenter la population des villages, et en informe le Comte du Poitou.

De sa composition :
Les Tribuns siègent au sein de la Grande Tribune Poitevine.
Le Comte, les conseillers et les bourgmestres sont membres de droit de la Grande Tribune.

De la nomination du Grand Tribun :
Il est nommé ou reconduit  dans sa fonction par le Comte nouvellement élu.
Il peut être révoqué pour faute grave ou désaveu par la majorité des tribuns



II - Les Coutumes pénales


Tout délit d'esclavagisme ou d'escroquerie devra d'abord faire l'objet d'un traitement par les forces de police.

1-De la sorcellerie
Tout acte relevant de la justice d'église, de l'Inquisition ou de l'utilisation de sortilèges pour obtenir le don d'ubiquité.

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

3-De l'escroquerie
Tout acte relatif à un enrichissement économique illégal, à l'exception des transactions effectuées par les maires et le commissaire au commerce.

4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

5-De la trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale non assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

6-De la haute trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

Le fait d'être membre d'une institution du Comté entraine de fait cette assujettissement.


7 - De l'inéligibilité
Un verdict pour trahison ou haute-trahison peut contenir une peine d'inéligibilité d'une durée maximum de trois mois. Cette inéligibilité s'applique pour toute candidature à une élection municipale ou comtale.

Tout contrevenant à une peine d'inéligibilité s'expose à des poursuites judiciaires et verra sa candidature invalidée.

III - Des Droits, Devoirs et Obligations


A. Des élections Comtales et Municipales


1-Des élections Comtales

Tout candidat à une élection Comtale devra justifier d'une citoyenneté poitevine depuis au moins 60 jours lors de la promulgation des résultats.

La composition d'une liste aux élections comtales est de la responsabilité de la tête de liste. Cette dernière pourra donc être poursuivie devant la justice en cas de candidat inéligible en son sein.

2-Des élections Municipales

Tout candidat à une élection Municipale devra justifier d'une résidence principale au sein du village où il se présente depuis au moins 60 jours lors de la promulgation des résultats du premier tour.
Des dérogations peuvent être accordées par décret par le Comte Poitevin en absence de candidat éligible dans les six jours précédant la promulgation des résultats du premier tour.


B. De la confidentialité


Les informations et débats au sein des institutions poitevines sont confidentiels.
Seul le comte est en droit de lever partiellement ou totalement cette interdiction.




Code:
[quote][img]http://i39.servimg.com/u/f39/18/90/66/70/poitou10.png[/img]


[img]http://i39.servimg.com/u/f39/18/90/66/70/lettri11.gif[/img][b]oitevines, poitevins,[/b]


à tous qui la présente annonce liront ou se feront lire,


En ce jour, présentons la nouvelle [b]Coutume poitevine[/b], après avoir consulté notre Conseil.

La majorité du Conseil Comtal s'est exprimée pour l'adoption du texte qui sera effectif dès son annonce et son affichage en place publique.

Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
Faict à Poitiers le onzième jour du moy d'octobre de l’an de grâsce MCDLXII
[img]http://i39.servimg.com/u/f39/18/90/66/70/22417610.png[/img]

[quote][size=18][b]De la Coutume Poitevine[/b][/size]

[size=16][b]I - Du Comté du Poitou[/b][/size]

[b]A. Des statuts du Comté[/b]

[b]1-Du Poitou et du Roy[/b]
Le Comté du Poitou est vassal du Royaume de France. Il reconnaît, à ce titre, l’autorité souveraine du Roy de France et des institutions royales.
Le Comté du Poitou rassemble les cités de Thouars, La Trémouille, Niort, La Rochelle, Saintes, sa capitale Poitiers ainsi que tous les territoires et mers réputés comme appartenant au Comté du Poitou. L'autorité du Comte, du Conseil Comtal et des Lois Poitevines s'y étendent dans le respect du Droit Royal.

[b]2-De l'ordre et de la justice[/b]

La justice au Poitou est coutumière.

Afin de connaître le fonctionnement de la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous.
[b]
3-Des Lois Poitevines[/b]
Les Lois Poitevines rassemblent la Coutume Poitevine, le Code Nobiliaire Poitevin, le Code Militaire Poitevin, le Code de la prévôté Poitevine, le Code Économique Poitevin, le Code Maritime Poitevin, la Charte des Devoirs des Bourgmestres, la Charte des Tribuns et tous les décrets en vigueur. Toute infraction aux Lois Poitevines est passible de poursuites judiciaires. La méconnaissance des Lois Poitevines ne peut en aucun cas constituer une circonstance atténuante en cas de procès.

[b]4-Des Mairies Poitevines[/b]
a. Les Maires sont habilités à demander la promulgation d'un décret s'appliquant uniquement à la ville dont ils ont la charge et non contraire aux Lois Poitevines.
Le conseil comtal pourra sous dix jours valider ce décret, l'invalider, ou demander au maire de reformuler sa proposition de décret, faute de quoi il sera tacitement validé.
b. Un décret municipal est reconduit sans décision contraire dans les 10 jours suivant l'élection d'un nouveau maire.

[b]5-De la citoyenneté poitevine[/b]
Toute personne ayant sa résidence principale en Poitou est considérée comme citoyen Poitevin.
Tout noble ayant au moins un fief au Poitou est considéré comme citoyen Poitevin.
Tout citoyen du Poitou doit fidélité au Poitou et donc au Comte.

[b]6-De la prévalence des lois.[/b]
a. Comme défini dans les statuts du Royaume de France, l'ordre de prévalence des lois est le suivant, par ordre décroissant de priorité : traité royal, loi, ordonnance ou décret royal ; traités provinciaux; loi, ordonnance ou décret comtal ; décret municipal.
b. En cas de contradiction entre deux textes de même valeur, le jugement de la prévalence est laissé à l'appréciation du Juge et dans le cadre du bon sens.

[b]7-Du rendu de la Justice[/b]
a. Toute personne présente au Poitou est autorisée à ester en justice.
b. Le Procureur du Poitou jugera au nom du Comte, de la recevabilité des plaintes et représentera la partie civile en cas d'ouverture d'un procès. Il aura alors pour rôle d'orienter les débats dans un esprit de recherche de la vérité et de la justice dans la défense des Lois Poitevines et du Peuple Poitevin afin de faciliter le verdict du Juge. Il énoncera dans son acte d'accusation le motif de la plainte, et appellera à la barre le plaignant et/ou un ou deux témoins au choix de l'accusation. Il peut exposer dans son réquisitoire des documents à titre compulsoire.
c. Dans le respect de l'article précédent, des maires poitevins sont autorisés à ouvrir des procès à la place du procureur pour des délits commis dans l’enceinte de leur ville et tombant sous les chefs d’inculpation d’esclavagisme, d’escroquerie et de trouble à l’ordre public à l’exception des actes de révolte. Cette autorisation peut être accordée nominativement à un maire par décret comtal. Cette autorisation peut-être retirée par le Comte en cas d'abus.
d. Le Juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les éléments présentés par les deux parties, les Lois Poitevines et Royales, la Jurisprudence, les principes coutumiers et le sens commun.
e. Chacun a le droit d'être représenté ou assisté par un avocat qu'il pourra choisir librement.
f. Chaque personne convoquée devant la cour disposera d'un délai de trois jours pour déposer sa plaidoirie ou son témoignage, avec la possibilité pour le Juge ou le Comte d'accorder dérogation.

[b]B. Du Comte et du conseil comtal[/b]

a. Le Comte du Poitou est habilité à édicter et abroger tout décret, sa parole ayant force de loi. Est défini comme décret tout texte de loi édicté par le comte non contraire aux coutumes poitevines. Sa validité est permanente jusqu'à sa suppression expresse.
b. Le comte du Poitou a droit de grâce tel que défini par le droit royal. La grâce n'ôte pas la culpabilité mais accorde le pardon. Toutes références ou restrictions associées en sont caduques.
c. Toute modification de la présente Coutume ou des six Codes Poitevins devra être acceptée par la majorité du Conseil. Si un vote du Conseil devait déboucher sur une répartition paritaire des suffrages, la voix du Comte l'emporte.
d. Le Comte peut, en cas d'indisponibilité temporaire, nommer pour une période ne dépassant pas 15 jours renouvelable une fois, un régent parmi son Conseil comtal pour le remplacer dans ses fonctions dans toutes les instances y compris chez les feudataires.
Par défaut, le Porte Parole assumera cette tâche jusqu'à la fin du mandat comtal, sans que soit nécessaire une promulgation officielle, si un malheur soudain arrivait au Comte (mort, démission, retraite non expliquée, ou encore incapacité après le délai légal de renouvellement de régence).
e.Tout conseiller peut soumettre au vote du conseil une proposition de débat à mener dans une salle ouverte pour observation aux poitevins. Ce débat ne devant pas concerner la sécurité et les finances du comté.
f. Le Chancelier du Poitou a un accès consultatif au conseil comtal, sans droit de vote.
g. la charge de bourgmestre est incompatible avec celle de Commissaire au Commerce ou Bailli, sauf dérogation adoptée par la majorité des membres du Conseil Comtal.



[b]C. De la Grande Tribune Poitevine :[/b]
De son rôle :
Elle a pour but d'aider les tribuns dans leurs fonctions : c'est un lieu d'échanges et d'entraide.
Elle réfléchit, en étroite collaboration avec les bourgmestres, à toutes mesures adéquates susceptibles d'augmenter la population des villages, et en informe le Comte du Poitou.

De sa composition :
Les Tribuns siègent au sein de la Grande Tribune Poitevine.
Le Comte, les conseillers et les bourgmestres sont membres de droit de la Grande Tribune.

De la nomination du Grand Tribun :
Il est nommé ou reconduit  dans sa fonction par le Comte nouvellement élu.
Il peut être révoqué pour faute grave ou désaveu par la majorité des tribuns


[size=16]
[b]II - Les Coutumes pénales[/b][/size]

Tout délit d'esclavagisme ou d'escroquerie devra d'abord faire l'objet d'un traitement par les forces de police.

[b]1-De la sorcellerie[/b]
Tout acte relevant de la justice d'église, de l'Inquisition ou de l'utilisation de sortilèges pour obtenir le don d'ubiquité.

[b]2-De l'esclavagisme[/b]
Il pourra être fixé une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

[b]3-De l'escroquerie[/b]
Tout acte relatif à un enrichissement économique illégal, à l'exception des transactions effectuées par les maires et le commissaire au commerce.

