[Sans LP] Hansi Saintes 02/12/1462

Sujet: [Sans LP] Hansi Saintes 02/12/1462 Mar 2 Déc 2014 - 19:25

Citation :: Du décret suivant promulgué le vingt-neuvième jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLXII ::

***

De la fermeture des frontières

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt, messire Zacharys de la rose noire, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières.

***

Citation :: Informations sur Hansi
Créé(e) le 19 Juin 2011
Hansi fête son anniversaire le 29 Janvier.
Dernière connexion le 02 Décembre 2014
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Vaudemont
Appartement : Bourges (Duché du Berry)
Niveau : V
Points de réputation : 255
Argent : 187,71 écus
Hansi est forgeron.
Hansi possède un elevage de cochons et un potager.

Citation :: Rapport maréchal de Saintes du 02/12/1462

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Alaween, Elouen., l'armée "Poitou devant" dirigée par Chidelric, Louvard37, un groupe composé de Amolaric de Kymberlee et de Xytllali, et un groupe composé de Victoire1 de Hansi de Elinnora et de Gaulois.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Nikolai.novgorod et de Nikita. et l'armée "Poitou devant" dirigée par Chidelric.
Avant-hier, en chemin, vous avez croisé Aurore81_, un groupe composé de Meomaky et de Naluria, l'armée "Poitou devant" dirigée par Chidelric, Herbert, Gerwald, et Fulk.
Avant-hier, en chemin, vous avez croisé Arno_hamiel.

Appartenance au groupe FATUM confirmé par la prévôté des provinces vassales

Sujet: Re: [Sans LP] Hansi Saintes 02/12/1462 Mer 3 Déc 2014 - 1:21

Citation :: *Alexans vint pour plusieurs dossier contre des fatum pour être au Poitou illégalement.*

Bonjour monsieur le juge, je viens ici pour la personne du nom de Hansi, elle est de fatum et elle est sur nos terres alors que le décret mis à jour dit formellement que tout membre du fatum est non grata et non bienvenue au Poitou. La personne s'est fait prendre entre deux villes par des gens de la prévôté qui étaient là aussi.

*Rapport maréchal de Saintes du 02/12/1462

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Alaween, Elouen., l'armée "Poitou devant" dirigée par Chidelric, Louvard37, un groupe composé de Amolaric de Kymberlee et de Xytllali, et un groupe composé de Victoire1 de Hansi de Elinnora et de Gaulois.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Nikolai.novgorod et de Nikita. et l'armée "Poitou devant" dirigée par Chidelric.
Avant-hier, en chemin, vous avez croisé Aurore81_, un groupe composé de Meomaky et de Naluria, l'armée "Poitou devant" dirigée par Chidelric, Herbert, Gerwald, et Fulk.
Avant-hier, en chemin, vous avez croisé Arno_hamiel.*

Nous savons que cette personne est du fatum grâce à la liste fournie par la grande prévôté de France dictant certains noms du Fatum.

Donc, avec toutes ces preuves en main, j'accuse de trouble à l'ordre public la personne du nom de Hansi ici présent en ce jour du 2 décembre 1462, je dépose ici le décret violé.

*Poitevin devant, jamais ne se rend !
annonce comtale : De la fermeture des frontières, actualisation

Poitevines, poitevins, voyageurs et tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre Comté et nos villages :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période. Il est vivement conseillé à tout poitevin souhaitant se déplacer durant cette période de prendre langue avec le Capitaine Leanna.. de Blauzac ou le Prévôt des Maréchaux Zacharys de la Rose Noire.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt des Maréchaux Zacharys de la Rose Noire, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Tout membre du groupuscule Fatum est considéré personæ non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
le vingt-deuxième jour du moy de novembre de l'an de grasce MCDLXII *

*se retourne vers l'accusé.*

Nous informons l'accusé qu'il a droit à un avocat qui peut être fourni par le barreau poitevin ou par l'ordre des dragons.

Acte d'accusation fait par le procureur Alexans de Noldor.

*S'assoit attendant le reste du procès.*

Sujet: Re: [Sans LP] Hansi Saintes 02/12/1462 Mer 10 Déc 2014 - 0:29

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: réquisitoire

*Alexans en avait presque fini avec tous ces procès sur les fatum et il en était bien content.*

Monsieur le juge, comme dans tous les autres procès, je ne ferai pas de long blabla de juriste. La défense a daignée de se présenter, la loi est clairement affiché en gargote, il est bien sur la liste de la prévôté française selon notre prévôt, liste que je signal ne peut être montré publiquement, toujours selon notre prévôt. Au vu des autres procès et avec qui elle est dans son groupe, nul doute qu'elle fasse bien parti du fatum.

Je vous laisse soin de juger en votre âme et conscience, je n'ai rien à dire de plus face à un silence approbative de la défense.

*Alexans se rassoit.*

Sujet: Re: [Sans LP] Hansi Saintes 02/12/1462 Sam 13 Déc 2014 - 20:40

Citation :: Pandémie avait décidé de frapper fort en ce jour et de désengorger le tribunal. Nombre de mécréants attendaient leur jugement dont celui ci.

Encore un Fatum ! !

l'accusé, est accusé de TAOP pour avoir franchi le sol Poitevin alors que les frontières avaient été fermées.Le Poitou n'a cure de tout ces malandrins qui se croient au dessus des loys et du respect des institutions.

L'accusé, croyant berner la cour ici réunie

L'accusé montrant à la cour Poitevine le dédain pour cette dernière et par ricochet sur son peuple et ses dirigeants par ses actes

Je vous rappelle l'annonce comtale pour laquelle vous êtes ce jour devant notre juridiction:

*******************************************************************Du Annonce comtale promulguée le vingt-neuvième jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLXII ::

***

De la fermeture des frontières

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt, messire Zacharys de la rose noire, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières.

**********************************************************************

Etant donné l'article de la coutume Poitevine suivant :

« 4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.»

En conséquence,eu égard de son repenti inexistant, eu égard d'avoir bafoué le Comté du Poitou par ses actes.

Ajoutons que l'accusé est connu et reconnu pour des actes nauséabonts au sein de l'organisation Fatum

Que cela ajoute à la gravité des faits,

En ce jour du 13 Décembre de l'an 1462, Nous pandémie Herbst Juge du Grand et Fier Poitou, déclarons coupable et Condamnons l'accusé à une peine de 3 jours de prison et une amende de 245 écus correspondant aux frais de justice et au paiement des salaires des policiers en vain

l'accusée à le droit d''interjection en Appel Ce droit est sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Sujet: Re: [Sans LP] Hansi Saintes 02/12/1462

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