Janvier 1463 : Chidelric

Sujet: Janvier 1463 : Chidelric Dim 18 Jan 2015 - 22:37

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

rélèvement des impôts

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Une imposition pour la deuxième quinzaine du mois de janvier 1463 sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants imposés par le Comté sont de 4 écus par champ ou élevage, et 8 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au Comté.

Chaque mairie est libre d'augmenter cet impôt suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne pourra toutefois pas dépasser le montant de 5 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que le Très-Haut protège le Poitou !

Adopté par le Conseil Comtal,
Promulgué par Chidelric de Haguenau, Comte élu du Poitou,
Approuvé par Brunehaut de Navarot, Comtesse sortante du Poitou,
ce 17 janvier de l’an de grâce MCDLXIII

Sujet: Re: Janvier 1463 : Chidelric Mer 21 Jan 2015 - 23:42

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

nnonce comtale : nomination du Conseil Comtal

Poitevines, Poitevins,

A tous qui la présente annonce liront ou se feront lire,

Les membres du Conseil Comtal récemment élus se sont réunis afin de reconnaître le nouveau Comte.
Ainsi, Chidelric de Haguenau a été nommé par la majorité de ses pairs à la fonction de Comte du Poitou.

Sa Grandeur Chidelric de Haguenau, Comte du Poitou, après avoir recueilli l’avis de chacun, tout en gardant en tête le bien seul du Poitou, a pourvu aux différents postes les personnes suivantes :

A la Communication

Le sieur Zacharys de la Rose Noire est nommé Porte-parole

A l’Economie

Demoiselle Philorca, Dame de Blanchecoudre, est reconduite dans ses fonctions de Commissaire au Commerce
Dame Lhouise du Cocon Doré est reconduite dans ses fonctions de Bailli
Le sieur Spartacus60 est nommé Commissaire aux Mines

A la Justice

Dame Gribou est nommée Prévôt des Maréchaux
Le sieur Sventovit est nommé Procureur
Le sieur Alexans de Noldor est nommé Juge

A la Sécurité

Dame Léana de la Rose Noire est nommée Capitaine
Le sieur Aquilius est nommé Connétable

Sans poste

Monseigneur Xedar, Vicomte de Rochefort sur Charente, Seigneur d'Esnandes
Le sieur Joahn

Expert économique
Monseigneur Motep Vicomte de Châtelaillon, Seigneur du Langon, Seigneur de Civray

Rédigé au Château de Poitiers, ce 21 janvier 1463
par Léana de la Rose Noire, loco Zacharys de la Rose Noire, souffrant
au nom de Chidelric de Haguenau, 47è Comte du Poitou

Sujet: Re: Janvier 1463 : Chidelric Mer 21 Jan 2015 - 23:58

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

nnonce comtale : Élections municipales à Niort

Poitevines, Poitevins,
à tous qui la présente annonce entendront ou liront,

L'ensemble du Conseil Comtal félicite le Sieur Sirjeffersson pour sa ré-élection à la mairie de Niort et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour les Niortais.

Il en profite pour attirer l'attention de la population poitevine que le pourcentage de voix attribuées à son adversaire Nessty, de toutes façons inéligible conformément à la Coutume poitevine, ne reflète en rien l'assentiment des Niortais au programme défendue par icelle, mais uniquement ceux ayant participé au vote.

Rédigé par Léana de la Rose Noire, loco Zacharys de la Rose Noire, souffrant
au nom de Chidelric de Haguenau, 47è Comte du Poitou
au Castel de Poitiers le 21 janvier 1463

Sujet: Re: Janvier 1463 : Chidelric Jeu 22 Jan 2015 - 0:10

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

DÉCRET COMTAL

Poitevines, Poitevins,
à tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Vu l'article I B a de la Coutume poitevine,
Vu l'article I A 6 a de la Coutume poitevine,
Vu l'article IV-2 du Code économique poitevin,

Nous, Chidelric de Haguenau, 47è Comte du Poitou, déclarons le décret du 22 novembre 1462, relatif aux retraits de la Caisse des dépôts, illégal, et l'abrogeons.

Réaffirmons que sur simple demande auprès du Commissaire au Commerce du Comté et sans aucune justification, tout maire peut y effectuer des retraits d'écus, dans la limite de leur crédit disponible.

Telle est la Coutume : elle fut, elle est, elle sera.

Rédigé et scellé au Castel de Poitiers le 21 janvier 1463

Sujet: Re: Janvier 1463 : Chidelric Jeu 22 Jan 2015 - 0:49

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

DÉCRET COMTAL

Poitevines, Poitevins,
à tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Vues les coutumes et lois royales,

Nous, Chidelric de Haguenau, 47è Comte du Poitou, confirmons le décret du 17 janvier 1463 relatif aux impôts comtaux relatifs à la seconde quinzaine de janvier 1463.