[b]4-Du trouble à l'ordre public[/b]
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

[b]5-De la trahison[/b]
Tout acte commis par une personne physique ou morale non assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

[b]6-De la haute trahison[/b]
Tout acte commis par une personne physique ou morale assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

Le fait d'être membre d'une institution du Comté entraine de fait cette assujettissement.


[b]7 - De l'inéligibilité[/b]
Un verdict pour trahison ou haute-trahison peut contenir une peine d'inéligibilité d'une durée maximum de trois mois. Cette inéligibilité s'applique pour toute candidature à une élection municipale ou comtale.

Tout contrevenant à une peine d'inéligibilité s'expose à des poursuites judiciaires et verra sa candidature invalidée.

[size=16][b]III - Des Droits, Devoirs et Obligations[/b][/size]

[b]
A. Des élections Comtales et Municipales[/b]

[b]1-Des élections Comtales[/b]

Tout candidat à une élection Comtale devra justifier d'une citoyenneté poitevine depuis au moins 60 jours lors de la promulgation des résultats.

La composition d'une liste aux élections comtales est de la responsabilité de la tête de liste. Cette dernière pourra donc être poursuivie devant la justice en cas de candidat inéligible en son sein.

[b]2-Des élections Municipales[/b]

Tout candidat à une élection Municipale devra justifier d'une résidence principale au sein du village où il se présente depuis au moins 60 jours lors de la promulgation des résultats du premier tour.
 Des dérogations peuvent être accordées par décret par le Comte Poitevin en absence de candidat éligible dans les six jours précédant la promulgation des résultats du premier tour.

[b]
B. De la confidentialité[/b]

Les informations et débats au sein des institutions poitevines sont confidentiels.
Seul le comte est en droit de lever partiellement ou totalement cette interdiction.
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Dernière édition par brunehaut_ le Mer 15 Oct 2014 - 23:08, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyDim 12 Oct 2014 - 21:51

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : De la mort du Roy de France


C'est le coeur lourd de tristesse que nous avons appris ce jour la disparition de notre souverain, Jean le Troisième, rappelé auprès du Très Haut.
Le Poitou est attristé comme chaque province du royaume. Aussi, pour soutenir dans la douloureuse épreuve que traverse la famille et les proches de feu notre souverain, le Poitou observera un deuil de deux jours.
Un oriflamme de deuil royal est mis à disposition de tous:


Code:
[img]http://i39.servimg.com/u/f39/11/09/63/44/orifla10.png[/img]


Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le douxième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
Octobre 1462: Pandemie 22417633


Code:
[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img][size=18]nnonce comtale : De la mort du Roy de France[/size][/b]


C'est le coeur lourd de tristesse que nous avons appris ce jour la disparition de notre souverain, Jean le Troisième, rappelé auprès du Très Haut.
Le Poitou est attristé comme chaque province du royaume. Aussi, pour soutenir dans la douloureuse épreuve que traverse la famille et les proches de feu notre souverain, le Poitou observera un deuil de deux jours.
Un oriflamme de deuil royal est mis à disposition de tous:


[code][img]http://i39.servimg.com/u/f39/11/09/63/44/orifla10.png[/img][/code]


Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
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[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyMar 14 Oct 2014 - 18:17

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou_comte-273f484

Poitevin devant, jamais ne se rend !


Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Prélèvement des impôts


A tous qui la présente annonce liront ou se feront lire,

La nouvelle imposition pour la deuxième quinzaine du mois d'octobre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants pour cette quinzaine restent les mêmes que pour la quinzaine précédente Ces montants s'élèvent à 5 écus par champ ou élevage et 9 écus par échoppe.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au Comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 7 écus par champ ou élevage et 11 écus par échoppe.



Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
Au Castel de Poitiers le quatorzième jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLXII


Octobre 1462: Pandemie 22417633



Code:
[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img]nnonce comtale : Prélèvement des impôts [/size][/b]


[b]A tous qui la présente annonce liront ou se feront lire,[/b]

La nouvelle imposition pour la deuxième quinzaine du mois d'octobre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants pour cette quinzaine restent les mêmes que pour la quinzaine précédente [b]Ces montants s'élèvent à 5 écus par champ ou élevage et 9 écus par échoppe.[/b]

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au Comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. [b]L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 7 écus par champ ou élevage et 11 écus par échoppe.[/b]



Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
Au Castel de Poitiers le quatorzième jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLXII


[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]


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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyMer 15 Oct 2014 - 23:08

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou10


Octobre 1462: Pandemie Lettri11oitevines, poitevins,


à tous qui la présente annonce liront ou se feront lire,


En ce jour, présentons le nouveau Code Militaire Poitevin, après avoir consulté notre Conseil.

La majorité du Conseil Comtal, sous l'égide de Sa Grandeur qui souhaite réactualiser les textes du Poitou,  s'est exprimée pour l'adoption du texte qui sera effectif dès son annonce et son affichage en place publique et en caserne.

Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
Faict à Poitiers le quinzième jour du moy d'octobre de l’an de grâsce MCDLXII
Octobre 1462: Pandemie 22417610

Citation :
Du Code Militaire Poitevin


Chapitre Premier : Généralités

Article 1 :
Seuls la noblesse, les Conseillers Comtaux, le Capitaine, le Commandeur et les Commandants poitevins peuvent lever une armée en Poitou ou traverser le territoire en armée.
Le Capitaine est habilité à autoriser des Seconds à outrepasser cette interdiction pour assurer le maintien de la sécurité des villes et du Poitou en alternance avec le Commandant.
Toute autre dérogation, notamment concernant les armées étrangères au Poitou, devra être explicitement rédigée et scellée par le Comte.

Article 2 : Hiérarchie Principale de l’Armée :

Comte :
Le Chef suprême de l’Armée du Poitou est le Comte du Poitou.

Le Capitaine :
Le Capitaine dispose de tous les pouvoirs au sein de l’Armée sauf avis contraire du Comte.
Après 48 heures consécutives d’absence du Capitaine, ou si le poste de Capitaine est vacant, le Commandeur en informe le Comte qui doit, au plus vite, annoncer le remplacement ponctuel ou définitif du Capitaine, soit par un Commandant ou par un Conseiller Comtal.

Le Commandeur :
C’est le plus haut grade permanent de l’Armée et le seul sans castel.
Il est ou fut militaire d'expérience avérée.
Il est nommé par le Comte, en concertation avec le Capitaine.
Le Comte appuie sa décision sur les avis et propositions de noms, au maximum trois, des commandants et de leurs seconds.

Il est sous les ordres directs du Capitaine pour suivre la politique comtale. C'est du Capitaine que viennent les ordres de missions et les alertes. En cas d'absence du Capitaine, il reçoit les ordres directement du Comte.

Il a pouvoir d'initiative sur la gestion des casernes, s'assure de la formation des soldats et des gradés, et du respect de l'autorité. Il s'assure que les ordres comtaux soient exécutés, organise les missions demandées avec la collaboration du Capitaine, et supervise le travail des Commandants.
Lors de gros conflits, il est le conseiller privilégié du Comte en ce qui concerne la stratégie et participe activement au conseil de sécurité. Il est, avec le Capitaine, le représentant du Comte, sur le plan militaire, auprès des provinces extérieures, en cas de collaboration du Poitou avec icelles.
Enfin, il propose au Capitaine les différentes évolutions hiérarchiques validées uniquement par ce dernier.

Les Commandants :
Chaque Commandant est chargé de la gestion totale de sa garnison et des soldats placés sous sa responsabilité (recrutements, ordres, renvois …) sauf contrordre d’un de ses supérieurs. Les Commandants doivent être capables de constituer une armée dès que l'ordre leur en sera donné.
Ils doivent être présents chaque jour pour leurs hommes sauf retraite dûment annoncée pour que leurs Seconds puissent les remplacer.

Les Seconds :
Les Seconds aident les Commandants dans la gestion de la garnison. Les Seconds ont pouvoir d'initiative dans leur garnison en l'absence de leur Commandant pour assurer une meilleure réactivité.
Ils sont responsables de la tenue du compte des soldes, qu’ils doivent communiquer à leur Commandant. Puis après contrôle par celui-ci ils confient le compte des soldes au Connétable pour un dernier contrôle. Ils sont responsables de la distribution de ces soldes à leurs soldats.

Les Lieutenants :
Les Lieutenants dirigent des compagnies composées selon le souhait du Commandant. Ils sont en charge de la bonne tenue de leur compagnie tant dans le domaine des armes mais aussi, des réserves en vivres et du moral des troupes. Ils sont en charge également de la pose des appels et de leurs comptes rendus.

Les Caporaux :
Les Caporaux sont des soldats ayant une ancienneté minimum de 6 mois. Ils sont les interlocuteurs privilégiés pour les recrues et les jeunes soldats pour les guider et les aider dans leurs débuts.
Ils peuvent, en cas d'absence du Lieutenant, relayer les informations de leurs supérieurs directs.

Les Soldats :
Les soldats forment le socle de l’Armée, ils doivent dans cette optique favoriser une consommation régulière de viande, afin d’augmenter leur facteur de combat.

Les Recrues :
C’est la première étape dans la vie d’un nouveau militaire. Durant cette période le nouvel engagé doit faire ses preuves et montrer qu’il s’adapte à la vie en caserne.
De façon générale il suffit d’avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour trahison ou haute trahison et être motivé pour postuler, ces critères sont à l’appréciation du Capitaine.
Les recrues sont tenues de suivre la formation dispensée à l'académie militaire.
L'enrôlement doit durer au minimum un mois. Sauf sur autorisation du Capitaine en cas de force majeure justifiée.

Article 3 : Le Connétable :
Le Connétable est un civil détaché auprès de l'Ost, assimilé au rang d'officier supérieur sans qu'il ait pourtant autorité de commandement.
Il est chargé de veiller à l'attribution des soldes aux soldats. Il est responsable de la vérification des demandes de soldes, et de leur transmission au Conseil. Il est également responsable de l’armement des soldats.

Article 4 :
Les droits et devoirs de chaque grade s'appliquent à leurs supérieurs, à l’exception du Comte, du Capitaine et du Commandeur qui sont dispensés d’appel. Le Capitaine est dispensé de serment.
Le port du galon remis par les autorités militaires est obligatoire en caserne.

