[Sans LP] Tinaille Niort-LR 28/11/1462

Sujet: [Sans LP] Tinaille Niort-LR 28/11/1462 Ven 28 Nov 2014 - 23:28

Citation :: Du décret suivant promulgué le vingt-neuvième jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLXII ::

***

De la fermeture des frontières

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt, messire Zacharys de la rose noire, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières.

***

Citation :: Informations sur Tinaille
Créé(e) le 28 Février 2014
Dernière connexion le 28 Novembre 2014
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille
Niveau : III
Points de réputation : 24
Argent : 267,79 écus
Tinaille possède un culture du maïs.

Citation :: Rapport des Eperviers entre La Rochelle et Niort - Noeud 171

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Yzar de Italiendu30 de Kerwan83 de Gantung de Machette et de Marawoued et un groupe composé de Desirade de Wood. de Crixus59 de Schecter de Ramons de Troubi de Tinaille et de Maurice..
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Fogacer et de Esmeline et Trava.

Membre de la lance de Desirade

Sujet: Re: [Sans LP] Tinaille Niort-LR 28/11/1462 Dim 30 Nov 2014 - 1:21

Citation :: Acte d'accusation

*Alexans vint pour plusieurs dossier contre des fatum pour être au Poitou illégalement.*

Bonjour monsieur le juge, je viens ici pour la personne du nom de Tinaille, il est de fatum et il est sur nos terres alors que le décret mis à jour dit formellement que tout membre du fatum est non gratta et non bienvenue au Poitou. La personne s'est fait prendre entre deux villes par des gens de la prévôté qui étaient là aussi.

*Rapport des Eperviers entre La Rochelle et Niort - Noeud 171

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Yzar de Italiendu30 de Kerwan83 de Gantung de Machette et de Marawoued et un groupe composé de Desirade de Wood. de Crixus59 de Schecter de Ramons de Troubi de Tinaille et de Maurice..
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Fogacer et de Esmeline et Trava.*

Nous savons que cette personne est du fatum grâce à la liste fournie par la grande prévôté de France dictant certains noms du Fatum.

Donc, avec toutes ces preuves en main, j'accuse de trouble à l'ordre public la personne du nom de Tinaille ici présent en ce jour du 29 novembre 1462, je dépose ici le décret violé.

*Poitevin devant, jamais ne se rend !
annonce comtale : De la fermeture des frontières, actualisation

Poitevines, poitevins, voyageurs et tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre Comté et nos villages :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période. Il est vivement conseillé à tout poitevin souhaitant se déplacer durant cette période de prendre langue avec le Capitaine Leanna.. de Blauzac ou le Prévôt des Maréchaux Zacharys de la Rose Noire.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt des Maréchaux Zacharys de la Rose Noire, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Tout membre du groupuscule Fatum est considéré personæ non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
le vingt-deuxième jour du moy de novembre de l'an de grasce MCDLXII *

Acte d'accusation fait par le procureur Alexans de Noldor.

*S'assoit attendant le reste du procès.*

Sujet: Re: [Sans LP] Tinaille Niort-LR 28/11/1462 Lun 1 Déc 2014 - 5:47

A ajouter dans le réquisitoire

Citation :: Premier décembre 1462

Bonjour messire Tinaille,

Vous êtes en procès actuellement au Poitou, vous avez droit à un avocat au barreau du Poitou ou à l'ordre des dragons pour vous défendre.

Bien à vous!

Alexans de Noldor
Procureur du Poitou

Sujet: Re: [Sans LP] Tinaille Niort-LR 28/11/1462 Sam 6 Déc 2014 - 1:10

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire

*Alexans se lève voyant le désintérêt de la défense.*

La défense n'a rien à dire monsieur le juge. Nous avons une liste qu'on ne peut montrer publiquement venant de la grande

prévôté. J'aimerais cependant ajouté que j'ai avertis par courrier en date du premier décembre qu'il avait droit à un avocat, je met en preuve la lettre:

*Premier décembre 1462

Bonjour messire Tinaille,

Vous êtes en procès actuellement au Poitou, vous avez droit à un avocat au barreau du Poitou ou à l'ordre des dragons pour vous défendre.

Bien à vous!

Alexans de Noldor
Procureur du Poitou*

Je laisse soin au juge de juger en âme et conscience.

*Alexans ferme le dossier et attend le verdict, il serait étonné de voir la défense apparaître maintenant.*

Sujet: Re: [Sans LP] Tinaille Niort-LR 28/11/1462 Mar 9 Déc 2014 - 20:22

Citation :: Pandémie avait décidé de frapper fort en ce jour et de désengorger le tribunal. Nombre de mécréants attendaient leur jugement dont celui ci.

Encore un Fatum ! !

l'accusé, est accusé de TAOP pour avoir franchi le sol Poitevin alors que les frontières avaient été fermées.Le Poitou n'a cure de tout ces malandrins qui se croient au dessus des loys et du respect des institutions.

L'accusé, croyant berner la cour ici réunie

L'accusé montrant à la cour Poitevine le dédain pour cette dernière et par ricochet sur son peuple et ses dirigeants par ses actes

Je vous rappelle l'annonce comtale pour laquelle vous êtes ce jour devant notre juridiction:

*******************************************************************Du Annonce comtale promulguée le vingt-neuvième jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLXII ::

***

De la fermeture des frontières

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt, messire Zacharys de la rose noire, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières.

**********************************************************************

Etant donné l'article de la coutume Poitevine suivant :

« 4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.»

En conséquence,eu égard de son repenti inexistant, eu égard d'avoir bafoué le Comté du Poitou par ses actes.

Ajoutons que l'accusé est connu et reconnu pour des actes nauséabonts au sein de l'organisation Fatum

Que cela ajoute à la gravité des faits,

En ce jour du 09 Décembre de l'an 1462, Nous pandémie Herbst Juge du Grand et Fier Poitou, déclarons coupable et Condamnons l'accusé à une peine de 3 jours de prison et une amende de 230 écus correspondant aux frais de justice et au paiement des salaires des policiers en vain

l'accusée à le droit d''interjection en Appel Ce droit est sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Sujet: Re: [Sans LP] Tinaille Niort-LR 28/11/1462

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