Rédigé et scellé au Castel de Poitiers le 21 janvier 1463

Sujet: Re: Janvier 1463 : Chidelric Jeu 22 Jan 2015 - 0:50

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

ANNONCE COMTALE

Poitevines, Poitevins,
à tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Chidelric de Haguenau, 47è Comte du Poitou, avons le regret de vous annoncer la démission de Dame Nadjka de son poste de Commandeur à l'OST, pour convenances personnelles.

Nous lui sommes reconnaissant des services rendus à l'OST et au Poitou, et l'en remercions solennellement.

Rédigé et scellé au Castel de Poitiers le 21 janvier 1463

Sujet: Re: Janvier 1463 : Chidelric Jeu 22 Jan 2015 - 23:15

Citation :: Poitevin devant, Jamais ne se rend !

nnonce comtale : élections municipales

L'ensemble du Conseil Comtal félicite pour son élection au poste de maire, le sieur Hadrien, et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs.
Que ce mandat soit bénéfique et prospère.

Le 22 janvier 1463 à Poitiers,
Rédigé par Léana de la Rose Noire pour le Conseil Comtal,

Sujet: Re: Janvier 1463 : Chidelric Sam 24 Jan 2015 - 4:16

Citation :: Poitevin devant, Jamais ne se rend !

nnonce comtale : élections municipales

L'ensemble du Conseil Comtal félicite pour son élection au poste de maire, le sieur Aquilius, et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs.
Que ce mandat soit bénéfique et prospère.

Le 24 janvier 1463 à Poitiers,
Rédigé par Léana de la Rose Noire pour le Conseil Comtal,

Sujet: Re: Janvier 1463 : Chidelric Lun 26 Jan 2015 - 18:59

Citation ::         Poitevin devant, Jamais ne se rend !

nnonce comtale : élections municipales de Poitiers

        L'ensemble du Conseil Comtal félicite pour sa réélection à la mairie de Poitiers, le sieur Amand, au poste de maire et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs.

        Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour sa ville.

        Le 26 janvier 1463 à Poitiers,
        Rédigé par Zacharys de la Rose Noire,
        au nom de Sa Grandeur Chidelric de Haguenau, Comte du Poitou

Citation ::         Poitevin devant, Jamais ne se rend !

nnonce comtale : élections municipales de Saintes

        L'ensemble du Conseil Comtal félicite pour son élection à la mairie de Saintes, le sieur Roro00, au poste de maire et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs.

        Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour sa ville.

        Le 26 janvier 1463 à Poitiers,
        Rédigé par Zacharys de la Rose Noire,
        au nom de Sa Grandeur Chidelric de Haguenau, Comte du Poitou

Sujet: Re: Janvier 1463 : Chidelric Jeu 29 Jan 2015 - 19:08

Citation :

Poitevin devant, Jamais ne se rend !

nnonce comtale

Poitevines, Poitevins,

Nous, Chidelric de Haguenau, 47è Comte du Poitou, avons le regret de vous annoncer la démission de Sieur Spartacus60 de son poste de Greffier. Nous lui sommes reconnaissant des services rendus, et l'en remercions solennellement.

Suite à cette démission, qu'il soit su que le poste de Greffier est de nouveau vacant. Chargé d'assister le procureur et le juge, le poste nécessite du cœur à l'ouvrage, un sens de l'organisation et posséder des connaissances en droit est préférable.

Rappel des critères de la fiche de poste :

Le Greffier s'assure:

Citation :: -de la bonne prise de note des minutes des procès
-d'archiver les dossier clos
-du suivi des dossiers aux changements de procureur et juge
-aide le procureur pour les coopérations judiciaires
-du suivi des peines alternatives ou d'intérêt général
-prévient le juge pour les verdicts

Le Greffier:

Citation :: -doit se conformer au droit dict de réserve.
-en cas de manquement à cette clause de confidentialité, des poursuites seront engagées à son encontre et sa révocation immédiate.
-n'a pas accès au Conseil Comtal

Les candidatures, motivées, sont à adresser à Sa Grandeur Chidelric de Haguenau avant le 5 février de l'an de grasce MCDLXIII.

Le 28 janvier 1463 à Poitiers,
Rédigé par Zacharys de la Rose Noire,
au nom de Sa Grandeur Chidelric de Haguenau, Comte du Poitou
Janvier 1463 : Chidelric 22417633

Sujet: Re: Janvier 1463 : Chidelric Ven 30 Jan 2015 - 20:30

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

rélèvement des impôts

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Une imposition pour la première quinzaine du mois de février 1463 sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants imposés par le Comté sont de 4 écus par champ ou élevage, et 8 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au Comté.

Chaque mairie est libre d'augmenter cet impôt suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne pourra toutefois pas dépasser le montant de 5 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que le Très-Haut protège le Poitou !

Adopté par le Conseil Comtal,
Promulgué par Chidelric de Haguenau, 47ème Comte du Poitou,
ce 30 janvier de l’an de grâce MCDLXIII

» Février 1463 : Chidelric
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» Mai 1463: Philorca
» Mars 1463: Philorca