Article 5 :
Seuls les militaires ont accès à la caserne. En conséquence, les recrutements se font en extérieur ; puisque l’entrée en caserne implique l’engagement.
Le Connétable peut être un civil et avoir accès à un bureau réservé à la caserne. Il pourra ainsi y rencontrer les soldats pour la gestion de la logistique et des soldes.


Chapitre Deuxième : De l’organisation de l’Ost Poitevin

Article 1 :
L’Armée est composée d’une garnison par ville, dirigée par le Commandant de la ville ou son Second.

Article 2 :
Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. Désobéir à un ordre de mission est passible de Cour Martiale et de radiation de l'Armée.
En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Poitevines, le militaire y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte ou le Capitaine. Chaque militaire est tenu responsable de ses actes.

Article 3 :
L'académie militaire est le centre de formation militaire du Poitou. Sa gestion et son organisation sont internes à l'Ost Poitevin et régies par son règlement intérieur. L'accès à cette académie est donc conditionné à l'engagement dans l'Ost Poitevin.


Chapitre Troisième : De la réserve de l’Ost Poitevin

Article 1 :
Les réservistes sont des Poitevins engagés volontairement pour compléter les rangs de l'armée régulière en cas de mobilisation.
Ce sont potentiellement tous les Poitevins. Et nécessairement tous les nobles poitevins en accord avec la coutume nobiliaire.
Ils ne sont pas considérés comme militaires et sont libres de tout engagement en dehors des missions qui leur sont octroyées par le Comté. Celles-ci ont une durée minimale de 20 jours par année civile.

Article 2 :
En dessous de 10 jours de mission continue, les frais de bouche leur sont remboursés.
A partir de 10 jours de mission continue, leur solde est la même qu'un militaire de carrière


Chapitre Quatrième : Des missions de l’Armée régulière Poitevine

Article 1 :
Les ordres de missions sont initiés et détaillés par les Commandants ou leurs supérieurs, et relayés au besoin par leurs Lieutenants. Un ordre de mission peut être annulé par un supérieur.

Article 2 :
Toute personne peut faire une demande d’escorte (à la charge du demandeur) auprès du Capitaine. Cette demande pourra librement être refusée. Le tarif demandé est à négocier avec l’escorte elle-même si le Capitaine autorise l’escorte.

Article 3 :
Des missions non rémunérées pourront être proposées aux soldats afin de s’entraîner, de se connaître... (Sécurité des nœuds, visite du Poitou, tactique de combat…). Lors de périodes de paix prolongées les Commandants ou Seconds peuvent proposer eux-mêmes une mission de reconnaissance concernant leur garnison. Cette proposition peut être librement refusée par leurs supérieurs.

Article 4 :
Dans le cadre de mission navale, tous les Militaires de l’ost pourront se porter volontaires comme membre d’équipage.


Chapitre Cinquième : Des soldes

Article 1 :
Un soldat engagé dans l’Ost reçoit 15 écus par jour de mission.
La solde pourra, suivant l'appréciation du capitaine et en accord avec le CAC être remise sous forme de pain et maïs.
En fonction des réserves du Comté, en remplacement du pain et du maïs, un soldat de faible corpulence (moins de 100 PF) pourra recevoir de la viande, pour une valeur équivalente à son dû. Dans ce cas, il est possible de repousser en cumul un paiement.
Les réservistes ne sont pas concernés par cet article.

Article 2 :
Les chefs d'armée perçoivent un salaire de 20 écus par jour. Toute armée ayant en charge le statu quo d'une ville poitevine est payée par cette dernière à hauteur de 15 écus et par le Comté à hauteur de 5 écus. Dans le cas contraire l’armée est payé en intégralité par le Comté

Article 3 :
Un jour de mission correspond pour un soldat à une activité journalière dont la teneur exacte aura été imposée par ordre d’un de ses supérieurs et pour lequel un rapport sera fourni.
Chaque jour de mission sera payé par le Comté.

Article 4 :
Le détail de chaque solde sera rédigé par le Second et remis au Connétable, après approbation du Commandant
L'attribution de denrées sera réalisée au moyen de mandats confiés au Second ou, à défaut, au Commandant ou à un Lieutenant.
Le mandataire aura 15 jours pour défrayer les soldats. A défaut, il devra remettre le mandat au Comté.

Article 5 :
Les militaires ayant attaqué des tiers ou commis toute action économico-militaire sur ordre de leur supérieur doivent rendre au Comté l’intégralité du butin récupéré.

Article 6 :
Les militaires ayant au cours d'une mission subi un préjudice suite à une défaite seront dédommagés par le Comté. Cela ne s'applique pas en temps de guerre.

Article 7 :
Lors des missions navales, chaque jour passé en mer à bord du navire dédié sera compté comme un jour de mission et sera donc rémunéré comme tel, ainsi que les jours de déplacement pour se rendre à La Rochelle.


Chapitre Sixième : De la Justice Militaire

Article 1 :
La Cour Martiale est constituée du Capitaine, du Commandeur et des Commandants.
De nature disciplinaire elle a pour but de sanctionner toutes fautes commises par un militaire.
Tout délit commis par un militaire dans l'exercice de ses fonctions, non cautionné par sa hiérarchie et en dehors d'une armée in gratibus, pourra faire l'objet d'un dessaisissement de la Cour Martiale en faveur des tribunaux civils

Article 2 :
Tout manquement aux devoirs militaires est passible de procès militaire, principalement dans les cas suivants :
- Tout comportement portant atteinte au renom de l’armée
- Mutisme aux ordres, à l’appel
- Outrage à un supérieur hiérarchique
- Désobéissance, insubordination
- Désertion
- Action n’émanant pas de l’autorité hiérarchique

Article 3 :
Le Capitaine expose les faits à la Cour Martiale ; propose à l’accusé de s’adjoindre les services d’un avocat ; et dirige les audiences.
L’accusé pourra faire appel à trois témoins, tous militaires.

Article 4 :
Toute question posée devra faire l’objet d’une réponse dans les 2 heures (2 jours IRL). A défaut le Capitaine pourra faire avancer les débats sans plus attendre.

Article 5 :
En fin d’audience la Cour Martiale se retire pour délibérer et un verdict sera pris à la majorité des voix. En cas d’égalité des voix l’avis du Capitaine sera prépondérant.
En tant que chef suprême des armées et dépositaire de la justice dans sa province, le Comte pourra s’il l’estime nécessaire opposer son véto ou ordonner un verdict personnel.

Article 6 :
Les salles de la Cour Martiale seront ouvertes à tous les militaires à partir du rang de soldat. Mais seules les parties prenantes ont le droit à la parole.


Chapitre Septième : L’appel & le Serment

Article 1 :
Chaque soldat engagé doit signer et approuver ce serment lors de son incorporation.
Citation :
Moi,________, jure sur l’honneur et fais serment de servir le Comte du Poitou.
Je m’acquitterai de toutes mes tâches et devoirs cités dans le Code Militaire Poitevin. Je jure de respecter le secret militaire dû à ma fonction.
Je déclare avoir pris connaissance du Code Militaire Poitevin et en accepte l’autorité.

Article 2 :
Chaque soldat devra répondre à l’appel chaque samedi pour la semaine qui suit sous la forme suivante :
Citation :
(Grade) (Nom), membre de la (Nombre) compagnie de l’armée des (Nom) de (Ville) présent à l'appel du (date du lundi suivant) au (date du dimanche suivant).
A vos ordres, mon (Grade du supérieur qui exige l’appel) !

J’ai actuellement (nombre) points de force et (nombre) points de charisme.
Je dispose de (armes et rations de nourriture).
(Indisponibilité éventuelle)
Je suis en ce moment à (nom de la ville, ou du nœud ; cette mention peut être remplacée par « En mission » si celle-ci est à teneur confidentielle.).
Actuellement aux ordres de (nom du Commandant). Dans le (lance/groupe/corps d’armes) de (nom du meneur).


Article 3 :
En temps de paix tout déplacement doit être signalé. En période de mobilisation aucun déplacement n’est permis sauf ordres de missions ou autorisation expresse de son Commandant ou supérieur. Toute retraite doit être signalée.

Article 4 :
La démission d’un soldat est soumise à un préavis d’une semaine. Ce préavis, en temps de guerre, peut être repoussé à la fin du conflit. C'est le Commandant qui dispose de ce préavis et non le soldat. Il peut rendre la démission active dans l'instant s'il le juge nécessaire.



Code:
[quote][img]http://i39.servimg.com/u/f39/18/90/66/70/poitou10.png[/img]


[img]http://i39.servimg.com/u/f39/18/90/66/70/lettri11.gif[/img][b]oitevines, poitevins,[/b]


à tous qui la présente annonce liront ou se feront lire,


En ce jour, présentons le nouveau [b]Code Militaire Poitevin[/b], après avoir consulté notre Conseil.

La majorité du Conseil Comtal, sous l'égide de Sa Grandeur qui souhaite réactualiser les textes du Poitou,  s'est exprimée pour l'adoption du texte qui sera effectif dès son annonce et son affichage en place publique et en caserne.

Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
Faict à Poitiers le quinzième jour du moy d'octobre de l’an de grâsce MCDLXII
[img]http://i39.servimg.com/u/f39/18/90/66/70/22417610.png[/img]

[/quote]
[quote][size=18][b]Du Code Militaire Poitevin[/b][/size]


[size=16][b]Chapitre Premier : Généralités[/b][/size]

[b]Article 1 : [/b]
Seuls la noblesse, les Conseillers Comtaux, le Capitaine, le Commandeur et les Commandants poitevins peuvent lever une armée en Poitou ou traverser le territoire en armée.
Le Capitaine est habilité à autoriser des Seconds à outrepasser cette interdiction pour assurer le maintien de la sécurité des villes et du Poitou en alternance avec le Commandant.
Toute autre dérogation, notamment concernant les armées étrangères au Poitou, devra être explicitement rédigée et scellée par le Comte.

[b]Article 2 : Hiérarchie Principale de l’Armée :[/b]

[b]Comte :[/b]
Le Chef suprême de l’Armée du Poitou est le Comte du Poitou.

[b]Le Capitaine : [/b]
Le Capitaine dispose de tous les pouvoirs au sein de l’Armée sauf avis contraire du Comte.
Après 48 heures consécutives d’absence du Capitaine, ou si le poste de Capitaine est vacant, le Commandeur en informe le Comte qui doit, au plus vite, annoncer le remplacement ponctuel ou définitif du Capitaine, soit par un Commandant ou par un Conseiller Comtal.

[b]Le Commandeur :[/b]
C’est le plus haut grade permanent de l’Armée et le seul sans castel.
Il est ou fut militaire d'expérience avérée.
Il est nommé par le Comte, en concertation avec le Capitaine.
Le Comte appuie sa décision sur les avis et propositions de noms, au maximum trois, des commandants et de leurs seconds.

Il est sous les ordres directs du Capitaine pour suivre la politique comtale. C'est du Capitaine que viennent les ordres de missions et les alertes. En cas d'absence du Capitaine, il reçoit les ordres directement du Comte.

Il a pouvoir d'initiative sur la gestion des casernes, s'assure de la formation des soldats et des gradés, et du respect de l'autorité. Il s'assure que les ordres comtaux soient exécutés, organise les missions demandées avec la collaboration du Capitaine, et supervise le travail des Commandants.
Lors de gros conflits, il est le conseiller privilégié du Comte en ce qui concerne la stratégie et participe activement au conseil de sécurité. Il est, avec le Capitaine, le représentant du Comte, sur le plan militaire, auprès des provinces extérieures, en cas de collaboration du Poitou avec icelles.
Enfin, il propose au Capitaine les différentes évolutions hiérarchiques validées uniquement par ce dernier.

[b]Les Commandants : [/b]
Chaque Commandant est chargé de la gestion totale de sa garnison et des soldats placés sous sa responsabilité (recrutements, ordres, renvois …) sauf contrordre d’un de ses supérieurs. Les Commandants doivent être capables de constituer une armée dès que l'ordre leur en sera donné.
Ils doivent être présents chaque jour pour leurs hommes sauf retraite dûment annoncée pour que leurs Seconds puissent les remplacer.

[b]Les Seconds :[/b]
Les Seconds aident les Commandants dans la gestion de la garnison. Les Seconds ont pouvoir d'initiative dans leur garnison en l'absence de leur Commandant pour assurer une meilleure réactivité.
Ils sont responsables de la tenue du compte des soldes, qu’ils doivent communiquer à leur Commandant. Puis après contrôle par celui-ci ils confient le compte des soldes au Connétable pour un dernier contrôle. Ils sont responsables de la distribution de ces soldes à leurs soldats.

[b]Les Lieutenants : [/b]
Les Lieutenants dirigent des compagnies composées selon le souhait du Commandant. Ils sont en charge de la bonne tenue de leur compagnie tant dans le domaine des armes mais aussi, des réserves en vivres et du moral des troupes. Ils sont en charge également de la pose des appels et de leurs comptes rendus.

[b]Les Caporaux :[/b]
Les Caporaux sont des soldats ayant une ancienneté minimum de 6 mois. Ils sont les interlocuteurs privilégiés pour les recrues et les jeunes soldats pour les guider et les aider dans leurs débuts.
Ils peuvent, en cas d'absence du Lieutenant, relayer les informations de leurs supérieurs directs.

[b]Les Soldats [/b]:
Les soldats forment le socle de l’Armée, ils doivent dans cette optique favoriser une consommation régulière de viande, afin d’augmenter leur facteur de combat.

[b]Les Recrues :[/b]
C’est la première étape dans la vie d’un nouveau militaire. Durant cette période le nouvel engagé doit faire ses preuves et montrer qu’il s’adapte à la vie en caserne.
De façon générale il suffit d’avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour trahison ou haute trahison et être motivé pour postuler, ces critères sont à l’appréciation du Capitaine.
Les recrues sont tenues de suivre la formation dispensée à l'académie militaire.
L'enrôlement doit durer au minimum un mois. Sauf sur autorisation du Capitaine en cas de force majeure justifiée.

[b]Article 3 : Le Connétable :[/b]
Le Connétable est un civil détaché auprès de l'Ost, assimilé au rang d'officier supérieur sans qu'il ait pourtant autorité de commandement.
Il est chargé de veiller à l'attribution des soldes aux soldats. Il est responsable de la vérification des demandes de soldes, et de leur transmission au Conseil. Il est également responsable de l’armement des soldats.

[b]Article 4 :[/b]
Les droits et devoirs de chaque grade s'appliquent à leurs supérieurs, à l’exception du Comte, du Capitaine et du Commandeur qui sont dispensés d’appel. Le Capitaine est dispensé de serment.
Le port du galon remis par les autorités militaires est obligatoire en caserne.

[b]Article 5 :[/b]
Seuls les militaires ont accès à la caserne. En conséquence, les recrutements se font en extérieur ; puisque l’entrée en caserne implique l’engagement.
Le Connétable peut être un civil et avoir accès à un bureau réservé à la caserne. Il pourra ainsi y rencontrer les soldats pour la gestion de la logistique et des soldes.


[size=16][b]Chapitre Deuxième : De l’organisation de l’Ost Poitevin[/b][/size]

[b]Article 1 :[/b]
L’Armée est composée d’une garnison par ville, dirigée par le Commandant de la ville ou son Second.

[b]Article 2 :[/b]
Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. Désobéir à un ordre de mission est passible de Cour Martiale et de radiation de l'Armée.
En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Poitevines, le militaire y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte ou le Capitaine. Chaque militaire est tenu responsable de ses actes.

[b]Article 3 :[/b]
L'académie militaire est le centre de formation militaire du Poitou. Sa gestion et son organisation sont internes à l'Ost Poitevin et régies par son règlement intérieur. L'accès à cette académie est donc conditionné à l'engagement dans l'Ost Poitevin.


[size=16][b]Chapitre Troisième : De la réserve de l’Ost Poitevin[/b][/size]

[b]Article 1 :[/b]
Les réservistes sont des Poitevins engagés volontairement pour compléter les rangs de l'armée régulière en cas de mobilisation.
Ce sont potentiellement tous les Poitevins. Et nécessairement tous les nobles poitevins en accord avec la coutume nobiliaire.
Ils ne sont pas considérés comme militaires et sont libres de tout engagement en dehors des missions qui leur sont octroyées par le Comté. Celles-ci ont une durée minimale de 20 jours par année civile.

[b]Article 2 :[/b]
En dessous de 10 jours de mission continue, les frais de bouche leur sont remboursés.
A partir de 10 jours de mission continue, leur solde est la même qu'un militaire de carrière


[b][size=16]Chapitre Quatrième : Des missions de l’Armée régulière Poitevine[/size][/b]

[b]Article 1 : [/b]
Les ordres de missions sont initiés et détaillés par les Commandants ou leurs supérieurs, et relayés au besoin par leurs Lieutenants. Un ordre de mission peut être annulé par un supérieur.

[b]Article 2 : [/b]
Toute personne peut faire une demande d’escorte (à la charge du demandeur) auprès du Capitaine. Cette demande pourra librement être refusée. Le tarif demandé est à négocier avec l’escorte elle-même si le Capitaine autorise l’escorte.

[b]Article 3 :[/b]
Des missions non rémunérées pourront être proposées aux soldats afin de s’entraîner, de se connaître... (Sécurité des nœuds, visite du Poitou, tactique de combat…). Lors de périodes de paix prolongées les Commandants ou Seconds peuvent proposer eux-mêmes une mission de reconnaissance concernant leur garnison. Cette proposition peut être librement refusée par leurs supérieurs.

[b]Article 4 :[/b]
Dans le cadre de mission navale, tous les Militaires de l’ost pourront se porter volontaires comme membre d’équipage.


[size=16][b]Chapitre Cinquième : Des soldes[/b][/size]

[b]Article 1 : [/b]
Un soldat engagé dans l’Ost reçoit 15 écus par jour de mission.
La solde pourra, suivant l'appréciation du capitaine et en accord avec le CAC être remise sous forme de pain et maïs.
En fonction des réserves du Comté, en remplacement du pain et du maïs, un soldat de faible corpulence (moins de 100 PF) pourra recevoir de la viande, pour une valeur équivalente à son dû. Dans ce cas, il est possible de repousser en cumul un paiement.
Les réservistes ne sont pas concernés par cet article.

[b]Article 2 :[/b]
Les chefs d'armée perçoivent un salaire de 20 écus par jour. Toute armée ayant en charge le statu quo d'une ville poitevine est payée par cette dernière à hauteur de 15 écus et par le Comté à hauteur de 5 écus. Dans le cas contraire l’armée est payé en intégralité par le Comté

[b]Article 3 : [/b]
Un jour de mission correspond pour un soldat à une activité journalière dont la teneur exacte aura été imposée par ordre d’un de ses supérieurs et pour lequel un rapport sera fourni.
Chaque jour de mission sera payé par le Comté.

[b]Article 4 :[/b]
Le détail de chaque solde sera rédigé par le Second et remis au Connétable, après approbation du Commandant
L'attribution de denrées sera réalisée au moyen de mandats confiés au Second ou, à défaut, au Commandant ou à un Lieutenant.
Le mandataire aura 15 jours pour défrayer les soldats. A défaut, il devra remettre le mandat au Comté.

[b]Article 5 :[/b]
Les militaires ayant attaqué des tiers ou commis toute action économico-militaire sur ordre de leur supérieur doivent rendre au Comté l’intégralité du butin récupéré.

[b]Article 6 :[/b]
Les militaires ayant au cours d'une mission subi un préjudice suite à une défaite seront dédommagés par le Comté. Cela ne s'applique pas en temps de guerre.

[b]Article 7 :[/b]
Lors des missions navales, chaque jour passé en mer à bord du navire dédié sera compté comme un jour de mission et sera donc rémunéré comme tel, ainsi que les jours de déplacement pour se rendre à La Rochelle.


[size=16][b]Chapitre Sixième : De la Justice Militaire[/b][/size]

[b]Article 1 :[/b]
La Cour Martiale est constituée du Capitaine, du Commandeur et des Commandants.
De nature disciplinaire elle a pour but de sanctionner toutes fautes commises par un militaire.
Tout délit commis par un militaire dans l'exercice de ses fonctions, non cautionné par sa hiérarchie et en dehors d'une armée in gratibus, pourra faire l'objet d'un dessaisissement de la Cour Martiale en faveur des tribunaux civils

[b]Article 2 :[/b]
Tout manquement aux devoirs militaires est passible de procès militaire, principalement dans les cas suivants :
- Tout comportement portant atteinte au renom de l’armée
- Mutisme aux ordres, à l’appel
- Outrage à un supérieur hiérarchique
- Désobéissance, insubordination
- Désertion
- Action n’émanant pas de l’autorité hiérarchique

[b]Article 3 :[/b]
Le Capitaine expose les faits à la Cour Martiale ; propose à l’accusé de s’adjoindre les services d’un avocat ; et dirige les audiences.
L’accusé pourra faire appel à trois témoins, tous militaires.

[b]Article 4 : [/b]
Toute question posée devra faire l’objet d’une réponse dans les 2 heures (2 jours IRL). A défaut le Capitaine pourra faire avancer les débats sans plus attendre.

[b]Article 5 :[/b]
En fin d’audience la Cour Martiale se retire pour délibérer et un verdict sera pris à la majorité des voix. En cas d’égalité des voix l’avis du Capitaine sera prépondérant.
En tant que chef suprême des armées et dépositaire de la justice dans sa province, le Comte pourra s’il l’estime nécessaire opposer son véto ou ordonner un verdict personnel.

[b]Article 6 :[/b]
Les salles de la Cour Martiale seront ouvertes à tous les militaires à partir du rang de soldat. Mais seules les parties prenantes ont le droit à la parole.


[size=16][b]Chapitre Septième : L’appel & le Serment[/b][/size]

[b]Article 1 :[/b]
Chaque soldat engagé doit signer et approuver ce serment lors de son incorporation.
[quote]Moi,________, jure sur l’honneur et fais serment de servir le Comte du Poitou.
Je m’acquitterai de toutes mes tâches et devoirs cités dans le Code Militaire Poitevin. Je jure de respecter le secret militaire dû à ma fonction.
Je déclare avoir pris connaissance du Code Militaire Poitevin et en accepte l’autorité.
[/quote]

[b]Article 2 :[/b]
Chaque soldat devra répondre à l’appel chaque samedi pour la semaine qui suit sous la forme suivante :
[quote](Grade) (Nom), membre de la (Nombre) compagnie de l’armée des (Nom) de (Ville) présent à l'appel du (date du lundi suivant) au (date du dimanche suivant).
A vos ordres, mon (Grade du supérieur qui exige l’appel) !

J’ai actuellement (nombre) points de force et (nombre) points de charisme.
Je dispose de (armes et rations de nourriture).
(Indisponibilité éventuelle)
Je suis en ce moment à (nom de la ville, ou du nœud ; cette mention peut être remplacée par « En mission » si celle-ci est à teneur confidentielle.).
Actuellement aux ordres de (nom du Commandant). Dans le (lance/groupe/corps d’armes) de (nom du meneur).[/quote]


[b]Article 3 :[/b]
En temps de paix tout déplacement doit être signalé. En période de mobilisation aucun déplacement n’est permis sauf ordres de missions ou autorisation expresse de son Commandant ou supérieur. Toute retraite doit être signalée.

[b]Article 4 :[/b]
La démission d’un soldat est soumise à un préavis d’une semaine. Ce préavis, en temps de guerre, peut être repoussé à la fin du conflit. C'est le Commandant qui dispose de ce préavis et non le soldat. Il peut rendre la démission active dans l'instant s'il le juge nécessaire.[/quote]
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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyMer 15 Oct 2014 - 23:46

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : remaniement au Conseil


Suite a des ennuis de santé entraînant des difficultés pour assurer les tâches afférentes à sa fonction, notre Prévôt, dame Lhouise, a été contrainte de démissionner du Conseil.
Le Comte et son Conseil lui souhaitent un prompt rétablissement et la remercient pour son dévouement sans faille au Comté, sa connaissance et sa maîtrise tant des dossiers de la Prévôté que des textes de lois.
Dame Lhouise a été remplacée par Son Excellence Erwany qui a du refuser l'entrée au Conseil en raison de la charge importante que représente la Chancellerie du Poitou, siège de la diplomatie de notre Comté. Son Excellence Erwany est donc remplacée par dame Leana à qui nos souhaitons bienvenue au Conseil Comtal.


Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le quinzième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
Octobre 1462: Pandemie 22417633


Code:
[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img][size=18]nnonce comtale : remaniement au Conseil[/size][/b]


Suite a des ennuis de santé entraînant des difficultés pour assurer les tâches afférentes à sa fonction, notre Prévôt, dame [b]Lhouise[/b], a été contrainte de démissionner du Conseil.
Le Comte et son Conseil lui souhaitent un prompt rétablissement et la remercient pour son dévouement sans faille au Comté, sa connaissance et sa maîtrise tant des dossiers de la Prévôté que des textes de lois.
Dame [b]Lhouise [/b]a été remplacée par Son Excellence [b]Erwany [/b]qui a du refuser l'entrée au Conseil en raison de la charge importante que représente la Chancellerie du Poitou, siège de la diplomatie de notre Comté. Son Excellence [b]Erwany [/b]est donc remplacée par dame [b]Leana [/b]à qui nos souhaitons bienvenue au Conseil Comtal.


Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le quinzième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]




Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : De la menace d'une armée illégitime.

Ayant été averti de la présente d'une armée illégitime conduite par le sieur Lemerco à nos frontières,

Au vu du danger potentiel que représente la dicte armée pour les sujets du Poitou dont nous sommes le garant, décidons au nom du Conseil comtal,

Attendu que la dicte armée n'a pas présenté de demande de passage en nos terres, ni donné la moindre garantie de sûreté et d'intention pacifique,

Refusons le droit de passage à la dicte armée conduite par le Sieur Lemerco sur le sol poitevin.

Selon les principes de la souveraineté de son sol, toute entrée en terre du Comté du Poitou par le sieur Lemarco et son armée sera considérée comme une agression et traitée comme telle par les autorités poitevines.

Ayant été informé de la possible présence au sein de la dicte armée d'une personne de qualité ayant rang princier dans le Grand Duché de Bretagne et par le souci que le Comté du Poitou a de respecter le rang et la qualité de la dicte Dame, nous offrons à la Princesse bretonne la possibilité de pénétrer sur le sol poitevinn, seule ou en compagnie d'une escorte de son choix en une lance, afin de pouvoir poursuivre son voyage.

Si la Princesse ne disposait pas d'une escorte, le Comté du Poitou s'engage à la lui fournir.


Sa Grandeur Pandemie Herbst
Régnant du Poitou


Faict à Poitiers le quinzième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII

Octobre 1462: Pandemie 22417633[/b]


Code:
[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img][size=18]nnonce comtale : De la menace d'une armée illégitime. [/size][/b]

[b]A[/b]yant été averti de la présente d'une armée illégitime conduite par le sieur Lemerco à nos frontières,

[b]A[/b]u vu du danger potentiel que représente la dicte armée pour les sujets du Poitou dont nous sommes le garant, décidons au nom du Conseil comtal,

[b]A[/b]ttendu que la dicte armée n'a pas présenté de demande de passage en nos terres, ni donné la moindre garantie de sûreté et d'intention pacifique,

[b]R[/b]efusons le droit de passage à la dicte armée conduite par le Sieur Lemerco sur le sol poitevin.

[b]S[/b]elon les principes de la souveraineté de son sol, toute entrée en terre du Comté du Poitou par le sieur Lemarco et son armée sera considérée comme une agression et traitée comme telle par les autorités poitevines.

[b]A[/b]yant été informé de la possible présence au sein de la dicte armée d'une personne de qualité ayant rang princier dans le Grand Duché de Bretagne et par le souci que le Comté du Poitou a de respecter le rang et la qualité de la dicte Dame, nous offrons à la Princesse bretonne la possibilité de pénétrer sur le sol poitevinn, seule ou en compagnie d'une escorte de son choix en une lance, afin de pouvoir poursuivre son voyage.

[b]S[/b]i la Princesse ne disposait pas d'une escorte, le Comté du Poitou s'engage à la lui fournir.


Sa Grandeur Pandemie Herbst
Régnant du Poitou


Faict à Poitiers le quinzième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/b][/quote]
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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyVen 17 Oct 2014 - 22:12

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : remaniement provisoire au Conseil


Notre CaM, dame Nadjka, devant se recueillir chez les nonnes une semaine, sera remplacée par dame Leana afin que le parc minier soit entretenu avec attention et rigueur.



Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le dix-septième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
Octobre 1462: Pandemie 22417633


Code:
[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img][size=18]nnonce comtale : remaniement provisoire au Conseil[/size][/b]


Notre CaM, dame [b]Nadjka[/b], devant se recueillir chez les nonnes une semaine, sera remplacée par dame [b]Leana [/b]afin que le parc minier soit entretenu avec attention et rigueur.



Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le dix-septième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]


Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Remerciements du Comté aux défenseurs.


Par la présente annonce, le Comte et son Conseil tiennent à remercier chaleureusement les volontaires poitevins qui ont intégré les armées pour défendre le Comté aux côté du Capitaine, sieur Chidelric de Haguenau.
Le Comté sait qu'il peut compter sur ses forces vives lorsque l'urgence le demande et cette confiance n'a pas de prix.



Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le dix-septième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
Octobre 1462: Pandemie 22417633


Code:
[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img][size=18]nnonce comtale : Remerciements du Comté aux défenseurs.[/size][/b]


Par la présente annonce, le Comte et son Conseil tiennent à remercier chaleureusement les volontaires poitevins qui ont intégré les armées pour défendre le Comté aux côté du Capitaine, sieur [b]Chidelric de Haguenau[/b].
Le Comté sait qu'il peut compter sur ses forces vives lorsque l'urgence le demande et cette confiance n'a pas de prix.



Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le dix-septième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]


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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyVen 17 Oct 2014 - 23:17

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Nomination au Conseil


Par la présente annonce, le Comte informe que dame Lilyena prendra dès ce soir ses fonctions de Connétable du Poitou. Elle remplace dame Sarah_ann qui a été récemment nommée Prévôt. Nous lui souhaitons bon courage dans sa nouvelle fonction au sein du Conseil.



Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le dix-septième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
Octobre 1462: Pandemie 22417633


Code:
[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img][size=18]nnonce comtale : Nomination au Conseil[/size][/b]


Par la présente annonce, le Comte informe que dame [b]Lilyena [/b]prendra dès ce soir ses fonctions de Connétable du Poitou. Elle remplace dame [b]Sarah_ann[/b] qui a été récemment nommée Prévôt. Nous lui souhaitons bon courage dans sa nouvelle fonction au sein du Conseil.



Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le dix-septième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyDim 19 Oct 2014 - 19:52

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Nomination à la Prévôté.


Par la présente annonce, le Comte informe que dame Lhouise, dès que sa santé le permettra, est nommée adjointe auprès du Prévôt, dame Sarah_ann, afin de l'aider dans ses tâches quotidiennes.



Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le dix-neuvième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
Octobre 1462: Pandemie 22417633


Code:
[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img][size=18]nnonce comtale : Nomination à la Prévôté.[/size][/b]


Par la présente annonce, le Comte informe que dame [b]Lhouise[/b], dès que sa santé le permettra, est nommée adjointe auprès du Prévôt, dame [b]Sarah_ann[/b], afin de l'aider dans ses tâches quotidiennes.



Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
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[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyMar 21 Oct 2014 - 22:56

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Remplacement de la Rectrice.


Par la présente annonce, le Comte informe que pendant l'absence de Dame Crisolde, Rectrice de notre belle Université, Monseigneur Theudrik assurera, pro tempore, les fonctions de Recteur d'Université afin que nos étudiants et professeurs puissent recevoir et dispenser les divers enseignements prévus.
Nous remercions Monseigneur Theudrik pour sa disponibilité et son investissement au sein de nos diverses institutions.



Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le vingt-et-unième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
Octobre 1462: Pandemie 22417633


Code:
[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img][size=18]nnonce comtale : Remplacement de la Rectrice.[/size][/b]


Par la présente annonce, le Comte informe que pendant l'absence de Dame Crisolde, Rectrice de notre belle Université, Monseigneur Theudrik assurera, pro tempore, les fonctions de Recteur d'Université afin que nos étudiants et professeurs puissent recevoir et dispenser les divers enseignements prévus.
Nous remercions Monseigneur Theudrik pour sa disponibilité et son investissement au sein de nos diverses institutions.



Rédigé par Brunehaut  pour Sa Grandeur Pandémie Herbst,
Faict à Poitiers le vingt-et-unième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyJeu 23 Oct 2014 - 10:23

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Demande de dérogation auprès du Conseil


Suite au vote de la nouvelle Coutume, dame Philorca, seule candidate à La Rochelle, ayant été reconduite par les habitants de la ville aux fonctions de maire, a solicité, conformément à la loy, une dérogation auprès du Conseil, afin de pouvoir assumer ses deux charges en tant que maire et CaC.

Citation :
Expéditeur : Philorca
      Date d'envoi : 22/10/1462 - 12:05:43
      Titre : demande de dérogation
      B'jour,

      Étant donné que personne ne s'est présenté à la mairie de LR, j'ai été réélu.
      Selon l'article de la coutume qui suit, je ne peux être CAC et maire sauf accord majoritaire du conseil:

      De la Coutume Poitevine
      I - Du Comté du Poitou
      B. Du Comte et du conseil comtal
      g. la charge de bourgmestre est incompatible avec celle de Commissaire au Commerce ou Bailli, sauf dérogation adoptée par la majorité des membres du Conseil Comtal.

      Je vous demande donc par la présente cette autorisation.
      Je continuerais bien évidemment de m'occuper de ces deux charges le temps des résultats.

      Bien à vous

      Phil, maire de LR, CAC du Poitou

Le Conseil s'est réuni et a voté à la majorité absolue l'accord de la dérogation sollicitée par dame Philorca.

Nous profitons de cette annonce pour lui adresser nos félicitations pour sa réélection et lui souhaiter bon courage et réussite au cours de son nouveau mandat.



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Code:
[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img][size=18]nnonce comtale : Demande de dérogation auprès du Conseil[/size][/b]


Suite au vote de la nouvelle Coutume, dame [b]Philorca[/b], seule candidate à La Rochelle, ayant été reconduite par les habitants de la ville aux fonctions de maire, a solicité, conformément à la loy, une dérogation auprès du Conseil, afin de pouvoir assumer ses deux charges en tant que maire et CaC.

[quote]Expéditeur : Philorca
       Date d'envoi : 22/10/1462 - 12:05:43
       Titre : demande de dérogation
       B'jour,

       Étant donné que personne ne s'est présenté à la mairie de LR, j'ai été réélu.
       Selon l'article de la coutume qui suit, je ne peux être CAC et maire sauf accord majoritaire du conseil:

       De la Coutume Poitevine
       I - Du Comté du Poitou
       B. Du Comte et du conseil comtal
       g. la charge de bourgmestre est incompatible avec celle de Commissaire au Commerce ou Bailli, sauf dérogation adoptée par la majorité des membres du Conseil Comtal.

       Je vous demande donc par la présente cette autorisation.
       Je continuerais bien évidemment de m'occuper de ces deux charges le temps des résultats.

       Bien à vous

       Phil, maire de LR, CAC du Poitou[/quote]

Le Conseil s'est réuni et a voté à la majorité absolue l'accord de la dérogation sollicitée par dame [b]Philorca[/b].

Nous profitons de cette annonce pour lui adresser nos félicitations pour sa réélection et lui souhaiter bon courage et réussite au cours de son nouveau mandat.



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Faict à Poitiers le vingt-deuxième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLXII
[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyVen 24 Oct 2014 - 0:11

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Le Mot du Comte et les discussions du Conseil

Citation :
Octobre 1462: Pandemie Lettrine_l-273f2bde mot du Octobre 1462: Pandemie Lettrine_c-273dfe7omte:

Après cinq semaines de travail acharné, le conseil a levé le pied, pour se consacrer à l'étude des textes de la Coutume. Certains d'entre eux étant obsolètes, aussi ai-je décidé de les retravailler.

Des choses ont été améliorées, des nouveautés apportées, dans un seul but ultime: Vous.

Oui, je vous avais fait la promesse avec mon équipe de bâtir un programme qui vous était destiné, et par la confiance accordée, nous avons essayé de vous la rendre. De plus, la liste d'opposition s'est fondue dans le moule et a mis du cœur à l'ouvrage dans toutes nos discussions qui ont été nombreuses, mais ô combien fructueuses. Je peux vous dire que vous avez à votre disposition non pas deux listes mais une seule et même équipe qui aura fait et fait encore le mieux possible pour vous satisfaire.

Les prochaines élections approchent à grands pas, mais ne croyez pas que nous attendons patiemment le renouvellement du conseil, nous travaillerons jusqu'au dernier jour. Vous avez ma Parole !


Citation :
Octobre 1462: Pandemie Lettrine_l-273f2bde Conseil Comtal vous informe des discussions qui se sont déroulées ou qui sont en cours en son sein.

-Les impôts:
Récemment, SG Icie de Plantagenêt, Bailli du Poitou, avait communiqué un très utile exposé pour comprendre le mécanisme de l'impôt et sa nécessaire levée par les mairies afin que le Comté puisse fonctionner.
Chaque quinzaine les Conseillers statuent sur le montant à voter, montant permettant le bon fonctionnement du Comté.
Il a été voté le maintien des derniers taux ce qui implique une absence d'augmentation de nos impôts.

-Subvention des nouveaux champs:
Le décret comtal concernant cette subvention a été reconduit pour la mandature du Comte Pandemie Herbst. La Bailli a pu subventionner un acquéreur de champ, grâce à cette reconduction (en date du 29 septembre 1462).

-Elevage de moutons:
Cette activité agricole est une des plus difficiles à entreprendre et à réussir sur la durée tant l'élevage de ces charmantes petites bêtes à la toison bouclée est ardu et imprévisible.
Une discussion est en cours quant à une possible aide comtale pour les audacieux souhaitant se lancer dans cette aventure à haut risque financier: en effet, l'achat de peaux par le Comté est un facteur important pour le Prestige.

-Les textes de loys:
Vous avez tous lu ou entendu crier les textes mis à jour de la Coutume Poitevine et du Code Militaire poitevin. Le Conseil Comtal travaille, en ce moment, sur le texte du Code économique qui devrait être prochainement ratifié puis publié.

-La Faculté comtale:
Qu'est-ce donc? Non, ce n'est pas l'Université, mais plutôt un lieu où les nouveaux maires pouvaient venir afin d'y trouver aides et conseils.
La discussion est en cours pour que cette institution, tombée en désuétude, ouvre à nouveau ses portes aux personnes souhaitant se présenter aux élections municipales comme aux nouveaux maires.
Elle aurait un nouveau nom: L'école des Bourgmestres.

-Sujets de sécurité:
Ils sont actuellement liés à la surveillance des routes et à la menace, à présent résolue, d'une armée illégitime aux portes de notre Comté.

-Economie:
Pour terminer ce tour d'horizon, les images parlantes proposées par notre Bailli, égaieront votre lecture.

icie a écrit:

Bilan de mi mandat du bailli :

Pour être moins rébarbatif, rien ne vaut les graphiques. Il n'est nul besoin de grands discours . C'est ce que je vous ai concocté avec les chiffres depuis le début du mandat:


Ce qui rapporte d'abord:
Octobre 1462: Pandemie Produi13

Quelques commentaires:
*Créations monétaires: c'est ce que nous rapporte les mines d'or
*Vous noterez que les dépôts des listes aux élections municipales ou comtales rapportent au comté. Oserions nous dire: présentez des listes chers poitevins !
*Dons des mairies: Ce sont les versements de la part comtale des impôts
*Corruption et gaspillage :  non, non, il n'y en a plus pour les provinces pour l'instant. Il s'agit d'un test de notre comte qui s'ennuyait sans doute
.

Et ce  qui coûte:
Octobre 1462: Pandemie Charge13

Quelques commentaires:
*Les achats sur les marchés: toutes les transactions commerciales  par mandats notamment dont celles entre mairies via l'Assemblée des Hauts Fonctionnaires
*Les dons aux personnes: n'allez pas croire que le comté distribue vos écus à tout va. Il s'agit, en majorité, dans les faits des soldes des militaires de l'Ost du Poitou
.

A la fin du mandat précédent un tableau vous a montré l'évolution économique du comté. Le voici à mi mandat:

Octobre 1462: Pandemie Tablea12

Des nouvelles de la ferme comtale:
Nous avons vendu
116 vaches, 218 moutons, 341 cochons et 21 chèvres

Et bien sur des naissances. !!!!!! Même le mouton albinos dont nous vous avions parlé la dernière fois, a trouvé acquéreur. Compte tenu de la demande croissante d'animaux rares, notre spécialiste tente divers accouplements pour des chèvres noires à pattes blanches ou des vaches qui rient. Le mouton à cinq pattes n'est pas à l'ordre du jour
.

Les fonctionnaires:
Par mesure d'économie, nous embauchons bien moins de fonctionnaires depuis que le prestige s'est stabilisé.
Nos besoins se limitent au recrutement pour le commerce et la justice.

J'espère que ce petit bilan vous éclairera. Si vous avez des questions, je suis à la disposition des poitevins.

Ce jour


Icie de Plantagenêt
Bailli du Poitou



Philorca a écrit:


Bilan du CAC


Que vous dire...?

Ces cinq premières semaines au sein de ce conseil se passent plutôt pas mal! C'est un plus me dira la plupart d'entre vous puisque quand on a une bonne ambiance, le travail s'en ressent, espérons que cela se poursuive!

Pour preuve, le comté à gagné un quart de trésorerie en plus et ses stocks sont toujours bien garnis.

Des contrats ont été mené à bien grâce à des poitevins qui ont répondu présent à l'appel passé pour devenir Marchands Ambulants. Je les remercie grandement et vous pouvez en faire de même, sans eux, nos villes auraient certainement manqué de denrées et auraient vu leur mine fermer par manque de pierre.
Je remercie donc:
Arrya, Gylo, Yslair, Nellwyn, Loupinette, Gordibach, Lafeve, Rospezis, Fred1880, Orobas et Aquilius.

Pour en revenir à nos mines, elles se portent bien, malgré quelques changements de CAM (Commissaire aux Mines) et des entretiens effectués par notre Bailli, Dame Icie, nous maintenons la production en jonglant parfois avec des ouvertures occasionnelles des mines de sel et d'argile. La première étant pour fournir nos fromagers et exporter, la seconde, permettant de bruler des pains pour conserver notre prestige.
J'invite par la même occasion, les habitants à fréquenter nos mines, ne serait ce qu'une heure par jour si vous avez d'autres occupations dans la journée car " ALLER A LA MINE DONNE BONNE MINE !"

Le conseil comtal a également mis récemment en place un système de quota afin de réguler les achats et ventes de céréales et de fer.
Un planning comtal a été mis en place pour facilité la rédaction des mandats et ne pas pénaliser les villes.
Chaque ville peut vendre jusqu'à 100 sacs de blé et 200 sacs de maïs au prix de rachat comtal ainsi qu'acheter 20 kg de minerais de fer par semaine, le jour où elle est inscrit au planning.

Citation :
Lundi => achat/vente à Saintes
Mardi => achat/vente à LR
Mercredi => achat/vente à Poitiers
Jeudi => achat/vente à LT
Vendredi => achat/vente à Niort
Samedi => achat/vente à Thouars
Dimanche => personne

Pourquoi cette restriction me demanderez vous?
Simplement pour éviter que le comté ne dépense trop et accumule les céréales dans ses greniers.
Avant lorsque le comté débordait de céréales, nous étions obligés de stopper le rachat aux mairies et ce parfois pendant plus d'une semaine.
Avec ce système, la régulation se fait d'elle même.
Notre Bailli utilise des céréales pour permettre à de nouveaux animaux de voir le jour et les céréales rentrent progressivement en stock.
Plus besoin de stopper les rachats céréaliers.
Pour le fer c'est à peu près le même système.
Nous avons convenu, en nous fixant sur les anciens achats, que 20 kg de fer étaient suffisant par ville pour permettre aux artisans de ne pas en manquer, ainsi en règlementant la vente, le comté refait ses stocks en produisant son minerai, ce qui évite de stopper les ventes pendant plusieurs jours aux mairies.
Bien évidemment si une mairie croule sous les céréales ou si le comté a un besoin d'urgence, il sera possible de faire exception.
Pour le moment cette régulation fonctionne, mais cela ne fait qu'une semaine qu'elle est en place, reste à voir sur le long terme.

Je profite de ce bilan pour vous rappeler à tous que pour, qu'une mairie puisse vendre au comté, il faut que vous vendiez à prix raisonnable aussi bien sur vos marchés que si vous vendez vos productions à vos maires.
Pour ceux qui souhaitent savoir les prix de rachats de leur villes, il vous suffit d'écrire à vos maires, qui se feront, je n'en doute pas un instant, un plaisir de vous répondre et qui sait, peut être même que vous pourrez travailler ensemble, pour le bien du comté mais aussi pour le bien de nos villes.

Je finirais ce bilan par quelques chiffres que vous pourrez comparer aux bilans précédents:

du 15 septembre à aujourd'hui:

- 160 mandats rédigés
- 184 courriers commerciaux envoyés
- 5 contrats extérieurs menés à bien
- 0 contrat annulé
- 2 contrats extérieurs en cours
- 7 contrats extérieurs en discussion

Notre comté ayant retrouvé une trésorerie à peu près convenable depuis seulement quelques jours et sachant que les flux entrants et sortants d'un comté sont réguliers,  vous pouvez voir l'évolution de la santé financière du Poitou au jour d'aujourd'hui sur le bilan de notre Bailli.




Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
Faict à Poitiers le vingt-deuxième jour de l’an de grâsce MCDLXII.
Octobre 1462: Pandemie 22417633


Code:
[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img][size=18]nnonce comtale : Le Mot du Comte et les discussions du Conseil[/size][/b]

[quote][img]http://img52.xooimage.com/files/b/1/2/lettrine_l-273f2bd.gif[/img]e mot du [img]http://img63.xooimage.com/files/7/7/f/lettrine_c-273dfe7.gif[/img]omte:

Après cinq semaines de travail acharné, le conseil a levé le pied, pour se consacrer à l'étude des textes de la Coutume. Certains d'entre eux étant obsolètes, aussi ai-je décidé de les retravailler.

Des choses ont été améliorées, des nouveautés apportées, dans un seul but ultime: Vous.

Oui, je vous avais fait la promesse avec mon équipe de bâtir un programme qui vous était destiné, et par la confiance accordée, nous avons essayé de vous la rendre. De plus, la liste d'opposition s'est fondue dans le moule et a mis du cœur à l'ouvrage dans toutes nos discussions qui ont été nombreuses, mais ô combien fructueuses. Je peux vous dire que vous avez à votre disposition non pas deux listes mais une seule et même équipe qui aura fait et fait encore le mieux possible pour vous satisfaire.

Les prochaines élections approchent à grands pas, mais ne croyez pas que nous attendons patiemment le renouvellement du conseil, nous travaillerons jusqu'au dernier jour. Vous avez ma Parole ![/quote]


[quote][img]http://img52.xooimage.com/files/b/1/2/lettrine_l-273f2bd.gif[/img]e Conseil Comtal vous informe des discussions qui se sont déroulées ou qui sont en cours en son sein.

[b]-Les impôts:[/b]
Récemment, SG Icie de Plantagenêt, Bailli du Poitou, avait communiqué un très utile exposé pour comprendre le mécanisme de l'impôt et sa nécessaire levée par les mairies afin que le Comté puisse fonctionner.
Chaque quinzaine les Conseillers statuent sur le montant à voter, montant permettant le bon fonctionnement du Comté.
Il a été voté le maintien des derniers taux ce qui implique une absence d'augmentation de nos impôts.

[b]-Subvention des nouveaux champs:[/b]
Le décret comtal concernant cette subvention a été reconduit pour la mandature du Comte Pandemie Herbst. La Bailli a pu subventionner un acquéreur de champ, grâce à cette reconduction (en date du 29 septembre 1462).

[b]-Elevage de moutons:[/b]
Cette activité agricole est une des plus difficiles à entreprendre et à réussir sur la durée tant l'élevage de ces charmantes petites bêtes à la toison bouclée est ardu et imprévisible.
Une discussion est en cours quant à une possible aide comtale pour les audacieux souhaitant se lancer dans cette aventure à haut risque financier: en effet, l'achat de peaux par le Comté est un facteur important pour le Prestige.

[b]-Les textes de loys:[/b]
Vous avez tous lu ou entendu crier les textes mis à jour de la Coutume Poitevine et du Code Militaire poitevin. Le Conseil Comtal travaille, en ce moment, sur le texte du Code économique qui devrait être prochainement ratifié puis publié.

[b]-La Faculté comtale:[/b]
Qu'est-ce donc? Non, ce n'est pas l'Université, mais plutôt un lieu où les nouveaux maires pouvaient venir afin d'y trouver aides et conseils.
La discussion est en cours pour que cette institution, tombée en désuétude, ouvre à nouveau ses portes aux personnes souhaitant se présenter aux élections municipales comme aux nouveaux maires.
Elle aurait un nouveau nom: L'école des Bourgmestres.

[b]-Sujets de sécurité:[/b]
Ils sont actuellement liés à la surveillance des routes et à la menace, à présent résolue, d'une armée illégitime aux portes de notre Comté.

[b]-Economie:[/b]
Pour terminer ce tour d'horizon, les images parlantes proposées par notre Bailli, égaieront votre lecture.

[quote="icie"]
[b]Bilan de mi mandat du bailli :[/b]
[b]
Pour être moins rébarbatif, rien ne vaut les graphiques. Il n'est nul besoin de grands discours . C'est ce que je vous ai concocté avec les chiffres depuis le début du mandat:[/b]

[b]Ce qui rapporte d'abord:[/b]
[img]http://i39.servimg.com/u/f39/11/13/58/96/produi13.jpg[/img]

[i]Quelques commentaires:
*Créations monétaires: c'est ce que nous rapporte les mines d'or
*Vous noterez que les dépôts des listes aux élections municipales ou comtales rapportent au comté. Oserions nous dire: présentez des listes chers poitevins !
*Dons des mairies: Ce sont les versements de la part comtale des impôts
*Corruption et gaspillage :  non, non, il n'y en a plus pour les provinces pour l'instant. Il s'agit d'un test de notre comte qui s'ennuyait sans doute[/i].

[b]Et ce  qui coûte:[/b]
[img]http://i39.servimg.com/u/f39/11/13/58/96/charge13.jpg[/img]

[i]Quelques commentaires:
*Les achats sur les marchés: toutes les transactions commerciales  par mandats notamment dont celles entre mairies via l'Assemblée des Hauts Fonctionnaires
*Les dons aux personnes: n'allez pas croire que le comté distribue vos écus à tout va. Il s'agit, en majorité, dans les faits des soldes des militaires de l'Ost du Poitou [/i].
[b]
A la fin du mandat précédent un tableau vous a montré l'évolution économique du comté. Le voici à mi mandat:[/b]
[img]http://i39.servimg.com/u/f39/11/13/58/96/tablea12.jpg[/img]

[color=#0000ff][b]Des nouvelles de la ferme comtale:[/b][/color]
[b]Nous avons vendu
116 vaches, 218 moutons, 341 cochons et 21 chèvres

Et bien sur des naissances. !!!!!! Même le mouton albinos dont nous vous avions parlé la dernière fois, a trouvé acquéreur. Compte tenu de la demande croissante d'animaux rares, notre spécialiste tente divers accouplements pour des chèvres noires à pattes blanches ou des vaches qui rient. Le mouton à cinq pattes n'est pas à l'ordre du jour[/b].

[color=#0000ff][b]Les fonctionnaires[/b][/color][b]:[/b]
[b] Par mesure d'économie, nous embauchons bien moins de fonctionnaires depuis que le prestige s'est stabilisé.
Nos besoins se limitent au recrutement pour le commerce et la justice.

J'espère que ce petit bilan vous éclairera. Si vous avez des questions, je suis à la disposition des poitevins.

Ce jour[/b]

[i]Icie de Plantagenêt
Bailli du Poitou [/i]

[/quote]

[quote="Philorca"]

[b]Bilan du CAC[/b]


Que vous dire...?

Ces cinq premières semaines au sein de ce conseil se passent plutôt pas mal! C'est un plus me dira la plupart d'entre vous puisque quand on a une bonne ambiance, le travail s'en ressent, espérons que cela se poursuive!

Pour preuve, le comté à gagné un quart de trésorerie en plus et ses stocks sont toujours bien garnis.

Des contrats ont été mené à bien grâce à des poitevins qui ont répondu présent à l'appel passé pour devenir Marchands Ambulants. Je les remercie grandement et vous pouvez en faire de même, sans eux, nos villes auraient certainement manqué de denrées et auraient vu leur mine fermer par manque de pierre.
Je remercie donc:
Arrya, Gylo, Yslair, Nellwyn, Loupinette, Gordibach, Lafeve, Rospezis, Fred1880, Orobas et Aquilius.

Pour en revenir à nos mines, elles se portent bien, malgré quelques changements de CAM (Commissaire aux Mines) et des entretiens effectués par notre Bailli, Dame Icie, nous maintenons la production en jonglant parfois avec des ouvertures occasionnelles des mines de sel et d'argile. La première étant pour fournir nos fromagers et exporter, la seconde, permettant de bruler des pains pour conserver notre prestige.
J'invite par la même occasion, les habitants à fréquenter nos mines, ne serait ce qu'une heure par jour si vous avez d'autres occupations dans la journée car " ALLER A LA MINE DONNE BONNE MINE !"

Le conseil comtal a également mis récemment en place un système de quota afin de réguler les achats et ventes de céréales et de fer.
Un planning comtal a été mis en place pour facilité la rédaction des mandats et ne pas pénaliser les villes.
Chaque ville peut vendre jusqu'à 100 sacs de blé et 200 sacs de maïs au prix de rachat comtal ainsi qu'acheter 20 kg de minerais de fer par semaine, le jour où elle est inscrit au planning.

[quote]Lundi => achat/vente à Saintes
Mardi => achat/vente à LR
Mercredi => achat/vente à Poitiers
Jeudi => achat/vente à LT
Vendredi => achat/vente à Niort
Samedi => achat/vente à Thouars
Dimanche => personne[/quote]

Pourquoi cette restriction me demanderez vous?
Simplement pour éviter que le comté ne dépense trop et accumule les céréales dans ses greniers.
Avant lorsque le comté débordait de céréales, nous étions obligés de stopper le rachat aux mairies et ce parfois pendant plus d'une semaine.
Avec ce système, la régulation se fait d'elle même.
Notre Bailli utilise des céréales pour permettre à de nouveaux animaux de voir le jour et les céréales rentrent progressivement en stock.
Plus besoin de stopper les rachats céréaliers.
Pour le fer c'est à peu près le même système.
Nous avons convenu, en nous fixant sur les anciens achats, que 20 kg de fer étaient suffisant par ville pour permettre aux artisans de ne pas en manquer, ainsi en règlementant la vente, le comté refait ses stocks en produisant son minerai, ce qui évite de stopper les ventes pendant plusieurs jours aux mairies.
Bien évidemment si une mairie croule sous les céréales ou si le comté a un besoin d'urgence, il sera possible de faire exception.
Pour le moment cette régulation fonctionne, mais cela ne fait qu'une semaine qu'elle est en place, reste à voir sur le long terme.

Je profite de ce bilan pour vous rappeler à tous que pour, qu'une mairie puisse vendre au comté, il faut que vous vendiez à prix raisonnable aussi bien sur vos marchés que si vous vendez vos productions à vos maires.
Pour ceux qui souhaitent savoir les prix de rachats de leur villes, il vous suffit d'écrire à vos maires, qui se feront, je n'en doute pas un instant, un plaisir de vous répondre et qui sait, peut être même que vous pourrez travailler ensemble, pour le bien du comté mais aussi pour le bien de nos villes.

Je finirais ce bilan par quelques chiffres que vous pourrez comparer aux bilans précédents:

[i]du 15 septembre à aujourd'hui:[/i]

- 160 mandats rédigés
- 184 courriers commerciaux envoyés
- 5 contrats extérieurs menés à bien
- 0 contrat annulé
- 2 contrats extérieurs en cours
- 7 contrats extérieurs en discussion

Notre comté ayant retrouvé une trésorerie à peu près convenable depuis seulement quelques jours et sachant que les flux entrants et sortants d'un comté sont réguliers,  vous pouvez voir l'évolution de la santé financière du Poitou au jour d'aujourd'hui sur le bilan de notre Bailli.


[/quote][/quote]


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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyVen 24 Oct 2014 - 19:41

Citation :

Octobre 1462: Pandemie Poitou_comte-273f484


Poitevin devant, jamais ne se rend !
Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Elections municipales de Niort


    Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


    L'ensemble du Conseil Comtal félicite sieur Fayom pour sa réélection à la mairie de Niort et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce nouveau mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.


Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
le vingt-quatrième jour du moy d'octobre de l'an de grasce MCDLXII

Octobre 1462: Pandemie 22417633


Citation :

Octobre 1462: Pandemie Poitou_comte-273f484


Poitevin devant, jamais ne se rend !
Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Elections municipales de La Trémouille


    Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


    L'ensemble du Conseil Comtal félicite Dame Kalimereth pour son élection à la mairie de La Trémouille et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.
Le Comte et son Conseil remercient par ailleurs le maire sortant, sieur Alexans et lui souhaite une bonne continuation dans ses projets futurs.

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Octobre 1462: Pandemie 22417633


Code:
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[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]
[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img]nnonce comtale : Elections municipales de Niort[/b]


    Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


    L'ensemble du Conseil Comtal félicite sieur [b]Fayom[/b] pour sa réélection à la mairie de [b]Niort[/b] et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce nouveau mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.


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[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]


[quote]
[img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]


[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]
[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img]nnonce comtale : Elections municipales de La Trémouille[/b]


    Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


    L'ensemble du Conseil Comtal félicite Dame [b]Kalimereth[/b] pour son élection à la mairie de [b]La Trémouille[/b] et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.
Le Comte et son Conseil remercient par ailleurs le maire sortant, sieur [b]Alexans [/b] et lui souhaite une bonne continuation dans ses projets futurs.

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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyDim 26 Oct 2014 - 0:15

Citation :

Octobre 1462: Pandemie Poitou_comte-273f484


Poitevin devant, jamais ne se rend !
Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Elections municipales de Thouars


    Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


    L'ensemble du Conseil Comtal félicite dame Leana (IG: leana..) pour sa réélection à la mairie de Thouars et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce nouveau mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.


Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
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Code:
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[img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]


[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]
[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img]nnonce comtale : Elections municipales de Thouars[/b]


    Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


    L'ensemble du Conseil Comtal félicite dame [b]Leana[/b] (IG: leana..) pour sa réélection à la mairie de [b]Thouars[/b] et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce nouveau mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.


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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyMer 29 Oct 2014 - 14:18

Citation :

Octobre 1462: Pandemie Poitou_comte-273f484


Poitevin devant, jamais ne se rend !
Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Elections municipales de Saintes


    Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


    L'ensemble du Conseil Comtal félicite dame Minouradioactif  pour son élection à la mairie de Saintes et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.
   Le Comte et son Conseil remercient par ailleurs, le maire sortant, Sieur Spartacus60, pour son travail constant au service de ses concitoyens.


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Octobre 1462: Pandemie 22417633


Citation :

Octobre 1462: Pandemie Poitou_comte-273f484


Poitevin devant, jamais ne se rend !
Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Elections municipales de Poitiers


    Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


    L'ensemble du Conseil Comtal félicite Dame Lanie  pour sa réélection à la mairie de Poitiers et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.
   

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Code:
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[img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]


[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]
[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img]nnonce comtale : Elections municipales de Saintes[/b]


    Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


    L'ensemble du Conseil Comtal félicite dame [b]Minouradioactif[/b]  pour son élection à la mairie de [b]Saintes[/b] et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.
    Le Comte et son Conseil remercient par ailleurs, le maire sortant, Sieur [b]Spartacus60[/b], pour son travail constant au service de ses concitoyens.


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[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]


[quote]
[img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]


[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]
[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img]nnonce comtale : Elections municipales de Poitiers[/b]


    Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


    L'ensemble du Conseil Comtal félicite Dame [b]Lanie[/b]  pour sa réélection à la mairie de [b]Poitiers[/b] et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.
    

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[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Octobre 1462: Pandemie   Octobre 1462: Pandemie EmptyJeu 30 Oct 2014 - 0:26

Citation :

Octobre 1462: Pandemie Poitou_comte-273f484


Poitevin devant, jamais ne se rend !
Octobre 1462: Pandemie Lettrine_a-2717723nnonce comtale : De la fermeture des frontières


    Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt, dame Sarah_ann, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.


Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières


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Octobre 1462: Pandemie 22417633


Code:
[quote]
[img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]


[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]
[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img]nnonce comtale : De la fermeture des frontières[/b]


    Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

[b]- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.[/b]

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt, dame Sarah_ann, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

[b]- Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.[/b]


Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières


Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
le vingt-neuvième jour du moy d'octobre de l'an de grasce MCDLXII

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